TRIBUNAL CANTONAL

 

 

 

 

LR19.034897-201360
239


 

 


CHAMBRE DES CURATELLES

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Arrêt du 17 décembre 2020

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Composition :               M.              Krieger, président

                            Mmes              Kühnlein et Courbat, juges

Greffière              :              Mme              Bouchat

 

 

*****

 

 

Art. 134 al. 4, 275 et 445 CC

 

 

              La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par A.G.________, à Cossonay, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 15 juillet 2020 rendue par la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud dans la cause opposant le recourant à T.________, à Vufflens-la-Ville, et concernant les enfants et C.G.________.

 

              Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

 


              En fait :

 

 

A.              Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 juillet 2020, adressée pour notification aux parties le 8 septembre 2020, la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la juge de paix) a poursuivi l’enquête en modification du droit de visite ouverte en faveur des enfants B.G.________, né le [...] 2005, et C.G.________, née le [...] 2010, enfants de T.________ (ci-après : l’intimée) et A.G.________ (ci-après : le recourant), originaires de Bâle, domiciliés auprès de leur mère à [...], à [...] (I), a dit que A.G.________ exercerait provisoirement son droit de visite sur les enfants B.G.________ et C.G.________ une semaine sur deux, lors des week-ends pairs, du samedi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, à charge pour A.G.________ d’aller chercher les enfants au bas de l’immeuble de T.________ et de les y ramener (II), a institué une mesure de surveillance judiciaire provisoire, au sens des art. 307 et 445 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), en faveur de B.G.________ et C.G.________ (III), a nommé le Service de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ), devenu depuis le 1er septembre 2020, la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) en qualité de surveillant judiciaire provisoire (IV), a dit que le surveillant judiciaire provisoire exercerait les tâches suivantes, à savoir surveiller les enfants en exerçant un droit de regard et d'information auprès des parents, des enfants et de tiers et informer l’autorité lorsque la justice de paix devait rappeler les père et mère, ou les enfants à leurs devoirs et leur donner des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation des enfants (V), a invité le surveillant à déposer un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de B.G.________ et C.G.________ d’ici au 16 novembre 2020 (VI), a renoncé, à ce stade de l’instruction, à désigner un curateur de représentation dans le cadre de la procédure au sens de l’art. 314a bis CC en faveur des deux enfants (VII), a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII), a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (IX) et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire (X).

 

              En droit, le premier juge a en substance retenu, s’agissant des relations personnelles de A.G.________ sur ses deux enfants B.G.________ et C.G.________, que celles-ci avaient été suspendues provisoirement par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2020, du fait que le père s’était notamment réservé le droit de déposer plainte contre son fils de 15 ans – sans que l’on en comprenne véritablement la raison – et avait révoqué son accord à la convention du 27 mai 2020, l’après-midi suivant sa signature, alors qu’elle lui octroyait justement un droit de visite d’un week-end sur deux. Le premier juge a ajouté que dans la mesure où il ressortait de l’audition des enfants du 9 juin 2020 que ceux-ci souhaitaient voir leur père et avaient du plaisir à passer du temps avec lui, l’on pouvait admettre la reprise d’un droit de visite dans l’attente de la reddition du rapport d’expertise pédopsychiatrique. Quant à l’étendue de ce droit, le premier juge a relevé que l’attitude de A.G.________ démontrait qu’il n’était pour l’heure pas en mesure d’assumer un droit de visite plus large et que partant, il convenait de revenir aux modalités en vigueur avant la convention du 27 mai 2020, soit une semaine sur deux, du samedi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, cette solution paraissant compatible avec le bien des deux enfants.

 

 

B.              Par acte du 22 septembre 2020, A.G.________ a formé recours contre l’ordonnance précitée, en concluant, sous suite de frais judiciaires et dépens, à la réforme du chiffre II du dispositif en ce sens que, principalement, il exerce un libre et large droit de visite sur ses enfants [...] et [...], et à défaut d’entente, une semaine sur deux du vendredi 18h00 au mardi matin à la reprise de l’école, une semaine sur deux du dimanche à 18h00 au mardi matin à la reprise de l’école, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, à charge pour lui d’aller chercher les enfants au bas de l’immeuble de T.________ et de les y ramener et, subsidiairement, il exerce un droit de visite sur ses enfants [...] et [...], une semaine sur deux, lors des week-ends pairs, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00, à charge pour lui d’aller les chercher au bas de l’immeuble de T.________ et de les y ramener. Le recourant a également sollicité l’assistance judiciaire.

