Raccomandata |
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Incarto n.
ir/td |
Lugano
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In nome |
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Il giudice delegato del Tribunale cantonale delle assicurazioni |
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Giudice Ivano Ranzanici |
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statuendo sull'istanza di rigetto definitivo dell'opposizione del 10 marzo 2006 della
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RI 1
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nella vertenza che la oppone a
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CO 1
in materia di assicurazione sociale contro le malattie |
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considerato in fatto
A. Con istanza di rigetto dell’opposizione 10/13 marzo 2006 l’assicuratore sociale contro le malattie RI 1 di __________ ha chiesto al Tribunale Cantonale delle Assicurazioni il rigetto dell’opposizione interposta da CO 1 al PE __________ del 12 dicembre 2005 emesso dall’UE di __________. Più specificatamente – come emerge dagli atti prodotti con la domanda – RI 1 ha escusso la debitrice per debiti del marito __________ derivanti dall’assicurazione sociale. RI 1 ha emanato nei confronti della signora CO 1 una decisione e, conseguentemente all’opposizione della stessa, una decisione su opposizione il 19 agosto 2005, decisione che la parte istante indica, come appare dall’apposizione dell’apposita attestazione sia del Tribunale Cantonale delle Assicurazioni che del competente Tribunale delle Assicurazioni di Losanna, cresciuta in giudicato.
B. L’istanza non è stata trasmessa all’assicurata escussa alla luce dell’esito della procedura.
in diritto
in ordine
1. La presente vertenza non pone questioni giuridiche di principio e non è di rilevante importanza (ad esempio per la difficoltà dell’istruttoria o della valutazione delle prove). Il TCA può dunque decidere nella composizione di un Giudice unico ai sensi degli articoli 26 c cpv. 2 della Legge organica giudiziaria civile e penale e 2 cpv. 1 della Legge di procedura per le cause davanti al Tribunale delle assicurazioni (cfr. STFA del 21 luglio 2003 nella causa N., I 707/00; STFA del 18 febbraio 2002 nella causa H., H 335/00; STFA del 4 febbraio 2002 nella causa B., H 212/00; STFA del 29 gennaio 2002 nella causa R. e R., H 220/00; STFA del 10 ottobre 2001 nella causa F., U 347/98 pubblicata in RDAT I-2002 pag. 190 seg.; STFA del 22 dicembre 2000 nella causa H., H 304/99; STFA del 26 ottobre 1999 nella causa C., I 623/98).
nel merito
2.L’esame del Tribunale Cantonale delle Assicurazioni deve avere per oggetto, anzitutto, la competenza di questa autorità giudiziaria a giudicare l’istanza di rigetto dell’opposizione prodotta.
3.Per l'art. 79 cpv. 1 LEF se è stata fatta opposizione contro l'esecuzione, il creditore, per far valere la propria pretesa, deve seguire la procedura ordinaria o quella amministrativa. Egli può chiedere la continuazione dell'esecuzione soltanto in forza di una sentenza passata in giudicato che tolga espressamente l'opposizione.
L'art. 80 cpv. 1 LEF prevede che se il credito è fondato su una sentenza esecutiva, il creditore può chiedere in giudizio il rigetto definitivo dell'opposizione. Per il cpv. 2 sono parificati alle sentenze esecutive le transazioni e i riconoscimenti di debito giudiziali (cifra 1), le decisioni di autorità amministrative federali concernenti il pagamento di una somma di denaro o la prestazione di garanzie (cifra 2) e, entro il territorio cantonale, le decisioni di autorità amministrative cantonali riguardanti obbligazioni fondate sul diritto pubblico, quali le imposte, in quanto il diritto cantonale le parifichi a sentenze esecutive (cifra 3).
Per l'art. 81 cpv. 1 LEF se il credito è fondato su una sentenza esecutiva di un'autorità della Confederazione o del Cantone in cui fu promossa l'esecuzione, l'opposizione è rigettata in via definitiva a meno che l'escusso provi con documenti che dopo la sentenza il debito è stato estinto o il termine per il pagamento è stato prorogato ovvero dimostri che è prescritto.
