TRIBUNAL CANTONAL

 

 

 

 

952

 

PE17.018600-XMA


 

 


CHAMBRE DES RECOURS PENALE

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Arrêt du 7 décembre 2020

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Composition :               M.              Perrot, président

                            M.              Meylan et Mme Giroud Walther, juges

Greffier              :              M.              Cloux

 

 

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Art. 319 et 323 CPP

 

              Statuant sur le recours interjeté le 26 juin 2020 par A.O.________ et B.O.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 10 juin 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE17.018600-XMA, la Chambre des recours pénale considère :

             

              En fait:

 

A.   a) Une procédure pénale est diligentée par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Ministère public) contre Y.________ pour lésions corporelles simples qualifiées (art. 123 ch. 1 et 2 al. 2 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]), menaces qualifiées (art. 180 ch. 2 CP), actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP), actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP), violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP), séjour illégal (art. 115 ch. 1 let. a LEI [loi fédérale sur les étrangers et l’intégration du 16 décembre 2005 ; RS 142.20]) et infractions à la LStup (loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 ; RS 812.121), ainsi que contre I.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et violation du devoir d’assistance ou d’éducation.

 

              Il leur est notamment reproché, au domicile familial à [...] entre mars 2006 et le 1er février 2012, d’avoir négligé les besoins de leurs fils A.O.________, né le [...] 2007, et B.O.________, né le [...] 2009, ainsi que d’E.________, née le [...] 1995 d’un précédent mariage d’I.________, de leur avoir infligé régulièrement des violences verbales et physiques sous la forme de claques et de coups de poing, de les avoir exposés à de la violence domestique, de les avoir exposés à des films et des jeux vidéo inadaptés à leurs âges sans limite de temps ni contrôle et d’avoir confié à E.________ la responsabilité de pourvoir aux besoins vitaux de ses demi-frères et de les protéger lors de leurs disputes malgré qu’elle n’était encore qu’une enfant (PV aud. 8 p. 2).

 

              Cette procédure fait suite à un courrier du Service de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ) du 12 juillet 2017 (P. 4) mentionnant des soupçons contre la mère et son compagnon L.________ en raison de comportements et propos anormalement sexualisés de A.O.________ et B.O.________ depuis leur petite enfance, créant le soupçon qu’ils aient accès à de la pornographie ou soient victimes (voire auteur dans le cas de A.O.________) d’attouchements sexuels. Selon le SPJ, I.________ mettait quant à elle en cause Y.________.

 

              Les faits suivants sont en outre reprochés à celui-ci :

 

-                                          au domicile familial à [...], à une date indéterminée antérieure au 20 avril 2009, avoir menacé I.________ au moyen d’un couteau (PV aud. 7 p. 1);

-                                          au même endroit, à des dates indéterminées, ne pas avoir respecté les conditions qu’I.________ avait posées lors de leurs rapports sexuels pour ne pas tomber enceinte, ce qui a conduit à la naissance de B.O.________ et à une grossesse interrompue, selon plainte pénale pour viol d’I.________ du 29 janvier 2018 (PV aud. 1 p. 4 ; PV aud. 5 ; PV aud. 8 p. 2) ;

-                                          au domicile familial ultérieur à [...], avoir contraint E.________ à subir l’acte sexuel alors qu’elle était âgée de 15 ans, selon dénonciation d’I.________ du 25 septembre 2017 (PV aud. 1 p. 3 ; PV aud. 8 p. 2).

-                                          dans les domiciles familiaux à [...] et [...] puis dans son appartement à [...], à des dates indéterminées, avoir porté atteinte à l’intégrité sexuelle de A.O.________, B.O.________ voire E.________ (PV aud. 1 pp. 7 s. ; PV aud. 8 p. 2) ;

-                                          notamment dans son logement à [...], entre décembre 2013 et décembre 2015, avoir sodomisé A.O.________ et B.O.________ (PV des opérations p. 24) ;

-                                          à [...], au domicile de sa compagne, avoir montré à A.O.________ alors âgé de 10 ans un film comprenant des scènes de sexe, mettant en danger son développement psychique (cf. PV des opérations p. 12).

 

              Il est en outre reproché à I.________ d’avoir violé son devoir d’assistance ou d’éducation pour des faits intervenus à [...] en 2014, 2017 et 2018 (PV aud. 11 pp. 2 s).

