ATA/255/1998
du 05.05.1998
( ASSU
)
, REJETE
Descripteurs :
ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; STATU QUO SINE; LESION DE LA COLONNE VERTEBRALE; LOMBALGIE; CAUSALITE; PREDISPOSITION; REPRISE; TRAVAIL; AM; ASSURANCE; INCAPACITE DE TRAVAIL; CURE DE CONVALESCENCE; COUVERTURE; ASSU
Normes :
LAA.36 al.1
Parties :
BOYANCE Denis / CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENT
Résumé :
Le TA a confirmé que les douleurs lombaires dont se plaint le recourant (dont une arthériopathie) sont d'origine maladive et non plus en relation de causalité avec la chute dont celui-ci a été victime en juillet 1996.