TRIBUNAL CANTONAL

 

 

 

 

LR19.019151-201177


 

 


CHAMBRE DES CURATELLES

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Arrêt du 30  novembre 2020

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Composition :               M.              Krieger, président

                            Mmes              Rouleau et Kühnlein, juges

Greffier               :              Mme              Nantermod Bernard

 

 

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Art. 273 ss, 445 et 450 CC

 

 

              La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par A.T.________, à Lonay, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 5 juin 2020 par la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à X.________, à La Chaux-de-Fonds, et concernant l’enfant B.T.________.

 

              Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

 


              En fait :

 

 

A.              Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 juin 2020, dont les considérants écrits ont été adressés aux parties le 24 juillet 2020, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : première juge ou juge de paix) a rejeté la requête de mesures provisionnelles déposée le 5 juin 2020 par A.T.________ tendant à l’élargissement de son droit de visite sur son fils (I) ; a maintenu provisoirement le droit de visite d’A.T.________ sur B.T.________, né le [...] 2015, par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, lesquels étaient obligatoires pour les deux parents (II) ; a ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique (III) ; a institué provisoirement une surveillance judiciaire, au sens de l’art. 307 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), en faveur de B.T.________ (IV) ; a nommé en qualité de surveillant judiciaire le Service de protection de la jeunesse (SPJ, soit depuis le 1er septembre 2020 la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse [DGEJ]) (V) ; a dit que le surveillant judiciaire aurait pour tâches de surveiller l’enfant en exerçant un droit de regard et d’information auprès des parents, de l’enfant et de tiers, d’informer l’autorité lorsque la justice de paix devait rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l’enfant à leurs devoirs et leur donner des indications ou instructions relatives au soin, à l’éducation et à la formation de l’enfant ainsi que de s’assurer de la prise en charge immédiatement de B.T.________ par le psychologue scolaire (VI) ; a invité le surveillant à déposer annuellement à l’autorité un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation de B.T.________ (VII) ; a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (VIII) et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (IX).

 

              En bref, la première juge a considéré que l’intérêt bien compris de l’enfant de le préserver du conflit récurrent de ses parents justifiait en l’état et au stade des mesures provisionnelles de maintenir le droit de visite tel que fixé dans l’ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2019, seule une expertise permettant de déterminer les compétences parentales respectives de X.________ et d’A.T.________.

 

B.              Par acte du 13 août 2020, accompagné d’un bordereau de pièces, A.T.________ a recouru contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à la réforme de l’ordonnance du 24 juillet 2020 en ce sens qu’il exercera son droit de visite sur l’enfant par l’intermédiaire de Point Rencontre, deux fois par mois, pour une durée maximale de trois heures, à l’extérieur des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui sont obligatoires pour les deux parents, le Point Rencontre recevant une copie de la décision et informant les parents de la mise en place du nouveau droit de visite.             

 

              Par réponse du 9 octobre 2020, X.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours et à la confirmation de la décision entreprise.

 

              Dans ses déterminations du 19 octobre 2020, la Directrice générale de la DGEJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision du 5 juin 2020.

 

              Par courrier du 26 octobre 2020, A.T.________ a spontanément fait suite aux déterminations de X.________ et de la DGEJ, portant à la connaissance de la Chambre des curatelles le fait que l’intimée avait confié B.T.________ à ses grands-parents paternels durant 5 jours lors des dernières vacances scolaires d’octobre, période durant laquelle l’enfant avait pu partager du temps avec son père, à la satisfaction de tous et particulièrement de [...].

 

 

C.              La Chambre retient les faits suivants :

 

1.              B.T.________ est né le [...] 2015 de la relation hors mariage d’A.T.________, né le [...] 1976, et de X.________, née le [...] 1976.

 

              X.________ est également la mère de [...], né de l’union avec [...], enfant qui a dix ans et vit auprès d’elle et B.T.________.

 

              Le 13 novembre 2015 A.T.________ et X.________ ont déclaré l’autorité parentale conjointe sur leur fils B.T.________, qui a été reconnu le même jour par son père. Ils se sont séparés en mars 2017.

2.              Le 17 avril 2017, A.T.________ s’est rendu au [...] (CPAle) pour un entretien d’accueil suivi de deux entretiens d’évaluation les 21 avril et 9 mai 2017. Il s’est ensuite engagé de manière volontaire dans le programme thérapeutique Intégrale et a participé à 21 séances de groupe du 12 juin 2017 au 12 février 2018 ainsi qu’à 2 séances post-groupe les 24 mai et 5 septembre 2018.