 

b) Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du 12 février 2018 (P. 42) puis par décision du 2 mars 2018 (P. 57), la Justice de paix du district de Lausanne a désigné Me Cyrielle Kern, avocate, en qualité de curatrice de représentation de A.O.________ et B.O.________.

 

              Par son entremise, A.O.________ et B.O.________, qui sont au bénéfice de l’assistance judiciaire gratuite complète dès le 12 février 2018, ont déposé plainte pénale le 15 février 2018 pour toute infraction que l’instruction permettrait d’établir, déclarant se constituer parties demanderesses au pénal et au civil (P. 46). Le 10 juillet 2019, ils ont déposé plainte pénale contre leur mère pour violation du devoir d’assistance et d’éducation, selon les mêmes modalités (P. 118),

 

c) Par avis de prochaine clôture du 27 août 2019, le Ministère public a informé les parties de son intention de classer partiellement la procédure, en particulier pour les faits suivants (ch. 2) :

 

"A [...], à [...], à [...], à [...] notamment, à des dates indéterminées, Y.________ a fait subir des actes d’ordre sexuel à ses enfants A.O.________ et B.O.________, dès leur naissance, alors que ces derniers étaient incapables de discernement ou de résistance ;."

 

              Le Ministère public a fixé aux parties un délai pour formuler leurs éventuelles réquisitions de preuve, par la suite prolongé au 17 novembre 2019.

 

              Par courrier du 15 novembre 2019, Me Cyrielle Kern a déclaré ne pas avoir de réquisition de preuves à formuler en lien avec l’ordonnance à intervenir, relevant que l’avis de prochaine clôture ne concernait pas les actes d’ordre sexuel que Y.________ aurait commis au [...].

 

d) Le 10 mars 2020, Me Cyrielle Kern a requis l’audition de W.________, qui était depuis sept à huit mois l’éducateur dédié de A.O.________. W.________ lui avait alors rapporté des propos tenus par l’adolescent en présence d’autres enfants, faisant état d’actes d’ordre sexuel commis par son père.  W.________ était en outre en possession de textes et d’enregistrements de morceaux de musique composés par A.O.________ mentionnant également de tels actes.

 

B.   Par ordonnance du 10 juin 2020, notifiée à Me Cyrielle Kern le 19 juin 2020, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre Y.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, menaces qualifiées, actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol, actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (I) et contre I.________ pour lésions corporelles simples qualifiées et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (II), a réglé le sort des pièces à conviction (III et IV), a rejeté la demande d’indemnité de Y.________ (V), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer d’indemnité à I.________ (VI), a fixé les indemnités en lien avec l’ordonnance de classement allouées à Me Cyrielle Kern, conseil juridique gratuit de A.O.________ et B.O.________ (VII) et à Me Lionel Zeiter, défenseur d’office de Y.________ (VIII), a mis les frais de procédure à la charge d’I.________ par 1/12e (IX), de Y.________ par 2/12e, y compris 2/12e de l’indemnité de Me Lionel Zeiter et de l’indemnité déjà versée à son autre défenseur d’office, Me [...] (X), a dit que le remboursement à l'Etat des indemnités comprises dans les frais de procédure ne serait exigible de Y.________ que si sa situation économique s'améliorait (XI), a laissé 3/12e des frais de procédure, y compris le solde des indemnités dues aux défenseurs d'office de Y.________ et l’indemnité du conseil juridique gratuit de A.O.________ et B.O.________, à la charge de l’Etat (XII) et a dit que le solde des frais d’enquête suivrait le sort de la cause au fond dirigée contre I.________ et Y.________ (XIII).

 

              Préliminairement, la Procureure a rejeté la réquisition de A.O.________ et B.O.________ du 10 mars 2020. Relevant qu’elle intervenait après l’échéance du délai imparti à cet effet, prolongé en dernier lieu au 17 novembre 2019, elle a considéré que les nombreuses mesures d’instruction mises en œuvre n’avaient corroboré aucun soupçon justifiant la mise en accusation de Y.________ pour actes d’ordre sexuel sur ses enfants et que de nouvelles déclarations n’étaient pas susceptibles de modifier cette appréciation. Au cours de la procédure, A.O.________ avait déclaré à plusieurs reprises à différents tiers, à différentes dates, avoir été victime d’actes d’ordre sexuel commis par son père en divers lieux sans que l’instruction ne permette la mise en accusation de celui-ci. L’audition de W.________ était dès lors manifestement inapte à elle seule à apporter la preuve de la culpabilité de Y.________.

