TRIBUNAL CANTONAL

 

AA 69/11 – 121/2015

 

ZA11.027638

 

 

 


 

 


COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arrêt du 15 décembre 2015

__________________

Présidence de               M.              Merz

Juges              :              M.              Métral et Mme Dormond Béguelin, assesseure             

Greffier               :              Mme              Parel

*****

Cause pendante entre :

Q.________, à […], recourant, représenté par Me Christine Sattiva Spring, avocate à Lausanne,

 

et

CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à Lucerne, intimée.

_______________

 

Art. 9 LAA


              E n  f a i t  :

 

 

A.              Q.________, né en 1945 (ci-après : l'assuré), a travaillé depuis 1977 en qualité de conducteur offset au service de l'entreprise B.________ à [...]. Il était de ce fait assuré à titre obligatoire selon l'art. 1a LAA auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA ou SUVA).

 

              a)              Le 5 janvier 1991, le Dr X.________, médecin généraliste, a établi un certificat médical attestant que l'assuré souffrait d'une affection médicale qui ne lui permettait pas d'entrer en contact avec des vernis et des solvants.

 

                            Le 24 février 1992, le Dr X.________ a établi un certificat médical attestant que l'assuré présentait une affection qui lui interdisait d'entrer en contact avec des poussières de bronze.

 

                            Selon le certificat médical établi le 16 février 2001 par le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, l'assuré souffre d'une allergie de contact importante aux poussières de bronze et doit impérativement être dispensé des travaux impliquant la manipulation de cette substance.

 

              b)              Le 27 décembre 2005, le Dr G.________, spécialiste en cardiologie, a adressé au Dr V.________, médecin généraliste, un rapport médical dans lequel il retient comme diagnostics : une dyspnée subjective, non objectivable au test d'effort, un test d'effort cliniquement négatif, électriquement positif pour une ischémie myocardique, une ectasie de l'aorte ascendante (portion sinusale 45 mm) et l'absence d'un facteur de risque cardiovasculaire. Dans son évaluation, il relève notamment qu'au vu du bilan de l'ECG et du test d'effort et en l'absence de facteur de risque cardiovasculaire, la poursuite des investigations par un test fonctionnel combiné avec une imagerie (scintigraphie miocardique) permettrait d'exclure de façon plus fiable la présence d'une maladie coronarienne significative. Relevant que l'échocardiographie transthoracique a révélé une ectasie de la portion sinusale de l'aorte ascendante,  il propose un contrôle échocardiographique dans le délai d'un an. Il conclut en indiquant que le bilan actuel ne permet pas d'expliquer les sensations subjectives nocturnes de dyspnée mais laisse néanmoins suspecter la présence d'une maladie coronarienne pour laquelle il propose de poursuivre les investigations.

 

                            Le 23 janvier 2006, le Prof. B.R.________, chef du pôle santé des travailleurs auprès de l'Institut universitaire romand de santé au travail (ci-après : IST), assisté du DrH.________, a établi à l'attention du Dr V.________ le rapport médical suivant :

 

" Nous vous remercions de nous avoir adressé le patient susnommé qui a été reçu par le Dr H.________ dans les locaux de l’Hôpital [...] en date du 29 novembre 2005.

Motif de la consultation :

- Dyspnée en relation avec le travail.

Antécédents personnels :

- Allergies cutanées associées aux encres d’imprimerie il y a 15 ans environ (agents non précisés).

Anamnèse professionnelle :

Monsieur Q.________ a suivi un apprentissage d’imprimeur (…). Il a commencé chez B.________ à [...] il y a 28 ans. L’entreprise a été rachetée par [...] et se trouve maintenant à [...]. Le patient mentionne que la technique de travail qui lui pose actuellement problème — l’application du bronze — était déjà employée au moment de son apprentissage et l’a également été pendant toute sa carrière professionnelle.

A signaler que le patient a reçu son congé pour la fin du mois de janvier pour des raisons pas clairement explicitées.

Description du poste de travail actuel :

M. Q.________ travaille comme imprimeur à une machine qui non seulement imprime des motifs standard (par exemple sur du papier-carton pour des paquets de cigarettes) mais également une couche métallique pour certains motifs (selon la technique dite du bronze).

Selon la description du patient, cette technique du bronze comprend les étapes suivantes:

- Dépose d’une encre sur le papier-carton, entraîné sur un rouleau de plus d’un mètre de large, selon la technique offset.

- Dépose de l’alliage de métal sur le rouleau de papier, de manière automatique (entonnoir au-dessus des rouleaux).

- Brossage léger pour étendre le métal.

- Passage sous une brosse en nylon pour enlever le surplus.

Des aspirations ont été mises en place mais la poussière fine est toutefois visible et elle se dépose manifestement partout, y compris sur les habits des employés.

Selon le descriptif du produit fourni par l’entreprise [...] en Allemagne, le produit «Bronze Powder Litho DORADO 0040-06 Rich Pale Gold» est composé d’un alliage à 85 % de cuivre et 15 % de zinc. Les tailles des particules sont au minimum de 13 µm de diamètre mais en moyenne de 32 à 38 µm de diamètre. Aucun autre additif n’est mentionné.

M. Q.________ travaille sans masque; il emploie à l’occasion une crème hydratante pour les mains et n’a pas d’habits de travail particuliers (il rentre à la maison avec ses habits professionnels).

Nous n’avons pas discuté en détail ses autres activités mais il mentionne tout de même la manutention de rouleaux de papiers qui sont lourds et dont le déplacement n’est pas totalement automatisé.


Anamnèse actuelle :

Depuis quelques mois, il ressent des symptômes respiratoires et des symptômes psychologiques.

Au poste de travail il ne note aucun symptôme particulier, notamment pas de toux irritative ou de malaise. Pendant les vacances, il n’observe pas d’amélioration significative, ni au niveau de la dyspnée, ni au niveau des symptômes psychologiques.

La dyspnée apparaît en général lorsqu’il se couche, avec un maximum une à deux heures après le coucher. La situation n’est pas modifiée par des coussins. Lorsqu’il se réveille, le fait de s’asseoir les jambes en bas du lit et de se lever améliore la situation. Le phénomène est accompagné d’une angoisse importante.

A la question de savoir s’il souffre de fièvre, de frissons ou de douleurs musculaires après le travail (à la recherche d’un éventuel syndrome de la fièvre des métaux tel qu’on le voit chez les soudeurs), le patient répond par la négative dans un premier temps. Il envoie peu après un petit mot dans lequel il affirme avoir des douleurs musculaires et articulaires en particulier après les journées de travail; il a même consulté un physiothérapeute; par contre il ne parle pas de fièvre.

Au cours de l’entretien le patient relève à plusieurs reprises que le travail utilisant la technique du bronze lui pose des problèmes depuis longtemps même si les symptômes sont relativement récents. Il a vu plusieurs collègues travaillant à ce poste dont la santé a décliné rapidement et il accuse le bronze. Il a demandé en vain à plusieurs reprises à son employeur de le changer de poste de travail.

Par ailleurs il décrit des modifications récentes de son caractère, avec une tendance à la colère et à certaines pensées paranoïaques notamment dans le privé. Il sent une certaine nervosité s’installer et les problèmes professionnels le poursuivent la nuit, même pendant les vacances.

Discussion :

Le patient est exposé sur son poste de travail à de fines poussières d’un alliage de cuivre et de zinc. Malgré la présence d’une ou plusieurs aspirations sur le poste de travail on peut supposer que M. Q.________ inhale une certaine quantité de poussières. La fiche de sécurité précise qu’il faut protéger les voies aériennes avec un masque à poussière type FFP1, ce qui n’est pas fait. Les poussières sont par contre de taille à ne pas être inhalées jusqu’au niveau alvéolaire (diamètre moyen de 32 à 38 µm).

La pathologie que l’on pourrait évoquer avec le bronze est le syndrome de la fièvre des métaux qui se rencontre généralement avec l’inhalation des fumées de métaux (dans des opérations de soudure par exemple). Ce syndrome est lié à un processus thermique important produisant des oxydes — ce qui n’est pas le cas dans la situation du patient. Le diamètre des particules est très petit (< 0.1 µm). L’anamnèse typique est celle de fièvre, d’arthralgies, de douleurs musculaires et de dyspnée après le travail; les symptômes tendent à disparaître après quelques jours d’exposition, ainsi ils se rencontrent fréquemment en début de semaine ou à la rentrée des vacances. Dans le cas de M. Q.________ nous ne pouvons pas retenir ce diagnostic (absence de fièvre, absence de variation en cours de semaine ou pendant les vacances, dyspnée isolée et exposition à des particules de taille relativement grossière).

Après une rapide revue de la littérature nous n’avons pas trouvé d’autres pathologies liées aux poussières de cet alliage qui pourrait correspondre à la clinique de votre patient.

La symptomatologie respiratoire évoquée par le patient doit faire évoquer un diagnostic différentiel non toxicologique, comme une insuffisance cardiaque gauche ou un syndrome d’apnée du sommeil. La situation psychologique actuelle, qui paraît prédominante, doit également être discutée puisque sa nervosité et l’obsession avec laquelle il ressent négativement son poste de travail pourraient évoquer un épuisement professionnel avec des crises d’angoisses nocturnes sous forme de dyspnée.

Propositions :

Au niveau clinique nous proposons d’élargir le diagnostic différentiel, ainsi que vous l’avez prévu, afin de rechercher une éventuelle insuffisance cardiaque et un syndrome d’apnée du sommeil et de rediscuter de la portée psychologique de la situation. Nous n’estimons pas qu’il y ait lieu d’annoncer ce cas à la SUVA comme suspicion de maladie professionnelle car la pathologie du patient ne remplit pas les critères de la LAA.

Au niveau de l’hygiène du travail, nous avons proposé au patient un masque à poussière de type FFP1 à porter en permanence sur ce poste de travail ainsi que l’application d’une crème nutritive plusieurs fois par jour.

Le patient s’est montré réticent à une visite de son poste de travail. Comme certains doutes subsistent quant à la qualité des conditions de travail, nous envisageons d’en parler avec un médecin de la SUVA sans citer le nom du patient, ceci à des fins de prévention."

 

                            Selon le certificat établi par la société B.________ le 31 juillet 2006, l'assuré a travaillé au sein de cette entreprise du 1er février 1977 au 20 janvier 2006 en qualité de conducteur de machines à l'atelier offset. La société B.________ précise qu'en raison de la durée prolongée de sa maladie, elle a dû "prendre d'autres mesures" et se "séparer des services" de l'assuré au 31 juillet 2006.

 

              Le 17 décembre 2007, le Dr C.________, spécialiste en radiologie, a adressé au Dr V.________ deux rapports médicaux, l'un relatif au bassin (radiographie de face du 14 décembre 2007), l'autre au genou droit (radiographies de face et de profil du 14 décembre 2007) de l'assuré. Dans le premier, on lit comme "indications" à l'examen radiologique : douleurs au niveau des hanches, plus marquées à gauche qu'à droite. Le radiologue retient une coxarthrose bilatérale, plus marquée à gauche qu'à droite, avec la présence de géodes d'hyperpression sans image de chondrocalcinose. Il propose une investigation supplémentaire par des axiales si la clinique le justifie. Le rapport radiographique relatif au genou droit de l'assuré indique que l'examen a été effectué en raison de douleurs en projection du genou. Le spécialiste indique que le genou droit est radiologiquement dans les limites de la norme, sans lésion suspecte, sans liquide intra-articulaire ni autre lésion suspecte.

 

              Le 17 avril 2008, l'assuré a confirmé à l'assurance perte de gains J.________ qu'il avait adressé le jour même à l'assurance-invalidité une demande concernant l'octroi d'une rente relative à son cas de maladie.

 

              Le rapport d'examen de cytopathologie établi le 19 novembre 2008 par l'Institut [...] à la demande du Dr V.________ pour une suspicion de gonarthrose indique que tant la numération que la répartition cellulaires du liquide synovial orientent le diagnostic vers un état non inflammatoire, l'examen à la lumière polarisée ne démontrant au surplus aucun cristal.

 

              c)              Le 4 juin 2010, le conseil de l'assuré, Me Christine Sattiva Spring, s'est adressée à la CNA en ces termes :

 

"Votre nom m'a été indiqué par mon client, M. Q.________, qui m'a consultée conformément à la procuration jointe en annexe dans le cadre de difficultés qui l'opposent à la société B.________.

Mon client m'indique que la SUVA aurait eu des problèmes avec cette société, dont il semble qu'elle utilise des produits interdits dans d'autres pays, en particulier contenant du bronze.

Je vous remercie de me faire savoir si vous avez déjà eu effectivement des problèmes avec cet employeur à cet égard.

Je précise à toutes fins utiles que mon mandant entend faire valoir une indemnisation pour le dommage subi en lien avec l'obligation qui lui a été faite de travailler sur les machines et avec des matières qui répandaient des poussières de bronze, alors même qu'il était au bénéfice d'un certificat médical indiquant son allergie à de tels métaux."

 

                            Le 28 septembre 2010, une déclaration de sinistre a été établie au nom de l'assuré auprès de la CNA, avec l'indication "maladie professionnelle". Il est précisé que, selon un certificat médical du 16 février 2001, l'assuré souffre d'une "allergie aux poussières de bronze".