 

              Par ordonnance du 6 octobre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a accordé l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 22 septembre 2020.

 

              Interpellé, le premier juge a renoncé, par avis du 13 octobre 2020, à reconsidérer sa décision, se référant entièrement au contenu de l’ordonnance entreprise. 

 

              Par réponse du 19 octobre 2020, l’intimée a conclu au rejet du recours déposé par A.G.________.

 

              Par déterminations du même jour, [...], Directrice générale de la DGEJ, a également conclu au rejet du recours. Elle a notamment relevé ce qui suit :

 

« (…) E. Depuis la séparation du couple, la communication entre les parents est très difficile et leurs problèmes ont eu un impact important sur le bien-être et le développement des enfants, lesquels se sont trouvés pris dans un conflit de loyauté majeur. A plusieurs reprises, l’ORPM du Nord a été contacté par la mère en raison de ses profondes inquiétudes quant à la sécurité physique et psychologique de ses enfants lorsqu'ils se trouvaient chez leur père, notamment en lien avec sa consommation d'alcool et de divers incidents survenus (accident de voiture, endormissement et incapacité à assurer les repas, négligence, etc.).

 

F. (…) Les enfants sont notamment utilisés en tant que vecteur de transmission de l'information. Le conflit délétère a des conséquences négatives sur B.G.________ et C.G.________, (…).

 

I. (…) Le rapport d'expertise devrait parvenir au Juge de paix et aux parties prochainement, l'expert ayant mentionné octobre-novembre 2020 comme délai de remise de son rapport. Il importe à ce jour d'attendre les conclusions de l'expert avant de fixer à nouveau les modalités du droit de visite de A.G.________. En effet, il a toujours été relevé l'importance de pouvoir adapter les modalités du droit de visite en fonction de l'état de santé psychique du père, lequel peut tout à coup se trouver dans une situation compliquée, en particulier lors de périodes d'exercice du droit de visite trop longues. (…)

 

J. S'il est vrai que lors de l'audition du 9 juin 2020 les « enfants ont exprimé la volonté de passer deux jours auprès de leur père », il importe d'être prudent et de ne pas ouvrir trop rapidement le droit de visite, au risque de devoir encore une fois le suspendre. B.G.________ et C.G.________ ont par le passé été passablement éprouvés par les comportements de leur père. (…) Les agissements de A.G.________, soit notamment sa volonté de porter plainte contre B.G.________, ainsi que la révocation de l'accord convenu avec T.________ pour élargir son droit de visite sont totalement inadaptés et contraires au bon développement des enfants.

 

K. (…) Tant que nous n'aurons pas d'éléments complémentaires au sujet de l'état de la santé psychique de A.G.________, le droit de visite provisoire doit continuer à s'exercer sur une seule journée du weekend, soit du samedi soir 18 heures au dimanche soir 18 heures. Les modalités mises en place sont appropriées à la situation familiale et sont conformes au principe de précaution qui vaut pour toutes mesures à prendre en faveur d'enfants mineurs. (…). » 

 

              Par requête d’effet suspensif du 7 décembre 2020, le recourant a conclu à l’exécution anticipée des conclusions prises dans le cadre du recours, s’agissant des vacances de fin d’année. Il a en effet conclu à ce qu’il puisse aller chercher ses enfants le samedi 26 décembre 2020 à 18h00 en bas de la maison de leur mère et les ramener le samedi 2 janvier à 18h00 au même endroit, étant précisé que pendant cette période, ses enfants seraient sous sa surveillance dans le cadre d’un droit de visite usuel.

 

 

C.              La Chambre retient les faits suivants :

 

1.               T.________, née le [...] 1973, et A.G.________, né le [...] 1965, se sont mariés le [...] 2004 à Vevey.

 

              Deux enfants sont issus de cette union :

 

- B.G.________, né le [...] 2005,

- C.G.________, née le [...] 2010.