 

3.              Par prononcé du 5 juin 2018, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne a ratifié, pour valoir décision exécutoire, la convention des 1er et 14 février 2018 selon laquelle A.T.________ et X.________ ont convenu que la garde de l’enfant B.T.________ était confiée à sa mère, que le père bénéficierait d’un libre et large droit de visite sur son fils, à exercer d’entente entre les parents, faute de quoi il aurait l’enfant auprès de lui un week-end sur deux du vendredi à 18h30 au dimanche à 19h30, du mercredi à midi au jeudi matin à la reprise de la garderie, de l’APEMS (Accueil pour enfants en milieu scolaire) ou de l’école les semaines où il avait B.T.________ auprès de lui le week-end qui suivait, du mardi après la garderie, l’APEMS ou l’école au jeudi matin à la reprise de la garderie, de l’APEMS ou de l’école les semaines où il n’avait pas B.T.________ auprès de lui le week-end qui suivait et la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant là où il se trouvait et de l’y ramener, et qu’A.T.________ contribuerait à l’entretien de son fils par le régulier versement, dès le 1er janvier 2018, en mains de X.________, d’une pension mensuelle annexée, allocations familiales en sus, de 650 fr. jusqu’à l’âge de 6 ans révolus, 700 fr. dès lors et jusqu’à l’âge de 12 ans, 750 fr. dès lors et jusqu’à la majorité, respectivement la fin de ses études régulièrement menées, cette contribution permettant d’assurer l’entretien convenable de [...], arrêté à 1'242 fr. 05.

 

4.              Le 7 novembre 2018, le CPAle a attesté qu’A.T.________ s’était impliqué de façon régulière dans la démarche entreprise auprès du Centre.

 

              Le 15 novembre 2018, le Dr K.________, médecin auprès du département de psychiatrie du CHUV, a indiqué qu’il suivait A.T.________ depuis le 16 mars 2006 en raison d’un état de tension, avec des idées dépressives, apparu dans les suites de difficultés sentimentales et professionnelles ayant abouti à un licenciement. Il l’avait vu régulièrement, d’abord à quinzaine puis une fois par mois jusqu’en 2009, pour des entretiens psychothérapeutiques et la prescription d’un anxiolytique léger, A.T.________ présentant à l’époque des signes de surmenage professionnel, pouvant être irritable, défouler son agressivité sur des objets, ayant des conflits avec des tiers (automobilistes, clients difficiles) ou dans le cadre de ses relations féminines. Le Dr [...] indiquait avoir été à nouveau consulté en juin 2017 – parallèlement au travail de groupe auprès du [...] et à un traitement médicamenteux auprès du Dr [...], interniste à Morges, lequel avait diagnostiqué un trouble de l’attention et de l’activité, accompagné d’un ulcère de stress – quelques mois après une crise de rage avec X.________ et à la suite de la séparation du couple intervenue en avril de la même année. A.T.________ présentant à cette époque un état dépressif plus conséquent, en lien à la fois avec la situation conjugale et des difficultés professionnelles, le Dr [...] avait repris les entretiens avec A.T.________, à un rythme bimensuel, pour le soutenir dans cette situation de crise ainsi que l’aider à mieux gérer son impulsivité et le risque de dérapage dans la violence. Le médecin avait retenu le diagnostic de perturbation de l’activité et de l’attention (ICD-10/F90.0), des difficultés liées à l’emploi et au chômage (ICD-10/Z56) ainsi qu’à l’entourage immédiat, y compris la situation familiale (ICD-10/Z63). Il estimait qu’A.T.________ faisait face à une situation très difficile avec beaucoup de courage et de détermination, cumulant les problèmes professionnels et conjugaux-familiaux, qu’il avait toujours fait preuve de belles valeurs quant à la vie, d’un souci constant du bien-être de son fils et de la recherche d’une solution propre à permettre à ce dernier de s’épanouir et de conserver le contact avec ses deux parents, qu’il pouvait avoir tendance à mal contrôler ses émotions dans certains échanges téléphoniques et rencontres avec son ex-compagne, mais qu’il avait toujours reconnu sa contribution personnelle au conflit et ses limites face aux provocations de celle-ci. Le médecin relevait encore qu’A.T.________ avait pu suivre un certain nombre de suggestions (diminution des contacts téléphoniques et des SMS avec X.________, mise en place d’un cahier de communication entre les parents au sujet de leur enfant, dépôt de B.T.________ dans un endroit neutre, recours à la médiatrice [...]), qu’il s’était engagé de son propre chef dans un travail régulier auprès du [...] et qu’il prenait régulièrement sa médication.