 

              Le 8 novembre 2010, le Dr V.________ a établi un rapport médical à l'attention de la CNA. Il indique suivre l'assuré depuis le 10 octobre 2005 et expose que son patient se plaint d'une dyspnée et d'une allergie cutanée à diverses expositions au travail, poussières de bronze, d'or, de cuivre et de zinc dans le cadre d'un état d'anxiété au travail. Dans la rubrique diagnostics, il mentionne : dyspnée liée au travail, allergie cutanée associée aux encres d'imprimerie puis à l'exposition de poussières métalliques. Le médecin traitant indique que l'assuré est actuellement en bon état général, "étant donné l'arrêt d'exposition professionnelle". Il précise que les atteintes à la santé de son patient nécessitent un suivi psychiatrique. Il atteste une incapacité totale de travail du 20 janvier 2006 au 31 juillet 2006, d'une incapacité de travail à 75 % dès lors jusqu'au 7 janvier 2008 et d'une incapacité de travail à 30 % depuis lors.

 

              Dans un avis médical du 16 novembre 2010, la Dresse S.________, spécialiste en médecine du travail auprès de la CNA, a relevé que les différents documents figurant au dossier étaient peu concordants et proposé que soit ordonnée une enquête au niveau professionnel afin de connaître les postes occupés par l'assuré dans l'entreprise B.________, ses dates d'activité et de cessation d'activité ainsi que l'utilisation ou non de protection individuelle, en particulier de masques. En outre elle a requis que soit demandé au Dr V.________ un rapport médical détaillé, incluant une anamnèse précise en fonction des consultations effectuées, les rapports des examens complémentaires et des visites spécialisées effectués depuis 2005 notamment sur les plans dermatologique, pneumologique et cardiologique, ainsi que l'indication des incapacités de travail prescrites avec les diagnostics à l'origine de leurs prescriptions.

 

              Le rapport d'enquête établi le 14 décembre 2010 par l'inspecteur A.________ de la CNA indique ce qui suit : 

 

"Je soussigné, Q.________, entendu ce jour à [...] déclare :

Antécédents médicaux : Aucun problème de santé au niveau respiratoire avant 2000. Idem dans ma famille. J’ai toujours eu une vie saine. Je ne bois pratiquement pas d’alcool et je n’ai jamais fumé. Je pèse 73 kgs pour 1m69.

Occupations antérieures : Voir l’anamnèse faite par I’IURST le 23.1.2006. Elle est tout à fait exacte dans les grandes lignes.

Activité prof. – état des faits : La description du poste de travail faite également dans le rapport susmentionné correspond à la réalité.

J’aimerais signaler aussi que les techniques de travail ont beaucoup évolué depuis 1977 que je me trouvais chez B.________. De mon côté j’ai toujours travaillé sur les machines Offset.

Ce n’est qu’à partir de 1991 ou 1992 environ, qu’en sus de l’impression offset, j’ai dû aussi travailler dans le secteur “bronzage”. Ce secteur se trouvait alors en bout d’atelier car il dégageait énormément de paillettes de bronze.

Suite à l’apparition d’une allergie vers 1992 (voir certificat annexé), mon employeur m’a dispensé de ces travaux au bronzage jusqu’à peu près en 2000. Je suis donc retourné sur mon offset, située toujours dans le même local mais éloigné de 30 mètres de la machine à bronzer.

Vers 2000, comme ils ne trouvaient personne pour travailler sur cette machine à bronzer, j’ai dû retourner y travailler en permanence. II ne s’est alors pas passé longtemps avant que les mêmes allergies ne réapparaissent et, en sus, de plus en plus de problèmes respiratoires. C’est alors que j’ai consulté cette fois-ci le Dr F.________, que je connaissais comme voisin.

L’intervention de ce médecin a permis de me sortir durant 4 mois de ce secteur ce qui a permis d’atténuer mes troubles.

On m’a ensuite pratiquement obligé d’y retourner. J’ai bien dû accepter car je craignais trop d’être licencié et, vu mon âge, de ne plus retrouver de travail.

On m’avait aussi promis de me mettre du personnel en soutien afin de m’éviter au maximum le contact avec ces poussières. En réalité je n’avais pratiquement jamais personne, voire plus aucun soutien les dernières années. Je me suis donc retrouvé seul à assumer toute la charge de travail et à respirer le double de poussières.

J’ai alors senti mon état se dégrader aussi bien au niveau de mes mains que de mes poumons.

Psychologiquement, je devenais aussi de plus en plus angoissé non seulement parce que j’avais de plus en plus de peine à respirer mais parce que aussi, je n’arrivais pas à avoir la force pour faire mon travail.

Je voulais tenir le coup ainsi au moins jusqu’à 58 ans pour perdre le moins possible sur ma retraite et finalement je suis allé jusqu’à près de 61 ans.

Là tout a dégringolé d’un coup. Alors que j’avais déjà décidé d’aller voir un médecin en décembre 2005, le 19.1.2006 je me suis assis une dernière fois devant ma machine et j’ai tout stoppé. C’était là mon dernier jour de travail.

A préciser que je ne travaillais pratiquement jamais avec mon masque de protection car je ne le supportais pas vu que j’avais déjà de la peine à respirer et, qu’en plus j’avais trop d’efforts physiques à faire vu que je n’avais pas d’air.

Cours de la guérison – évolution prof. :  En arrêt de travail pour maladie, c’est la caisse-maladie perte de gain de mon employeur (J._________) qui est intervenue alors que ce dernier m’a licencié avec effet au 31.7.2006, alors qu’une capacité de travail théorique m’avait été reconnue à 75 % depuis le 1.8.2006. J’ai donc dû m’annoncer au chômage depuis cette date.

Depuis lors je suis suivi régulièrement par le Dr V.________. Pour ce qui est de mes problèmes respiratoires, ils se sont résorbés environ 8 mois après la fin de mon activité professionnelle chez B.________. Depuis environ mai 2007 je considère que cela va beaucoup mieux côté respiratoire. Par contre, ce médecin continue à me suivre pour des problèmes d’articulations (hanches et genoux mais pas le dos) qui sont aussi en relation avec l’augmentation des cadences de travail et le fait que je me retrouvais presque toujours seul. Ce sont donc bien ces problèmes d’articulation qui sont à l’origine de mon incapacité théorique qui a été rabaissée de 25 à 70% depuis le 7.1.2008. A la demande de J._________, je me suis finalement annoncé à l’AI en 2008.

A noter qu’en 2009 j’ai été convoqué par J._________ pour une expertise chez la Doctoresse T.________ à Genève (réd. : cf. ci-après let. A.d). Elle m’a fait passer différents examens dont un qui lui a permis de mettre en évidence que mon organisme avait accumulé des métaux. Elle ne le comprenait pas et je lui ai expliqué mon exposition professionnelle aux paillettes de bronze.

Il s’en est suivi que J._________ a continué à me prendre en charge pratiquement jusqu’à l’âge de la retraite compte tenu de mon taux d’incapacité de travail partiel.

Etat – situation prof. : je suis toujours sous médicaments pour mes problèmes articulaires. Mon état est stationnaire pour ce qui est de mes soucis respiratoires. Il n’y a pas de traitement en cours. Je vois le Dr V.________ environ tous les 2 ou 3 mois.

A noter que je consulte également le Dr N.________, un ami psychiatre à Lausanne depuis fin 2005 et ceci à raison de 3 fois par année environ ou un peu plus souvent au début.

A noter que j’ai repassé un examen à l’IST le 8.12.2010 à la demande de mon avocat et du Dr V.________ pour l’analyse du bronze et ses conséquences sur l’organisme.

Contacts extra prof./loisirs/sports : J’ai transformé mon garage environ en 1995 afin d’y installer 2 photocopieuses et une offset de bureau. J’avais entrepris cette activité accessoire à la suite de l’apparition de mon allergie dans les mains et au cas où je perdais mon travail. Mon patron était au courant de cette activité annexe. Je déclare CH. 1’700.- par année pour cette activité. Je ne suis absolument pas exposé dans cette activité aux poussières de bronze et autres solvants. La raison sociale est [...].

Je passe plutôt l’essentiel de mes loisirs à jouer du violon et à la fabrication des violons (lutherie) ainsi que la restauration des meubles. Comme produit j‘utilise de la mâtine.

Caisse-mal. : toujours à la [...] pour les frais de traitement sans assurance pour la perte de gain.

Divers : C’est à la suite de l’expertise à Genève par la J._________ que j’ai fait un rapprochement avec l’exposition à l’amiante et que j’ai pensé à une maladie professionnelle. Je me suis alors adressé à un avocat spécialiste en droit du travail, Maître Sativa Christine à Lausanne, qui a fait le nécessaire afin que mon cas soit officiellement annoncé à la Suva.

A noter que je m’étais déjà adressé par écrit directement à la Division de Sécurité au Travail de la Suva, M. [...], en 2007 environ, pour lui signaler les conditions de travail qui régnaient chez B.________. Je vais essayer de retrouver ces pièces. La réponse m’avait été faite ensuite par téléphone en me disant que la situation était sérieuse et surveillée.

J’ai connu personnellement 2 collègues qui ont occupé ce poste au bronzage avant moi et qui sont décédés à 65 ans. Il s’agit de [...] (prénom?) et de [...] (prénom). Je ne connais pas les causes de leur décès mais il ne m’étonnerait pas que cela soit en rapport avec leur exposition professionnelle."

 

              Le 20 décembre 2010, la CNA a requis de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) qu'il lui transmette le cas échéant une copie du dossier de l'assuré.

 

              Par courrier du 4 janvier 2011, le Dr V.________ a fait part à la Dresse S.________ de la CNA de ce qui suit :

 

"Il faut préciser que je connais ce patient depuis 2005. Au début, sa situation professionnelle m'est parue compliquée, si bien que je l'ai rapidement dirigé sur l'institut de médecine du travail, dont vous trouverez le rapport en annexe (réd. : rapport précité du Prof. B.R.________ du 23 janvier 2006).

Par la suite, je l'ai surtout revu pour des raisons rhumatologiques, avec une coxarthrose justifiant une incapacité de travail partielle. Le reste de l'incapacité de travail était justifiée par des raisons psychiatriques, lui-même étant suivi régulièrement par le Dr N.________ey, psychiatre à Lausanne.

 

Le traitement actuel est de Condrosulf et Cipralex, assez bien suivi.

 

Je vous laisse en annexe les pièces du dossier, dont les éléments médicaux vous seront certainement utiles, les autres subjectives peut-être un peu moins."

 

              Dans un avis médical du 14 février 2011, la Dresse S.________ indique ce qui suit :

 

"Cet assuré de plus de 65 ans, a déposé une déclaration de sinistre le 28.09.2010 pour des allergies aux poussières de bronze dans le cadre de son activité de conducteur offset à l’imprimerie B.________. Selon le Dr V.________ son médecin traitant depuis 2005, il est en incapacité de travail de 100 % depuis le 20.01.06, à 25 % depuis le 01.08.06 et à 70 % depuis le 07.01. 2008.

 

 

Anamnèse professionnelle :

Il a travaillé dans cette entreprise depuis 1977 sur le site de [...] puis à [...], après le déménagement des ateliers. Selon le rapport du 14.12.10 de M. A.________ inspecteur Suva, il poursuit en effet une activité accessoire à 30 % comme indépendant. Il indique avoir transformé son garage en 1995 environ avec installation de 2 photocopieuses et une offset de bureau, suite à l’apparition d’allergie aux mains et en cas de licenciement.

Dans l’entreprise, son poste est conducteur offset. Mais l’assuré maîtrisait une technique dite "d’application du bronze" qu’il effectuait déjà dans son apprentissage (dès l’âge de 14 ans). Il l'a reprise à partir de 1991-92 en plus de ses activités. Il aurait fait alors une allergie et aurait été dispensé. Dans les documents médicaux, nous avons un certificat du Dr X.________ qui indique une affection contre-indiquant le contact avec les poussières de bronze en date du 24.02.1992.

Selon le rapport d’enquête, il aurait repris cette activité en 2000 jusqu’à la fin de son activité le 19.01.2006, avec une interruption de quelques mois grâce à un certificat du Dr F.________, chirurgien orthopédique, en date du 16.02.2001.

Sur le plan des loisirs, M. Q.________ est violoniste semi-professionnel, il fabrique des violons et restaure des meubles.

Anamnèse médicale :

M. Q.________ est au bénéfice d’une rente entière de l’AI depuis 2006 pour des atteintes psychiques et rhumatologiques (coxarthrose bilatérale et gonarthrose débutante en particulier).

Par ailleurs il est indiqué une allergie cutanée associée aux encres d’imprimerie vers 1990, sans précisions sur le plan médical. Pas de rapport, pas de tests.

Affection actuelle :

L’assuré se plaint d’une dyspnée qu’il met en relation avec son activité professionnelle antérieure, en particulier la technique "d’application du bronze".

En 2005, suite à ces plaintes, le Dr V.________ qui reconnaît une situation complexe, demande un bilan cardiologique. Consultation du 27.12.2005 auprès du Dr G.________, cardiologue, concluant après un bilan complet à une dyspnée subjective, non objectivable au test d’effort. Par ailleurs le test d’effort est cliniquement négatif mais électriquement positif malgré l’absence de facteurs de risque, et il est proposé des investigations complémentaires (scintigraphie myocardique) qui ne seront pas effectués.

Dans le même temps une consultation est demandée à l’IST avec le Prof. B.R.________, le 29.11.2005.

Reprise de l’anamnèse professionnelle. Licenciement de M. Q.________ pour fin janvier 2006, pour des raisons peu claires.

