Entre

Monsieur A______, domicilié B______, appelant d'un jugement rendu par la 6ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 décembre 2012, comparant par Me Agrippino Renda, avocat, route des Acacias 6, case postale 588, 1211 Genève 4, en l'étude duquel il fait élection de domicile,

Et

Madame C______, domiciliée D______, intimée, comparant par Me Thomas Barth, avocat, boulevard Helvétique 6, 1205 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile,

1.2 L'appel est recevable pour avoir été interjeté dans le délai utile de 10 jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC; ATF 137 III 475 consid. 4.1) qui statue tant sur des prétentions qui ne revêtent pas de caractère patrimonial (attribution du domicile conjugal et du droit de garde, fixation des relations personnelles, instauration d'une curatelle) que sur des conclusions pécuniaires dont la valeur litigieuse est, compte tenu de la quotité des contributions contestées, supérieure à 10'000 fr. (art. 92 al. 2 et 308 al. 2 CPC).

1.3 Les restrictions posées par l'art. 317 al. 1 CPC en matière d'admission de moyens de preuve nouveaux en seconde instance ne s'appliquant pas, selon la jurisprudence constante de la Cour, lorsque ces moyens concernent des aspects relatifs au statut d'enfants mineurs, lesquels sont soumis aux maximes d'office et inquisitoire illimitée, les pièces nouvelles déposées par les parties à l'appui de leurs écritures respectives seront admises (cf. dans ce sens TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in : JdT 2010 III 115, p. 139; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2^ème éd., 2010, n. 1912, 2091 et 2099, p. 351, 381 et 383; JEANDIN, Code de procédure civile commenté, 2011, n. 5 ad art. 296 CPC et n. 7 ad art. 317 CPC).

1.4 En revanche, les conclusions de l'appelant tendant à ce que les époux soient autorisés à vivre séparés, à l'attribution du domicile conjugal à son épouse, à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite ainsi qu'au prononcé des mesures concernées pour une durée indéterminée seront déclarées irrecevables. En effet, le Tribunal de première instance ayant, aux termes du jugement attaqué, non remis en cause par l'intimée, déjà statué dans le sens demandé, l'appelant ne dispose d'aucun intérêt à ce que ces aspects soient à nouveau examinés par la Cour de céans (art. 59 al. 2 let. a CPC).

2. Comme les parties ainsi que leurs enfants sont domiciliées à Genève, la Cour de céans est compétente pour statuer sur le litige qui lui est soumis (art. 46, 79 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 de la convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants), qu'elle tranchera au regard du droit suisse (art. 49 et 83 al. 1 LDIP; art. 4 de la convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires; art. 15 de la convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants).

3. 3.1 L'appelant sollicite une expertise familiale ou à tout le moins un rapport complémentaire du SPMi.

3.2 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire (art. 271 let. a CPC). Dans le cadre d'une telle procédure, la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 = JdT 2002 I 352; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2^ème éd., 2010, n. 1901, p. 349; HALDY, La nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, leur administration doit pouvoir intervenir immédiatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_754/2012 du 1^er février 2013 consid. 2.3).

3.3 En l'espèce, la mise en œuvre d'une expertise familiale, respectivement l'établissement d'un rapport complémentaire par le SPMi, retarderait de manière trop importante l'issue du procès et serait par conséquent incompatible avec le principe de célérité qui régit la présente procédure.

Par ailleurs, la Cour de céans dispose, au stade de la vraisemblance, de suffisamment de renseignements pour statuer sur l'attribution du droit de garde. En effet, le SPMi a rendu le 26 septembre 2012 un rapport détaillé, après avoir auditionné à deux reprises les parents et pris contact avec l'enseignante de H______, et les parties ont produit plusieurs pièces relatives à leurs aptitudes respectives à s'occuper de manière adéquate des enfants. L'appelant ne fait au demeurant pas état d'événements attestant d'une mauvaise prise en charge de ces derniers par la mère qui seraient survenus postérieurement à l'établissement dudit rapport.

Au vu de ce qui précède, il ne sera pas donné suite à la requête de l'appelant.

4. 4.1 L'appelant sollicite que la garde des enfants lui soit attribuée, émettant à l'égard de son épouse les mêmes reproches que ceux qu'il a formulés devant le premier juge (cf. let. B.d EN FAIT).

4.2 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants à un seul des parents.

La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3).