 

5.              Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 29 avril 2019, X.________ a requis de l’autorité de protection qu’elle suspende le droit de visite d’A.T.________ sur l’enfant B.T.________ et ouvre une procédure en fixation des relations personnelles du prénommé sur son fils. Elle faisait valoir que le vendredi 26 avril 2019, alors que B.T.________ devait être chez son père pour le week-end, elle avait entendu les hurlements de l’enfant, qui l’attendait devant la porte de son immeuble aux environs de 22 heures en lui expliquant que son père l’avait « jeté devant la maison avec son doudou de merde » et lui avait dit que « c’était fini, que c’était la dernière fois qu’il le voyait, qu’il voulait plus le voir et voulait tuer tout le monde ». Une fois rentrée, elle avait pris connaissance des messages laissés par A.T.________ sur sa boîte vocale lui demandant, en l’injuriant, de venir chercher B.T.________, l’enfant demandant également à pouvoir rentrer.

 

              Statuant par voie de mesures superprovisionnelles du 30 avril 2019, la juge de paix a suspendu le droit de visite d’A.T.________ sur son fils B.T.________ et convoqué les parties à sa séance du 23 mai 2020.

 

              Par courrier du 20 mai 2020, A.T.________ a reconnu qu’il avait laissé son fils à sa mère le vendredi 26 avril 2019 alors qu’il devait ce week-end-là exercer son droit de visite. Conscient de ne pas avoir agi comme il l’aurait dû et le regrettant, il soutenait que les conditions dans lesquelles les faits s’étaient déroulés n’étaient pas celles décrites par la mère. Il était favorable au passage de l’enfant par le Point Rencontre pour éviter que les parents ne se rencontrent à cette occasion, à la mise en place d’un accompagnement des deux parents et de l’enfant par la Fondation [...] et à la poursuite de la médiation entreprise auprès de [...]. Il ajoutait qu’il poursuivait son suivi auprès des Drs [...] et [...].

 

              A l’audience du 23 mai 2019, X.________ a fait valoir que malgré la médiation entreprise pour permettre un exercice plus serein du droit de visite, établir le planning des vacances et fixer le passage de l’enfant dans un lieu public, la situation s’était à nouveau complexifiée et l’évènement du 26 avril 2019 avait provoqué chez elle une angoisse profonde et chez son fils des difficultés d’endormissement et d’énurésie, lesquelles justifiaient la mise en œuvre d’un droit de visite fermé de deux heures au Point Rencontre. Pour sa part, A.T.________ a fait valoir que la restriction requise était disproportionnée. Certes les difficultés avec la mère de son fils existaient depuis un certain temps déjà et sa propre attitude était parfois inadéquate, mais il estimait que B.T.________ était manipulé psychologiquement par sa mère, qui lui aurait dit lorsqu’il était allé le chercher pour le week-end le 26 avril 2019 : « Mon pauvre, tu dois aller chez ton père pour deux dodos » et avait ajouté qu’il allait lui manquer. L’enfant pleurant et répétant qu’il allait manquer à sa mère, il avait remis son téléphone à son fils pour qu’il appelle sa mère et ramené B.T.________ à celle-ci. Il avait sonné à l’entrée de l’immeuble et laissé l’enfant sur la porte avant de quitter les lieux, précisant à son fils, conscient que ces évènements pourraient avoir une répercussion, qu’il risquait de ne pas le voir pendant un moment. Rappelant enfin qu’il était parti une semaine avec B.T.________ durant les vacances de Pâques 2019 et que tout s’était bien passé, il concluait à l’exercice d’un droit de visite avec un passage de l’enfant par le Point Rencontre.

 

              Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2019, envoyée pour notification aux parties le 2 juillet 2019, la juge de paix, considérant que le propos tenus le 26 avril 2019 par A.T.________ à l’égard de son fils étaient de nature à soulever de graves inquiétudes quant à la sécurité et au bien-être de l’enfant en présence de son père, a admis la requête de X.________, modifié le droit de visite d’A.T.________ sur l’enfant B.T.________ en ce sens qu’il exercerait provisoirement ses relations personnelles par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement et en fonction du calendrier d’ouverture, du règlement et des principes de fonctionnement de Point Rencontre, et a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation des relations personnelles de X.________ et d’A.T.________ sur leur fils B.T.________, et confié un mandat d’enquête au SPJ afin qu’il se prononce sur le droit de visite du père et fasse part de l’évolution de la situation de l’enfant.

