ATA/92/2000
du 08.02.2000
( ASSU
)
, REJETE
Recours TF déposé le 20.03.2000, rendu le 09.05.2000, REJETE, K 45/00
Descripteurs :
ASSURANCE SOCIALE; AM; AFFECTION DENTAIRE; ALLERGIE; ASSU
Normes :
LAMAL.31 al.1
Parties :
CHAZAUD Danièle / HELSANA ASSURANCES SA
Résumé :
Le remplacement d'amalgames dentaires par des résines en raison des allergies provoquées par le métal n'est pas à charge de l'assurance-maladie, car le dommage initial aux dents, ayant entraîné la pose des amalgames, était évitable.
N'est pas à la charge de l'assurance-maladie, le remplacement d'amalgames dentaires contenant des substances auxquelles l'assurée est allergique car le dommage initial aux dents était évitable par des soins dentaires adéquats.