 

              Sur le fond, la Procureure a considéré que les faits dénoncés ayant trait à des violences ou à la mise en danger du développement physique et psychique des enfants E.________, A.O.________ et B.O.________ entre mars 2006 et le 1er février 2012 étaient prescrits (ordonnance querellée pp. 3-5). Il en allait de même des menaces de Y.________ envers I.________, qui étaient antérieures au 20 avril 2009 (ordonnance querellée p. 10). Entendue le 21 novembre 2017, E.________ avait par ailleurs contesté que Y.________ l’ait contrainte à subir l’acte sexuel alors qu’elle avait 15 ans, exposant avoir en revanche déposé plainte pour actes d’ordre sexuel le 25 janvier 2017 ; par ordonnance du 17 mars 2017, le Ministère public avait toutefois refusé d’entrer en matière sur cette plainte qui était tardive, les faits dénoncés devant être qualifiés de contraventions contre l’intégrité sexuelle (ordonnance querellée pp. 8 s.). Les faits décrits dans la plainte d’I.________ du 29 juin 2018 n’étaient quant à eux pas constitutifs de viol, l’intéressée ayant accepté d’avoir des relations non protégées avec Y.________ ; un viol ne pouvait de toute manière pas être établi, celui-ci contestant la version des faits d’I.________ (ordonnance querellée pp. 9 s.).

 

              S’agissant plus particulièrement de l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des enfants incapables de discernement ou de résistance, la Procureure a considéré que le SPJ n’avait pas pu expliquer les comportements anormalement sexualisés persistants relevés chez A.O.________ et B.O.________ et que les mesures d’instruction conduites n’avaient pas non plus abouti. I.________, qui était en conflit avec Y.________, avait interrogé A.O.________ le 27 février 2018, enregistrant secrètement cette conversation, puis le 2 septembre 2018 avec l’éducateur M.________, qui filmait A.O.________ avec l’accord de celui-ci. A.O.________ avait alors déclaré avoir subi des actes d’ordre sexuel de son père et avoir entendu B.O.________ déclarer la même chose, mais il répondait à des questions fermées et suggestives et subissait une forte pression. Selon une psychologue associée à l’Institut de psychiatrie légale, ces déclarations ne pouvaient pas faire l’objet d’une expertise de crédibilité, les entretiens ne garantissant pas la parole spontanée de l’enfant. Seules étaient susceptibles d’une telle expertise les déclarations de A.O.________ et B.O.________ à la police du 15 juillet 2017, mais les enfants n’avaient alors révélé aucun fait incriminant leur père. Un inspecteur formé en synergologie avait en outre conclu que l’audition du 2 septembre 2018 n’avait pas été faite de manière adéquate, que A.O.________ s’était alors montré mal à l’aise et agressif envers ses interrogateurs et qu’il aurait très bien pu livrer des informations incorrectes pour se sortir de cette situation désagréable, aucune analyse approfondie sur le plan cognitif ne pouvant être réalisée au vu du "type de questionnement". A la demande de ses éducateurs, A.O.________ avait été entendu à nouveau par la police le 11 décembre 2018 (recte : 2017), sans apporter d’élément significatif à l’enquête si ce n’est qu’il avait regardé avec son père des films comportant des scènes à caractère sexuel, à l’exemple du film [...] déconseillé aux moins de 12 ans. Une anuscopie sous narcose conduite le 22 août 2018 sur A.O.________ et B.O.________ n’avait en outre mis aucune particularité en évidence, sans toutefois exclure la possibilité d’une pénétration atraumatique.

 

              La Procureure a encore relevé que, parmi les comportements relevés chez les deux enfants, B.O.________ avait à plusieurs reprises déclaré à divers intervenants que son frère avait "mis sa bite dans son cul". Ce comportement n’était toutefois pas établi, en particulier après que A.O.________ avait atteint la majorité pénale, et celui-ci n’avait donc pas été dénoncé au Tribunal des mineurs (ordonnance querellée p. 8). Selon le SPJ, B.O.________ avait par ailleurs déclaré le 16 juin 2017 que L.________ lui avait "touché la bite" à une reprise et qu’il répétait en boucle "L.________ sexuel" en simulant l’acte sexuel. Rien n’incriminait toutefois L.________, que ni les deux enfants, ni aucune des personnes entendues n’avaient mis en cause ; l’intéressé contestait quant à lui formellement avoir touché le sexe de B.O.________, précisant que le jeu de mot "L.________ sexuel" faisait beaucoup rire celui-ci (ordonnance querellée p. 6).