 

              Par courrier du 2 juillet 2019, la juge de paix a chargé le SPJ d’une évaluation de la situation.

 

              Par courrier du 22 juillet 2019, le Point Rencontre Centre a informé A.T.________ et X.________ que la première visite du père aurait lieu le 4 août 2019 durant deux heures à l’intérieur des locaux de l’AMIFA (Accueil en milieu familial de jour) à Lausanne.

 

              Par courrier du 3 octobre 2019, la cheffe de l’Unité évaluation et missions spécifiques (UEMS) du Service de protection de la jeunesse a informé l’autorité de protection que le dossier était attribué à G.________ et qu’un délai minimum de 4 mois était compté à partir de cette date pour mener à bien l’évaluation de la situation.

6.              Par courrier du 16 décembre 2019, A.T.________ a requis un élargissement de son droit de visite sur B.T.________ à trois heures à l’extérieur des locaux de Point Rencontre, faisant valoir que X.________ ne s’était pas présentée le 8 décembre 2019 au Point Rencontre avec son fils, qu’elle s’était certes excusée par la suite, mais que les modalités d’exercice de ses relations personnelles étaient trop restrictives et qu’il n’avait pas vu son fils depuis 5 semaines.

 

              Par courrier du 6 janvier 2020, X.________ s’est opposée à l’élargissement des relations personnelles, notant que G.________ était plus à même qu’elle de se déterminer sur la nécessité d’élargir le droit de visite en lien avec les intérêts de l’enfant, qui manifestait de réels symptômes de choc post-traumatique qu’il convenait de travailler avec un spécialiste, et qu’elle ne disposait d’aucune information ou d’élément lui permettant de croire que le père avait pris conscience de la gravité de ses actes et travaillait sur une amélioration de la gestion de ses émotions en lien avec celles de son fils.

 

              Par courrier du 8 janvier 2020, G.________ a indiqué qu’il était prématuré de se prononcer sur une modification du droit de visite et qu’elle souhaitait encore, avant de faire des propositions adaptées aux besoins et à la sécurité de l’enfant, contacter les grands-parents paternels de B.T.________ à qui la mère confiait parfois B.T.________, la garderie, le pédiatre et la Dre [...] du Centre de consultation [...].

 

              Par courrier du 17 janvier 2020, A.T.________, faisant suite à l’interpellation de la juge de paix du 16 du même mois, a renoncé implicitement au maintien de sa requête de mesures provisionnelles du 16 décembre 2019.

 

7.              Le 6 février 2020, l’Unité évaluation et missions spécifiques (UEMS) du SPJ a déposé son rapport. Préconisant le maintien du droit de visite du père tel que fixé par mesures provisionnelles, elle estimait nécessaire qu’une prise en charge familiale aux [...], qu’un suivi psychiatrique de l’enfant et qu’une mesure de surveillance judiciaire soient ordonnés et relevait le conflit récurrent entre les parents et la dégradation de la situation depuis le mois d’avril 2019.

 

              Dans sa rapport, G.________ a noté que selon la mère, B.T.________ était très content d’avoir passé l’après-midi du 4 décembre 2019 chez son père lors de sa visite au domicile d’A.T.________ pour y rencontrer le père et son fils, allait un peu mieux, avait du plaisir à voir son père lors des visites à Point Rencontre, disait adorer son père et espérer bientôt pouvoir aller chez lui, souffrait moins d’énurésie (1 à 2 fois par mois) et dormait dans son lit. Reconnaissant qu’A.T.________ se rendait avec assiduité aux visites à Point Rencontre, auxquelles il conviait parfois ses parents et son frère, et qu’il communiquait également avec B.T.________ par WhatsApp, estimant que le comportement d’A.T.________ n’avait pas changé – le 20 octobre 2019, à la sortie de Point Rencontre, le prénommé l’avait suivie et insultée, puis poursuivie en voiture sur environ 500 mètres –,X.________ envisageait une prise en charge familiale auprès des [...], auxquelles elle s’était adressée en janvier 2020. G.________ a relevé que le  père admettait être impulsif et regrettait avoir eu une réaction inappropriée en avril 2019 envers B.T.________, dont les pleurs avaient été provoqués par le comportement, manipulateur, de sa mère, mais A.T.________ faisait valoir que son impulsivité était renforcée par l’attitude de X.________, qui le privait de son fils et ne lui fournissait aucune information à son sujet, que son fils demandait à aller le voir chez lui et lui parlait volontiers au téléphone, malgré la présence de sa mère à laquelle il ne voulait pas manquer de loyauté, qu’il avait passé une nuit chez ses grands-parents paternels du 21 au 22 décembre 2019 et avait voulu dormir dans la même chambre que lui et que malgré son dépit et sa colère, il acceptait de prendre contact avec [...], pour le bien de son fils.              

