TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 12 janvier 2018

Composition

M. Alex Dépraz, président; Mme Pascale Fassbind-de Weck, assesseur, et M. Philippe Grandgirard, assseseur; M. Matthieu Sartoretti, greffier.

 

Recourants

1.

A.________ à ********

 

2.

B.________ à ********,

 

 

3.

C.________ à ********,

tous représentés par Me Jean-Claude Perroud, avocat, à Lausanne,

 

  

Autorité intimée

 

Municipalité d'Agiez, représentée par Me Jean-Michel Henny, avocat, à Lausanne,

  

Constructrice

 

D.________ à ******** représentée par Me Yves Nicole, avocat, à Yverdon-Les-Bains,

  

 

Objet

Permis de construire

 

Recours A.________ et consorts c/ décision de la Municipalité d'Agiez du 17 juin 2016 levant leur opposition et autorisant la construction de 3 bâtiments, 32 places de parc pour les voitures sur la parcelle 431 d'Agiez, propriété d'D.________

Vu les faits suivants:

A.                     D.________ (ci-après: la constructrice) est propriétaire, sur le territoire de la Commune d'Agiez, des parcelles contiguës nos 147 et 431 sises à la ********, d'une surface de 1'153 m2, respectivement 3’431 m2. Les parcelles n° 147 et n° 431 se trouvent dans la zone à bâtir, plus particulièrement dans la zone du plan partiel d’affectation "Le Village" (ci-après: PPA "Le Village"), au sens du chapitre III du règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions approuvé par le Conseil d’Etat le 9 février 1994 s’agissant de ses dernières modifications (ci-après: RPGA). La parcelle n° 431 est en outre située à la limite de la zone agricole.

La parcelle n° 431 est actuellement libre de toute construction. Quant à la parcelle no  147, elle supporte une maison d'habitation avec garage, qui a reçu la note *3* (objet d'intérêt local) dans le cadre du recensement architectural du canton de Vaud, ainsi qu'une dépendance à laquelle la note *6* a été attribuée (objet sans intérêt). A l'exception de la limite Est qui borde la rue ********, cette parcelle est cernée par la parcelle no 431 qui dispose également de deux accès à la rue des Fontaines, situées au nord et au sud de la parcelle no 147.

B.                     Le village d'Agiez figure à l'inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger (ISOS). S'agissant de son intégration dans le cadre régional, l'ISOS relève en particulier qu'il possède de "hautes qualités spatiales en raison de la structure particulière du périmètre principal se déployant en village-rue étiré, dans lequel une très longue séquence de front de rue unique dialogue avec deux quartiers, au sein desquels se dédoublent ou se multiplient les fronts bâtis".

 Concernant le site d'Agiez lui-même, il est divisé en quatre entités nettement différenciées. La parcelle no 147 est intégralement incluse dans le périmètre no 1, tandis que la parcelle no 431 destinée à accueillir le projet litigieux l'est pour partie seulement. Ce périmètre, qui bénéficie d'un objectif de sauvegarde "A" ("Sauvegarde de la substance et de la structure de l'ensemble/périmètre"), est décrit comme suit: "L'agglomération principale (1) présente une structure en village-rue d'environ cinq cents mètres de longueur, composée d'un intéressant alignement de fermes avec ruraux. […] En amont de l'espace-rue principal [correspondant à la rue des Fontaines] s'ordonne une rangée de fermes orientée en direction de la route cantonale. L'autre côté est bordé d'un long mur, parfois doublé de haies, qui détermine la limite entre le bâti et les prairies de l'espace intérieur (I), et qui définit la chaussée de façon très précise. Ces fermes concentrées, dont la majorité datent de la première moitié du 19e siècle, en position barlongue, soulignent par leur gouttereau sur rue la linéarité de la rue. Leur volumétrie homogène et leur régularité concourent à donner une image de forte densité. Seule une habitation Heimatstil (1.0.5) [soit la maison d'habitation sise sur la parcelle no 147] située en léger retrait de la rue se démarque par son large pignon en berceau. A ses côtés, se situe la laiterie (1.0.6), bâtiment certes modeste, mais toujours en service."

C.                     En 2014, la constructrice a mis à l'enquête publique un premier projet sur sa parcelle n° 341 prévoyant la construction de 3 bâtiments d'habitation destinés à accueillir 13 logements et 36 places de stationnement. Le projet prévoyait l'implantation de deux bâtiments perpendiculairement à l'axe de la rue des Fontaines et d'un bâtiment parallèlement à celle-ci, les trois bâtiments encerclant au nord, à l'est et au sud le bâtiment sis sur la parcelle n° 147.

Lors de sa mise à l'enquête, ce premier projet a suscité six oppositions, dont celles A.________ et B.________, copropriétaires de la parcelle n°145 d'une part, et C.________, propriétaire de la parcelle n° 151, d'autre part.

Par décision du 26 août 2014, la Municipalité d'Agiez (ci-après: la municipalité) a refusé l'autorisation de construite sollicitée au motif que le projet de construction ne s'intégrait pas dans l'environnement bâti.

Le 8 septembre 2014, la constructrice a recouru contre cette décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) en concluant à la délivrance de l'autorisation de construire sollicitée.

Dans le cadre de l'instruction de ce recours, la CDAP a procédé le 2 mars 2015 à une inspection locale dont le procès-verbal retient ce qui suit:

" La juge instructrice demande à la municipalité en quoi l'implantation du projet lui déplaît. Me Henny explique que, pour l'intimée, les bâtiments projetés sont disposés de manière artificielle aux limites de la parcelle, dans le but de dégager au maximum le bâtiment existant sur la parcelle 431. Ils sont collés aux talus et aux fonds voisins et ne s'intègrent pas dans l'environnement bâti. Les trois constructions projetées sont disposées de façon à former une sorte de muraille, qui isolerait la maison existante du reste du village. Elles ne s'insèrent au surplus pas dans le village qui est constitué d'une suite de maisons s'étirant le long de la route.