Description du poste de travail, en particulier de la technique dite du bronze. Il est relevé la présence de poussières fines. Utilisation d’un produit composé d’un alliage de 85 % de cuivre et de 15 % de zinc, avec indication des dimensions des particules. Pas de port de protections respiratoires.

Les symptômes respiratoires sont une dyspnée surtout 1 à 2 heures après le coucher, nécessitant un lever et accompagnée d’une angoisse importante. Pas d’amélioration pendant les repos et les congés. Pas de symptômes accompagnant en dehors de symptômes en lien avec les affections rhumatismales connues. Plaintes de modifications de son caractère, avec ruminations de ses soucis professionnels, même pendant les vacances.

Les conclusions du Prof. B.R.________ sont :

• Présence de poussières avec des aspirations insuffisantes nécessitant le port d’un masque à poussière type FFP1.

• Mais pas de risque alvéolaire, compte tenu du diamètre des particules.

• La seule pathologie retrouvée sur le plan scientifique pour le Cuivre et le Zinc sont des fièvres des fondeurs, affection typique avec des symptômes qui disparaissent après quelques jours d’exposition (en début de semaine ou à la rentrée des vacances). Les plaintes de M. Q.________ ne correspondent pas à ce diagnostic.

En l’absence d’étiologie professionnelle, il est proposé une recherche de diagnostics différentiels. Les modifications du comportement évoquent un épuisement professionnel avec crises d’angoisses nocturnes sous forme de dyspnée.

Dans les suites de cette consultation, l’assuré a été licencié. Selon le DrV.________, il est en incapacité de travail de 100 % depuis le 20.01.06, à 25 % depuis le 01.08.06 et à 70 % depuis le 07.01.2008.

Il faut noter enfin que le Dr V.________ n’indique pas de troubles respiratoires, pas de traitement ni de consultations spécialisées autres que les deux indiquées ci-dessus.

Discussion et conclusions :

Le rapport du Prof. B.R.________ du 23.01.2006 a repris l’ensemble des données dans le cadre des plaintes de l’assuré et des activités professionnelles mises en cause. Les conclusions de ce centre d’expertise professionnelle sont argumentées et peuvent être considérées comme probantes.

Depuis le rapport de l’IST, il n’y a pas d’éléments nouveaux. L’assuré n’a pas eu de traitements particuliers sur le plan respiratoire ou cutané, pas de consultations spécialisées. Pas de lien reconnu scientifiquement entre les plaintes de dyspnée et les produits incriminés.

Il n’est pas possible de relier les plaintes de M. Q.________ aux activités incriminées dans le cadre de l’activité professionnelle, en particulier la technique du bronze.

Par contre, compte tenu des affections de l’assuré et de sa charge physique et psychologique de travail, je partage les conclusions du Prof. B.R.________ pour un épuisement physique et psychique. Les atteintes physiques et psychiques sont d’ailleurs prises en charge par l’Assurance Invalidité depuis lors.

En conclusion, tant dans le dossier Suva que le dossier de l’office AI, il n’y a pas d’arguments pour une maladie professionnelle.

Il n’y a donc pas lieu de reconnaître de maladie professionnelle, la pathologie de l’assuré ne répondant pas aux critères LAA."

 

              d)              Par décision du 3 mars 2011, la CNA a nié à l'assuré le droit à des prestations d'assurance pour le motif que, selon l'avis médical de la Dresse S.________, il n'était pas possible de mettre un lien entre une substance ou les activités professionnelles de l'assuré et une atteinte respiratoire.

 

              Par écriture de son conseil du 4 avril 2011, l'assuré a formé opposition à la décision de la CNA du 3 mars précédent. Il a principalement fait valoir les dangers inhérents à l'utilisation du bronze et requis que soit ordonné un complément d'instruction, sous la forme d'analyses toxicologiques. A l'appui de son opposition, l'assuré a produit notamment une importante documentation relative aux dangers liés à l'utilisation du bronze et des nanoparticules ainsi qu'une copie de la lettre que lui avait adressée la Dresse T.________, psychiatre à Genève, le 14 mai 2010 et dont la teneur est la suivante :

 

"En réponse à votre lettre du 5 avril 2010, je dois vous dire que je n'ai pas effectué d'analyses à proprement parler, telles qu'on les pratique dans les laboratoires médicaux ou de biochimie; je vous ai passé à un appareil de biorésonnance, L.I.F.E. certifié médical (en Communauté Européenne) ayant un caractère indicatif en vue d'hypothèses de travail (L.I.F.E. pour Living Information Forms Energy). J'en prends des notes lors de la séance mais n'imprime rien.

D'après mes notes, la rubrique des métaux lourds (qui ne sont vraisemblablement pas des amalgames dentaires) montrait qu'ils sont fortement sélectionnés par l'appareil. C'est pourquoi, étant donné vos troubles de santé, j'avais évoqué à l'APG J.________ (dont vous aurez pu vous procurer une copie de rapport) le milieu de travail à salubrité douteuse qui avait dû être le vôtre et qui avait dû fragiliser votre santé. D'où votre incapacité de travail à 100 % prévisiblement définitive.

Actuellement, on s'inquiète mieux des responsabilités de l'entreprise et aussi de l'éventuel syndrome d'épuisement (…)"

 

              Le 5 avril 2011, l'assuré a encore produit une pièce complémentaire qu'il désigne comme faisant partie intégrante du rapport de la Dresse T.________ à l'assurance perte de gain J.________, qui a la teneur suivante :

 

"Lors de notre séance du 24 août 2009, il a été analysé par un appareil détecteur des similitudes de fréquences biologiques entre une très longue liste enregistrée et celles du patient (méthode énergétique non conventionnelle mais l'appareil L.I.F.E. est homologué médical).

Il en est ressorti que l'analysé présente plusieurs structures en faiblesse telles que : cervelet, thalamus, hypothalamus ainsi que des "hormones" : sérotonine. Mais aussi bien des structures sont en tonus correct.

Ce qui a été très surprenant c'est l'évidence de métaux lourds sortis à ce Test : Titane, Aluminium, Cuivre, dont Titane s'est révélé très réactif à 83 % dans son organisme.

Or c'est précisément ces métaux qui constituent le bronze d'imprimerie avec quoi il a travaillé longtemps en en ressentant les effets hostiles.

Rappelons que l'aluminium a été signalé dans les prédispositions à l'Alzheimer.

Le résultat de l'analyse L.I.F.E. a donné un Syndrome du défilé thoraco-brachial réactif à 97 % ce qui peut amener la compréhension de ce qu'il ne peut plus porter de lourd"

 

              Dans un avis médical du 30 mai 2011, la Dresse S.________ relève notamment ce qui suit :

 

"Les derniers documents qui ont été ajoutés au dossier n’apportent aucun élément pour modifier ma prise de position dans l’appréciation médicale du 14.02.2011.

En effet, je propose de reprendre un certain nombre de points

1) En ce qui concerne le bronze utilisé au poste de travail en 2006, le PrB.R.________ a fait une description du poste de travail. Le produit utilisé (Bronze Powder Litho Dorado 0040-06 Rich Pale Gold) correspond à un alliage à 85 % de cuivre et 15 % de zinc et avec des particules ayant un diamètre d’au moins 13 micromètres, donc largement supérieur aux nanoparticules (qui sont inférieures à 100 nanomètres).

2) Ces 2 produits cuivre et zinc pourraient, sur le plan médical, être à l’origine d’une fièvre des fondeurs, mais ainsi que l’indique le Pr B.R.________ cette fièvre des fondeurs ne correspond pas aux symptômes auxquels se réfère Monsieur Q.________.

3) Monsieur Q.________ fait état semble-t-il d’une intoxication avec ce "bronze" suite à un examen qui a été pratiqué par la Dresse T.________, psychiatre. Dans les derniers documents nous avons une copie de la lettre de ce médecin en date du 14.05.2010. Dans ce courrier, elle confirme bien qu’il n’y a pas eu d’analyses à proprement parler c’est-à-dire sur le plan médical comme pratiquées dans des laboratoires médicaux ou de biochimie. C’est un appareil de biorésonnance utilisé dans le cadre d’une thérapie quantique pour effectuer un bilan bioénergétique, nous ne sommes donc pas dans un domaine reconnu par la communauté médicale.

Ces examens ne correspondent pas à un monitoring biologique attesté dans le cadre d’un suivi médical. Il faut noter par ailleurs que la Dresse T.________ est une spécialiste en psychiatrie et non en médecine générale, en pneumologie ou en médecine du travail.

4) Mais dans ce dossier surtout, Monsieur Q.________ demande la reconnaissance de troubles respiratoires comme étant d’origine professionnelle. Malheureusement, ses symptômes respiratoires n’ont pas pu être mis en évidence ni lors de la consultation du Pr B.R.________ ni lors de la consultation spécialisée au niveau cardiaque. En effet les examens pratiqués par le centre cardiovasculaire de [...] avec le Dr G.________ en déc. 2005, conclut à une dyspnée subjective, non objectivable au test d’effort. Il n’y a par ailleurs aucun examen pratiqué sur le plan respiratoire, aucune consultation spécialisée ni aucun traitement.

Le Dr V.________, médecin généraliste dans son rapport du 4 janvier 2011 confirme connaître ce patient depuis 2005 et avoir suivi l’assuré essentiellement pour des raisons rhumatologiques et psychiatriques. Les traitements attestent d’ailleurs de ces différentes atteintes à la santé. Elles ne sont en aucun cas à mettre en relation avec une éventuelle exposition à des produits utilisés en imprimerie.

Dans la déclaration, il est fait état d’une "allergie”" qui est également notée dans un certificat du Dr X.________ en 1992, mais sans autres éléments confirmant le diagnostic ni sur le type d’allergie ni sur son origine. Le certificat du Dr F.________ en 2001 est également difficile à suivre, puisque c’est un chirurgien orthopédique qui à notre demande nous indique n’avoir aucun dossier.

De même, le Dr V.________ ne donne aucun élément concernant un diagnostic d’allergie.

Il n’y a pas de pathologie objective que l’on pourrait mettre en lien avec une exposition, il ne peut donc pas y avoir de maladie professionnelle.

Dans ses conclusions, le Pr B.R.________ proposait des modifications du comportement en lien avec un épuisement professionnel avec des crises d’angoisse nocturnes sous forme de dyspnée, donc touchant le registre psychique.

En conclusion, les derniers documents qui ont été fournis dans le cadre de l’opposition en avril 2011 ne permettent pas de modifier ma prise de position de février 2011, en particulier en l’absence d’une pathologie objective et qui pourrait être mise en lien avec une exposition concordante."

 

              Par décision sur opposition du 14 juin 2011, la CNA a rejeté l'opposition formée par l'assuré et confirmé la décision du 3 mars 2011. Se fondant sur l'avis médical de la Dresse S.________ dont elle considère les conclusions comme ayant pleine valeur probante, la CNA a estimé que, faute d'une pathologie objective pouvant être mise en lien avec une exposition concordante, il n'y avait pas lieu de procéder à des investigations médicales complémentaires et que, sur le fond, il n'était pas possible de retenir l'existence d'une maladie professionnelle au sens de la LAA.

 

B.              Par écriture du 4 juillet 2011, le conseil de l'assuré s'est adressé à la S.________ de la CNA en ces termes :

 

"Agissant au nom de M. Q.________, je crois nécessaire de vous adresser en annexe une copie du rapport rendu directement par l'IST relativement à la problématique de maladie professionnelle dénoncée à réitérées reprises par mon mandant et niée jusqu'à présent en l'absence de documents médicaux probants.

J'attire votre attention sur le fait que ce rapport indique qu'il y aurait lieu de faire une annonce de maladie professionnelle auprès de l'assurance accident.

Par la présente, je vous remercie de prendre note de cette indication de maladie professionnelle faite par l'IST et d'y donner la suite qu'elle comporte.

Enfin, je note que, contrairement à ce qu'indique la décision sur opposition rendue par la SUVA le 14 juin 2011, votre appréciation contredit les conclusions récentes de l'IST."

 

              Le rapport établi le 12 avril 2011 à l'attention du Dr V.________ par les Dresses K.________ et O.________, respectivement médecin associée et cheffe de clinique adjointe auprès de l'IST,  a la teneur suivante :

 

"Nous avons reçu votre patient à sa demande et l’avons examiné à notre consultation de médecine du travail le 8 décembre 2010.

Diagnostic principal

·    Syndrome psycho-organique lié aux solvants (Raleigh IIB) d’origine professionnelle probable.

·    Atteinte irritative voire allergique possible des voies respiratoires en lien avec les substances utilisées (solvants, encres, poussières de bronze).

Diagnostics secondaires

·    Coxarthrose et gonarthrose en lien avec le travail.

·    Souffrance au travail.

Antécédents personnels

- Eczéma des mains aux produits d’imprimerie.

- Arthrose des genoux et des hanches.

- Brûlure à la tête dans I'enfance.

Anamnèse familiale

- Pas d’antécédent familial notable.

Anamnèse sociale

Marié, 4 enfants de 33 à 40 ans; 7 petits enfants âgés de 8 mois à 12 ans.

M. Q.________ habite dans une maison villageoise. Il joue du violon, aime la lecture, la lutherie et a installé une petite imprimerie dans sa maison, composée de deux photocopieuses et deux machines offset.

Anamnèse professionnelle antérieure

- Ecole obligatoire jusqu’en 1959.

- (…)

- De 1977 & 2006 : Imprimerie B.________ à [...] et [...] comme imprimeur. Licenciement en 2006.

- De 2006 à 2008 chômage.

- De 2008 à 2010 : AI.