 

 

2.              Par jugement du 1er mars 2018, la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a notamment prononcé le divorce des parties (I), a ratifié, pour faire partie intégrante du jugement, la convention sur les effets du divorce signée par les parties le 23 février 2017 et qui prévoit notamment au chiffre III que le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants est confié à la mère qui en exercera la garde de fait (II) et a ratifié, pour faire également partie intégrante du jugement, l’avenant à la convention sur les effets du divorce, signé par les parties à l’audience du 23 février 2017, et dont le contenu est notamment le suivant :

 

« IV. A.G.________ exercera un libre droit de visite sur ses enfants B.G.________, né (…), et C.G.________, née (…), d'entente avec T.________.

A défaut d'entente, il les aura auprès de lui, transports à sa charge :

- une semaine sur deux, du vendredi à 18 heures au mardi matin à la reprise de l'école ;

- une semaine sur deux, du dimanche à 18 heures au mardi matin à la reprise de l'école ;

- la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, alternativement selon proposition établie par T.________ au début de l'année, proposition sur laquelle A.G.________ se déterminera d'ici à la fin du mois de janvier.

Tant que A.G.________ n'aura pas de moyen de transport automobile, il aura ses enfants auprès de lui :

- une semaine sur deux, du vendredi à 17h30 au mardi à la reprise de l'école, étant précisé que C.G.________ sera prise en charge par sa maman à la fin de l'école le lundi et que A.G.________ ira chercher les enfants le vendredi à la gare de Vufflens ;

- une semaine sur deux, du dimanche à 18 heures au mardi à la reprise de l'école, étant précisé que C.G.________ sera prise en charge par sa maman à la fin de l'école le lundi et que T.________ amènera les enfants chez A.G.________ le dimanche soir.

Dans le cadre de ce droit de visite subsidiaire, parties continueront à se répartir les week-ends comme jusqu'à présent, soit les week-ends pairs chez A.G.________ et les week-ends impairs chez T.________. » (III).

 

 

3.              Le 27 avril 2019, A.G.________ a signalé la situation de son fils B.G.________ à la justice de paix qui avait fait preuve, selon lui, de violence physique et verbale envers lui et C.G.________.

 

              Le 4 août 2019, B.G.________, accompagné de sa mère T.________, a dénoncé à la police des faits survenus en date du 31 juillet 2019. Il a déclaré que ce jour-là, il était chez son père avec sa sœur et qu’ils l’avaient trouvé dormant sur un banc de la terrasse, totalement ivre. Les enfants lui ont alors indiqué vouloir rentrer à la maison et B.G.________ a téléphoné à sa mère. Alors qu’ils attendaient leur mère sur le parking, leur père est arrivé et a dit à B.G.________ « Vas-y petit connard chez ta connasse de mère ». Puis, A.G.________ a tenté de saisir le téléphone portable de son fils sans y parvenir. Il a ensuite mis celui-ci au sol et il l’a maintenu par terre en le saisissant par le cou durant environs cinq secondes. A cet instant, sa sœur a poussé un grand cri et son père a lâché son frère. B.G.________ a encore précisé que c’était la première fois que son père était violent avec lui, mais qu’il était régulièrement ivre lorsqu’il les gardait.

 

              Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du lendemain, soit du 5 août 2019, T.________ a conclu à ce que le droit de visite de A.G.________ sur ses deux enfants soit immédiatement suspendu jusqu’à la tenue de l’audience de mesures provisionnelles à intervenir (I) et à ce que les modalités du droit de visite de A.G.________ soient fixées selon précisions à fournir en cours d’instance (II).

 

              Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7 août 2019, la juge de paix a provisoirement suspendu le droit de visite de A.G.________ sur ses deux enfants, jusqu’à droit connu sur la requête de mesures provisionnelles (I), a convoqué les parties à l’audience de mesures provisionnelles du 3 septembre 2019 (II) et a dit que l’ordonnance était immédiatement exécutoire (III).

 

              Lors de l’audience de la juge de paix du 3 septembre 2019, la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique a été convenue avec les parties, appuyées par le SPJ, et a été confiée au Dr [...]. Les parties ont également passé la convention suivante pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles :

 

« I. A.G.________ s’engage à contacter le Dr [...] pour l’inviter à se déterminer sur le choix de la personne amenée à discuter des évènements survenus le 4 août 2019 (recte : le 31 juillet 2019). Si le Dr [...] est à même de faire la consultation, il en informe son conseil, qui se chargera de transmettre l’information au conseil adverse. Dans le cas contraire, A.G.________ invitera le Dr [...] à lui communiquer le nom d’un thérapeute disposé à se charger de cette consultation.