              G.________ a encore noté que Q.________, enseignante de B.T.________ depuis fin août 2019, avait convoqué X.________ en décembre 2019 pour lui faire part de ce que le comportement de B.T.________ avait changé (l’enfant avait besoin de se faire remarquer, provoquait, était en conflit avec ses camarades, ne tenait pas compte des remarques des enseignants) et la mère avait refusé l’appui d’une psychologue scolaire en disant qu’elle s’était adressée aux [...] et s’était montrée critique sur la façon de faire des enseignants. La Dre [...], pédiatre de B.T.________, n’avait pas revu les parents ensemble depuis mars 2018 (contrôle des 3 ans) ni la mère depuis mars 2019 (contrôle des 4 ans), alors que les années précédentes, le père, adéquat, avait amené plusieurs fois son fils en consultation et contacté le cabinet en mai 2018 pour obtenir des nouvelles de B.T.________ ; elle indiquait qu’en mars 2019, X.________ avait mentionné une énurésie nocturne et des mictions fréquentes de l’enfant en journée. Le Centre de vie enfantine (CVE) de [...] a indiqué que B.T.________ était un enfant assez solitaire, qui avait de bonnes relations avec les éducatrices mais des interactions compliquées avec les autres enfants, et relevé qu’à l’époque où il venait chercher son fils, le père était présent et adéquat. Enfin, la grand-mère paternelle de B.T.________ n’avait pas constaté de problème d’énurésie chez l’enfant.

 

              En l’état des éléments à sa disposition et compte tenu d’une problématique conflictuelle récurrente, la DGEJ a estimé qu’il était essentiel, pour préserver les liens filiaux, la sécurité ainsi que la bonne évolution de l’enfant et envisager un élargissement du droit de visite, que les parents démontrent leurs compétences en matière de coparentalité et le père en matière de gestion des émotions. Elle préconisait en conséquence la mise en place d’une prise en charge familiale aux [...], le maintien provisoire des modalités actuelles des visites par l’intermédiaire de Point Rencontre jusqu’au bilan des [...], l’instauration d’un mandat de protection au sens de l’art. 307 al. 3 CC et la mise en place d’un suivi de l’enfant auprès du SUPEA (Service universitaire de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent) ou du psychologue scolaire.

 

              Dans ses déterminations du 5 mars 2020, A.T.________ a adhéré aux conclusions du SPJ à l’exception du régime des visites qu’il convenait d’élargir, faisant notamment valoir que X.________ organisait régulièrement un droit de visite parallèle en remettant régulièrement l’enfant à ses grands-paternels, chez qui B.T.________ passait une ou deux nuits en présence de son père, lui-même étant toujours suivi par les Drs K.________ et [...].

             

              Dans ses déterminations du 6 janvier (recte : 6 mars) 2020, X.________ a fait siennes les conclusions du SPJ.

 

8.              Par courrier du 2 juin 2020, le Dr K.________ a indiqué qu’A.T.________ avait poursuivi très régulièrement ses entretiens thérapeutiques deux fois par mois et observé le traitement médicamenteux psychotrope prescrit par le Dr [...], qu’il avait pu faire état des différents aléas de sa situation familiale et de ses émotions pénibles en lien avec la relation intensément conflictuelle vécue avec la mère de son fils et celles qui avaient fait suite à la limitation de son droit de visite, qu’il avait développé un état dépressif à la suite de ces tensions familiales et professionnelles qui l’avait conduit fin 2019 à une incapacité de travail à 50%, qu’il était à la recherche d’une nouvelle activité dépendante afin de s’extraire de la précarité et de pouvoir consacrer plus de temps à sa vie privée, que la période de séparation d’avec B.T.________ induite par la pandémie de COVID-19 l’avait particulièrement éprouvé, mais qu’il n’avait cependant pas ménagé ses efforts pour tenter de maintenir une relation saine et constructive avec son fils. Le médecin estimait qu’A.T.________ avait fait preuve de beaucoup de courage, qu’il se donnait du mal pour conserver la meilleure relation possible avec son enfant, dans un contexte familial et professionnel très difficile et qu’il avait toujours paru soucieux de chercher à ne pas nuire au développement de son fils, malgré de forts sentiments d’hostilité à l’égard de son-ex-compagne. Il ne le considérait pas comme un homme maltraitant ou un père négligent, mais ayant toujours à l’esprit la nécessité de chercher à négocier les meilleures solutions possibles pour l’éducation de B.T.________.