- Depuis avril 2010 : AVS.             

Anamnèse professionnelle et médicale actuelle

Dans l’imprimerie B.________, le travail de M. Q.________ consistait à :

- Installer les rouleaux pour l’eau dans l’imprimeuse Offset, y verser du vernis ou de l’encre, mettre 2 kg de bronze à la spatule dans le réservoir, mettre en marche l’aspiration sous la machine "à bronzer", puis débuter l’impression (entre 10'000 et 100'000 feuilles par impression). Pour éliminer le surplus de bronze sur les impressions, les feuilles sont passées une à deux fois dans toute la machine.

- Doser l’encre après le bronze, nettoyer l’encre sur les rouleaux à l’aide de plusieurs litres de benzine-pétrole et de décapant. A ce moment-là se produit une vaporisation de ces substances et de l’encre. Le surplus est récupéré sous la machine.

- A la fin d’une impression, nettoyer la carlingue et le sol à l’aspirateur et à l’eau.

- En cas de bourrage de papier, ce qui arrive fréquemment, ouvrir la machine pour retirer les feuilles. A ce moment-là, un nuage de poudre de bronze s’échappe.

- Pousser ou tirer les palettes pleines d’impression pesant entre 600 kg et une tonne.

A plusieurs étapes de l’impression, la poudre de bronze se met en suspension dans le local et recouvre tout. Il existe une aspiration interne à la bronzeuse, mais pas d’aspiration générale ou de ventilation, sauf une soufflerie.

De 1977 à 1985 environ, M. Q.________ n’a pas souffert de problèmes de santé notoires.

De 1985 à 1991, M. Q.________ a souffert d’un eczéma important au niveau des mains et avant-bras en lien avec les solvants, les vernis et le bronze, qu’il utilisait à sa place de travail. Bénéficiant d’un certificat médical de dispense de contact avec ces substances, M. Q.________ n’a plus manipulé directement ces produits et sa symptomatologie s’est améliorée. Dès 2000, il a dû à nouveau pour des raisons organisationnelles manipuler ces substances, dont la poudre de bronze.

Dès 2001, M. Q.________ décrit l’apparition d’une dyspnée présente soit au travail, soit la nuit; cette dyspnée le réveille, l’oblige à se lever et cède environ une heure et demie plus tard. Elle est accompagnée d’oppression thoracique et de malaise, avec un sentiment d’état grippal débutant. Ces symptômes sont présents de manière variable entre deux fois par mois à trois fois par semaine. Ils ne sont pas accompagnés d’un état fébrile selon les souvenirs du patient.

Une origine cardiaque des troubles présentés par M. Q.________ avait été écartée en 2005.

Dès 2004, M. Q.________ se plaint également d’une fatigue intense, d’un prurit très important et de douleurs articulaires aux genoux et aux hanches. Il se décrit à ce moment-là comme irritable, agressif envers sa famille et ses collègues. Il décrit des hallucinations visuelles sous forme de monstres cachés derrière la fenêtre ou par terre, qu’il voit surtout le matin, II dit aussi crier par moments sans raison.

Il est "hanté par le travail" dit-il. M. Q.________ décrit avoir très fréquemment (chaque semaine) été agressé verbalement par son directeur technique, avoir une pression très importante et aucune reconnaissance quant au travail effectué. Il décrit cette situation comme infernale.

Lors de l’utilisation quotidienne et répétée de solvants, M. Q.________ présente des céphalées, une sensation d’ébriété, de la toux et des troubles de la concentration. Il dit ne plus supporter l’alcool.

M. Q.________ ne mettait pas systématiquement des gants, dit qu’il mangeait souvent dans l’atelier et ramenait souvent du bronze sur ses habits civils.

Plusieurs collègues sont décédés prématurément, mais le patient ne connaît pas l’origine de leurs problèmes de santé.

Après son licenciement en 2006, tous ces symptômes disparaissent progressivement au cours de l’année 2007, sauf la fatigue qui disparaîtra complètement en 2009. Actuellement, il persiste une intolérance à certaines odeurs (ex : cigarettes), des douleurs aux genoux et aux hanches et une fragilité psychologique. Il se sent bien, mais dit être vite anxieux.

Liste des principaux produits utilisés et risques sur la santé :

 

Produits

Composés habituels

Risques sur la santé, maladies liées â ces substances ayant été décrites dans la littérature

 

Standart

Goldbronze

pulver

 

Cuivre

Zinc

 

 

Acide stéarique

 

Fièvre des métaux. Dermite irritative et fibrose pulmonaire pour le sulfate de cuivre.

Troubles digestifs si aliments contaminés, fièvre des métaux.

 

Coated fine Powder

Amidon

 

Pas de risque mentionné dans les fiches de données de sécurité.

Regular Fine Powder

 

Amidon

 

Pas de risque mentionné dans les fiches de données de sécurité.

ADD-Mordant pour or

Cobalt

Pigments organiques et inorganiques

Noir de carbone

Résines

Huiles

Allergisant.

Irritant des yeux et des muqueuses respiratoires.

Pas d’autre risque mentionné dans la fiche de données de sécurité.

Druckfarbe Bogenoffset

 

Pigments organiques

Résine synthétique

Huile végétale

Huile minérale

Siccatif

Antioxydant

Pas de risque mentionné dans les fiches de données de sécurité.

 

 

Encres

 

Sulphonate de sodium

1,4-diisodecyl suiphonatosuccinate de

sodium

Pigments

Irritants pour les yeux et la peau.

 

LAVAL-Solvant

 

Ethanol 25-50%

Aliphatiques25-50%

Aromatiques 10-25%

 

Nocif par inhalation et par contact avec la peau. Irritant pour la peau, peut provoquer somnolence et vertige.

Suncoat H 9243

 

Ammoniaque 1-2.5%

 

Provoque des brûlures, irritant des yeux et des voies aériennes, possible oedème aigu du poumon, bronchospasme.

Alcool

 

Ethanol

 

Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion. Irritant pour la peau, peut provoquer desséchement et gerçures de la peau, peut provoquer somnolence et vertige.

Benzine pure 100-140

 

100% Naphta léger hydrotraité

 

Irritant pour la peau, peut provoquer desséchement et gerçures de la peau, peut provoquer somnolence et vertige.

Benzine rectifiée 60-90

 

100% Naphta léger hydrotraité

Irritant pour la peau, peut provoquer desséchement et gerçures de la peau, peut provoquer somnolence et vertige.

Pétrole special ego

Iso Alcanes

Irritant pour la peau.

Anti Haut Spray GF

 

Isobutane

Propane

Naphta

2,6-di-tert-butyl-p-Kresol

Butane

Irritant pour la peau et les yeux, peut provoquer brûlures, desséchement et gerçures de la peau.

 

 

Mis à part ces différentes substances, M. Q.________ était exposé au bruit et à des températures s’élevant jusqu’à 35° C.

Anamnèse systématique : symptômes présents lorsque le patient était en emploi :

Général :              Fatigue intense, transpiration sans raison.

Cardio-vasculaire :               Oppression thoracique, dyspnée de stade IV, dyspnée paroxystique nocturne, oedèmes des membres inférieurs et douleurs rétro sternales.

Respiratoire & ORL :              Toux en contact avec des produits et troubles de l’odorat.

Digestif :               Inappétence, épigastralgies. Selles défaites et nausées permanentes.

Locomoteur :               Arthralgies au niveau des genoux et des hanches, myalgies.

Cutané  :               Prurit sur tout le corps. Eczéma et gerçures au niveau des mains.

Neurologique :               Céphalées deux fois par mois. Vertiges, paresthésies lors des dyspnées. Troubles de la coordination. Problèmes de mémoire importants. Troubles moteurs et visuels. Dit devoir se concentrer pour bien voir, surtout dans la vision des couleurs.

Psychisme :               Manque d’entrain et irritabilité. Troubles du sommeil.

Habitudes

- Tabac :               Nihil.

- Alcool :              Occasionnellement un verre mais ne se sent pas bien quand il boit de l’alcool. Sensation d’état grippal.

- Traitements : Cipralex 10 mg 1x/j, Chondrosulf 800 mg 1x/j, Olfen 100 mg en réserve.

Status

Patient de 65 ans. Poids 74 kg. Taille 169 cm. BMI 26 kg/m2. Tension 130/90. Pouls à 64/min. régulier. Bon état général.

Peau sèche et épaissie avec des fissures sur l’index de la main droite.

Tête et cou : gérontonxon au niveau des cornées. Nodules sous-mentonnier gauche dû à la pression du violon.

Cardio-pulmonaire-digestif : sp.

Psychisme : ralenti, légers troubles de mémoire.

Neurologique: grossièrement sp.

Examen complémentaire

Peak-flow à 500 (Valeur considérée dans la norme. Valeur théorique pour l’age : 555.).

Test de Farnsworth (classement de 15 gommettes de couleur dans l’ordre) : normal.

Test d’Ishiara (dyschromatopsie) : normal.

Test de Lang (vision stéréoscopique) : normal.


Discussion et propositions

M. Q.________ a demandé une évaluation en médecine du travail suite à la consultation chez le Dr T.________, psychiatre mandatée par l’assurance perte de gain de l’entreprise B.________ pour évaluer la capacité de travail de M. Q.________. Lors de ce rendez-vous après évaluation par l’appareil L.I.F.E (système de biorésonnance), Dr T.________ aurait dit au patient qu’il avait "une surcharge de métaux dans l’organisme". M. Q.________ souhaite que la lumière soit faite sur sa situation.

Actuellement, la seule plainte de M. Q.________ est ostéoarticulaire. Par contre, quand il travaillait, il présentait des dyspnées essentiellement nocturnes, des oppressions thoraciques et de la toux. Il avait également souffert d’un eczéma des mains. Il se plaignait également d’épuisement, de troubles de mémoire et de concentration, et d’irritabilité.

La situation de M. Q.________ met en lumière plusieurs problématiques que nous allons détailler ci- dessous :

Exposition aux substances potentiellement toxiques :

M. Q.________ a été exposé d’une part aux poudres métalliques (cuivre-zinc), d’autre part à de nombreux solvants et encres.

En ce qui concerne les poudres de bronze, selon leurs fiches de données de sécurité et les contacts que nous avons eus avec les fournisseurs, elles sont composées d’alliage cuivre-zinc broyé. Aucun autre métal ne fait partie de la composition du produit. Le cuivre, élément nécessaire à notre métabolisme, peut causer (quand il est sous forme de sulfate de cuivre utilisé pour le traitement de la vigne essentiellement) des dermites irritatives ainsi que des fibroses pulmonaires. Le cuivre utilisé par M. Q.________ était sous forme d’alliage et non de sulfate.

Plusieurs métaux dont le cuivre et le zinc, s’ils sont chauffés lors de soudure par exemple, produisent des oxydes et peuvent causer une pathologie appelée fièvre de métaux. Les symptômes sont caractérisés par un malaise, des céphalées, des nausées, de la fatigue, puis apparaissent fièvre importante, myalgies et frissons souvent plusieurs heures après l’exposition. Une toux et une oppression thoracique accompagnent souvent le tableau. En ce qui concerne notre patient, M. Q.________ ne décrit pas d’état fébrile et les poudres utilisées (sous forme d’alliage et non d’oxyde) n’étaient pas chauffées, ce qui rend le diagnostic improbable.

Sans masque de protection, M. Q.________ a très certainement inhalé quotidiennement de la poudre de bronze. Selon la fiche technique du produit, la taille des particules varie de 16-80 µm, avec une moyenne de 38-46 µm, ce qui implique que les particules restent en majorité dans les voies aériennes supérieures, puis sont éliminées par les sécrétions muqueuses. De ce fait, un dosage sanguin de ces substances ne nous paraît pas relevant.

Les encres quant à elles peuvent contenir des substances irritantes, voire allergisantes (acrylates, nickel, cobalt, ...) pour la peau et les voies aériennes. La difficulté actuellement pour pouvoir déterminer l’origine des plaintes respiratoires du patient est que l’exposition s’est terminée il y a 5 ans et qu’aucune visite de poste avec des mesures d’ambiance n’a pu être effectuée au moment où M. Q.________ était encore en poste. De plus, actuellement, M. Q.________ ne présente plus de symptômes respiratoires et son peak-flow est normal. Néanmoins, il est décrit dans la littérature des symptômes d’asthme retardé pouvant typiquement survenir la nuit suivant l’exposition. A posteriori, nous ne pouvons exclure que le patient ait souffert d’une telle pathologie au vu des substances auxquelles il a été exposé de manière quotidienne, répétée et sans protection pendant toute sa carrière professionnelle. Nous n’avons pas d’argument pour une pneumoconiose vu l’absence de symptomatologie actuellement. Sans exposition professionnelle désormais, un bilan pulmonaire n’amènerait probablement rien dans ce contexte.

En ce qui concerne les solvants, ceux-ci sont connus pour être irritants pour la peau entraînant un desséchement ou des gerçures. Ils peuvent également être toxiques par inhalation, entraînant de la toux, en général au moment de l’exposition.

En dehors des atteintes cutanées et pulmonaires, les solvants présentent une toxicité aiguë qui se manifeste sur le plan digestif (vomissements, diarrhées), neurologique (céphalée, ébriété, obnubilation jusqu’au coma) et cardiaque (troubles du rythme). Ils présentent également une toxicité chronique, qui dépend du mode, de la durée d’exposition et de la concentration. Cette toxicité se manifeste essentiellement sur le système nerveux central par une atteinte neuropsychologique (psychosomatique asthénie, céphalées, inappétence, troubles de la mémoire, de l’humeur, du sommeil; neurovégétatifs : sueurs profuses, vertiges, sensations ébrieuses, nausées, (...). La vision des couleurs peut également être affectée. Les tests visuels effectués par M. Q.________ ne montrent pas d’atteinte sur ce plan-là.