4.3 En l'espèce, il ressort du rapport du SPMi que l'intimée est en mesure de s'occuper de ses enfants de manière suffisamment adéquate pour garantir leur rythme et leur scolarité à venir. Ainsi, il est sans importance de déterminer si l'intéressée souffre ou non de troubles d'ordre psychologique, puisque ceux-ci ne semblent, en tous les cas, pas altérer sa capacité à prendre soin de ses enfants.

Les éléments figurant au dossier ne permettent au demeurant pas de retenir au stade de la vraisemblance que l'intimée aurait eu un comportement violent à l'égard de ses enfants. En effet, si celle-ci a admis avoir, à quelques reprises, fait tomber H______ par terre, elle a toutefois expliqué qu'il s'agissait d'accidents. De même, le constat médical produit par l'appelant ne démontre nullement que l'intimée serait à l'origine de la blessure que s'est faite H______ à l'œil gauche, cette dernière ayant donné deux versions des faits différentes aux médecins qui l'ont interrogée sur les circonstances dans lesquelles elle s'était blessée. H______ semble par ailleurs être une enfant assez vive puisqu'elle s'est également blessée à deux reprises chez son père. En tout état, ces faits remontent à plus d'une année et l'appelant ne fait mention d'aucun autre incident qui serait survenu depuis. Il peut de surcroît être relevé que ce dernier ne s'est, dans un premier temps, pas opposé à l'attribution de la garde des enfants à son épouse alors qu'il avait déjà connaissance des évènements précités, ce qui démontre que lui-même estimait que ceux-ci ne remettaient pas en cause les compétences parentales de l'intimée.

L'appelant, de son côté, ne s'est jamais occupé seul de ses filles et a besoin d'aide extérieure pour offrir une prise en charge adéquate à ces dernières.

Il dispose par ailleurs d'une moins grande disponibilité que son épouse pour prendre soin personnellement de ses enfants puisqu'il exploite, en qualité d'indépendant, une entreprise de gypserie-peinture alors que cette dernière n'exerce pas d'activité lucrative.

Enfin, les enfants vivent depuis plus d'une année auprès de leur mère. Or, tant cette dernière que l'appelant s'accordent sur le fait que leurs filles évoluent favorablement.

Au vu de ce qui précède, l'attribution du droit de garde à l'intimée apparaît conforme aux intérêts des enfants. Elle correspond de surcroît aux recommandations faites par le SPMi.

Le jugement sera par conséquent confirmé sur ce point.

5. Les modalités fixées par le premier juge pour l'exercice du droit de visite paraissant conformes aux intérêts des enfants, elles seront confirmées. Elles ne sont en effet pas critiquées par les parties et sont en adéquation avec les recommandations émises par le SPMI.

6. 6.1 L'appelant sollicite que le montant de la contribution qu'il a été condamné à verser pour l'entretien de la famille soit réduit à 800 fr. Il reproche au premier juge d'avoir procédé à une évaluation erronée de ses revenus et de ses charges, omettant en particulier de tenir compte du fait que son entreprise rencontrait depuis 2012 des difficultés financières et que sa compagne, sans revenu, n'était pas en mesure de contribuer aux frais courants du ménage.

6.2.1 Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux durant la vie commune (art. 163 al. 2 CC). Il doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 et ss CC), le but de l'art. 163 al. 1 CC - qui demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque des époux même lorsque l'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie commune -, soit l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des conjoints le devoir de participer, selon ses facultés, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activité lucrative, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 4.1.1; ATF 137 III 385 consid. 3.1 p. 387).

Si la situation financière des époux le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties. En revanche, lorsqu'il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter à la nouvelle situation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 4.1.1; ATF 137 III 385 consid. 3.1 p. 387).

L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du débirentier, en ce sens que son minimum vital selon le droit des poursuites doit en principe être préservé (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 5 et consid. 5 p. 9; 121 I 367 consid. 2 p. 370 ss).

6.2.2 L'art. 176 al. 3 CC prévoit en outre que, lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier.

6.3 En l'espèce, il ressort du dossier que durant la vie commune, l'appelant assumait seul l'ensemble des charges courantes de la famille. L'intimée, qui n'exerçait pas d'activité lucrative, s'occupait pour sa part du ménage et des enfants. Son train de vie consiste donc au minimum dans la couverture de ses charges mensuelles.

Le premier juge a fixé le dies a quo de la contribution à l'entretien de la famille au 23 janvier 2012, date à laquelle les époux se sont séparés. Cette modalité n'étant pas remise en cause par les parties et étant au demeurant conforme aux principes applicables en la matière (art. 173 al. 3 CC; ATF 115 II 201), elle sera confirmée.

