Entre

A______, ayant son siège ______, c/o B______, administrateur, _____, recourante contre un jugement rendu par la 8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 24 février 2015, comparant en personne,

et

C______, représentée par D______, ______, intimée, comparant par Me Guido Seitz, avocat, Stadthausquai 1, 8001 Zurich, en l'étude duquel elle fait élection de domicile.

Il s'ensuit que les allégués de fait nouveaux et les pièces nouvelles produites par la recourante devant la Cour sont irrecevables, en particulier le courriel du 12 mars 2015, de sorte qu'il n'en sera pas tenu compte. Les données figurant au Registre du commerce constituent en revanche des faits notoires (arrêt du Tribunal fédéral 4A_261/2013 du 1^er octobre 2013 consid. 4.3), de sorte qu'il doit en être tenu compte d'office.

1.3 Le recours étant instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la maxime des débats s'applique et la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et 254 CPC). En outre, la maxime de disposition s'applique (art. 58 al. 1 CPC).

2. La recourante relève que son administrateur n'a pas été informé de l'audience devant le Tribunal et n'a pas reçu la requête de mainlevée.

Selon l'art. 138 al. 2 CPC, un acte, tel une citation, est réputénotifié lorsqu'il a été remis au destinataire, à un de ses employés ou à une personne de seize ans au moins vivant dans le même ménage.

En l'espèce, la recourante ne conteste pas que la citation à l'audience devant le Tribunal et la requête de mainlevée ont été notifiées à l'une de ses employées, laquelle dispose en outre d'une procuration individuelle selon le Registre du commerce. La notification est dès lors valablement intervenue. Le simple fait que la notification n'ait pas été directement faite à l'administrateur de la société ou que l'employée qui a réceptionné la notification ne l'ait pas transmise à ce dernier ne suffit pas à remettre en cause la validité de la citation. La recourante ne fait d'ailleurs pas valoir de violation de ses droits à cet égard, en particulier de son droit d'être entendue.

3. La recourante conteste que l'intimée dispose d'un titre de mainlevée.

3.1
3.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP).

Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (cf. ATF 130 III 87 consid. 3.1 p. 88) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 p. 626, 627 consid. 2 p. 629). Le fait que le titre ait été rédigé par le poursuivant (ou son représentant) est dénué de pertinence; il suffit qu'il comporte la signature du poursuivi ou de son représentant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_849/2012 du 25 juin 2013 consid. 2.1).

Des factures ne valent pas reconnaissances de dette (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 2^ème éd., 1980, § 3 ch. 3), et ce même si elles n'ont pas été contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.3).

La procédure de mainlevée est un incident de la poursuite; il s'agit d'une procédure sur pièces qui n'a pas pour objet de statuer sur la réalité de la prétention en poursuite (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 586 s.; 133 III 645 consid. 5.3
p. 653 s.; 133 III 399 consid. 1.5 p. 400). Le juge n'est compétent que pour examiner le titre - public ou privé - qu'est la reconnaissance de dette dans le cas d'une requête de mainlevée provisoire, ainsi que les trois identités: l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (pour la mainlevée provisoire: ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; 132 III 140 consid. 4.1.1).

3.1.2 En dehors du système de représentation mis en place par l'art. 718 CO, une société anonyme, tout comme une personne physique, peut désigner un représentant, selon les mécanismes généraux des art. 32 ss CO, pour accomplir en son nom un ou plusieurs actes déterminés. La représentation des sociétés et entreprises commerciales n'est en aucune manière réservée aux fondés de procuration ou mandataires commerciaux inscrits en cette qualité. L'inexistence d'une inscription ne suffit pas à exclure que le tiers cocontractant puisse de bonne foi se fier au rôle assumé dans l'entreprise, au su de l'un de ses dirigeants, par une personne qui semble autorisée à prendre des décisions (cf. arrêt du Tribunal fédéral 4D_105/2014 du 3 février 2015 consid. 3).

Lorsqu'un représentant agit au nom d'autrui, les droits et obligations dérivant de l'acte accompli passent directement au représenté dans trois cas de figure: premièrement si le représentant disposait des pouvoirs suffisants à cet effet en vertu du droit public, de la loi ou de la volonté du représenté; deuxièmement si le représenté ratifie l'acte accompli en son nom (art. 38 CO); troisièmement si le tiers de bonne foi pouvait se fier aux pouvoirs qui lui avaient été communiqués, même tacitement (art. 33 al. 3, 34 al. 3 et 37 CO; ATF 131 III 511 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_36/2011 du 15 mars 2011, consid. 2.2.2).