Les effets chroniques des solvants sur le système nerveux central ont été classifiés en 4 types par Raleigh de la manière suivante :

Type I :               symptômes affectifs (non spécifiques tels que fatigue, troubles de la mémoire, difficulté de concentration, perte d’initiative).

Type lI A :              changement prononcé de la personnalité et de l’humeur (modification marquée de la personnalité, fait de fatigue, labilité émotionnelle, perte de contrôle de soi, altération de l’humeur et de la motivation).

Type lI B :               atteinte des fonctions intellectuelles (difficultés de concentration, troubles de la mémoire, baisse des capacités d’apprentissage).

Type III :               démence (détérioration marquée sur le plan intellectuel et dé la mémoire). Stade irréversible.

Au vu de l’exposition rapportée très importante aux solvants (plus de 20 ans, de manière quotidienne, répétée et sans protection masque et gants), les symptômes évoqués par M. Q.________ : fatigue, irritabilité, agressivité, troubles du sommeil, de la mémoire et de la concentration sont compatibles avec une encéphalopathie aux solvants de type IIB, qui a actuellement presque totalement régressé. Une évaluation neuropsychologique permettrait une objectivation plus fine du diagnostic. Nous adressons cette lettre à nos collègues neuropsychologues du CHUV afin qu’une évaluation soit effectuée à la lumière de ces renseignements.

Exposition aux charges physiques

Le port de charge ou le déplacement de charge est connu pour causer des troubles musculosquelettiques en général des membres supérieurs et des lombosciatalgies. Plusieurs articles de la littérature décrivent également une augmentation du risque de coxarthrose et gonarthrose chez les travailleurs portant des charges >20 kg. Le risque augmente par ailleurs au fil des années. M. Q.________ décrit un travail nécessitant le transport de charge de plusieurs tonnes quotidiennement. Son travail a très certainement joué un rôle dans le développement de son arthrose des hanches et des genoux.

Exposition aux risques psychosociaux

Finalement, l’ambiance de travail et les relations avec la hiérarchie sont décrites comme insupportables. M. Q.________ rapporte avoir subi une pression très importante de la part de son chef. Il en parle d’ailleurs toujours avec beaucoup d’émotions. Il est indéniable que M. Q.________ a vécu un contexte de souffrance au travail avec des répercussions sur son état mental et psychique.

En conclusion, M. Q.________ a présenté des problèmes de santé en lien avec son activité professionnelle autant à cause des toxiques utilisés que de la charge physique et mentale. Dans ce contexte, nous recommandons qu’une annonce de maladie professionnelle soit faite auprès de son assurance-accident."

 

C.              Le 19 juillet 2011, la CNA, considérant l'écriture de Me Sattiva Spring du 4 juillet précédent comme un recours contre la décision sur opposition du 14 juin 2011, a transmis le dossier de la cause au Tribunal cantonal de Fribourg.              Le 22 juillet 2011, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal de Fribourg, considérant que l'assuré était domicilié dans le canton de Vaud, a transmis à la Cour de céans le dossier de la cause comme objet de sa compétence.

 

D.              Par réponse du 16 janvier 2012, la CNA a conclu au rejet du recours. A l'appui de ses conclusions, elle a produit :

- le courrier adressé le 13 octobre 2011 par la Dresse S.________ de la CNA aux Dresses K.________ et O.________ de l'IST, qui a la teneur suivante :

 

"Je reçois pour cet assuré, dans le cadre d’une procédure d’opposition, votre rapport du 12 avril 2011, demandé par le Dr V.________ de Chardonne.

Je suis surprise de ce nouveau rapport qui me semble contradictoire par rapport aux conclusions du Professeur B.R.________ en 2006 et dont vous ne faites pas mention, alors que M. Q.________ était encore en activité dans l’entreprise à cette époque.

Par conséquent, je souhaiterais que vous précisiez votre position par rapport à la précédente évaluation de l’IST en justifiant les motifs qui amènent à ce changement de diagnostics. En particulier, quelles sont les raisons objectives sur lesquelles vous vous basez pour infirmer les conclusions du Prof. B.R.________?

Avez-vous procédé à une visite de l’entreprise ? D’où provient la liste des produits que vous mentionnez ? Vous êtes-vous intéressée aux activités privées et annexes de l’assuré que vous ne pouvez pas ignorer?"

 

 

- la réponse écrite du 14 novembre 2011 des Dresses K.________ et O.________ audit courrier de la Dresse S.________, qui a la teneur suivante :

 

"Votre courrier du 13 octobre dernier nous est bien parvenu et a retenu toute notre attention.

En premier lieu, nous tenons à clarifier le contexte dans lequel M. Q.________ a demandé une nouvelle consultation à l'IST. Dans le cadre de son arrêt de travail, l’assurance perte de gain de son employeur a demandé une expertise psychiatrique auprès du Dr T.________. Lors de la consultation, Dr T.________ a évalué M. Q.________ avec un appareil de biorésonnance "L.I.F.E." et a transmis au patient qu’il avait une surcharge en métaux dans son corps. M. Q.________ a souhaité que la lumière soit faite sur ce point et a demandé une consultation en médecine du travail.

Lors de la consultation, M. Q.________ a décrit entre autres les symptômes suivants : dyspnée, oppression thoracique, malaise, avec un sentiment d’état grippal débutant, apparus dès 2001, puis dès 2004 fatigue intense, prurit très important, douleurs articulaires aux genoux et aux hanches. Il décrit également une irritabilité, des troubles de mémoire et de concentration et des hallucinations visuelles. Les symptômes ont diminué progressivement et ont disparu en 2007 (2009 pour la fatigue); sont restées une fragilité psychologique et les douleurs articulaires.

En creusant l’anamnèse professionnelle, il est apparu que le patient avait utilisé quantité de solvants et encres, en plus de la poudre de bronze, pendant ses 28 années d’activité dans l’entreprise B.________. M. Q.________ s’est procuré les fiches de données de sécurité et nous les a transmises.

Selon la composition de la poudre de bronze, aucune atteinte de santé n’a été mise en évidence, par contre, les fiches de données de sécurité des solvants et des encres utilisés décrivent un effet irritant pour la peau et les voies aériennes. L’ammoniaque composant du [...] F19243 peut causer un bronchospasme et un oedème aigu du poumon selon l’intensité d’exposition. Les acrylates des encres peuvent être sensibilisants. De plus, les effets des solvants sur le plan neurologiques sont bien connus.

Le patient ayant quitté l’entreprise depuis cinq ans, il ne nous a pas été possible d’effectuer une visite de poste auprès de son ancien employeur. Par ailleurs, l’entreprise B.________ a été localisée jusqu’en 2005 à […], puis a été déplacée à […], suite au rachat de l’entreprise par [...] en 2002. Les conditions de travail dans lesquelles le patient a travaillé pendant 28 ans ne sont de ce fait plus évaluables.

Concernant les hypothèses proposées en 2006 par nos confrères, le bilan cardiologique effectué à ce moment-là, n’a pas mis en évidence de dysfonction cardiaque gauche et aucune investigation pneumologique n’a eu lieu. N’ayant pas assisté à la consultation de l’époque, il nous est impossible de la commenter.

En conclusion, sur la base des nouveaux éléments suivants : le fait que la symptomatologie ait disparu à l’arrêt de l’activité, les fiches de données de sécurité décrivant des possibles atteintes des voies aériennes et des atteintes neurologiques, les bilans médicaux effectués après la consultation de 2005, sont autant de facteurs qui ont corroboré notre évaluation de la situation de M. Q.________, à savoir une symptomatologie en lien avec le travail.

Concernant ses activités annexes, M. Q.________ a installé dans sa maison deux photocopieuses et deux machines offset. Son activité est occasionnelle lors de commandes (3-4/an, 100-2000 feuilles imprimées) et consiste essentiellement en photocopies. Par le passé, il estime que son travail d’impression offset correspondait à une quarantaine d’heures par année."

 

- le rapport établi le 6 janvier 2012 par la Dresse S.________ à la suite de la visite de l'entreprise B.________ le 4 janvier 2012 en présence de […], chimiste auprès de la CNA, qui expose ce qui suit :

 

"Pour rappel, Monsieur Q.________ a fait une annonce pour une maladie professionnelle le 28.09.2010, en raison d’une allergie aux poussières de bronze, avec un certificat médical de février 2001 du Dr F.________, chirurgien orthopédique. Un bilan avait été effectué par le Professeur B.R.________ en décembre 2005 alors que l’assuré travaillait encore.

Suite à notre refus d’entrer en matière, ce dernier a demandé une nouvelle visite auprès de l’IST le 08.12.2010 effectuée par la Dresse K.________ et la Dresse O.________. Selon leur rapport du 12.04.2011, elles concluent à un syndrome psycho-organique lié aux solvants d’origine professionnelle probable et une atteinte irritative voire allergique des voies aériennes en lien avec les substances utilisées (solvants, encres, poussière de bronze).

Dans ce rapport, étaient incriminés les poudres métalliques (cuivre-zinc) et de nombreux solvants et encres. Il est fait état de l’utilisation importante de solvants et d’encre en plus de la poudre de bronze au cours de ses 28 années d’activité dans l’entreprise. Et ce sont ces solvants qui ont été mis en cause et expliqueraient un syndrome psycho-organique. Il n’y a pas eu de visite de poste puisque toujours selon le rapport, le patient a quitté l’entreprise depuis 5 ans et que celle-ci avait été déplacée de [...] à [...] en 2005.

Compte tenu des importantes contradictions dans les conclusions entre les rapports du Professeur B.R.________ fin 2005 et celui de 2010-2011, il convenait de prendre contact pour une visite de l’entreprise, du poste de travail avec la rencontre de collègues qui ont travaillé dans les mêmes postes de travail que l’assuré.

L’entreprise est spécialisée dans le packaging alimentaire. Ceci implique des audits réguliers pour conserver une certification sur l’alimentarité du processus. Il faut en effet s’assurer de la sécurité tant pour le personnel que pour les utilisateurs de ces emballages ce qui sous-entend que les encres et les solvants doivent autoriser le contact alimentaire. Pour ce faire l’entreprise a obtenu une certification en 2006 selon les normes BRCOP. Cette certification avait été prévue d’ailleurs dès la conception du site qui a ouvert en 2005.

Pour rappel, l’entreprise avait été rachetée en 2002 par [...]. L’entreprise compte environ 140 employés fixes avec une dizaine de temporaires. Sur cet effectif une trentaine de personnes travaillent dans les bureaux. La production travaille par équipe en 2-8 pour la fabrication d’étiquettes sur supports papier ou carton. Nous avons pu visiter l’atelier où se trouve toujours la machine sur laquelle Monsieur Q.________ avait travaillé. Elle a toutefois subi quelques modifications, l’amélioration de l’aspiration ainsi que l’automatisation des processus. Nous avons pu également rencontrer des personnes qui ont travaillé sur cette machine et qui étaient déjà présents dans l’ancien bâtiment. Cette machine a été utilisée jusqu’au moment du déménagement. Par la suite, elle n’a plus été en activité pendant quelque temps. Depuis l'automatisation, l’utilisation est devenue plus fréquente avec une production très fortement multipliée. Toutefois, ce poste de travail reste peu utilisé, à moins de 50% du temps. Le remplissage du "bronze", qui est un mélange cuivre-zinc est fait environ 2 à 4 fois dans une journée de travail et dure quelques secondes. Actuellement, l'opérateur porte un masque à poussières P2. Un vernis peut être utilisé, le ADD-Mordan pour OR, liquide incolore qui contient des acides gras et des sels de cobalt. Pour le nettoyage, celui-ci se fait automatiquement actuellement. Mais lorsque cette machine était sur [...], il fallait mettre 2 giclées de ce produit de chaque côté du rouleau supérieur et faire tourner la machine. Ceci était suffisant pour nettoyer ces rouleaux. Nous sommes donc loin de quantités importantes de solvants.

D’autre part, l’ensemble des autres machines de l’atelier n’engendrent pas d’émanation de fumées ou de poussières malgré les augmentations de production importantes notées par les collaborateurs que nous avons pu rencontrer.

Monsieur Q.________ travaillait essentiellement sur cette machine de bronze. Il nous est difficile de retrouver les éléments qui sont retenus dans le rapport de l’IST quant aux conditions de travail, comme l’utilisation de plusieurs litres de benzine pétrole et de décapants. Il n’est pas retrouvé non plus de vaporisation de substances, pas d’aérosols. Au niveau de la machine incriminée, pas d'utilisation de soufflette qui aurait pu mettre en suspension des poussières. Ces éléments d’ailleurs seraient surprenants, car ils ne permettraient pas de garantir une qualité minimale au niveau de l’impression.

La direction nous informe également que depuis 2005 il n’y a plus d’utilisation de produits contenant des COV. Peut être quelques flacons d’alcool isopropylique pourraient être retrouvés à certains endroits mais de façon très ponctuelle. Il n’a pas non plus été retrouvé d’autres cas d’accidents ou de maladies professionnelles en lien avec les produits utilisés, dans les archives de l’entreprise.