 

              A l’audience du 5 juin 2020, A.T.________ a conclu formellement à l’élargissement de son droit de visite en ce sens qu’il soit exercé par le biais de Point Rencontre hors des locaux durant trois heures. Par ailleurs, il n’était pas favorable à ce que B.T.________ soit pris en charge par le psychologue scolaire dès lors qu’il était déjà suivi aux [...] et par son pédiatre. Les parties se sont accordées sur le fait que le père avait rencontré les enseignantes de son fils contrairement à ce qui figurait dans le rapport du SPJ. X.________ n’était pas opposée à une relation entre le père et son fils mais elle estimait nécessaire, selon les conclusions de l’UEMS, de maintenir un droit de visite médiatisé par le biais de Point Rencontre. La juge de paix a informé les parties qu’eu égard aux conclusions de l’UEMS, l’enquête se poursuivait et qu’une expertise pédopsychiatrique allait être mise en œuvre.

 

              A.T.________ a été engagé dès le 1er juillet 2020 par la société [...], à plein temps, en qualité de technicien-paysagiste pour un salaire annuel brut de 84'500 fr., comprenant le 13ème salaire.

 

9.              Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 8 juillet 2020, X.________ a sollicité de l’autorité de protection l’autorisation de déplacer la résidence de B.T.________ à son domicile à [...] avec effet au 1er août 2020 et d’inscrire l’enfant dans l’établissement scolaire de cette localité, invoquant le fait qu’elle avait dû déménager pour diminuer sa charge locative. Le 17 juillet 2020, elle a complété sa requête précitée en ce sens qu’un délai de dix jours soit imparti à A.T.________ pour lui remettre tous les documents d’identité de l’enfant.

 

              Par courrier du 17 juillet 2020, A.T.________ s’est opposé à la requête précitée au motif que l’intérêt de B.T.________, qui avait besoin de stabilité, notamment à l’école, était clairement mis à mal par un déménagement à [...], lequel n’allait en rien favoriser les liens personnels entre son fils et lui. Il s’interrogeait en conséquence sur le comportement de la mère et sa stabilité, rappelant que l’éloignement de l’enfant n’allait pas faciliter le travail du pédopsychiatre communément choisi sur La Côte ni l’entremise des grands-parents paternels, domiciliés à [...] et dont le rôle était très important pour le bien-être de l’enfant, que B.T.________ allait devoir changer de pédiatre et que le lieu de travail de la mère, quand bien même elle soutenait faire du télétravail, était à Genève. Enfin, il était désormais salarié et pouvait s’acquitter de la pension convenue.

 

              Par courrier du 21 juillet 2020, X.________ a rappelé qu’elle s’était formellement engagée à conduire B.T.________ au Point Rencontre et serait prête, si un droit de visite non médiatisé devait être rétabli, à effectuer les trajets nécessaires à son exercice.

 

              Par courrier du 22 juillet 2020, A.T.________ a formellement conclu au rejet de la requête du 17 juillet 2020, faisant notamment valoir que le déménagement de la mère le priverait du rétablissement de ses relations durant la semaine, l’éloignement des domiciles des parents excluant que l’enfant dorme chez son père à [...] et soit ramené le lendemain à l’école à [...].

 

              Le 24 juillet 2020, la juge de paix a autorisé X.________ par voie de mesures superprovisionnelles à déplacer la résidence de l’enfant B.T.________ à [...] et à inscrire l’enfant dans l’établissement scolaire dans sa zone de résidence, prenant acte du retrait de la conclusion de la prénommée en remise par le père des documents d’identité de l’enfant.

 

              Par courrier du 20 août 2020, la juge de paix a informé la Dre [...], à Gland, qu’elle instruisait une enquête en modification du droit de visite sur l’enfant B.T.________, décrivant le mandat d’expert qu’elle souhaitait lui confier.