Lorsqu'une reconnaissance de dette est signée par un représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le représenté ne peut être prononcée que sur le vu d'une pièce attestant des pouvoirs du représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 112 III 88 consid. 2c); de même, quand l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l'organe (art. 55 al. 2 CC) qui a signé sont documentés par pièces (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 130 III 87 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5D_17/2015 du 29 mai 2015 consid. 3.2).

3.2 En l'espèce, l'intimée a invoqué, comme titre de mainlevée, l'accord de paiement par acomptes du 9 janvier 2014 par lequel la recourante reconnaît la créance d'un montant total de 15'054 fr. 25. Ce document indique cependant, comme créancier, une société tierce, soit D______. En l'absence d'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans l'accord de paiement par acomptes, l'intimée ne peut se prévaloir de ce dernier pour obtenir la mainlevée de l'opposition.

Quant au contrat du 12 octobre 2011, il mentionne expressément le nom de H______, de sorte qu'il est vraisemblable que c'est sa signature qui figure au bas dudit contrat.

Cela étant, H______n'était pas inscritau Registre du commerce à titre de fondé de procuration ni de mandataire commercial à la date à laquelle le contrat du 12 octobre 2011 a été signé. Il n'est pas davantage rendu vraisemblable que l'intimée avait accompli un acte juridique propre à lui conférer un pouvoir de la représenter.

Il ne ressort par ailleurs pas des pièces produites qu'en raison des circonstances dans lesquelles l'intimée a été mise en relation avec H______, celle-ci pouvait admettre de bonne foi, en dépit de toute inscription au Registre du commerce, que la recourante avait habilité ce dernier à passer commande des services qu'elle proposait.

Pour expliquer pourquoi elle avait pensé que H______ pouvait représenter la recourante, l'intimée invoque - ce qu'elle n'avait pas fait devant le Tribunal - l'art. 11 des conditions générales régissant le contrat qui dispose que la personne signant le contrat certifie et garantit qu'elle représente valablement le client et qu'elle est en droit de conclure le contrat pour celui-ci. La déclaration selon laquelle le signataire du contrat était habilité à représenter la recourante n'émanant que dudit signataire lui-même, elle ne pouvait cependant pas engager la recourante d'une quelconque manière.

Dès lors, en l'absence d'éléments permettant d'admettre que H______ pouvait valablement représenter la recourante en dépit d'une quelconque inscription au Registre du commerce, le Tribunal ne pouvait considérer que les obligations dérivant du contrat étaient passées directement à la recourante.

Le recours sera dès lors admis, le jugement attaqué annulé et l'intimée sera déboutée de ses conclusions en mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______.

4. L'intimée, qui succombe, supportera les frais de première instance et de recours (art. 106 al. 1 CPC).

Les frais judiciaires seront fixés à 1'000 fr. au total (400 fr. pour la première instance et 600 fr. pour la seconde instance; art. 48 et 61 al. 1 OELP). Ils seront compensés avec les avances de frais effectuées (art. 111 al. 1 CPC), qui restent acquises à l'Etat.

L'intimée sera, dès lors, condamnée à restituer à la recourante la somme de 600 fr. qu'elle a versée à titre d'avance de frais (art. 111 al. 2 CPC).

Il ne se justifie pas d'octroyer des dépens à la recourante, qui comparait par son administrateur et n'a pas expliqué quelles démarches elle avait entreprises qui dépassent celles, courantes, qui peuvent être exigées d'elle dans le cadre de son activité commerciale (art. 95 al. 3 let. c CPC a contrario).

* * * * *

Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/2380/2015 rendu le 24 février 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause C/21715/2014-8 SML.

Au fond :

Admet le recours et annule ce jugement.

Cela fait, statuant à nouveau :

Déboute C______ de ses conclusions en mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______.

Déboute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arrête les frais judiciaires de première instance et de recours à 1'000 fr., les met à la charge de C______ et les compense avec les avances fournies, qui restent acquises à l'Etat.

Condamne C______ à verser à A______ la somme de 600 fr. à titre de remboursement de l'avance de frais fournie.

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens.

Siégeant :

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Pauline ERARD et Madame Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire.

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.