Nous profitons de cette visite pour donner quelques conseils sur la sécurité et l’utilisation des EPI. En particulier dans ce poste de "bronzage", l’utilisation d’un masque P2 est tout à fait adéquate mais ce masque doit être jeté dans la journée ou dès qu’il est "sale" et entretemps conservé dans une boîte hermétique propre."

 

- l'appréciation médicale établie le 9 janvier 2012 par la Dresse S.________, qui a la teneur suivante :

 

"Cette appréciation fait suite à celle du 30.05.2011, qui répondait à l’ajout de nouveaux documents dans le cadre d’une opposition. J’avais conclu que ces documents ne permettaient pas de modifier ma prise de position de février 2011, avec en particulier l’absence d’une pathologie objective et qui pourrait être mise en lien avec une exposition concordante.

A la suite de cela, nous avons reçu en juillet 2011, un nouveau rapport de l’IST secondairement à une consultation de Monsieur Q.________ du 08.12.2010. Ce rapport de la Dresse K.________ en date du 12.04.2011, concluait aux diagnostics suivants :

- Syndrome psycho-organique lié aux solvants d’origine professionnelle probable et atteinte irritative voir allergique possible des voies respiratoires en lien avec les substances utilisées (solvants, encres, poussière de bronze).

Je retiens pour ce rapport les points suivants :

- D’une part, à aucun moment il n’est fait état du rapport antérieur du Professeur B.R.________.

- Les conclusions de ce rapport sont contradictoires avec celles du Professeur B.R.________ en 2006, rapport effectué à la suite d’une consultation fin 2005 alors que Monsieur Q.________ était encore en activité dans l’entreprise.

- Elles font état de nouveaux diagnostics avec de nouveaux symptômes et mettant en cause de nouvelles expositions.

Le 13.10.2011, j’ai donc demandé aux médecins de l’IST des précisions sur cette nouvelle évaluation, en particulier pour préciser les arguments objectifs sur lesquels elles s’étaient basées pour infirmer les conclusions du Professeur B.R.________.

J’ai reçu la réponse en date du 14.11.2011, m’indiquant que cette consultation fait suite aux conclusions de la Dresse T.________, psychiatre, mentionnant une surcharge en métaux dans son corps à la suite d’un examen avec un appareil de biorésonnance “L.I.F.E.”.

Dans ces deux derniers documents Monsieur Q.________ décrit des plaintes tout à fait nouvelles ajoutées à la dyspnée : oppressions thoraciques, malaises avec sentiment d’état grippal débutant depuis 2001 puis fatigue intense, prurit intense. Apparition également d’une irritabilité, de troubles de mémoire, de concentration et d’hallucinations visuelles. Tout ceci, selon l’assuré, aurait diminué progressivement pour disparaître en 2007 et il resterait une fragilité psychologique et des douleurs articulaires.

• Monsieur Q.________ s’était procuré les fiches de données de sécurité des produits utilisés dans l’entreprise au cours de ses 28 années d’activité pour les apporter à la consultation.

• Madame K.________ nous indique ne pas avoir pu effectuer une visite du poste auprès de son ancien employeur parce que le patient avait quitté l’entreprise depuis 5 ans et que les conditions de travail dans lesquelles il avait travaillé pendant 28 ans n’étaient plus valables suite au déménagement de l’entreprise.

• Sur la question des arguments justifiant l’abandon des conclusions du rapport de 2006, Madame K.________ indique que compte tenu du fait qu’elle n’a pas assisté à la consultation de l’époque, il ne lui est pas possible de la commenter.

• Ses conclusions se basent sur le fait que la symptomatologie a disparu à l’arrêt de l’activité, sur les fiches de donnée de sécurité qui décrivent des possibles atteintes des voies aériennes et des atteintes neurologiques, et sur des bilans médicaux effectués après la consultation de 2005.

Devant cette situation avec présentation de risques nouveaux qui auraient pu ne pas avoir été pris en compte par le Pr. B.R.________ puisque M. Q.________ "s’était montré réticent à une visite de son poste de travail" (rapport 2006, p.4), j’ai conclu à la nécessité de revoir le poste de travail, si cela était possible. Cette visite a pu être organisée le 04.01.2012. Monsieur [...], notre ingénieur chimiste SR et moi-même avons pu rencontrer la direction et le responsable du secteur qualité et sécurité, ainsi que des collaborateurs de l’entreprise qui travaillent toujours sur la même machine et qui déjà travaillaient dans l’ancienne entreprise.

Concernant le poste de travail cette machine a subi quelques modifications depuis son installation dans la nouvelle usine avec une automatisation permettant une commande du processus sur poste informatique et amélioration de l’aspiration existante de la machine. Il faut dire que depuis 2005, une démarche de certification a été mise en place pour cette entreprise de packaging alimentaire, obligeant à des règles beaucoup plus strictes au niveau de la qualité des produits. Cette automatisation a permis une augmentation très importante de la production sur cette bronzeuse, qui correspond sans doute à une demande du marché.

Nous avons pu constater un poste de travail propre, avec l’absence notamment d’empoussièrement significatif ou d’aérosols dans l’ensemble de l’atelier, ce qui est concordant avec la qualité des produits fabriqués. Le nettoyage de la machine se fait avec une quantité de produit très limitée (2 giclées sur les rouleaux) suivi de la mise en route des rouleaux, comme dans l’ancienne entreprise mais selon un processus automatique. Cette automatisation permet surtout à l’opérateur de pouvoir effectuer d’autres activités pendant ces phases. Les opérateurs d’ailleurs font état d’une augmentation très importante de la production sur cette machine, alors qu’elle n’est même pas en activité un jour sur deux. Nous sommes donc loin de la description qui a été faite dans le rapport de l’IST de 2011.

Quant aux autres machines en activité également dans l’atelier, les processus d’impression ne permettent pas de mettre en cause les produits, solvants et encres, qui sont utilisés essentiellement en circuit fermé.

C’est pourquoi sur le plan des expositions même si une exposition aux solvants et aux encres existe, elle n’est pas significativement retrouvée au poste de travail ni dans les autres postes de l’atelier. Il n’a pas été retrouvé d’arguments pour une exposition "très importante" aux solvants comme l’indique le rapport de 2001. La machine où a travaillé M. Q.________ est toujours dans l’atelier et a vu son activité fortement augmentée. Ces anciens collègues nous ont fait part des modifications qui sont apparues suite au déménagement. Le nouvel atelier est beaucoup plus clair, de volume plus important. De même, il n’a pas été fait état d’une exposition à des poussières ou des aérosols particulièrement importants, ce qui est concordant avec la nature de la production. En effet il n’est pas concevable d’avoir un milieu empoussiéré dans une activité d’impression, car cela détruirait la qualité du produit fini.

Sur le plan médical selon la Dresse K.________, M. Q.________ a présenté une symptomatologie importante sur le plan respiratoire et cutané, qui se serait améliorée dès 2007 et 2009.

Pourtant, lors de la consultation du Pr B.R.________ fin 2005, l’assuré ne présentait pas ces symptômes. En particulier sur le plan de la dyspnée, un bilan cardiaque avec un test d’effort concluait à une dyspnée subjective, car non objectivée lors de ce test. Il ne peut donc pas être retenu une dyspnée stade IV (rapport 2011 p.4).

Aucun symptôme décrit par l’assuré n’a pu être vérifié par un médecin, que ce soit sur le plan respiratoire ou cutané. Or un prurit important aurait très vraisemblablement fait l’objet d’un bilan par le Dr V.________ qui suivait l’assuré et qui a pris en charge ses douleurs articulaires (en lien avec une arthrose reconnue). Pas de constat de lésions importantes des mains en 2005 alors qu’il travaillait encore. Il en est de même sur le plan pulmonaire.

La Dresse K.________ indique dans sa réponse du 14.11, se baser "sur les bilans médicaux effectués après la consultation de 2005". Mais il n’y a pas eu de bilan particulier en dehors de la consultation de la Dresse T.________, qui a fait un examen de bio-résonnance, examen non reconnu par la communauté médicale comme la psychiatre l’a indiqué d’ailleurs dans son courrier.

Il faut noter également que les plaintes de M. Q.________ lors de la consultation de 2011 reprennent le questionnement du Pr B.R.________ (rapport 2006 p.2), pour lequel les réponses étaient alors négatives. II n’est pas possible de retenir par exemple des antécédents de syndrome fébrile en 2011 alors que M. Q.________ indiquait en 2005, alors qu’il était encore en activité, qu’il n’avait pas présenté un tel syndrome!

Par contre, comme le mentionnait le Pr B.R.________, il apparaît clairement dans ce dossier une symptomatologie d’ordre psychique avec des angoisses, une irritabilité. Il a été fait part lors de notre entretien dans l’entreprise, de difficultés relationnelles de l’assuré, confirmées par la direction. L’assuré est d’ailleurs suivi par le Dr N.________ et bénéficie d’une prise en charge avec une rente AI pour des raisons psychiques et rhumatologiques.

Cette symptomatologie n’est pas suffisante pour retenir un diagnostic de "syndrome psycho-organique lié aux solvants". Par contre, l’atteinte psychique et les troubles relationnels expliquent le profil revendicateur de M. Q.________, avec une accumulation de données disparates sur le sujet qui le préoccupe et la multiplication des consultations avec des plaintes qui se modifient.

En conclusion, après enquête et étude précise de tous les éléments de ce dossier, je ne peux retenir le dernier rapport de l’IST de 2011. En effet, il est basé sur les plaintes présentées par l’assuré qui ne sont pas corroborées par les documents médicaux antérieurs, en particulier les données du rapport du Professeur B.R.________ qui avait très précisément analysé la situation médicale et professionnelle de Monsieur Q.________ alors qu’il était encore en activité.

L’exposition est évaluée également sur les éléments fournis par l’assuré et les produits utilisés sans tenir compte des conditions réelles du travail que nous avons pu retrouver.

Compte tenu des contradictions existantes dans ce rapport comme cela est mis en évidence ci-dessus, il n’est pas possible de retenir les conclusions du rapport du 12.04.2011 de l’IST.

Mes conclusions du 30.05.2011 restent donc toujours valables. En particulier, il n’y a toujours pas de pathologie objective qui puisse être mise en lien avec une exposition professionnelle significative et concordante."

 

              Dans sa réplique du 3 mai 2012, l'assuré a précisé ses conclusions. A titre principal, il conclut à la réforme de la décision sur opposition du 14 juin 2011 en ce sens que "les troubles de santé du recourant sont considérés comme maladie professionnelle, avec toutes les conséquences légales liées à cette classification". A titre subsidiaire, il conclut à l'annulation de la décision entreprise, la cause étant renvoyée à la CNA pour complément d'instruction.

 

              Par courrier du 24 mai 2012, la CNA a indiqué à la Cour de céans que, dans la mesure où le recourant ne faisait valoir aucun élément nouveau, elle renonçait à déposer une duplique formelle et confirmait ses conclusions.

 

E.                      Par la suite, le Tribunal a requis auprès de l'Office AI la production de son dossier concernant l'assuré. De ce dossier, il ressort notamment les documents suivants qui n'ont pas encore été évoqués, voire présentés plus en détail :


- demande de prestations AI de l'assuré d'avril 2008 dans laquelle il précise les atteintes à la santé comme suit : "usure du cartilage des articulations dû au mauvais traitements pendant trop d'années  / maladie respiratoire, physiques et psychiques". Il mentionnait aussi des allergies de la peau aux produits d'imprimerie.

- lettre de l'assuré à SUVA PRO du 15 février 2008 dans laquelle il rend les assurances sociales attentives au fait qu'auprès de son ancien employeur certains ouvriers devaient manipuler de trop grandes charges ce que l'organisme ne pouvait finalement plus supporter. En "devant sortir des charges de travers" ses articulations étaient "devenues complètement disloquées".


- formulaire "recours contre les tiers responsables" rempli par l'assuré à l'attention de l'Office AI en date du 14 mai 2008 où celui-ci invoque qu'en 1996 on l'avait obligé de travailler sur une immense machine; après trois semaines, il ne pouvait plus monter les escaliers; à l'époque, il n'avait pas voulu aller chez un médecin;  

- rapport du Dr V.________ à l'attention de l'Office AI du 26 mai 2008 retenant les diagnostics et l'anamnèse suivants: "coxarthrose invalidante prédominante à droite depuis 2005; évolution dépressive chez une personnalité fragile conduisant bientôt à un burn-out, depuis 2005; allergie cutanée associée aux encres d'imprimerie depuis 1993, gonarthrose débutante; arthrose des poignets des mains depuis 2007; hypovitaminose B12 traitée depuis 2005; anamnèse: douleurs ostéo-articulaires surtout à la mobilisation; symptômes actuels: douleurs des hanches à la marche, arrêt au bout de 3/4 heures; douleurs inflammatoires intéressant surtout les poignets et mains droits et gauches; indications subjectives: limitation de la rotation de hanches surtout à droite à 20-0-20"; l'incapacité de travail de l'assuré avait été de 100% du 20 janvier 2006 au 31 juillet 2006, puis de 25% du 1er août 2006 au 6 janvier 2008 et enfin de 70% dès le 7 janvier 2008 pour une période indéterminée;

- rapport du psychiatre Dr N.________ à l'attention de l'Office AI du 23 juin 2008 retenant comme diagnostic une dysthymie F 34.1; il a formulé l'anamnèse comme suit: "Depuis 1996, lente péjoration de l'état de santé physique et psychique en raison des mauvaises conditions de travail et de l'incapacité du patient à se défendre. Vécu de mobbing. Burn out au début de l'année 2006 avec symptomatologie dépressive, troubles du sommeil, crises d'angoisse, vécu de persécution, impression de devenir fou par moments. Tensions musculaires, coxalgies, dorsalgies, lombalgies ... Après l'arrêt du travail, sous médication thymoleptique et anxiolytique, lente amélioration des symptômes psychiques. La symptomatologie douloureuse persiste"; le Dr […] avait lui-même retenu des incapacités de travail de l'assuré de 100% du 23 janvier 2006 au 31 juillet 2006, de 25% du 1er août 2006 au 30 juin 2007 et de 30% dès le 1er septembre 2007.