Giusta l'art. 82 cpv. 1 LEF se il credito si fonda sopra un riconoscimento di debito constatato mediante atto pubblico o scrittura privata, il creditore può chiedere il rigetto provvisorio dell'opposizione.
Il cpv. 2 prevede che il giudice lo pronuncia, sempre che il debitore non giustifichi immediatamente delle eccezioni che infirmano il riconoscimento di debito.
4. Con una sentenza del 1° giugno 1973, pubblicata in DTF 99 V 78, il TFA ha affermato:
" (….)
En cas d'opposition, à défaut d'une décision passée en force, la voie de la mainlevée provisoire pourrait être ouverte (art. 82ss LP), avec la possibilité d'une action en libération de dette en la forme ordinaire (art. 83 al. 2 LP). Or le juge compétent pour statuer sur cette action - comme sur l'action du créancier, si la mainlevée provisoire est refusée (art. 79 LP) - est le tribunal des assurances, juge ordinaire prescrit par le droit fédéral en matière d'assurance maladie, dans la plupart des cas." (sottolineatura del redattore)
Il 2 luglio 1981 il Tribunale federale in DTF 107 III 60 ha rilevato:
" (….)
Il n'y alors aucun motif de dénier aux autorités ou tribunaux administratifs, appelés à statuer sur le fond ensuite de l'opposition, les compétences qui sont reconnues au juge civil saisi de l'action en reconnaisance de dette. La lettre même de l'art. 79 LP, si elle paraît viser en premier lieu la juridiction civile, n'interdit pas d'y assimiler les voies de la procédure administrative. (…) De telles solutions ne sont nullement incompatibles avec le système de la loi. Elles apparaissent au contraire indispensable pour compléter l'oeuvre du législateur qui, à une époque où l'action de l'Etat avait moins d'ampleur, n'a pas éprouvé le besoin de régler de manière exhaustive le lien qui peut exister entre la poursuite ou la faillite et les voies de la procédure administrative. L'assimilation des prononcés administratifs aux jugements civils, lorqu'ils sont rendus sur opposition à la poursuite, se justifie d'ailleurs d'autant plus que la loi l'impose quand ces titres sont antérieur au commandement de payer (art. 80 al. 2 LP)." (sottolineatura del redattore)
Il 23 febbraio 1983 il TFA in DTF 109 V 46 ha affermato:
" (…)
a) Lorsqu'il n'existe pas de décision formelle relative à la dette du débiteur et que celui-ci forme opposition, la voie à suivre est celle de la mainlevée provisoire selon les art. 82 et ss LP, avec possibilité d'intenter une action en libération de dette en la forme ordinarie (art. 83 al. 2 LP). Le juge compétent pour statuer sur cette action - comme sur l'action du créancier si la mainlevée provisoire est refusée (art. 79 LP) - est le tribunal des assurances, qui est le juge odinaire prescrit par le droit fédéral en matière d'assurance-maladie, dans la plupart des cas tout au moins (ATF 99 V 79 consid. a). Cette procédure n'entre toutefois pas en ligne de compte ici, dès lors qu'il existe une décision formelle de la caisse intimée.
b) Dans un arrêt récent, la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal fédéral a jugé que le créancier qui, sur opposition à sa poursuite, a fait reconnaitre ses droits par voie de procédure ordinaire (art. 79 LP) peut requérir directement la continuation de la poursuite sans avoir à passer par la procédure de mainlevée prévue à l'art. 80 LP; qu'il en va de même lorsque la décision rendue d'après l'art. 79 LP émane d'une autorité ou d'un tribunal administratif de la Confédération ou du canton du for de la poursuite, dans la mesure où le droit fédéral ou cantonal attribue force exécutoire à leurs décisions portant sur le paiement d'une somme d'argent; qu'ainsi, une caisse-maladie, personne morale de droit public, peut rendre à l'égard de ses assurés des décisions exécutoires en vertu tant du droit cantonal que du droit fédéral; qu'enfin, si une telle décision lève formellement l'opposition à la poursuite et qu'elle soit entrée en force, l'office doit continuer la poursuite sur simple rèquisition (ATF 107 III 60).