La recourante s'oppose à cette vision des choses. M. Graber [architecte de la recourante] expose qu'il avait le souci de protéger le bâtiment existant, qui porte la note 3 au recensement cantonal. En outre, l'existence d'un espace vert et d'un large chemin entre la maison précitée et les nouveaux bâtiments contribueront au confort des futurs habitants de ces nouveaux immeubles. Par ailleurs d'autres projets semblables au projet litigieux ont été autorisés ailleurs dans le village. La recourante produit l'image 3D d'un bâtiment, qui ne sera finalement pas réalisé pour des raisons financières, mais qui a obtenu un permis de construire (en zone de village B). La recourante tient à souligner que son projet ne comporte aucune dérogation. Elle confirme son accord de diminuer la profondeur des balcons, au vu de la jurisprudence. Elle serait également prête, cas échéant, à reculer l'ouverture des frontons de lucarne [...]."

Par arrêt du 22 décembre 2015 (arrêt AC.2014.0300), la CDAP a confirmé la décision entreprise et rejeté le recours de la constructrice.

D.                     Le 21 mars 2016, D.________ a sollicité une nouvelle autorisation de construire pour trois bâtiments destinés à accueillir quatorze logements (soit deux bâtiments de cinq logements et un bâtiment de quatre logement) et 32 places de parc pour les voitures. Par rapport au premier projet, l'implantation des deux bâtiments situés au sud (bâtiment "A") et au nord (bâtiment "C") de la parcelle n° 431 a été modifiée en ce sens que ceux-ci seraient désormais implantés parallèlement à la rue des Fontaines, le bâtiment "B" (soit celui situé au centre) aurait lui toujours la même orientation dans l'axe de cette voie. Les trois bâtiments projetés seraient donc implantés parallèlement à la rue et, selon les plans produits, à 3 mètres de la zone agricole.

Pour le surplus, les dimensions des trois bâtiments projetés seraient identiques soit, selon les plans initiaux, 22,55 m de longueur et 11 m de largeur. Les bâtiments "A" et "C" comporteraient 4 étages et le bâtiment "B" 3 étages. Selon le formulaire de demande de permis de construire, la surface brute utile des planchers serait de 551 m2 pour les bâtiments "A" et "C" et de 434 m2 pour le bâtiment "B". Quant au volume, il serait respectivement de 2'937 m3 pour les bâtiments "A" et "C" et de 2'203 m3 pour le bâtiment "B".

La mise à l'enquête publique a eu lieu du 5 avril 2016 au 5 mai 2016. Elle a suscité l'opposition de plusieurs voisins, dont celles de A.________ et B.________, d'une part, et C.________, d'autre part. Dans leurs oppositions respectives, les précités faisaient, entre autres arguments, valoir que ce second projet ne s'intégrait pas plus que le précédent dans l'environnement bâti existant, notamment compte tenu de ses dimensions.

Le 9 juin 2016, la CAMAC a rendu une synthèse positive concernant le projet litigieux (synthèse no ********), assortie de conditions impératives.

Par décision datée du 14 juin 2016, la municipalité a délivré le permis de construire sollicité et précisé que les conditions imposées par la synthèse CAMAC à laquelle il était renvoyé, faisaient partie intégrante dudit permis. Par deux décisions distinctes du 17 juin 2016, la municipalité a en outre informé les opposants qu'elle levait leurs oppositions respectives au motif qu'elle avait "reçu la synthèse CAMAC en date du 14 juin et […] que le dossier [était] conforme".

E.                     Par acte du 18 août 2016, A.________, B.________  et C.________ (ci-après: les recourants) ont recouru contre les décisions rendues le 17 juin 2016 levant leurs oppositions en concluant à leur annulation.

Dans son mémoire de réponse du 14 novembre 2016, la municipalité (ci-après: l'autorité intimée) a conclu au rejet du recours et à la confirmation des décisions entreprises.

La constructrice s'est déterminée le 14 novembre 2016 et a également conclu au rejet du recours et à la confirmation des décisions attaquées.

Les recourants ont déposé une réplique le 30 janvier 2017 et ont maintenu leurs conclusions.

La constructrice a déposé une duplique le 4 avril 2017 et a produit à l'appui de celle-ci de nouveaux plans modifiant notamment l'implantation des bâtiments.

Dans sa duplique du 18 mai 2017, l'autorité intimée a considéré que les modifications du projet ne nécessitaient pas d'enquête publique complémentaire dès lors qu'ils limitaient l'impact de celui-ci sur le voisinage. Elle a pour le surplus indiqué que le projet modifié était conforme à la règlementation en vigueur.

Dans une écriture du 20 juin 2017, les recourants se sont déterminés sur ces nouveaux éléments.

F.                     La cour a statué par voie de circulation. Les arguments des parties seront repris ci-dessous dans la mesure utile.

Considérant en droit:

1.                      Déposé dans le délai de 30 jours fixé par l'art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), le recours est intervenu en temps utile. Il respecte au surplus les conditions formelles énoncées à l'art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD. Les recourants, qui sont propriétaires de parcelles situées à proximité immédiate de la parcelle sur laquelle est prévu le projet litigieux, ont manifestement qualité pour recourir (art. 75 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD) si bien qu'il convient d'entrer en matière.