- rapport du Dr Z.________, médecin auprès du Service médical régional (ci-après : SMR) de l'Office AI du 16 juillet 2008 retenant que l'assuré présente une arthrose touchant les mains, les poignets, les hanches et les genoux, une ischémie myocardique avec ectasie de l'aorte ascendante, une allergie cutanée aux encres d'imprimerie, et un état dépressif. Sa capacité de travail résiduelle était de 30% dans toute activité depuis janvier 2008;


- décisions de l'Office AI des 9 décembre 2009 et 9 mars 2010 reconnaissant un degré d'invalidité d'abord de 50%, puis de 94% et octroyant ainsi une demi-rente AI dès le 1er avril 2007, puis une rente entière AI dès le 1er avril 2008.    


F.                      La Cour de céans a donné aux parties la possibilité de se prononcer sur le dossier de l'Office AI et les déterminations correspondantes de la partie adverse. Les parties se sont prononcées par écritures des 13 et 25 novembre 2013 ainsi que du 12 décembre 2013 et ont maintenu leurs conclusions. Dans un dernier délai imparti au recourant, celui-ci ne s'est plus manifesté.

 

              Dans la mesure utile, les arguments des parties seront repris par la suite.

 

 

              E n  d r o i t  :

 

 

1.              a)               La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA.

 

                            Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).

 

                            L'art. 58 LPGA prévoit que le tribunal des assurances compétent est celui du canton du domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours. Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). L'acte de recours, qui doit être déposé dans les trente jours suivants la notification de la décision sujette à recours, doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions (art. 61 let. b LPGA).

 

              b)              En l'espèce, l'écriture du conseil du recourant à la CNA du 4 juillet 2011 a été considérée par celle-ci comme un recours à l'encontre de sa décision sur opposition du 14 juin 2011. Elle l'a transmise, avec le dossier de la cause, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois, qui, à son tour, a transmis l'ensemble des pièces à la Cour de céans comme objet de sa compétence.

 

                            Au vu des règles de procédure rappelées ci-dessus, il convient de constater que la Cour de céans est compétente, ratione loci et ratione materiae, puisque l'assuré est domicilié dans le canton de Vaud et que le recours est dirigé contre une décision sur opposition de la CNA rejetant les prétentions de l'assuré. Le recours a été déposé dans le délai légal de trente jours prévu par la loi (art. 60 LPGA), quand bien même l'acte de recours a été transmis à la Cour de céans postérieurement. Il satisfait en outre aux exigences de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), notamment en ce qui concerne les conclusions. En effet, lorsqu'on lit, dans l'écriture du 4 juillet 2011, que le recourant requiert que l'intimée donne suite aux conclusions du rapport médical de l'IST du 12 avril 2011 selon lesquelles il y a lieu "à une annonce de maladie professionnelle", on comprend d'emblée que le recourant demande que sa situation médicale soit réexaminée à la lumière des conclusions du rapport médical de l'IST du 12 avril 2011, qu'il conteste la décision sur opposition du 14 juin 2011 et en requiert la réforme en ce sens que les atteintes à la santé alléguées sont reconnues comme constituant une maladie professionnelle au sens de la LAA (loi fédérale sur l'assurance accidents du 20 mars 1981, RS 832.20). Le recourant a d'ailleurs précisé ses conclusions dans sa réplique en indiquant que son recours tendait principalement à la réforme en ce sens que "les troubles de santé sont considérés comme maladie professionnelle, avec toutes les conséquences légales liées à cette classification" et, subsidiairement, à l'annulation avec renvoi de la cause à l'instance intimée pour complément d'instruction et nouvelle décision. Il convient donc d'entrer en matière sur le fond.

 

2.              Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être limité par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur les prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid. 3a).

 

                            Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a précité).

 

                            Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème éd. 2007, n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).

 

                            S'il existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).

 

              On ne saurait remettre en cause une expertise et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ou autre médecin contacté par l'assuré ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_823/2012 du 18 mars 2013 consid. 4.3). Un assureur peut également se fonder sur l'appréciation d'un médecin interne à un assureur social. Cependant, lorsqu’une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auxquels on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. ATF 135 V 465 consid. 4; TF 8C_585/2013 du 15 septembre 2014 consid. 4; 8C_251/2012 du 27 août 2012 consid. 3.4). Quant aux avis des médecins internes aux assureurs donnés en cours de procédure judiciaire, ceux-ci doivent en principe être considérés, tout comme ceux de l'intimée, comme allégués des parties.

 

              L’on ajoutera encore, qu’en matière d’assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).

 

3.              a)               Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux (art. 9 al. 1 LAA). Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Cette liste figure en annexe 1 à l'ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA, RS 832.202; cf. art. 14 OLAA, liste des affections dues à certains travaux).

 

              Par ailleurs, l'art. 9 al. 2 LAA dispose que sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Cette clause générale est censée répondre au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste établie par le Conseil fédéral (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., p. 877 n. 112).

 

              D'après la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante n'est réalisée que si la maladie professionnelle a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle. Ce qui veut dire, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession en particulier, que les cas d'atteintes pour un groupe professionnel déterminé doivent être quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 119 V 200 consid. 2 b, 116 V 136 consid. 5c; TF 8C_410/2009 du 10 novembre 2009, consid. 2).

 

              La question de savoir si l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante est remplie – question relevant d'abord de la preuve dans un cas concret – doit être appréciée au vu de données épidémiologiques médicalement reconnues. Cependant, s'il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, la preuve de la causalité qualifiée, dans un cas concret, ne peut pas non plus être apportée. En revanche, si les connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale d'une relation de causalité nettement prépondérante, voire exclusive entre une affection et une activité professionnelle déterminée, subsiste alors un champ pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier, l'existence de cette causalité qualifiée (ATF 126 V 183 consid. 4c; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., p. 878 n. 113).

 

              Aux termes de l'art. 9 al. 3 LAA, sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée (1ère phrase). Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler au sens de l'art. 6 LPGA (2ème phrase). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.

 

              L'obligation de prester de l'assureur-accidents suppose que le travailleur ait été assuré au moment où il a été soumis à des substances nocives ou a exercé l'activité professionnelle qui a nui à sa santé, soit pendant le temps d'exposition. L'assurance produit donc des effets au-delà de son terme lorsqu'une maladie professionnelle ne se déclare que postérieurement. En revanche, il n'est pas déterminant que le travailleur ait été assuré ou non au sens de la LAA au moment où se déclare la maladie professionnelle (Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n. 108 p. 876 s.; cf. également art 77 al. 1, 2e phrase, LAA).

 

4.              En substance, le recourant invoque en particulier l'appréciation de la Dresse T.________ et critique celle qui a été faite par la Dresse S.________. Il demande à ce que d'autres examens soient entrepris en particulier pour confirmer ou infirmer les conclusions auxquelles était parvenue la Dresse T.________.

 

              a)              La Dresse T.________ a déclaré, dans une écriture du 14 mai 2010, qu'elle n'avait "pas effectué d'analyses à proprement parler" telles que pratiquées dans les laboratoires médicaux ou de biochimie. Lors d'une séance en août 2009, elle avait procédé à une analyse par un appareil de biorésonance qui avait mis en évidence des métaux lourds. Elle a mentionné à ce titre le titane, l'aluminium et le cuivre. C'est uniquement sur cette constatation que le recourant a basé toutes ses démarches. La Dresse T.________ n'avait toutefois pas posé de diagnostic concernant une maladie professionnelle. Quant aux Dresses K.________ et O.________, que le recourant avait contactées lui-même, leur rapport du 12 avril 2011 n'a été produit par ce dernier qu'après la notification de la décision sur opposition attaquée. L'intimée a considéré l'écriture de la mandataire du recourant, par laquelle elle avait produit ledit rapport du 12 avril 2011, comme recours qu'elle a alors transmis au tribunal. Les Dresses K.________ et O.________ ont retenu, dans leur rapport du 12 avril 2011, comme diagnostics principaux un "syndrome psycho-organique lié aux solvants (Raleigh IIB) d'origine professionnelle probable" et une "atteinte irritative voire allergique possible des voies respiratoires en lien avec les substances utilisées (solvants, encres, poussières de bronze)". Comme diagnostics secondaires, elles mentionnent une coxarthrose et une gonarthrose "en lien avec le travail" ainsi qu'une "souffrance au travail" avec des répercussions sur son état mental et psychique. Dans ce contexte, elles recommandaient une annonce de maladie professionnelle.     
 

              La souffrance au travail ne consiste en aucun diagnostic reconnu selon le système de classification de la CIM 10 (Classification internationale des maladies publiée par l'Organisation mondiale de la santé [OMS], 10ème édition) et les Dresses K.________ et O.________ ne citent pas d'autre diagnostic psychique précis à ce sujet et encore moins un diagnostic avec numéro selon ladite classification. Il en va de même du "syndrome psycho-organique" qui ne figure par ailleurs pas non plus dans le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux publié par la Société américaine de psychiatrie, 4ème édition (DSM-IV) (TF 9C_435/2014 du 10 septembre 2014 consid. 4.2). On trouve certes un syndrome aigu ou subaigu psycho-organique mentionné dans le cadre du "delirium, non induit par l'alcool et d'autres substances psycho-actives" classé sous F05 dans la CIM 10, mais cela n'est de toute évidence pas ce à quoi les Dresses K.________ et O.________ font allusion, puisqu'elles évoquent l'exposition à des solvants comme cause. Selon le Dictionnaire général des sciences humaines, édité sous la direction de Georges Thinès et Agnès Lempereur, Paris, 1975 [Thinès-Lemp. 1975], les syndromes psycho-organiques sont définis comme "ensemble des troubles psychiques en rapport avec des lésions cérébrales diffuses, dominés par les troubles intellectuels de type confusionnel (syndrome psycho-organique aigu) ou démentiel (syndrome psycho-organique chronique)". La seule classification que les Dresses K.________ et O.________ mentionnent dans ce cadre est celle de Raleigh, se référant à l'International solvent workshop de Caroline du Nord de 1985. Ce système de classification dénombre divers stades d'encéphalopathie, le stade 2B évoqué par les Dresses K.________ et O.________ correspondant à celui qui présente une détérioration intellectuelle. Selon ce système, ce diagnostic, respectivement sa manifestation clinique consistant en des difficultés mnésiques et de concentration ainsi qu'une diminution des capacités d'apprentissage, doit être objectivé par des tests psychométriques. Les Dresses K.________ et O.________ n'ont toutefois pas procédé à ces tests, si ce n'est à des tests visuels qui eux n'ont pas démontré d'atteinte sur ce plan-ci. Elles préconisaient ainsi encore une évaluation neuropsychologique. Le recourant n'a à aucun moment exposé avoir entrepris cette évaluation et avec quel résultat.

 

              b)              Dans ce contexte, se pose donc la question de savoir ce que le recourant fait exactement valoir comme maladie professionnelle à l'occasion de la présente procédure. Ni lui, ni sa mandataire ne mentionnent à ce sujet de diagnostic précis ou des dates de traitement médicaux ou d'incapacité de travail (cf. art. 9 al. 3 LAA) et les médecins qui avaient alors été impliqués. Dans un courrier manuscrit que le recourant avait adressé le 15 novembre 2005 à son médecin traitant le Dr V.________, et qui se trouve au dossier de l'intimée, il évoque ne jamais avoir été chez un médecin. Dans sa demande de prestations AI d'avril 2008 il a indiqué comme atteintes à la santé: "usure du cartilage des articulations due aux mauvais traitements pendant trop d'années  / maladies respiratoire, physique et psychique"; il mentionnait encore des allergies de la peau aux produits d'imprimerie. Dans sa déclaration de sinistre du 28 septembre 2010 et dans le courrier de sa mandataire du 4 juin 2010, tous deux adressés à la CNA, le recourant évoquait seulement une exposition et une allergie aux poussières de bronze. Le rapport d'enquête de la CNA du 14 décembre 2010 se réfère à un entretien avec le recourant, qui portait également juste sur les métaux et en particulier sur le bronze. Il en allait de même de l'opposition formulée le 4 avril 2011 par le recourant. Dans sa réplique dans la présente procédure, le recourant s'est référé prioritairement à des problèmes liés à des métaux lourds, notamment en renvoyant intégralement à son opposition du 4 avril 2011 et aux documents qu'il avait alors produits. De plus, il a demandé la mise en oeuvre d'une expertise tendant exclusivement à confirmer les conclusions de l'examen pratiqué par la Dresse T.________ au sujet de la présence dans son organisme de nombreux résidus de métaux lourds, puis à déterminer les causes de cette présence de métaux ainsi que le lien entre les symptômes présentés et ces métaux dans son organisme. Dans son écriture du 25 novembre 2013, le recourant a finalement encore uniquement fait valoir la présence de métaux dans son organisme. Hormis la page concernant les métaux lourds du rapport d'expertise de 2009 de la psychiatre, la Dresse T.________, il n'a à aucun moment produit le reste de ce rapport, ni requis la production de son entier pour faire par exemple valoir une atteinte psychique. 
 