Cette jurisprudence se distingue de la cause Chollet jugée le 18 mars 1968, où la Cour des céans relève que la décision de la caisse-maladie devenue définitive et exécutoire permet d'obtenir la mainlevée définitive de l'opposition à la poursuite (ATFA 1968 p. 19). La procédure du tribunal fédéral est plus directe et est applicable dans la mesure où le dispositif du prononcé administratif se réfère avec précision à la poursuite en cours et lève formellement l'opposition, totalement ou à concurrence d'un montant déterminé. Si tel n'est pas le cas, mais dans cette hypothèse seulement, le créancier doit solliciter du juge un prononcé de mainlevée définitive avant de pouvoir requérir la continuation de la poursuite (ATF 107 III 60).
c) Une voie couramment utilisés dans la pratique est celle de la poursuite préalable à la décision, cette dernière étant la conséquence de l'opposition au commandement de payer. Cela conduit la caisse à rendre une décision qui sera définitive et exécutoire soit parce qu'elle n'est contestée, soit parce qu'elle aura été confirmée en tout ou partie par le juge des assurances sociales. Or si, selon l'arrêt Chollet, une telle procédure est irrégulière, il n'y a cependant pas lieu d'annuler l'arrêt cantonal rendu dans ces conditions, puisque le tribunal des assurances est compétent, comme juge ordinaire au sens de l'art. 79 LP, pour lever, par son jugement sur le fond, l'opposition à la poursuite (ATFA 1968 p. 19 consid. 1).
4.- En l'espèce, on est en présence d'une décision formelle consécutive à l'opposition formée au commandement de payer par le débiteur.
Il convient tout d'abord de se demander s'il existe une différence essentielle entre les voies b) e c) ci-dessus, en d'autres termes si la jurisprudence des deux tribunaux fédéraux est contradictoire ou incompatible.
Dans son arrêt, la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal fédéral admet que le créancier puisse requérir directement la continuation de la poursuite sans avoir à passer par la procédure de mainlevée d'opposition (art. 80 LP) lorsque, s'agissant d'un prononcé administratif, celui-ci se réfère avec précision à la poursuite et lève formellement l'opposition. Or, si la décision précède la poursuite, elle ne satisfait naturellement pas à l'exigence posée par la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal fédéral, car le prononcé administratif de la caisse ne peut se référer à la poursuite introduite après coup, ni lever une opposition qui n'a pu être formulée. Dans ce cas, il incombera à la caisse poursuivante de solliciter du juge un prononcé de mainlevée définitive avant qu'elle ne puisse requérir la continuation de la poursuite: c'est la voie préconisée par l'arrêt Chollet précité. Dans ce sens, les deux jurisprudences ne sont ni contradictoires ni incompatibles, parce qu'elles se réfèrent à des situations différentes.
Quant à l'argumentation de l'Office fédéral des assurances sociales, selon laquelle le juge ordinaire est le juge civil, et non pas celui des assurances, elle n'est point pertinent. En effet, il a été maintes fois rappelé que, dans les matières qui sont de son ressort, le juge des assurances est effectivement le juge ordinaire selon l'art. 79 LP et qu'il a qualité pour lever une opposition à la poursuite en statuant sur le fond (ATF 99 V 79) consid. a; ATFA 1968 p. 19 consid. 1)." (sottolineature del redattore)
Infine, a proposito della competenza del giudice amministrativo, Daniel Staehelin, in Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, art. 1-87, pag. 621 segg., afferma:
" Unterliegt der in Betreibung gesetzte Anspruch dem öffentlichen recht, so ist zu seiner Beurteilung nicht der Zivilrichter, sondern dei Verwaltungsbehörde zuständig. Das ordentliche Verfahern ist hierbei nicht der Zivilprozess sondern das Verwaltungsverfahren. Gemäss dem in der Revision 1994 eingefügten Wortlaut, welcher eine langjährige Praxis aufnimmt, kann hierbei die Verwaltungsbehörde zusammen mit ihrem materiellen Entscheid den Rechtsvorschlag beseitigen. Verwaltungsbehörde ist neben den Beschwerdeinstanzen insb. auch die erstinstanzlich verfügende Behörde. Hiergegen wurden in der Literatur und von gewissen kantonalen Instanzen starke Bedenken geäussert, da die verfügende Verwaltungsbehörde üblicherweise Gläubiger und damit Partei des Betreibungsverfahrens ist, was mit der Funktion des Vollstreckungsrichters, welche mit der Beseitigung des Rechtsvorschlages ausgeübt wird, nicht vereinbar ist (….).