 

II. Une fois le debriefing effectué, A.G.________ exercera provisoirement son droit de visite sur les enfants B.G.________ et C.G.________ une semaine sur deux du samedi soir à 18h au dimanche soir à 18h. T.________ se chargera d’amener et de ramener les enfants.

 

III. Les enfants seront déposés et recherchés au parking du domicile de A.G.________. (…) »

 

 

4.              Selon un document établi au mois de février 2020 par la Fondation Estérelle-Arcadie, A.G.________ a fait l’objet d’un suivi du 18 septembre au 16 décembre 2019, en raison de sa problématique alcool, pour laquelle il est aujourd’hui abstinent, et était également suivi par le Service de médecine des addictions du CHUV.

 

              Par attestation du 2 mars 2020, [...], infirmier indépendant, suivant A.G.________ à raison de deux à quatre fois par mois depuis le 17 octobre 2018, principalement à des fins de soutien psychothérapique, a indiqué que l’intéressé se montrait très impliqué dans ce suivi, n'annulant jamais ses rendez-vous et participait toujours très activement aux séances. Il a ajouté que son rôle de père occupait une place importante et qu’il avait une idée très réfléchie et argumentée de la place qu'il souhaitait prendre dans l'éducation au sens large de ses enfants, ainsi que dans leur scolarité. Il a encore indiqué qu’il s’était montré très affecté de ne pas pouvoir exercer pleinement ce rôle, estimant que la mère de ses enfants s'employait à dégrader son image et à quasi systématiquement faire obstacle à des relations apaisées.

 

              Le 11 mars 2020, [...], psychologue psychothérapeute, a indiqué, par courrier, que A.G.________ qu’elle suivait actuellement, était un patient engagé, collaborant, déterminé à poursuivre ses objectifs psychothérapeutiques et évoluait favorablement. Elle a également ajouté, s’agissant de la parentalité, qu’il se montrait très impliqué et parlait de ses enfants et de ses activités avec eux de manière aimante, investie et réfléchie. A.G.________ était par ailleurs préoccupé par l'impact que les différents entre le couple parental ou les difficultés passées pouvaient avoir sur ses enfants. Pour faire face à cela, la psychologue a indiqué qu’il avait notamment mis en place des réunions avec les acteurs impliqués dans la prise en charge de ses enfants et cherchait régulièrement à favoriser la communication avec eux. Elle a en outre ajouté qu’il avait déménagé à Cossonay, afin d'être plus proche de ses enfants.

 

              Le 13 mars 2020, le Dr [...], spécialiste FMH en médecine générale, a certifié que A.G.________ avait effectué un bilan urinaire et sanguin le 2 mars 2020 et que les résultats de ces analyses étaient d’une part compatibles avec une abstinence sur le plan de la consommation d'alcool et des drogues testées et confirmaient d’autre part la prise de médicaments de la famille des benzodiazépines prescrits par le corps médical. Il a ajouté que l’intéressé s’était par ailleurs dit prêt à poursuivre mensuellement ces contrôles et à en fournir copie à l’autorité de protection.

 

              Par attestation du 16 mars 2020, le professeur [...], Chef de service au Département de psychiatrie, Service de médecine des addictions du CHUV, a indiqué que A.G.________ était suivi au sein de leur consultation depuis le 28 novembre 2014 et que la situation de santé de l’intéressé était actuellement stabilisée. Il a ajouté que les éléments médicaux en sa possession ne s’opposaient pas à un élargissement de son droit de visite, l’état de l’intéressé lui permettant de prendre soin de ses enfants.

 

 

5.              A la suite du dépôt d’une requête de mesures provisionnelles par A.G.________, le 22 avril 2020, visant à un élargissement et/ou un retour à l’ancien droit de visite, [...] et [...], respectivement adjoint-suppléant et assistant social pour la protection des mineurs au sein de l’ORPM du Nord, ont indiqué, le 18 mai 2020, ne pas être en mesure de se déterminer sur la demande de modification des modalités du droit de visite avant de connaître les conclusions de l’expertise.

 

              Lors de l’audience de mesures provisionnelles de la juge de paix du
27 mai 2020, les parties sont notamment convenues que A.G.________ exercerait son droit de visite un week-end sur deux, le premier week-end le 30 mai 2020, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00, à charge pour le père d’aller chercher les enfants au bas de l’immeuble de T.________ et de les y ramener (I) et que les deux enfants seraient entendus par la justice de paix (II).