                            S'ajoute à cela que le rapport d'examen du Prof. B.R.________ du 23 janvier 2006, sur lequel se base la CNA, se limitait en définitive également à l'examen du travail avec des métaux et plus particulièrement avec le bronze (cf. par exemple : "la technique de travail qui lui pose actuellement problème - l'application du bronze [...] Nous n'avons pas discuté en détail ses autres activités"; puis, contrairement aux Dresses K.________ et O.________, citation uniquement d'un produit contenant l'alliage de bronze et de zinc). Ce rapport ne traitait donc notamment pas des solvants utilisés, ni des travaux physiques ou des rapports personnels avec la hiérarchie. La CNA n'avait pas non plus statué sur ces derniers points dans sa décision du 3 mars 2011 et sa décision sur opposition du 14 juin 2011, puisqu'elle se basait uniquement sur le rapport du Prof. B.R.________ et l'appréciation qu'en avait alors faite son médecin-conseil, la Dresse S.________. Dans cette mesure, ni ce médecin, ni la CNA n'ont, entre autres, requis la production complète du rapport de la Dresse T.________ de 2009 ou des rapports plus détaillés des médecins traitants du recourant. On ignore par ailleurs quels documents ont exactement été mis à disposition de la CNA par le Dr V.________ avec son courrier du 4 janvier 2011 (pièce CNA 21).    

 

              Ce n'est que par les avis de la Dresse S.________, des 6 et 9 janvier 2012, donc en procédure judiciaire, que la CNA a donné des explications au sujet des solvants et des encres. Selon ce qui ressort du dossier à disposition de la Cour de céans, ces autres points avaient été soulevés pour la première fois et explicitement dans le contexte de maladies professionnelles dans le rapport des Dresses K.________ et O.________ du 12 avril 2011 qui n'avait été transmis à la CNA que le 4 juillet 2011, donc après la notification de la décision sur opposition attaquée. La procédure administrative n'a ainsi jamais porté sur les nouveaux points soulevés par les Dresses K.________ et O.________. Certes, la Dresse S.________, en tant que médecin-conseil de la CNA, s'est prononcée à ce sujet en procédure judiciaire. Elle constate notamment une contradiction entre l'appréciation du Prof. B.R.________ et celles des Dresses K.________ et O.________. Cependant, la Cour ne peut rejoindre la Dresse S.________ à ce sujet. En ce qui concerne l'exposition au bronze, les constatations et conclusions du Prof. B.R.________ et des Dresses K.________ et O.________ se rejoignent (cf. également ci-après consid. 4c). Par rapport aux autres points soulevés par les Dresses K.________ et O.________, le Prof. B.R.________ ne s'était pas prononcé en détail, son mandat étant limité à l'exposition au bronze; juste en passant, il avait toutefois constaté que le recourant ressentait négativement son poste de travail, ce qui pouvait évoquer des crises d'angoisse nocturnes sous forme de dyspnées; la portée psychologique était à rediscuter; certains doutes subsistaient quant à la qualité des conditions de travail. Cela n'est pas en contradiction avec les constatations des Dresses K.________ et O.________.  

 

              Cependant, les Dresses K.________ et O.________ estimaient elles-mêmes qu'une instruction neuropsychologique était encore nécessaire pour confirmer s'il y avait une atteinte selon le stade 2b de la classification précitée de Raleigh. Elles ne posaient pas non plus de diagnostic psychiatrique précis, ne disposant par ailleurs pas de cette spécialisation, pas plus d'ailleurs que la Dresse S.________. Pour le reste, les Dresses K.________ et O.________ se sont basées uniquement sur les plaintes subjectives formulées par le recourant en 2010/2011, sans procéder à des comparaisons avec les rapports médicaux qui avaient déjà été établis et sans s'adresser aux médecins traitants; du moins, ni leur anamnèse, ni leur explications ne laissent apparaître de telles démarches et une éventuelle discussion dans ce sens. Si la Dresse S.________ a pris en compte également d'autres documents médicaux qu'elle avait à disposition, elle n'a pas non plus demandé à voir le rapport d'expertise complet de la Dresse T.________ de 2009 ou la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique. Elles n'a pas non plus requis de rapports ou d'explications plus détaillés de la part des médecins traitants, notamment afin de pouvoir apprécier en toute connaissance de cause les nouveaux points soulevés par les Dresses K.________ et O.________. Les précédentes écritures des médecins traitants qui se trouvent au dossier de la CNA sont trop superficielles pour estimer, en vue notamment de l'art. 9 al. 3 LAA, les motifs des traitements médicaux, mais aussi l'ampleur des plaintes que le recourant avait soulevés face à eux.

              En outre, il manque toute explication (crédible) du recourant au sujet de l'utilisation des solvants. Selon un certificat médical du Dr X.________ du 5 janvier 1991, le recourant ne devait pas entrer en contact avec des vernis et des solvants. On peine donc quelque peu à comprendre que les Dresses K.________ et O.________ retiennent que "l'exposition rapportée [était] très importante aux solvants (plus de 20 ans de manière quotidienne, répétée et sans protection masque et gants)". Le recourant s'était uniquement plaint d'avoir dû reprendre le travail avec les poussières de bronze, malgré un (autre) certificat du Dr X.________ à ce sujet du 24 février 1992, ce qui avait mené à un nouveau certificat du Dr F.________ du 16 février 2001. Ce dernier médecin ne mentionnait toutefois pas les solvants. Quant aux symptômes évoqués par le recourant face aux Dresses K.________ et O.________, ils ne se trouvent pas non plus dans leur intégrité dans d'autres documents médicaux à disposition du tribunal. 

 

              Partant, le dossier ne permet pas, en l'état, de juger définitivement de la cause au sujet des nouveaux points soulevés par les Dresses K.________ et O.________. D'une part, les positions des parties sont contradictoires, voire, au sujet du recourant, pas non plus suffisamment claires quant aux maladies professionnelles qu'il entend invoquer en plus de la problématique des métaux lourds. D'autre part, la Cour ne dispose pas de documents médicaux auxquels il peut être conférée une pleine valeur probante pour apprécier lesdits nouveaux points, même si l'appréciation de la Dresse S.________ contient en partie des conclusions qui paraissent à première vue convaincantes.    

 

              Le dossier de l'Office AI n'est pas plus explicite à ce sujet, d'autant plus que cet office a, tout comme la CNA, renoncé à la mise en oeuvre d'expertises médicales, d'une part, et qu'il n'avait pas à se prononcer sur la qualité de maladie professionnelle, d'autre part. Il n'en reste pas moins que le SMR avait retenu, cependant sans autre spécification, un état dépressif et que le psychiatre traitant Dr N.________ évoquait un burn-out et un vécu de mobbing. 

 

              En définitive, il n'appartient pas à la Cour de céans de se prononcer à ce stade sur d'éventuelles atteintes qui ne sont pas dues à des métaux. La Cour n'a pas non plus à mettre en oeuvre à ce sujet d'expertise médicale ou à procéder à une inspection locale auprès de l'ancien employeur. Dans un premier temps, il appartiendra au recourant de préciser les maladies professionnelles qu'il entend faire valoir - au-delà des métaux lourds sur lesquels le présent arrêt se prononcera ci-après au considérant 4c - en donnant les renseignements nécessaires à cet effet, notamment en précisant, le cas échéant à l'aide de ses médecins traitants, quand et auprès de quels médecins il a dû subir des traitements médicaux et/ou des incapacités de travail en raison de prétendues maladies professionnelles. Pour faire valoir une atteinte d'encéphalopathie selon le système de classification de Raleigh, évoqué par les Dresses K.________ et O.________, le recourant devra produire en particulier les résultats de l'appréciation neuropsychologique qui avait été envisagée. Ce n'est pas à la Cour de céans de procéder, comme une première instance administrative, pour la première fois, à l'instruction d'atteintes qui n'avaient pas encore été alléguées clairement auparavant en procédure administrative. Après précisions par le recourant, il appartiendra à la CNA de procéder à d'éventuelles investigations supplémentaires. On s'étonne néanmoins, que malgré le fait que le recourant avait informé la CNA avoir "repassé un examen à l'IST" le 8 décembre 2010 pour l'analyse du bronze et ses conséquences sur l'organisme, la Dresse S.________ a déclaré dans son avis du 14 février 2011 que depuis le rapport de l'IST de 2006 il n'y avait pas eu d'éléments nouveaux, sans mentionner l'examen de décembre 2010. On aurait au moins pu s'attendre à ce que la CNA demande au recourant la production du nouveau rapport de l'IST avant de rendre ses décisions litigieuses. On devrait toutefois aussi s'étonner que le recourant se soit tu sur les éventuelles conclusions d'examens neuropsychologiques et celles de la Dresse T.________ au niveau psychiatrique, s'il avait vraiment compté faire valoir d'autres atteintes que celles dues à des métaux lourds. 

 

              c)              Reste donc à examiner dans la présente procédure uniquement la question de savoir si le recourant était exposé à son travail à des métaux qui ont causé une maladie professionnelle.

 

                            Début 2006, le recourant avait arrêté de travailler en tant qu'employé d'une imprimerie auprès de son dernier employeur en raison d'un burn-out. Interpellé à cause de dyspnées nocturnes, donc de difficultés à respirer pendant la nuit, le Prof. B.R.________ de l'IST n'avait pas retenu, dans son rapport du 23 janvier 2006, de diagnostic ou pathologie liés aux poussières de bronze. Après une anamnèse complète, ce médecin a expliqué de manière convaincante (cf. la partie "Discussion" de son rapport) pourquoi on ne pouvait pas évoquer de pathologie en relation avec le bronze en tant qu'alliage de cuivre et de zinc. La pathologie qui pourrait être évoquée avec le bronze est le syndrome de la fièvre des métaux qui se rencontre généralement avec l'inhalation des fumées de métaux; ce syndrome était lié à un processus thermique important produisant des oxydes, ce qui n'était pas le cas dans la situation du recourant. S'y ajoutait la taille relativement grossière des particules. Le rapport du Prof. B.R.________ remplit tous les critères susmentionnés pour lui accorder pleine valeur probante à ce sujet.

 

                            Quant aux Dresses K.________ et O.________, elles ont également retenu dans leur rapport du 12 avril 2011 (à la p. 6) que si l'assuré avait certainement inhalé quotidiennement des poudres de bronze, composées d'alliage de cuivre-zinc broyé, il avait éliminé les particules par les sécrétions muqueuses; de ce fait, ces médecins estimaient qu'un dosage sanguin de ces substances n'était pas relevant. Comme le Prof. B.R.________, elles ont constaté qu'aucun état fébrile, voire une fièvre des métaux, n'avait été causé chez le recourant; de plus, les poudres utilisées l'étaient sous forme d'alliage et non d'oxyde et n'étaient pas chauffées. Selon elles, un diagnostic lié aux poudres de bronze était improbable. Dans leur liste des principaux produits utilisés, que le recourant n'a pas remis en cause, elles n'ont, en outre, mentionné aucun autre métal lourd. Aussi par la suite, elles n'ont pas évoqué d'atteintes dues à d'autres métaux lourds. Dès lors, dans leurs conclusions (p. 7 de leur rapport), elles n'ont logiquement pas non plus retenu de problèmes de santé en lien avec des métaux. Elles ont confirmé cela encore dans leur deuxième écriture du 14 novembre 2011.

 

              Contrairement à ce que pourrait laisser entendre la Dresse S.________, médecin conseil de l'intimée, il n'y a à ce sujet pas de contradiction entre les appréciations du Prof. B.R.________ et celle des Dresses K.________ et O.________.
 

              Dans cette mesure, il n'y a pas lieu de procéder à des mesures d'instruction supplémentaire, contrairement à ce que demande le recourant.  
 

              On peut donc écarter une maladie professionnelle due à des poussières de bronze ou à d'autres métaux auxquels le recourant aurait été exposé à sa dernière place de travail auprès de B.________ jusqu'en 2006. L'allergie au bronze en soi n'est pas une maladie professionnelle, puisqu'elle est inhérente au recourant, indépendamment à l'activité exercée. Elle n'a pas non plus causé d'incapacité de travail chez le recourant et aucun médecin n'a retenu qu'il avait dû subir un traitement médical à ce sujet, ce que le recourant n'a d'ailleurs pas non plus prétendu.

 

              d)              Vu ce qui précède, le recours s'avère mal fondé et doit être rejeté dans le sens des considérants, étant à ce sujet renvoyé en particulier à ce qui a été exposé aux considérants 4b et c. La décision attaquée qui porte sur les métaux lourds est confirmée. 

 

5.              La procédure étant en principe gratuite, il n'est pas prélevé de frais judiciaires (art. 61 let a LPGA). Eu égard au résultat du litige, des dépens ne sont pas accordés (cf. art. 61 let. a LPGA; ATF 126 V 143; 127 V 205).    
             

 

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

 

              I.              Le recours est rejeté dans le sens des considérants.

 

              II.              La décision sur opposition de la CNA du 14 juin 2011 est confirmée.

 

              III.              Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

 

 

Le président :               La greffière :

 

 


Du

 

              L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

 

‑              Me Sattiva Spring, avocate à Lausanne (pour le recourant),

‑              CNA, à Lucerne,

-              Office fédéral de la santé publique,

 

par l'envoi de photocopies.

 

              Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

 

 

              La greffière :