2.                      Les recourants reprochent à l'autorité intimée d'avoir insuffisamment motivé sa décision.

a) Les parties ont le droit d'être entendues (art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]; art. 17 al. 2 de la Constitution du canton de Vaud du 14 avril 2003 [Cst.-VD; RSV 101.01]; art. 33 ss LPA-VD). Cela implique notamment pour le juge et l'autorité, l'obligation de motiver leurs décisions (cf. art. 42 let. c LPA-VD; ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 439 consid. 3.3; 130 II 530 consid. 4.3 et les arrêts cités). Cette obligation remplit diverses fonctions. Elle conduit l'autorité à exercer un meilleur contrôle et à éviter de rendre des décisions erronées. La sécurité du droit en est accrue car le raisonnement des autorités devient plus intelligible et prévisible, non seulement dans le cas d'espèce, mais également pour l'avenir. L'obligation de motivation vise également à permettre à l’intéressé de comprendre la décision et voir si et comment les arguments qu’il a formulés ont été retenus, respectivement pourquoi ils ont été considérés comme n’étant pas déterminants; il pourra ainsi, en principe, mieux accepter la décision rendue, voire mieux apprécier les chances de succès d’un éventuel recours. De la sorte, il sera aussi plus enclin à renoncer, le cas échéant, à interjeter un recours. Ainsi, peuvent être évitées des procédures de recours longues et coûteuses pour toutes les parties. En cas de recours, l’intéressé pourra (et devra) aussi formuler de manière plus précise ses griefs et la procédure sera menée à terme plus rapidement, puisque les échanges d'écritures seront circonscrits et certainement moins nombreux. De plus, l’instruction par les autorités aura généralement été plus complète et, in fine, le contrôle de la décision par l’instance de recours sera également facilité (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.3; 112 Ia 107 consid. 2b; Lorenz Kneubühler, Die Begründungspflicht, Berne 1998, p. 94 ss; Michele Albertini, Der verfassungsmässige Anspruch auf rechtliches Gehör im Verwaltungsverfahren des modernen Staates, Berne 2000, p. 400 s.; Hans-Jakob Mosimann, Entscheidbegründung, Zurich 2013, n. 33 ss).

La violation du droit d'être entendu commise en première instance peut être guérie si le justiciable a la faculté de se déterminer dans la procédure de recours, pour autant que l'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait et en droit, respectivement du même pouvoir d’examen que l’autorité intimée (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1; 133 I 201 consid. 2.2; 126 I 68 consid. 2; cf. art. 98 LPA-VD; Albertini, op. cit., p. 466; Hansjörg Seiler, Abschied von der formellen Natur des rechtlichen Gehörs, SJZ 100 [2004] p. 382 s.; Gerold Steinmann, in : Die schweizerische Bundesverfassung, 3e éd. 2014, n. 60 et 61 ad art. 29 Cst.). De manière générale, la jurisprudence retient que la guérison est exclue lorsqu’il s'agit d’une violation particulièrement grave des droits de la partie et qu’elle doit en tout état de cause demeurer l’exception (ATF 126 I 68  consid. 2; 124 V 180 consid. 4a et les arrêts cités; cf. également, parmi d’autres, arrêts AC.2016.0450 précité consid. 2g/aa; GE.2012.0126 du 20 décembre 2012; GE.2004.0184 du 25 avril 2005).

La décision de délivrer l'autorisation de construire et la décision de lever les oppositions doivent en principe intervenir simultanément (art. 114 à 116 LATC; arrêt AC.2016.0035 précité consid. 2; ATF 1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2; 1C_445/2014 précité consid. 2.3). L'art. 116 LATC n'est toutefois pas violé lorsque les recourants, même s'ils se sont vus communiquer les décisions levant leurs oppositions sans le permis de construire, ont été avisés de l'existence de ce dernier et ont pu ou auraient pu en prendre connaissance et se déterminer à ce propos, et que le principe de la coordination matérielle a été respecté (cf. art. 25a al. 2 let. d de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire [LAT; RS 700]; arrêts AC.2014.403 du 14 décembre 2016 consid. 2c; AC.2015.0307 du 22 novembre 2016 consid. 2b; AC.2015.0328 du 4 octobre 2016 consid. 2b; AC.2015.0082 du 29 septembre 2015 consid. 2b; ATF 1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2).

b) En l'espèce, force est de constater que les décisions attaquées ne répondent à aucune des critiques soulevées par les recourants puisque, pour toute motivation, elles ont indiqué ce qui suit: "la Municipalité a reçu la synthèse CAMAC en date du 14 juin et étant donné que le dossier est conforme, nous avons pris la décision de lever votre opposition." Cette phrase ne remplit à l'évidence pas les exigences minimales de motivation telles que rappelées ci-dessus (cf. consid. 2a).

Cela étant, dans le cadre de la présente procédure, la municipalité s'est déterminée dans sa réponse du 14 novembre 2016 sur les arguments du recourant, en particulier sur ceux relatifs au défaut d'intégration du projet. Même si l'autorité intimée bénéficie en la matière d'un large pouvoir d'appréciation, on doit considérer que cette motivation est suffisante pour permettre aux recourants de se déterminer et au tribunal de céans de contrôler que la municipalité a correctement exercé son pouvoir d'appréciation sans que la cause soit lui renvoyée pour nouvelle décision.

On relèvera également que la municipalité a délivré le permis de construire le 14 juin 2016 puis a séparément notifié aux recourants le 17 juin 2016 une décision levant leurs oppositions. Les recourants ont toutefois eu accès à la décision accordant le permis de construire dans le cadre de la présente procédure si bien qu'ils ont pu se déterminer à ce propos.