Angesicht der klaren Position des Bundesgerichts (..omissis) sowie der kantonalen Praxis (…omissis…), welche bei der Revision Niederschlag im Wortlaut von Art. 79 gefunden hat, sowie der entsprechenden Regelung in Spezialnormen (art. 57 Abs. 3 MWStV), muss de lege lata nicht näher auf diese Kritik eingegangen werden.
(…..)
Nur diejenigen Verwaltungsbehörden können einen Rechtsvorschlag beseitigen, deren materielle Verfügungen im Rechtsöffnungsverfahern zur definitiven Rechtsöffnung berechtigen würden (BGE 107 III 65; Schwander, Schriftenreihe SAV, 36; Kofml, 1350). Dies sind Entscheide der Bundesbehörden und der kantonalen Behörden, soweit sie das kantonale Recht den vollstreckbaren gerichtlichen Urteilen gleichsetzt (art. 81 Abs. 2 Ziff. 2 und 3).
Voraussetzung für die Beseitigung des Rechtsvorschlages durch die Verwaltungsbehörde ist zudem, dass die materielle Verfügung über den in Betreibung gesetzten Anspruch erst nach erhobenem rechtsvorschlag und zusammen mit dessen Beseitigung erlassen wird. Hat die Verwaltungsbehörde bereits vor Einleitung der Betreibung eine Verfügung erlassen, so kann sie nicht nachträglich den Rechtsvorschalg beseitigen, sondern muss das Verfahren der definitiven Rechtsöffnung einleiten (BGE 109 V 51; RegRat SZ, EGV 1995, 113; Oger OW, AB 1994/95, 19 f.; Vers.Ger. TG, RBOG 1991, 136; Oger. LU, LGVE 1983 II, 206). Vollstreckungsrichterliche Funktionen kommen der Verwaltungsbehörde nur zu, wenn sie gleichzeitig materiell über den Anspruch entscheidet, ansonsten keine definitive Rechtsöffnung für Verwaltungsverfügungen mehr erteilt werden müsste und Art. 80 Abs. 2 Ziff. 2 und 3 toter Buchstabe wäre. Unzulässig und ein Verstoss gegen die materiellen Rechtskraft der ersten Verfügung wäre es auch, wenn die Verwaltungbehörde, welche vor Einleitung der Betreibung eine Verfügung erlassen hat, diese nach erhobenem Rechtsvorschlag materiell bestätigt, um gleichzeitig den Rechtsvorschlag beseitigen zu können (Oger OW, AB 1994/95, 20). Ebenso unzulässig ist es, vor Einleitung der Betreibung eine materielle Verfügung zu erlassen, in welcher ein allfälliger künftiger Rechtsvorschalg beseitigt wird, da hierbei die Betreibung noch gar nicht bezeichnet werden kann (Oger. OW, AB 1994/95, 19f). Die Kompetenz, einen Rechtsvorschlag zu beseitigen, steht aufgrund des Wortlautes von Art. 79 der verfügenden Behörde nur zu, nachdem der betrieben Rechtsvorschlag erhoben hat. Aus dem gleichen Grund kann auch ein Zivilrichter in einem Urteil vor Anhebung der Betreibung nicht einen künfitgen Rechtsvorschlag beseitigen. Dies gilt auch im Bereich der Mehrwertsteuer, wo die Eidgenössische Steuerverwaltung gem. Art. 57 Abs. 3 MWStV als zuständig bezeichnet wird, einen Rechtsvorschlag zu beseitigen, diese Möglichkeit hat sie nur, wenn noch keine rechstkräftige Verfügung vorliegt, die Verodnung kann das SchKG als Bundesgesetz nicht derogieren.