 

              Par courriel du même jour, soit le 27 mai 2020, A.G.________ a informé la juge de paix que son fils B.G.________ « refusait de revenir en droit de visite tel que convenu ce matin » et a demandé à ce que l’autorité de protection précise le droit de visite actuel à la mère. Il a également indiqué vouloir déposer plainte pénale contre son fils B.G.________, T.________ et le « chef » du SPJ.

 

              Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 28 mai 2020, T.________ a requis la suspension du droit de visite de A.G.________ sur ses enfants, jusqu’à la reddition du rapport d’expertise pédopsychiatrique du Dr [...], subsidiairement jusqu’à l’audition des deux enfants par l’autorité de protection.

 

              Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2020, la juge de paix a suspendu le droit de visite du père sur ses deux enfants avec effet immédiat (I), a dit que les enfants seraient entendus à brève échéance (II) et a dit que les parties et le SPJ seraient convoqués à une séance de la juge de paix, une fois les enfants entendus pour instruire et statuer sur la requête de mesures provisionnelles (III).

 

 

6.              Le 9 juin 2020, B.G.________ et C.G.________ ont été entendus par un juge assesseur de la justice de paix. Il ressort de l’audition de B.G.________ notamment ce qui suit :

 

« (…) Pour B.G.________ (…), le problème est que « c'est compliqué entre son père et sa mère », depuis leur séparation qu'il situe en 2012. Il évoque aussi une situation difficile jusqu'à l'automne 2019, de par une consommation d'alcool chez son père. Il précise que pour sa sœur C.G.________, c'était plus difficile : elle faisait de grosses crises pour ne pas aller chez son père, ne supportant pas le problème d'alcool. Il indique qu'aujourd'hui les choses ont changé et qu'il se sent bien chez son père lors des visites. Il souhaite leur reprise comme par le passé. 

 

Il apprécie passer du temps à Cossonay où il peut retrouver des camarades, puisqu'il est scolarisé dans ce même lieu. Outre retrouver des amis, ses activités avec son père (qui habite seul) sont des tours à vélos et des jeux de société en famille. (…) Le temps passe vite sur seulement un jour. Il apprécie particulièrement chez son père la manière avec laquelle il fait bien à manger. (…).

 

A ma question, il précise qu'il a des contacts téléphoniques avec son père environ tous les deux jours mais ils étaient presque quotidiens durant le confinement. C'est souvent son père qui l'appelle mais cela peut aussi être une initiative de sa part.

Il dit clairement que son souhait est de retrouver un rythme de visite chez son père à quinzaine, du vendredi 18h au dimanche 18h, comme avant l'été 2019. (…)

 

Pour lui, la situation d'août 2019 a maintenant évolué pour lui comme pour sa sœur. Il y a eu une séance de debriefing à Lausanne entre le père et le fils, qui ont pu s'expliquer.

 

A ma question demandant des précisions quant aux coups qui lui étaient reprochés envers sa sœur, il indique que cela arrive qu'ils se chamaillent et que des coups soient échangés... mais dans les deux sens (…).

 

Par rapport à la situation qui a conduit à la suspension récente des droits de visite et les accusations contre lui (menace de plainte pénale contre lui par son père), il précise que celui-ci s'est énervé : son père souhaitait des visites plus longues et la réponse de B.G.________ (qu'il acceptait la décision du juge qui lui allait) lui a déplu. Son père s'est alors fâché, ne voulait plus de visite et a porté les accusations. Par la suite, son père a téléphoné pour s'excuser auprès de lui. B.G.________ précise qu'il ne lui en veut pas. (…) »

 

              Quant à C.G.________, il ressort de son audition notamment ce qui suit :

 

« (…) Par rapport aux visites récentes de 24 heures, elle m'informe qu'elle a l'impression de passer trois jours chez son père.... A ma demande, elle précise que ces visites sont longues non parce qu'elle s'y ennuie, mais bien parce que les journées sont bien remplies par les activités avec son père où elle a eu du plaisir.