La violation du droit d'être entendu doit donc être considérée comme étant réparée.

3.                      Les recourants ont requis une inspection locale.

Le droit d’être entendu tel que garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 101) comprend le droit pour l’intéressé de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès au dossier, de participer à l’administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 505; 124 I 49 consid. 3a p. 51 et les réf. cit.). En particulier, le droit de faire administrer les preuves suppose notamment que le fait à prouver soit pertinent et que le moyen de preuve proposé soit apte et nécessaire à prouver ce fait. Le droit d'être entendu découlant de l'article 29 al. 2 Cst. ne comprend toutefois pas le droit d'être entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition de témoins (ATF 130 II 425 consid. 2.1). L’autorité peut donc mettre un terme à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves proposées, elle a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier sa décision (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les réf. citées).

En l'espèce, on relèvera que la cour de céans, dans une composition partiellement identique à celle appelée à juger la présente cause, a déjà procédé le 2 mars 2015 à une inspection locale dans le cadre de la procédure de recours concernant le précédent projet de la constructrice. On peut à cet égard se référer au procès-verbal dont des extraits sont reproduits sous let. E dans le texte de l'arrêt AC.2014.0300 du 22 décembre 2015, lesquels permettent notamment d'apprécier l'intégration du projet litigieux dans l'environnement bâti. Pour le surplus, les griefs des recourants portent sur la conformité du projet litigieux à la réglementation communale en matière de distance, mouvements de terre, abattage d'arbres et hauteurs, ce qui peut être examiné sur la base des pièces figurant au dossier, notamment des plans des futures constructions.

                   La requête d'inspection locale est dès lors rejetée.

4.                      La constructrice a produit en cours de procédure des modifications de ses plans déposés à l'appui de sa demande de permis de construire. Dans son écriture du 18 mai 2017, la municipalité a constaté que "ces plans correspondent à un projet conforme aux règles en vigueur et ne nécessitent pas une enquête complémentaire puisqu'il s'agit d'un projet limitant l'impact des bâtiments sur le voisinage par rapport aux plans qui ont été soumis à l'enquête publique".

Il est nécessaire de déterminer s'il convient de tenir compte des modifications apportées au projet et si celles-ci auraient dû faire l'objet d'une enquête complémentaire comme le soutiennent les recourants.

a) En procédure administrative, l'objet du litige est circonscrit par la décision attaquée, à quoi s'ajoutent les questions qui auraient été soulevées par les parties mais que l'autorité aurait omis de trancher dans sa décision. Cela s'explique par le fait que l'autorité de recours ne peut contrôler que ce qui a été préalablement décidé ou qui aurait dû l'être (cf. art. 79 LPA-VD).

Lorsqu'une modification est apportée ultérieurement à un projet déjà mis à l'enquête publique, il convient d'examiner si une nouvelle enquête se justifie. Les principes de la proportionnalité, respectivement de l'économie de la procédure, impliquent dans ce cadre de renoncer à toute enquête pour les modifications de "minime importance" (cf. art. 111 et 117 de la loi cantonale du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions [LATC; RSV 700.11]); les modifications plus importantes, mais qui ne modifient pas sensiblement le projet, peuvent être soumises à une enquête complémentaire au sens de l’art. 72b du règlement d'application de la LATC, du 19 septembre 1986 (RLATC; RSV 700.11.1); en cas de modification très importante ou sensible du projet enfin, il faut considérer que le constructeur présente un nouveau projet, soumis à une nouvelle enquête publique (principale) en application de l’art. l'art. 109 al. 1 LATC (cf. en dernier lieu CDAP AC.2016.0015 du 23 août 2016 consid. 3a et AC.2015.0155, AC.2015.0364 du 10 juin 2016 consid. 2).

S'agissant spécifiquement de l'enquête complémentaire, l'art. 72b RLATC prévoit qu'une telle enquête doit intervenir jusqu'à l'octroi du permis d'habiter ou d'utiliser mais au plus tard dans les quatre ans suivant l'enquête principale (al. 1). Elle ne peut porter que sur des éléments de peu d'importance, qui ne modifient pas sensiblement le projet ou la construction en cours (al. 2). La procédure est la même que pour une enquête principale, les éléments nouveaux ou modifiés devront être clairement mis en évidence dans les documents produits (al. 3).

Selon la jurisprudence, il n'y a pas lieu de soumettre à une enquête publique complémentaire les modifications apportées à un projet après l'enquête publique, dès lors que celles-ci tendent à supprimer ou corriger divers éléments critiqués par les opposants, d'autant plus que le permis de construire érige en conditions le respect de ces modifications (arrêts AC.2016.0283 du 9 mars 2017 consid. 3a; AC.2016.0112 du 22 décembre 2016 consid. 8a; AC.2014.0163 du 9 octobre 2015 consid. 4a et les arrêts cités). En outre, l'art. 83 LPA-VD permet à l'autorité intimée de rendre une nouvelle décision partiellement ou totalement à l'avantage du recourant en cours de procédure.

b)  En l'espèce, l'autorité intimée a indiqué le 18 mai 2017 qu'elle estimait que les plans modifiés correspondaient à un projet conforme aux règles en vigueur et que les modifications ne nécessitaient pas d'enquête publique complémentaire puisqu'elles limitaient l'impact des bâtiments sur le voisinage. Même si, contrairement aux exigences réglementaires (art. 72b al. 3 RLATC), les éléments nouveaux et modifiés n'ont pas été mis en évidence par rapport aux plans initiaux, force est de constater après examen que les modifications apportées au projet – soit une implantation légèrement différente des bâtiments et une modification des balcons – sont destinées à répondre aux critiques formulées par les recourants et sont de nature à limiter l'impact du projet sur les parcelles voisines. Elles ne nécessitent pas d'enquête complémentaire compte tenu de la jurisprudence précitée. Il résulte de ce qui précède que l'on peut en l'espèce se fonder sur le projet tel que modifié en cours de procédure devant la cour de céans pour examiner les divers griefs formulés par les recourants.