Aus dem Erfordernis, dass die Verwaltungsbehörde nur dann den Rechtsvorschlag beseitigen kann, wenn sie erst nach dem Rechtsvorschlag über den in Betreibung gesetzten Anspruch eine materielle Verfügung erlässt, schränkt den Anwendungsbereich dieser Praxis ein. Der in Betreibung gesetzte Anspruch muss nämlich schon zum Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungbefehls fällig sein (N 10). Ist dies nicht der Fall, darf die Verwaltungsbehörde in der nachfolgenden Betreibung den Rechtsvorschalg nicht beiseitigen (Oger. LU, LGVE 1983 II, 208). Das Vorgehen gem. art. 79 kann auch durch das offentliche Recht ausgeschlossen werden. Steuerforderungen werden zwar üblicherweise auf ein bestimmtes Datum hin fällig, auch wenn sie noch nicht veranlagt worden sind, doch verlangen üblicherweise die Steuergesetzte, dass die Steuerforderungen zuerst durch Verfügung festzusetzen sind, bevor sie in Betreibung gesetzt werden können (Adler, 258). Das Verfahren nach Art. 79 wird hingegen häufig von Krankenkassen (Art. 88 Ab. 2 KVG, vormals Art. 30 Abs. 4 aKUVG; BGE 119 V 331; 109 V 49 f.; 107 III 62) aber auch bei der Mehrwertsteuer gem. Art. 57 Abs. 3 MWStV eingeschlagen, da hier die Forderung schon vor dem Erlass einer Verfügung fällig wird. Zulässig ist das Verfahern gem art. 79 auch im Bereich der übrigen Sozialversicherungen, doch bedarf es hier triftiger Gründe, um eine Betreibung vor Erlass einer Verfügung einzuleiten (Adler, 258)." (sottolineature del redattore)
5. Alla luce di quanto sopra esposto, emerge che il giudice delle assicurazioni sociali può rigettare l'opposizione, di regola, solo quando deve statuire anche nel merito della questione.
Ciò avviene nell'ambito della procedura prevista dall'art. 79 LEF, laddove, prima di avviare la procedura, la Cassa ha fatto spiccare il precetto esecutivo.
Il giudice amministrativo non è invece competente quando si tratta di rigettare definitivamente l'opposizione sulla base dell'art. 80 LEF, ossia, per ciò che concerne la fattispecie, sulla base di una decisione cresciuta in giudicato.
6. Da quanto precede emerge che il Tribunale Cantonale delle Assicurazioni non è competente a statuire sull’istanza di rigetto dell’opposizione inoltrata dall’assicuratore sociale. Gli atti vanno quindi trasmessi alla competente Pretura di __________ per il relativo giudizio. Non si percepiscono tasse di giustizia e spese.
Per questi motivi
dichiara e pronuncia
1.- L’istanza è trasmessa immediatamente, per competenza, alla Lodevole __________ di __________ __________ stante l’incompetenza a giudicare del Tribunale Cantonale delle Assicurazioni.
2.- Non si percepisce tassa di giustizia, mentre le spese sono poste a carico dello Stato.
3.- Comunicazione agli interessati i quali possono impugnare il presente giudizio con ricorso di diritto amministrativo al Tribunale federale delle assicurazioni, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerna, entro 30 giorni dalla comunicazione.
L'atto
di ricorso, in 3 esemplari, deve indicare quale decisione è chiesta invece di
quella impugnata, contenere una breve motivazione, e recare la firma del
ricorrente o del suo rappresentante.
Al ricorso dovrà essere allegata la decisione impugnata e la busta in cui il
ricorrente l'ha ricevuta.
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terzi implicati |
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Per il Tribunale cantonale delle assicurazioni
Il giudice delegato Il segretario
Ivano Ranzanici Fabio Zocchetti