Il convient ainsi, pour déterminer si la contribution à l'entretien de la famille arrêtée par le premier juge est appropriée aux circonstances du cas d'espèce, d'établir les revenus et charges de chacun des conjoints depuis la date de leur séparation.

6.3.1 L'appelant exerce, depuis le mois de mai 2008, une activité indépendante dans le domaine de la gypserie-peinture.

Entendu par le Tribunal de première instance, il a déclaré avoir, entre les mois de décembre 2010 et d'avril 2012, retiré de cette activité un revenu mensuel net de l'ordre de 5'090 fr., soit 4'700 fr. versés treize fois l'an.

Il ressort des pièces comptables qu'il a produites que ses revenus se sont, durant l'année 2011, élevés en moyenne à 4'791 fr. (57'501 fr. 50 : 12), somme qui correspond approximativement au montant qu'il a déclaré percevoir.

En ce qui concerne l'exercice 2012, la Cour constate que bien que son chiffre d'affaires net ait été sensiblement supérieur (257'618 fr. 17) à celui qu'il a réalisé en 2011 (236'420 fr. 60), ses comptes de pertes et profit ne font état que d'un gain mensuel net de 1'306 fr. (15'674 fr. 78 : 12). Il ressort toutefois de ses charges d'exploitation que le poste "salaires et charges sociales", qui s'élevait à 119'047 fr. 75 en 2011, a été porté à 212'593 fr. 26, ce qui représente une augmentation de l'ordre de 90'000 fr. Or, cette majoration ne s'explique par aucun des éléments figurant au dossier. Elle apparaît au demeurant contraire aux déclarations de l'appelant selon lesquelles il n'aurait disposé que de trois employés fixes en 2012 contre six en 2011.

La Cour de céans est ainsi d'avis que la comptabilité produite par l'appelant pour l'année 2012 ne reflète vraisemblablement pas sa situation réelle. Ainsi, en l'absence d'éléments figurant au dossier permettant de retenir que ses ressources financières auraient sensiblement diminué entre 2011 et 2012, il sera considéré que ses revenus pour cette dernière année s'élèvent à tout le moins à ceux qu'il a réalisés en 2011, soit à 4'791 fr.

Les charges mensuelles de l'appelant se composent de son entretien de base OP, de son loyer et de sa prime d'assurance-maladie obligatoire.

A la suite de la séparation et jusqu'au mois de mai 2012, l'appelant a vécu avec son frère dans un studio dont le loyer s'élevait à 960 fr. Son minimum vital pour cette période sera par conséquent arrêté à 1'200 fr. et son loyer à 480 fr., l'appelant n'ayant nullement rendu vraisemblable - ce qu'il lui incombait de faire - que son frère ne disposait pas de ressources lui permettant de participer par moitié aux frais de logement (ATF 132 III 483 consid. 4.2 = JdT 2007 II 78).

Depuis le mois de juin 2012, il sous-loue, pour la somme de 1'575 fr. par mois, un appartement, qu'il partage avec sa compagne. Le fait de savoir si son frère et l'épouse de ce dernier résident également dans cet appartement peut rester indécis, dès lors que l'appelant admet ne pas vivre seul.

Comme l'appelant n'a nullement rendu vraisemblable - ce qu'il lui incombait de faire - que sa compagne ne disposerait pas de ressources lui permettant de participer à la moitié des charges communes et qu'il n'a, en tout état, aucune obligation d'entretien à l'égard de cette dernière, son minimum vital sera pour cette période arrêté à 850 fr., soit à la moitié du montant de base mensuel pour un couple faisant ménage commun (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.4.2) et sa charge de loyer à 788 fr.

Sa prime d'assurance-maladie obligatoire s'élève quant à elle à 292 fr. 30.

Les membres de la famille ne jouissant pas d'une situation financière favorable, il ne sera pas tenu compte dans le budget de l'appelant de sa charge d'impôts (arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 consid. 4.2.5; ATF 127 III 68 consid. 2b p. 70 = JdT 2001 I 562).

Au vu de ce qui précède, les charges mensuelles de l'appelant se sont élevées à 1'972 fr. (1'200 fr. + 480 fr. + 292 fr. 30) entre le 23 janvier 2012, dies a quo de la contribution d'entretien, et le 31 mai 2012. Depuis le mois de juin 2012, elles ont diminué à 1'930 fr. (850 fr. + 788 fr. + 292 fr. 30).