5.                      Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants font valoir que le projet litigieux, qui prévoit la construction de trois bâtiments comprenant quatorze appartements, aurait dû être refusé par l'autorité intimée compte tenu du surdimensionnement de sa zone à bâtir. La bande de terrain sur laquelle sont prévues les constructions litigieuses jouxtant la zone agricole, un déclassement de cette partie de la parcelle ne serait pas exclu voire apparaîtrait opportun.

a) Selon l'art. 15 LAT, dans sa version révisée le 15 juin 2012, les zones à bâtir sont définies de telle manière qu'elles répondent aux besoins prévisibles pour les quinze années suivantes (al. 1); les zones à bâtir surdimensionnées doivent être réduites (al. 2). L'art. 8a LAT prévoit que, dans le domaine de l'urbanisation, le plan directeurdéfinit notamment la manière d'assurer la conformité des zones à bâtir aux conditions de l'art. 15 (al. 1 let. d). Les dispositions transitoires du nouveau droit sont prévues par l'art. 38a LAT, qui impose aux cantons d'adapter leurs plans directeurs à l'art. 8a al. 1 LAT dans les cinq ans - à savoir jusqu'au 1er mai 2019 - (al. 1) et prévoit que la surface totale des zones à bâtir légalisées ne doit pas augmenter dans le canton concerné jusqu’à l’approbation du plan directeur adapté en conformité avec l’art. 8a LAT (al. 2; voir aussi les art. 5a al. 4 et 52a de l'ordonnance du Conseil fédéral du 2 avril 2014 entrée en vigueur le 1er mai suivant).

Selon la jurisprudence du tribunal de céans, lorsqu'un permis de construire est contesté par un recours qui invoque le surdimensionnement de la zone à bâtir pour remettre en cause la validité du plan d'affectation, il n'y a pas lieu de présumer des choix à venir du planificateur communal quant à l'identification des surfaces qui devront être déclassées cas échéant. L'entrée en vigueur des nouvelles dispositions de la LAT (notamment l'art. 15 al. 2 LAT qui exige que les zones à bâtir surdimensionnées soient réduites) ne remet donc a priori pas en cause le droit des propriétaires d'obtenir un permis de construire pour un projet conforme à un plan en vigueur (AC.2016.0071 du 2 mai 2017, consid. 7e; CDAP AC.2016.0423 du 22 août 2017, consid. 5; AC.2016.0162 du 1er mai 2017, consid. 4b; AC.2016.0301 du 21 avril 2017, consid. 2; AC.2016.0232 du 14 mars 2017, consid. 2; AC.2016.0027 du 10 mars 2017, consid. 15; AC.2014.0031 du 31 août 2016, consid. 4; AC.2014.0354 du 21 juin 2016, consid. 5; AC.2016.0035 du 16 juin 2016, consid. 6; AC.2014.0389 du 15 décembre 2015, consid. 1).

Dans un arrêt récent (TF 1C_326/2016 du 7 décembre 2017, consid. 5, publication ATF prévue), le Tribunal fédéral a en outre précisé que, même si la réduction de zones surdimensionnées relève d'un intérêt public important, la réalisation de cet objectif ne saurait constituer le seul critère pertinent pour déterminer la nécessité d'entrer en matière à titre exceptionnel sur un contrôle incident d'un plan d'affectation dans le cadre d'une procédure d'autorisation de construire (art. 21 al. 2 LAT). Pour que l'entrée en vigueur de la novelle du 15 juin 2012 constitue une modification des circonstances qui, sur le plan législatif, puisse être qualifiée de sensible au sens de l'art. 21 al. 2 LAT, il faut que s'y ajoutent d'autres circonstances. Parmi celles-ci se trouvent notamment la localisation de la parcelle par rapport à la zone à bâtir existante, le niveau d'équipement de la parcelle et la date d'entrée en vigueur du plan d'affectation. Savoir ensuite si une adaptation du plan s'avère nécessaire relève d'une pesée complète des intérêts qui s'opère dans le cadre d'une deuxième étape (TF 1C_365/2016 du 7 décembre 2017 précité, consid. 5.2.; ATF 130 II 25, consid. 3.1).

d) Les recourants requièrent l'interpellation du Service du développement territorial (SDT) afin que celui-ci se prononce sur la conformité du projet litigieux avec la planification.

Selon l'art. 77 al. 1 LATC, le département peut s'opposer à la délivrance du permis de construire par la municipalité lorsqu'un plan cantonal d'affectation ou une zone réservée sont envisagés. L'art. 134 LATC, qui figure dans le titre huitième consacré aux dispositions transitoires et finales, confère également cette possibilité au département dans les zones à bâtir "s'il s'agit d'une zone manifestement trop étendue, ne répondant pas aux critères des art. 48 et 51 [LATC]". Il ressort du site internet de l'Etat de Vaud (https://www.vd.ch/themes/territoire/amenagement/thematiques-actuelles/zones-a-batir-dhabitation-et-mixtes/surveillance-des-demandes-de-permis-de-construire/) qu'en janvier 2016, le Conseil d’Etat a chargé le SDT de surveiller les demandes de permis de construire dans des zones constructibles excédentaires et mal situées. Le SDT analyse tous les permis de construire publiés dans la Feuille des avis officiels selon quatre critères, soit les questions de savoir si la demande de permis de construire est faite dans une commune disposant de réserves en zones à bâtir d’habitation et mixtes surdimensionnées, si le projet de nouvelle construction est destiné à l’habitation, s'il est   situé hors des périmètres de centre définis par le Plan directeur cantonal, et s'il est situé hors du territoire urbanisé. Les projets réunissant ces quatre critères font l'objet d'une analyse qualitative. Si la demande est jugée problématique et que la délivrance du permis de construire par la commune concernée péjorerait la procédure de redimensionnement des zones à bâtir en cours ou à venir, le SDT s’y oppose de manière formelle.