 

              Par courrier du 24 août 2020, la Dre [...] a indiqué qu’elle acceptait le mandat, qu’elle pourrait commencer la mise en œuvre de l’expertise à partir du 20 mars 2021 et qu’elle s’engageait à faire parvenir son rapport le 15 juin 2021 à moins que les rendez-vous ne soient pas honorés, auquel cas ce délai pourrait être reporté.

 

 

 

              En droit :

 

 

1.

1.1              Le recours est dirigé contre une ordonnance de la juge de paix fixant provisoirement les modalités de l’exercice du droit de visite d’un père sur son fils mineur (art. 273 ss CC).

 

1.2              Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).

 

1.3              L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 décembre 2019/239 consid. 1.2 et les références citées).

 

1.4              La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180]). Elle jouit d’un pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2003 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, CommFam, n. 10 ad art. 450a cc). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).

 

1.5              Motivé et interjeté en temps utile par le père du mineur concerné, partie à la procédure, le présent recours est recevable.

 

 

2.

2.1              Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant les relations personnelles ; la même compétence appartient en outre à l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.

 

              Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445 et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).

 

              En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été rendue par la juge de paix, autorité de protection du domicile de la mère et de l’enfant lors du dépôt de la requête de mesures provisionnelles du 29 avril 2019, laquelle a fondé sa compétence sur l’art. 5 LVPAE.

 

2.2              La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée au regard de l’ensemble des circonstances (art. 447 al. 1 CC).

 

              Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure, il peut être justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder à celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection de l'adulte, 2014, n. 1108 et 1116, p. 494 et 498).

 

              En l’espèce, la juge de paix a procédé à l’audition des parents de l’enfant lors des audiences des 23 mai 2019 et 5 juin 2020 de sorte que leur droit d’être entendu a été respecté. En revanche, l’enfant B.T.________, âge de 5 ans, est trop jeune pour être entendu par l’autorité de protection (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3).

 

              Il s’ensuit que la décision entreprise est formellement correcte et peut être examinée sur le fond.

 

 

3.

3.1              Le recourant reconnaît que la communication entre les parents a toujours été difficile, avec parfois des échanges verbaux déplacés et des gestes injurieux. Il accorde cependant beaucoup d’importance à son fils et sa propre famille souhaiterait pouvoir passer du temps avec lui. Il est désormais salarié et en mesure d’assurer le paiement d’une contribution en faveur de son fils. Il a pris des mesures pour mieux gérer sa colère de parent séparé et n’a jamais eu de comportement inadéquat envers son fils, à l’exception de l’évènement du 29 avril 2019. Il souffre de ne pas pouvoir passer plus de temps avec B.T.________ et regrette de ne pas avoir pu le voir pendant le confinement du printemps 2020. Il est suivi régulièrement par le Dr K.________, qui a pu attester qu’il ne doit pas être considéré comme un homme dangereux ou un père négligent, et note un certain immobilisme dans le traitement du dossier judiciaire et un temps d’instruction considérable. Le risque que constitue un passage du régime de deux heures à l’intérieur des locaux à trois heures à l’extérieur des locaux est très faible et le principe de proportionnalité commande qu’il soit fait droit à sa requête.

 

              Selon la DGEJ et l’intimée, dès lors qu’une évaluation de l’UEMS a préconisé un travail tant sur la coparentalité que sur la gestion des émotions de la part du père, lequel fait preuve de comportements inappropriés, que la juge de paix a estimé qu’il était nécessaire qu’une expertise pédopsychiatrique soit mise en œuvre afin de déterminer les compétences respectives et les mesures à prendre pour protéger B.T.________ du conflit familial, et que ni ce travail ni l’expertise n’ont été menés à leur terme, il n’est pour l’heure pas opportun – au stade de la vraisemblance et selon le principe de précaution propre à la protection des mineurs – d’élargir le droit de visite du recourant en l’autorisant à sortir des locaux de Point Rencontre. En effet, il est nécessaire de garantir que tout est mis en œuvre pour que la sécurité et le bon développement puissent être assurés lorsque B.T.________ rendra visite à son père, au vu des faits qui se sont déroulés lors des dernières visites.

 

3.2

3.2.1              Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles permettent aux père et mère non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Bâle 2019, nn. 963 ss,
pp. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées). Le droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss et les références citées).

 

              L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a ; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références citées) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636 et les références citées). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).

 

              Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1).