Son solde disponible est ainsi de 2'819 fr. pour la première de ces périodes et de 2'861 fr. pour la seconde.

6.3.2 L'intimée, sans emploi, ne réalise aucun revenu. Elle est aidée par l'Hospice général, dont le soutien est toutefois subsidiaire à l'obligation d'entretien entre époux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_724/2009 du 26 avril 2010 consid. 6.2). Ainsi que l'a justement relevé le premier juge, il ne peut être exigé d'elle qu'elle retrouve à court terme un emploi compte tenu de l'âge des enfants du couple (1 et 5 ans), dont la garde lui a été confiée (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 109).

Ses charges mensuelles incompressibles s'élèvent à 2'559 fr. 40 et se composent - postes non contestés par l'appelant - de son entretien de base OP (1'350 fr.), de son loyer (836 fr. 50, soit 70% de 1'195 fr.) et de sa prime d'assurance-maladie obligatoire (372 fr. 90).

Dans la mesure où la garde des enfants lui a été confiée, il convient également d'intégrer dans son budget le coût d'entretien de ces derniers, lequel s'élève à 765 fr. (1'364 fr. 90 de charges mensuelles - 600 fr. d'allocations familiales; cf. let. C.c EN FAIT).

L'intimée et ses enfants doivent ainsi faire face à un déficit mensuel de 3'324 fr.

6.4 Au vu de ce qui précède, la contribution à l'entretien de la famille, arrêtée par le premier juge à 2'900 fr., sera ramenée à 2'800 fr. dès le 23 janvier 2012 afin de ne pas porter atteinte au minimum vital de l'appelant.

Les montants versés par ce dernier pour l'entretien de sa famille depuis la séparation, soit 15'540 fr. entre le 24 janvier et le 6 décembre 2012, seront portés en déduction de la contribution précitée.

7. 7.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Dans la présente affaire, le premier juge a arrêté à 1'300 fr. les frais judiciaires de la cause - qu'il a mis à la charge des parties à parts égales entre elles - et n'a pas alloué de dépens.

Compte tenu de la nature du litige, une modification de la décision déférée sur ces points ne s'impose pas (art. 107 al. 1 let. c CPC), ceux-ci n'étant au demeurant pas remis en cause par les parties.

7.2 Les frais judiciaires de l'appel seront arrêtés à 500 fr.(art. 31 et 37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - E 1 05.10). Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ils sont répartis à parts égales entre chacune des parties, lesquelles conserveront à leur charge leurs propres dépens (art. 104 al. 1, 105 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC).

Le montant de 250 fr. mis à la charge de l'intimée sera provisoirement supporté par l'Etat, celle-ci plaidant au bénéfice de l'assistance juridique. L'avance de frais de 500 fr. fournie par l'appelant lui sera restituée à hauteur de la moitié, le solde de 250 fr. restant acquis à l'Etat (art. 111 et 122 al. 1 let. c CPC).

Il sera rappelé que les bénéficiaires de l'assistance judiciaire sont tenus au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat dans la mesure de l'art. 123 CPC.

8. Le présent arrêt est susceptible d'un recours en matière civile. Seule la violation des droits constitutionnels peut être invoquée en application de l'art. 98 LTF.

* * * * *

A la forme :

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/17952/2012 rendu le 3 décembre 2012 par le Tribunal de première instance dans la cause C/4873/2012-6.

Au fond :

Confirme les chiffres 1 à 5 et 7 à 10 du dispositif du jugement entrepris.

Annule le chiffre 6 de ce dispositif.

Et statuant à nouveau sur ce point :

Condamne A______ à payer à C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la famille, la somme de 2'800 fr. dès le 23 janvier 2012, sous déduction de la somme totale de 15'540 fr. versée entre le 24 janvier et le 6 décembre 2012.

Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arrête les frais judiciaires de l'appel à 500 fr. et les met à la charge de A______ et de C______ à parts égales entre eux.

Dit que les frais à la charge de A______, de 250 fr., sont compensés à concurrence de ce montant par l'avance de frais fournie par ce dernier, laquelle reste acquise à l'Etat.

Dit que les frais à la charge de C______ sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève.

Invite en conséquence l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du pouvoir judiciaire, à restituer à A______ la somme de 250 fr.

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens.

Siégeant :

Monsieur Jean RUFFIEUX, président; Madame Ariane WEYENETH et Madame Elena SAMPEDRO, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière.

Indication des voies de recours:

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.