En l'espèce, le SDT ne s'est pas formellement opposé à la délivrance du permis de construire lors de la mise à l'enquête du projet litigieux qui a eu lieu du 5 avril au 5 mai 2016. Contrairement à ce que soutiennent les recourants, peu importe que les recourants n'aient pas soulevé l'argument du surdimensionnement des zones à bâtir dans leur opposition puisque le SDT exerce sa surveillance administrative d'office.

Dès lors qu'il s'agit d'un projet de construction sis dans la zone à bâtir, pour lequel l'approbation de l'autorité cantonale n'est au surplus pas requise, il n'y a pas lieu de donner suite à la réquisition des recourants d'interpeller le SDT.

e) La Commune d'Agiez fait partie des villages et quartiers hors centre devant réviser leur plan général d'affectation (PGA) en raison du surdimensionnement des zones à bâtir selon la liste publiée par le Service du développement territorial (SDT) en juillet 2017. Comme on l'a rappelé plus haut, ce critère n'est en soi pas suffisant pour justifier à titre exceptionnel un contrôle incident du plan d'affectation dans le cadre d'une procédure relative à l'octroi d'un permis de construire.

Ces conditions ne sont en l'espèce pas réunies. La parcelle litigieuse est en effet située le long de l'axe principal du village d'Agiez, à proximité immédiate du temple. Elle est donc située au milieu de l'environnement bâti et ne constitue pas une zone à bâtir isolée. En outre, si elle jouxte la zone agricole située au nord-est, la zone à bâtir du "PPA Village" dans laquelle est incluse la parcelle n° 431 forme un ensemble relativement cohérent, les parcelles n° 151 et 145, propriété des recourants, s'étendent d'ailleurs également jusqu'à la zone agricole et sont partiellement ou entièrement construites. Rien ne permet donc d'affirmer que cette parcelle devrait être rendue à la zone agricole. Les recourants ne soutiennent pour le surplus pas que la parcelle ne serait pas équipée. Quant à la planification de la commune d'Agiez, elle a certes été adoptée en 1983, soit il y a plus de 30 ans, mais a fait l'objet de plusieurs révisions dont la plus récente a été adoptée par le Conseil général le 16 septembre 1993 et approuvée par le Conseil d'Etat le 9 février 1994. Même si le projet – qui entraînera la construction de quatorze appartements – est d'importance pour une commune qui comptait 308 habitants au 31 décembre 2015, le redimensionnement des zones à bâtir ne paraît pas irrémédiablement compromis au point qu'un contrôle incident de la planification se justifierait.

                   Ce grief doit donc être écarté.

6.                      Les recourants font valoir que la municipalité aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que le projet s'intégrait dans l'environnement bâti. Ils estiment qu'hormis l'implantation des bâtiments, le projet litigieux ne se distingue pas du premier projet qui avait été refusé par la municipalité – refus confirmé sur recours par le tribunal de céans (arrêt AC.2014.0300 du 22 décembre 2015 précité) – au motif notamment qu'il ne s'intégrait pas dans l'environnement bâti.

a) aa) L'art. 86 LATC prévoit que la municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1); elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords (al. 3).

Dans le cas présent, la réglementation communale d'Agiez comporte des dispositions particulières sur la qualité architecturale et l'intégration des constructions. Deux de ces dispositions figurent dans le chapitre III relatif à la zone du PPA "Le Village" :

- Art. 5 RPGA Destination

" [...]

Cette zone est caractérisée par des mesures de conservation du site architectural [...]"

- Art. 15 RPGA Intégration

"1. Les transformations et constructions nouvelles s’harmoniseront aux constructions existantes, notamment par la volumétrie, l’orientation, la forme, les dimensions et les teintes et, dans la mesure du possible, elles respecteront le caractère rural de la localité.

2. Pour des raisons d’intégration, la Municipalité peut imposer une autre implantation, ainsi que la pente des toitures ou l’orientation des faîtes.

3. Les bâtiments contigus de celui projeté, ou à celui qui fait l’objet de transformation, seront indiqués en élévation sur les plans de mise à l’enquête de façon à rendre intelligible l’intégration de la nouvelle construction dans le site."

Deux autres dispositions figurent dans le chapitre XI relatif aux règles générales applicables à toutes les zones:

- Art. 41 RPGA Esthétique générale

" 1. La Municipalité peut prendre toutes mesures pour éviter l'enlaidissement du territoire communal.

[...]"

- Art. 42 RPGA Intégration

" L'implantation des bâtiments, l’orientation des faîtes et la pente des toitures devront tenir compte d’une bonne intégration dans l’ensemble bâti existant.