 

C.   Par acte de leur curatrice de représentation du 26 juin 2020, A.O.________ et B.O.________ ont recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation en tant qu’il s’agissait des infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et violation du devoir d’assistance ou d’éducation reprochées à Y.________ et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation reprochée à I.________, le dossier étant renvoyé au Ministère public pour qu’il procède à l’instruction dans le sens des considérants.

 

              Y.________ et le Ministère public se sont déterminés les 19 puis 20 novembre 2020, concluant au rejet du recours.

 

              I.________ ne s’est pas déterminée dans le délai imparti à cet effet.

 

              En droit :

 

1.   Interjeté en temps utile contre une ordonnance de classement rendue par le Ministère public (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

 

2.    

2.1                                                                    

2.1.1                                                           Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let. e).

 

              Cette décision doit être prise en application du principe in dubio pro duriore, qui vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). L'autorité de recours ne peut confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1 et réf. cit.).

 

2.1.2                                                           Un classement partiel n’est possible qu’en cas de pluralité de complexes de faits, qui peuvent être traités séparément, mais non s’agissant de qualifications juridiques différentes du même état de fait (ATF 144 IV 362 consid. 1.3.1, JdT 2019 IV 132 ; TF 6B_1157/2019 du 12 novembre 2019 consid. 2.2 ; TF 6B_819/2018 du 25 janvier 2019 consid. 1.3.2 ; Roth/Villard, in Jeanneret et alii [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR CPP], n. 14a ad art. 319 CPP et note infr. 30).

 

2.2                                                                   En l’espèce, il ressort des déterminations du Ministère public que celui-ci a n’a classé le pan de la procédure relatif aux violations du devoir d’assistance ou d’éducation que pour les faits antérieurs au 1er février 2012, les faits postérieurs à cette date devant encore faire l’objet d’une décision. L’enquête instruite contre Y.________ pour contrainte sexuelle et actes d’ordre sexuel avec des enfants incapables de discernement ou de résistance avait en revanche été intégralement classée dans la mesure où elle n’avait pas permis d’établir une prévention suffisante, quel que soit le lieu des actes dénoncés (p. 2).

 

3.    

3.1                                                                   Les recourants contestent le rejet de leur réquisition de preuve du 10 mars 2020 tendant à l’audition de W.________. Invoquant avoir découvert ce moyen de preuve le jour même, lors d’un entretien ayant trait à une procédure civile distincte de la présente procédure pénale, ils soutiennent que cette découverte justifiait la réouverture de la procédure préliminaire, la réquisition étant en outre intervenue trois mois avant le prononcé de l’ordonnance querellée. Ils estiment que la pertinence du moyen de preuve ne peut pas être appréciée avant son administration qui ne serait pas longue, compliquée ou coûteuse à mettre en œuvre. W.________ étant un intervenant professionnel, ses déclarations auraient en outre une force probante supérieure à celles des personnes entendues au cours de la procédure, qui ont toutes des liens familiaux avec A.O.________. L’administration de ce moyen de preuve se justifierait en outre au vu de la gravité des biens juridiquement protégés en cause.

 

              Selon le Ministère public, l’audition de W.________ n’aurait pas de sens sans une nouvelle audition de A.O.________. Celui-ci a toutefois été entendu à deux reprises puis n’a plus été réentendu, afin d’éviter des traumatismes supplémentaires, conformément à l’art. 154 al. 4 let. b CPP. Il n’avait rien révélé qui permette d’incriminer son père le 17 juillet 2017 et avait seulement rapporté que son frère lui aurait confié avoir été violé par leur père le 11 décembre 2017, ce que B.O.________ n’avait pas corroboré, incriminant A.O.________. Une nouvelle audition de celui-ci n’apporterait aucun bénéfice réel pour la recherche de la vérité, les spécialistes constatant que le fait de poser deux fois la même question à un enfant entraîne chez lui le sentiment de ne pas avoir été cru la première fois, et ainsi le risque qu’il crée une autre version des faits pour plaire aux adultes (cf. p. 2 et réf. cit.). Dans ces conditions, l’audition de W.________ n’était pas suffisante pour justifier la mise en accusation de Y.________. Par ailleurs, A.O.________ et B.O.________ n’avaient plus revu leur père depuis le 6 octobre 2017, l’intéressé ayant en outre été expulsé du territoire suisse, mais ils continuaient de voir leur mère qui n’avait jamais cessé d’aborder avec eux le sujet des actes d’ordre sexuel qu’ils auraient subis, les soumettant à des interrogatoires, en particulier le 2 septembre 2018 en présence de l’éducateur M.________, dont le résultat était cependant inexploitable. Les déclarations faites à W.________ n’étaient ainsi pas nouvelles, A.O.________ ayant déjà fait de telles déclarations à d’autres éducateurs ou à sa mère par le passé.