 

Outre des balades et des jeux, elle apprécie le[s] jeux vidéos auxquels elle peut jouer (aussi chez sa maman). (…). Elle aime le vélo qu'elle peut faire chez lui et met de la valeur aussi à la délicieuse cuisine de son père, particulièrement « les cordons-bleus de Morges ». (…)

 

Elle explique ensuite spontanément que, petite, elle pleurait beaucoup pour ne pas aller chez son père : « il était un peu bourré, il buvait et cela me faisait peur ». Aujourd'hui, à Cossonay, elle estime que son père a changé, qu'il a trouvé des solutions pour ne plus avoir ce même problème. Elle dit n'avoir plus de crainte aujourd'hui de s'y rendre en visite.

 

C.G.________ indique que son père et elle ont souvent des contacts téléphoniques : une fois par jour, parfois deux fois ou même trois fois. (…)

 

A ma question de la durée qui lui paraîtrait idéale à passer chez son papa, elle indique immédiatement qu'elle trouverait bien que cela soit du vendredi soir 18h jusqu'au lundi matin 8h, une semaine sur deux, et, l'autre semaine, du samedi 18h à dimanche 18h, comme actuellement. (…) »

 

 

7.               Lors de l’audience de mesures provisionnelles du 15 juillet 2020, la juge de paix a entendu les parties ainsi que [...]. A.G.________ a notamment indiqué ne pas avoir vu ses enfants depuis la suspension de son droit de visite, mais les avoir entendus quotidiennement par téléphone. Selon lui, le fait que les enfants ne l’aient pas vu en 2019 les aurait mis en difficulté. Il a également contesté le fait d’avoir mis les enfants dehors parce qu’il aurait « piqué la mouche », expliquant que la seule fois où il avait mis B.G.________ dehors, c’était lorsque celui-ci avait voulu imposer chez lui des règles décidées par sa mère (par exemple de téléphoner à sa mère si son père buvait un verre d’alcool). Il a ajouté ne pas avoir voulu signer la dernière convention et a annoncé qu’il ne signerait plus jamais de convention. Il a également expliqué avoir consulté un avocat pénaliste pour déposer plainte contre T.________, mais ne plus vouloir porter plainte contre son fils. Enfin, il a encore précisé être en incapacité de travail à 100% depuis le 1er août 2020. Quant [...], il a en substance déclaré que même si le souhait subjectif des enfants était de voir leur père, selon des modalités usuelles de droit de visite, leur intérêt objectif actuel commandait de restreindre celui-ci à une journée par week-end tous les quinze jours, tout en indiquant qu’il faudrait attendre la reddition du rapport d’expertise pédopsychiatrique avant de décider.

 

 

              En droit :

 

1.

1.1              Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles de la juge de paix fixant provisoirement les modalités de l’exercice du droit de visite d’un père sur ses deux enfants mineurs dans le cadre d’une modification de jugement de divorce (art. 134 al. 4 CC).

 

 

1.2

1.2.1              Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).

 

1.2.2              L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 décembre 2019/239 consid. 1.2 et les réf. cit).

 

1.2.3              La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180]). Elle jouit d’un pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2003 [ci-après : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et les réf. cit.). S’agissant de ce dernier critère, l’instance judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, CommFam, n. 10 ad art. 450a CC). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).

 

1.3              Motivé et interjeté en temps utile par le père des mineurs concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable.

 

              Par ailleurs, l’autorité de première instance a été consultée conformément à l’art. 450d al. 1 CC et a renoncé à reconsidérer sa décision. La partie intimée au recours a également pu se déterminer.             

 

 

2.

2.1              La Chambre des curatelles examine d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit).

 

2.2

2.2.1              La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).

 

              En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure, il peut être justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder à celle-ci dès que possible (Steinauer/ Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection de l'adulte, nn. 1108 et 1116, pp. 494 et 498).

 

2.2.2              Les parents ont été entendus à l'audience du 15 juillet 2020, de même que [...], en charge du dossier à la DGEJ. Quant aux enfants, un juge assesseur de la justice de paix a procédé à leur audition en date du 9 juin 2020.

  

              Il s’ensuit que la décision entreprise est formellement correcte et peut être examinée sur le fond.

 

 

3.

3.1              Le recourant se plaint en premier lieu d’une constatation manifestement inexactes des faits. Reprenant le déroulement de ceux-ci sur la base des pièces produites à l’appui de son recours (pièces 4 à 11), le recourant soutient que le premier juge aurait fait fi de certains éléments en rendant la décision litigieuse.