La Municipalité peut imposer des modifications d’un projet qu’elle jugerait insuffisant sur ces points."

bb) Selon la jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités communales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 115 Ia 363 consid. 3b). Dans ce cadre, l'autorité doit prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b; ATF 1C_36/2014 du 16 décembre 2014 consid. 3.2; 1C_171/2014 du 24 septembre 2014 consid. 2.1.4). La municipalité peut rejeter un projet sur la base de l'art. 86 LATC, même s'il satisfait par ailleurs à toutes les dispositions applicables. Toutefois, lorsque la réglementation prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison par exemple du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction. Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse déraisonnable (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b; ATF 1C_493/2016 du 30 mai 2017 consid. 2.3; 1C_36/2014 précité consid. 3.2; 1C_171/2014 précité consid. 2.1.4).

Dès lors que l'autorité municipale dispose d'un large pouvoir d'appréciation, le Tribunal cantonal s'impose une certaine retenue dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas sa propre appréciation à celle de cette autorité, mais se borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la solution dépendant étroitement des circonstances locales (art. 98 LPA-VD). Ainsi, l’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (arrêts AC.2016.0027 du 10 mars 2017 consid. 14a; AC.2016.0216 du 8 février 2017 consid.3b; AC.2015.0343 du 31 août 2016 consid. 2b; AC.2015.0182 du 26 avril 2016 consid. 6b; cf. aussi ATF 1C_493/2016 du 30 mai 2017 consid. 2.2). Le Tribunal fédéral a encore récemment rappelé que, dans la mesure où la décision communale en matière d'esthétique des constructions repose sur une appréciation soutenable des circonstances pertinentes, l'instance de recours doit la respecter. En dépit de son pouvoir d'examen complet, elle ne peut intervenir et, cas échéant, substituer sa propre appréciation à celle des autorités communales que si celle-ci n'est objectivement pas soutenable ou contrevient au droit supérieur (ATF 1C_493/2016 du 30 mai 2017 consid. 2.2 et les arrêts cités).

cc) L’inscription d’un objet d’importance nationale dans un inventaire fédéral indique que cet objet mérite spécialement d’être conservé intact ou en tout cas d’être ménagé le plus possible, y compris au moyen de mesures de reconstitution ou de remplacement adéquates (art. 6 al. 1 LPN). En cas de tâches cantonales ou communales, la protection des sites construits est assurée par le droit cantonal ou communal pertinent, notamment par le plan directeur et les plans d’affectation communaux. Les cantons et les communes ont ainsi l’obligation de prendre en compte les objectifs de protection poursuivis par l’ISOS lors de l’adoption d’un nouveau plan d’affectation (TF 1C_188/2007 du 1er avril 2009, in DEP 2009 p.509). A contrario, ces objectifs ne sont pas directement applicables lorsque, comme en l’espèce, le litige concerne l’octroi d’un permis de construire. Ils pourront toutefois être pris en considération dans le cadre de l’interprétation des dispositions cantonales et communales pertinentes, notamment celles relatives à la clause d’esthétique. L'évaluation de la valeur d'un objet dans le cadre des procédures d'établissement des inventaires fédéraux et cantonaux constitue un élément d'appréciation à disposition de l'autorité communale pour statuer sur l'application de la clause d'esthétique selon l'art. 86 LATC (AC.2015.0301 du 19 avril 2017, consid. 4c; AC.2016.0044 du 24 octobre 2016 consid. 2c; AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 8a; AC.2014.0131 du 17 août 2014 consid. 7a; AC.2014.0166 du 17 mars 2015 consid. 2a/bb; AC.2013.0175 du 10 décembre 2013 consid. 2f; AC.2010.241 du 16 novembre 2011 consid. 3c).

b) En l'espèce, on rappellera que l'implantation des trois bâtiments du premier projet autour de la parcelle no 147 créait une sorte de "muraille" qui écrasait visuellement la maison d'habitation qui s'y trouve.

Or, comme le relève l'autorité intimée dans sa réponse, le projet litigieux se distingue sur de  nombreux points du précédent. La modification de l'implantation des trois bâtiments dans le nouveau projet – qui ont désormais tous trois une orientation identique à celle des autres constructions situées le long de la rue des Fontaines – contribue à atténuer nettement l'effet d'encerclement du bâtiment situé sur la parcelle n° 147 reproché. De même, les bâtiments prévus par le projet respectent l'orientation générale des bâtiments de cette partie du village d'Agiez, plutôt régulière et parallèle à l'axe de la rue des Fontaines. L'homogénéité existante dans l'orientation des faîtes des toitures ne serait pas rompue. Le projet crée un deuxième front de constructions le long de cette route, le premier restant majoritairement occupé par d'anciennes fermes. On évite également une trop grande proximité avec des bâtiments existants qui était un défaut du précédent projet.

Cette implantation utilise également mieux le terrain naturel. La pente située derrière les nouveaux bâtiments aura pour effet d'atténuer visuellement leur volume depuis la rue des Fontaines ou depuis la route cantonale située plus au sud. Des espaces libres sont prévus entre les bâtiments situés sur le premier front, permettant une meilleure respiration du milieu bâti.

Pour le surplus, le projet litigieux n'utilise pas au maximum les possibilités de construire. Ainsi, le coefficient d'utilisation du sol (CUS) est de 0,448, ce qui est sensiblement inférieur à la limite de 0,5 fixé par l'art. 8 ch. 2a RPGA. On ne saurait donc considérer que le projet utilise de manière déraisonnable les possibilités de construire prévues par la règlementation communale en vigueur.