 

              Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées : ATF 120 II 229 consid. 3b/aa). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; ATF 122 III 404 consid. 3c). L'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées).

 

              L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).

 

              Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2, publié in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2008 p. 172).

 

3.2.2              Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur le tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile, Condensé de jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées).

 

3.3              L’enfant B.T.________ est né d’une relation hors mariage le [...] 2015 et est gardé par sa mère depuis lors. Le couple parental a été souvent en conflit et une médiation a été suivie sans que les différends n’aient pu être réglés. Le droit de visite, prévu de manière usuelle dans une convention conclue les 1er et 14 février 2018, a été suspendu et un droit de visite au Point Rencontre ordonné à la suite d’évènements survenus le 26 avril 2019, après que B.T.________ avait pleuré lors de l’exercice des relations personnelles en disant qu’il allait manquer à sa mère et que son père l’avait alors ramené à la porte de celle-ci sans la prévenir, fâché. Le recourant reconnaît avoir des difficultés à gérer ses émotions. Il s’est d’ailleurs engagé dans un programme thérapeutique du CPAle et est suivi par le Dr K.________. Il est sous traitement médicamenteux psychotrope et partage avec son médecin ses émotions pénibles en lien avec la relation intensément conflictuelle qu’il a avec la mère de son fils ; selon le Dr K.________, la limitation des relations personnelles apparaît comme une grande frustration chez le recourant, qui a fait preuve de beaucoup de courage et se donne du mal pour conserver la meilleure relation possible avec son enfant dans un contexte qui a été difficile jusqu’à présent. B.T.________ a par ailleurs exprimé préférer passer du temps avec son père chez celui-ci plutôt qu’au Point Rencontre. S’il y a des inadéquations de la part du père, on ne voit pas de motifs ni quels événement récents justifieraient de restreindre autant les relations personnelles du recourant avec B.T.________. La procédure a été entamée en avril 2019, alors que l’enfant avait juste quatre ans. Depuis lors, B.T.________ ne voit son père qu’un week-end sur deux, pendant deux heures, sans possibilité de quitter les locaux du Point Rencontre. A cela s’ajoute que l’experte mandatée par la juge de paix a indiqué ne pas pouvoir rendre son rapport avant juin 2021, que l’enfant est très jeune, qu’il veut aller chez son père, que des arrangements ont eu lieu durant le confinement du printemps et que B.T.________ passe des périodes plus longues avec son père lorsque sa mère le confie à ses grands-parents paternels pour les vacances. Il s’ensuit que le principe de précaution, certes essentiel, ne saurait imposer au recourant d’être privé d’un droit de visite de 3 heures toutes les deux semaines en dehors de Point Rencontre alors qu’il est dans l’intérêt de B.T.________ que le droit de visite avec son père puisse être élargi immédiatement.

 

 

5.              Pour ces motifs, le recours doit être admis et la décision querellée réformée dans le sens des considérants qui précèdent.

 

              Obtenant gain de cause, le recourant a droit à des dépens, arrêtés à 1'500 fr. à la charge de l’intimée, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC). Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de l’intimée pour les mêmes motifs.

 

 

 

 

 

Par ces motifs,

la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,

statuant à huis clos,

prononce :

 

 

              I.              Le recours est admis.

 

              II.              L’ordonnance est réformée comme il suit aux chiffres I et II de de son dispositif :

 

                            I.               admet la requête de mesures provisionnelles d’A.T.________ tendant à l’élargissement de son droit de visite sur son fils B.T.________, déposée le 5 juin 2020.

 

                            II.               dit qu’A.T.________ exercera son droit de visite sur son fils B.T.________ par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée de trois heures, avec l’autorisation de sortir des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, lesquels sont obligatoires pour les deux parents.

 

                            L’ordonnance est confirmée pour le surplus.

 

              III.              Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’intimée X.________.

 

              IV.              L’intimée X.________ versera au recourant A.T.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.

 

              V.              L'arrêt est exécutoire.

 

Le président :              La greffière :

 

 

 

 

Du

 

              L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

 

‑              Me Baptiste Viredaz (pour A.T.________),

-               Me Julie André (pour X.________),

-               DGEJ, ORPM du Centre,

 

et communiqué à :

 

-              Point Rencontre Centre, Ecublens,

-              DGEJ, Unité d’appui juridique,

‑              Mme la Juge de paix du district de Lausanne,

 

par l'envoi de photocopies.

 

              Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

 

              La greffière :