 

3.2              En l’espèce, force est de constater que le recourant n’explique pas en quoi le premier juge aurait retenu les faits de manière incomplète ou inexacte, se contentant d’exposer sa propre version des faits. Quoi qu’il en soit, comme indiqué précédemment, la maxime inquisitoire illimitée qui s’applique à la présente cause permet à la Chambre de céans de tenir compte de tous les faits qui seraient pertinents et de les intégrer à l’état de fait. Le grief doit donc être rejeté.

 

             

4.

4.1              Selon le recourant, le premier juge aurait à tort restreint, par voie de mesures provisionnelles, le droit de visite sur ses deux enfants, en omettant de prendre en considération un fait nouveau, au sens de l’art. 134 CC, soit le fait que son suivi médical et psychologique en raison de son addiction à l’alcool, aurait abouti positivement et qu’il serait abstinent depuis 2019. Cette évolution justifierait, au contraire, un élargissement de son droit de visite.

 

               L’intimée a, quant à elle, conclu au rejet du recours déposé, expliquant que les éléments nouveaux dont se prévalait le recourant ne l’avaient pas empêché de menacer de plainte pénale son propre fils au mois de mai 2020 ou encore de revenir unilatéralement sur une convention de mesures provisionnelles lui octroyant un droit de visite sur ses enfants d’un week-end sur deux. Ces agissements démontreraient, selon l’intimée, que le recourant ne se soucie pas sérieusement du bien-être de ses enfants. 

 

4.2

4.2.1              Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les réf. cit.). Les relations personnelles permettent aux père et mère non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Bâle 2019, nn. 963 ss,
pp. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les réf. cit. ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les réf. cit.). Le droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss et les réf. cit.).

 

              L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a ; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les réf. cit.) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 984, pp. 635 et 636 et les réf. cit.). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636 et les réf. cit.). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).

 

              Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1).

  

              Il y a une gradation dans les mesures de protection de l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2, publié in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2008 p. 172).

 

4.2.2              Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout, CCUR 13 février 2014/30 et les réf. cit.). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile, Condensé de jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les réf. cit.).

 

4.3              En l’espèce, il convient de déterminer quel doit être le régime provisoire des relations personnelles dans l’attente de la reddition du rapport d’expertise pédopsychiatrique, dont le but est justement de répondre à la question de la quotité du droit de visite du recourant sur ses enfants.

 

              On rappellera tout d’abord que les modalités du droit de visite du recourant ont passablement fluctué ces deux dernières années. En effet, dans le cadre de la procédure de divorce, le recourant a d’abord obtenu, le 1er mars 2018, un libre et large droit de visite sur ses deux enfants B.G.________ et C.G.________, âgés respectivement de 15 et 10 ans. A la suite d’une altercation avec son père survenue le 31 juillet 2019, B.G.________ et sa mère sont allés dénoncer les faits à la police le 4 août suivant. Si le droit de visite du père a été suspendu par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7 août 2019, les parties sont convenues, lors de l’audience de la juge de paix du 3 septembre 2019, de faire un debriefing avec le
Dr [...] ou un autre médecin, afin de discuter des évènements survenus le 31 juillet 2019, puis une fois celui-ci effectué, d’octroyer un droit de visite au père une semaine sur deux du samedi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00. Le premier juge a également mis en œuvre une expertise pédopsychiatrique qui est actuellement encore en cours. Lors de l’audience de mesures provisionnelles de la juge de paix du 27 mai 2020, les parties sont notamment convenues d’élargir le droit de visite en ce sens que A.G.________ l’exercerait un week-end sur deux, le premier week-end le 30 mai 2020, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00 ; celui-ci a cependant une nouvelle fois été suspendu par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai 2020, à la suite du dépôt par la mère le 28 mai 2020 d’une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, le père ayant informé la juge de paix vouloir déposer plainte pénale contre son fils B.G.________, T.________ et le « chef » du SPJ, du fait que son fils refusait d’aller chez lui. Enfin, le 9 juin 2020, les deux enfants ont été entendus par un juge assesseur de la justice de paix et ont clairement indiqué que s’il y avait eu des incidents par le passé, à ce jour, ils souhaitaient se retrouver des week-ends entiers chez leur père.