 

              Y.________ fait quant à lui valoir que seul A.O.________ a mentionné des actes d’ordre sexuel de sa part, sans toutefois confirmer ces déclarations aux autorités pénales. Ses déclarations étaient ainsi contradictoires. La profession de W.________ importait en outre peu, A.O.________ ayant par le passé déjà mentionné des actes d’ordre sexuel en présence de l’éducateur M.________, sans que ces déclarations soient probantes. L’audition requise ne se justifiait donc pas, au vu des très nombreuses mesures d’instruction déjà mises en œuvre.

 

3.2                                                                    

3.2.1                                                           A la teneur de l’art. 323 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne la reprise d’une procédure préliminaire close par une ordonnance de classement entrée en force s’il a connaissance de nouveaux moyens de preuve ou de faits nouveaux qui relèvent une responsabilité pénale du prévenu (a) et ne ressortent pas du dossier antérieur (b). Ces deux conditions sont cumulatives (TF 6B_1015/2013 du 8 avril 2014 consid. 5.1 ; ATF 141 IV 194 consid. 2.3 ; Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2e éd., Bâle 2016, nn. 3 à 12b ad art. 323 CPP).

 

3.2.2                                                           Le Ministère public peut écarter une réquisition de preuves si celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit (art. 318 al. 2 CPP). Ces motifs correspondent à ceux pour lesquels le Ministère public peut, de manière générale, renoncer à administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP). Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l’administration de certaines preuves notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée ne peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole le droit d’être entendu que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entaché d’arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_593/2016 du 27 avril 2017 consid. 5 ; TF 6B_598/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1 ; Bénédict, in : CR CPP, n. 23 ad art. 139 CPP). L’art. 318 al. 3 CPP prévoit expressément que la décision négative du Ministère public sur une requête en complément de preuves n’est en elle-même pas sujette à recours. En revanche, les éléments soulevés en relation avec le rejet des réquisitions de preuves peuvent être appréciés au regard de l’examen du bien-fondé ou non du classement (CREP 21 juin 2016/418 consid. 3.2 et réf. cit.).

 

3.3                                                                   En l’espèce, le fait que la réquisition du 10 mars 2020 soit postérieure à l’échéance du délai au 15 novembre 2019 imparti par avis de prochaine clôture du 27 août 2019 ne fait pas échec à l’audition de W.________. En effet, les informations détenues par W.________ ont été découvertes après l’échéance de ce délai sans que les recourants ou le Ministère public en aient précédemment connaissance. Les conditions de l’art. 323 CPP sont ainsi remplies et la question d’une réouverture de la procédure se poserait si l’ordonnance de classement querellée était entrée en force. Tel n’est pas le cas en l’espèce et il n’y pas lieu de se montrer plus restrictif à cet égard.

 

              Il n’est par ailleurs pas contestable que l’audition de l’éducateur W.________ et la production des textes et enregistrements détenus par celui-ci sont des preuves simples à administrer qui ne sont pas susceptibles de prolonger ou compliquer considérablement la procédure. Il n’est pas davantage contestable que le bien juridiquement protégé en l’espèce, soit l’intégrité sexuelle d’enfants, est important et pèse lourd dans la pondération des bénéfices et inconvénients d’une poursuite de l’instruction. Enfin, les déclarations d’un éducateur, non impliqué dans le conflit familial, jouissent d’une force probante a priori supérieure à celle des membres de la famille, qui sont les seuls à avoir été soumis à une audition formelle à ce jour. Le fait que ce soit à la demande de ses éducateurs que A.O.________ a été entendu une deuxième fois n’y change rien. Il est du reste fait état pour la première fois de textes et d’enregistrements directs de A.O.________ (chants) dans la présente procédure. Ceux-ci sont éventuellement susceptibles de faire l’objet d’une expertise de crédibilité, que le Ministère public avait renoncé à mettre en œuvre le 9 novembre 2018 au vu du très maigre contenu des déclarations faites par A.O.________ et B.O.________ à la police (cf. PV des opérations p. 24), ce qu’un expert en pédopsychiatrie serait à même de confirmer ou d’infirmer.

 

              Au vu de ces éléments, le principe in dubio pro duriore interdisait le classement de la procédure relative aux actes d’ordre sexuels reprochés à Y.________ sans avoir préalablement fait droit à la réquisition des recourants du 10 mars 2020. C’est uniquement dans un deuxième temps qu’il conviendra, le cas échéant, de déterminer si le résultat de l’instruction justifie que A.O.________ soit entendu une troisième fois en exception au principe de l’art. 154 al. 4 let. b CPP, voire qu’une expertise de crédibilité soit mise en œuvre sur la base d’éléments lui conférant une force probante suffisante. Cette question est toutefois prématurée à ce stade.

 

              Cela étant, le grief des recourants est fondé.

 

4.   Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et l’ordonnance querellée réformée dans le sens des considérants qui précèdent.

 

              Les frais de la procédure de recours sont constitués de l’émolument d'arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à la défense d’office et à l’assistance gratuite (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP). L’indemnité de Me Kern sera ainsi arrêtée, au vu du recours, à 900 fr. (cinq heures d’activité au tarif horaire de 180 fr.), débours forfaitaires par 18 fr. (art. 26b TFIP cum art. 3bis RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3]) et TVA (7,7%) par 70 fr. 70 en sus, soit 988 fr. 70 au total, arrondis à 989 francs. L’indemnité de Me Lionel Zeiter sera quant à elle arrêtée, au vu des déterminations, à 720 fr. (quatre heures d’activité au tarif horaire de 180 fr.), débours forfaitaires par 14 fr. 40 et TVA par 56 fr. 55 en sus, soit 790 fr. 95, arrondis à 791 francs. Le Ministère public et Y.________ ayant conclu au rejet du recours, Y.________ supportera la moitié de l’émolument et des indemnités précitées, le solde des frais étant laissé à la charge de l’Etat (art. 428 al. 1 et 4 CPP).

 

              Le remboursement à l’Etat des indemnités allouées au conseil d’office des recourants et au défenseur d’office de Y.________ ne sera exigible de celui-ci que pour autant que sa situation financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).

 

              Il n’y a pas lieu d’allouer d’indemnité à I.________, qui n’a pas participé à la procédure de recours.

 

 

Par ces motifs,

la Chambre des recours pénale

prononce :

 

              I.              Le recours est admis.

              II.              L’ordonnance de classement partiel du 10 juin 2020 est annulée en tant qu’elle porte sur les chefs de prévention d’actes d’ordre sexuel, de contrainte sexuelle ainsi que de violation du devoir d’assistance ou d’éducation à l’encontre de Y.________, respectivement de violation du devoir d’assistance ou d’éducation à la charge d’I.________.

                            L’ordonnance est confirmée pour le surplus.

              III.              Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour complément d’instruction et nouvelle décision de clôture d’enquête pour les chefs de prévention visés au chiffre II ci-dessus.

              IV.              L’indemnité allouée à Me Cyrielle Kern pour la procédure de recours est fixée à 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs).

              V.              L’indemnité allouée à Me Lionel Zeiter pour la procédure de recours est fixée à 791 fr. (sept cent nonante et un francs).

              VI.              Les frais d’arrêt, fixés à 1'430 fr. (mille quatre cent trente francs), sont mis à hauteur de 715 fr. (sept cent quinze francs) à la charge de Y.________, qui supportera en outre la moitié de l’indemnité allouée à son défenseur d’office selon chiffre V ci-dessus, par 395 fr. 50 (trois cent nonante-cinq francs et cinquante centimes) et la moitié de l’indemnité allouée à Me Cyrielle Kern selon chiffre IV ci-dessus, par 494 fr. 50 (quatre cent nonante-quatre francs et cinquante centimes), sous réserve du remboursement prévu sous chiffre VII ci-dessous, le solde des frais et des indemnités étant laissé à la charge de l’Etat.

              VII.              Le remboursement à l’Etat de la moitié des indemnités allouées au chiffre IV et V ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation financière de Y.________ le permette.

              VIII.              L’arrêt est exécutoire.

 

Le président :               Le greffier :

 

 

 

 

              Du

 

              Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-              Me Cyrielle Kern, avocate (pour A.O.________ et B.O.________),

-              Me Lionel Zeiter, avocat (pour Y.________),

-              Ministère public central,

 

              et communiqué à :

‑              Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,

 

              par l’envoi de photocopies.

 

              Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

 

              En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).

 

              Le greffier :