 

              Il convient de relever que les comptes rendus des thérapeutes qui suivent le recourant, bien qu'ils ne soient pas déterminants s'agissant de la relation entre le père et ses enfants, permettent de rassurer quant à une prise de conscience par le père de sa problématique de l'alcool, de son investissement pour suivre l'éducation de ses enfants et de sa volonté de bien faire. Il en ressort néanmoins aussi une très grande frustration de la part du recourant de ne pas obtenir ce qu'il veut dans le cadre de la procédure, ce qui est potentiellement de nature à biaiser la relation père-enfant, ce que l'expertise devrait précisément déterminer.

 

              Par ailleurs, comme le souligne l'intimée, le fait que le recourant soit abstinent depuis 2019 n'a pas été suffisant pour exclure des mouvements d'humeur contre ses enfants, notamment par la menace du dépôt d’une plainte pénale contre son propre fils. A cela s’ajoute que la DGEJ requiert en substance une mesure de précaution au vu des antécédents dans les relations entre le père et les enfants soulignant que le recourant avait eu des comportements totalement inadaptés et contraire au bon développement des enfants, même en période d’abstinence.

 

              Le respect du principe de proportionnalité exige que de telles mesures restreignant les relations personnelles entre le parent et son enfant, ne soient prises que de manière restrictive et pour autant qu'elles ne durent pas excessivement longtemps. Cela étant, on constate que selon la décision entreprise, le recourant a déjà la possibilité de passer un samedi soir sur deux et un dimanche sur deux avec ses enfants. Au vu de l'âge des enfants, ces laps de temps apparaissent à la fois suffisamment longs pour assurer des espaces d'échanges et maintenir le lien entre les enfants et leur père, tout en étant suffisamment sécures pour qu'il n'y ait pas à craindre que des nouvelles instabilités psychologiques ou des comportements inadaptés du recourant ne portent atteinte au bon développement des enfants, qui ont été profondément marqués par les précédents. Il faut souhaiter que le recourant puisse mettre pleinement à profit ces moments de partage plutôt que de se mettre dans une posture d'échec procédural qui l'empêcherait d'en tirer bénéfice. Ce droit aux relations personnelles pourrait d'ailleurs être élargi sans attendre la reddition du rapport d'expertise si tous les indicateurs sont favorables.

 

 

5.

5.1              En conclusion, le recours de A.G.________ est rejeté et l’ordonnance entreprise est confirmée.

 

              Au vu du rejet du recours, la requête d’effet suspensif devient sans objet.

 

5.2              Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), et mis à la charge du recourant, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.

 

5.3              Le conseil du recourant, Me Myriam Bitschy, a indiqué dans sa liste d'opérations du 2 novembre 2020 avoir consacré 10.66 heures au dossier pour la période du 22 septembre au 3 novembre 2020. Vu la nature du litige et les difficultés de la cause, il y a lieu d’admettre ce nombre d'heures. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr., l'indemnité de Me Bitschy doit être fixée à 2'107 fr. 85, arrondi à 2'110 fr., soit 1'918 fr. 80 (10.66 x 180 fr.) à titre d’honoraires, 38 fr. 35 de débours, soit 2% du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]) et 150 fr. 70 (7.7% x [1'918 fr. 80  + 38 fr. 35]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ).

 

              Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité à son conseil d’office, mise à la charge de l'Etat. 

 

5.4              Vu l’issue du litige, le recourant versera à l’intimée des dépens arrêtés à 2’000 fr. (art. 9 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).  

 

 

Par ces motifs,

la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,

statuant à huis clos,

prononce :

 

              I.              Le recours est rejeté.

 

              II.              La décision est confirmée.

 

              III.              La requête d’effet suspensif est sans objet.

 

              IV.              Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs) et mis à la charge du recourant A.G.________, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.

 

              V.               L’indemnité de Me Myriam Bitschy, conseil d’office du recourant A.G.________, est arrêtée à 2'110 fr. (deux mille cent dix francs), TVA et débours compris.

 

              VI.               Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité à son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.

 

              VII.               Le recourant A.G.________ versera à l’intimée T.________ la somme de 2’000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens de deuxième instance.

 

              VIII.              L'arrêt est exécutoire.

 

Le président :              La greffière :

 

 

 

 

 

Du

 

 

 

              L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :

 

‑              Me Myriam Bitschy pour A.G.________,

‑              Me Alexandre Saillet pour C.G.________,

-               M. [...] pour l’ORPM du Nord,

 

et communiqué à :

 

‑              Mme la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud,

-               DGEJ, Unité d’appui juridique,

 

par l'envoi de photocopies.

 

              Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

 

              La greffière :