Certes, la municipalité n'a pas expressément pris en considération les objectifs de protection du village d'Agiez en tant que site construit d'importance nationale figurant à l'ISOS. Toutefois, les dispositions du RPGA applicables à la zone du plan partiel d'affectation du village que la municipalité a appliqué en l'espèce tendent à réaliser les objectifs de protection et de conservation de l'ISOS. Pour le surplus, comme exposé précédemment, l'implantation des nouveaux bâtiments sur un deuxième front adossé à la pente ne portera pas directement atteinte au caractère de village-rue de l'agglomération principale. L'habitation "Heimatstil" mentionnée dans l'ISOS, sis sur la parcelle n° 147 également propriété de la constructrice, sera préservée dès lors qu'au contraire du précédent projet, le projet litigieux n'aura plus pour effet d'encercler ce bâtiment.

La municipalité n'a donc pas excédé le large pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu en la matière en considérant que le projet litigieux, au contraire du précédent, pouvait s'intégrer dans l'environnement bâti.

7.                      Les recourants invoquent une violation des dispositions communales limitant la distance entre un bâtiment et la limite de propriété ainsi qu'entre bâtiments sis sur une même propriété.

Selon l'art. 7 ch. 7 RPGA, applicable dans la zone du PPA "Le Village", "la distance entre les façades non mitoyennes et la limite de propriété voisine est de 3 m au minimum. Cette distance est doublée entre les bâtiments sis sur une même propriété". L'art. 45 RPGA, qui figure dans le chapitre XI consacré aux règles applicables dans toutes les zones, a la teneur suivante:

"Lorsque la façade d'un bâtiment se présente obliquement par rapport à la limite de propriété, la distance réglementaire est mesurée à partir du milieu de la façade, perpendiculairement à la limite. A l'angle le plus rapproché de la limite, la distance réglementaire ne pourra pas être diminuée de plus de 1 m. Toutefois, l'implantation du bâtiment ne peut pas se faire à moins de 3 m de la propriété voisine."

Selon les plans modifiés, la distance entre l'angle sud-ouest du bâtiment A et l'angle nord-est de la parcelle n°145, propriété des recourants A.________ et Dorothée Kronauer Dupraz, est de 3,35 m. Si l'on prend en considération le balcon du 1er étage situé sur la façade est du bâtiment A - ce qui est contesté par l'autorité intimée - la distance avec la limite de propriété est de 3,12 m. Que l'on prenne en considération ou non le balcon, la distance minimale est donc respectée.

Il en va de même pour la distance entre l'angle sud-est du bâtiment C et l'angle nord-ouest de la parcelle n°151, propriété du recourant C.________, la distance étant supérieure à la limite tant au niveau de l'étage indiqué comme rez (3,96 m) qu'au niveau du 1er étage (3,12 m).

Les recourants soutiennent que les garages prévus entre les bâtiments A et B ne seraient pas des constructions souterraines si bien que la distance minimale de 6 m entre les bâtiments prévus ne serait pas respectée.

L'art. 59a RPGA relatif aux constructions souterraines prévoit que les constructions souterraines ou semi-enterrées ne sont pas prises en considération dans le calcul de la distance jusqu'aux limites de propriété ou entre bâtiments ni dans le coefficient d'occupation ou d'utilisation du sol, mais cela pour autant que le profil et la nature du sol ne soient pas sensiblement modifiés ou qu'il n'en résulte pas d'inconvénients pour le voisinage. Pour qualifier un niveau de sous-sol, la jurisprudence a renoncé à se lier à une définition stricte qui ne tiendrait pas compte de la grande variété des terrains et de la diversité des constructions et des prescriptions réglementaires; il convient plutôt de tenir compte de toutes les caractéristiques de chaque cas particulier et notamment des buts de la réglementation communale en se référant à un faisceau de critères, assurant la prise en considération de l’ensemble des circonstances déterminantes (arrêt AC.2012.0053 du 14 décembre 2012 consid. 2d; AC.2007.0278 du 14 octobre 2008 consid. 6b). A été considéré comme sous-sol, à titre d'exemple, le niveau dont le volume situé au-dessous du terrain naturel est plus important que celui hors de terre, n’est pas affecté à l’habitation et dont l’accès principal du bâtiment est situé à l’étage supérieur. Lorsque la façade du niveau considéré est entièrement dégagée et les façades latérales partiellement dégagées, il y a lieu d’examiner si ce niveau comprend l'entrée principale du bâtiment, car il s'agit alors d'un élément qui inciterait à ne pas le qualifier de sous-sol. Encore faut-il que ce niveau ne donne pas à un observateur l'apparence d'un étage supplémentaire, que la hauteur maximale de la construction reste sensiblement inférieure au maximum réglementaire et qu’en amont du bâtiment, le terrain naturel se situe sensiblement au-dessus du niveau du rez-de-chaussée afin que la qualification du sous-sol ne serve pas à détourner les dispositions fixant le nombre de niveaux admissibles dans la zone. Peut également être qualifié de sous-sol un niveau sur lequel se trouve l’entrée du bâtiment (avec une façade percée de grandes baies vitrées), à condition que la majeure partie du niveau soit située sous le terrain naturel. A également été considéré comme sous-sol un niveau totalement dégagé sur une des façades du bâtiment, entièrement enterré de l’autre et partiellement dégagé sur les deux façades latérales dépourvues au reste de baies vitrées, qui n'est pas affecté à l'habitation, dont le volume est situé partiellement au-dessous du terrain naturel et qui ne comprend pas l'entrée principale du bâtiment (voir notamment arrêts AC.2012.0053 du 14 décembre 2012, consid. 2d; AC.2011.0138 du 31 octobre 2011 consid. 1; AC.2007.0276 du 13 juin 2008 consid. 8c; AC.2007.0290 du 26 février 2008 consid. 3c; AC.2006.0044 du 30 octobre 2006 consid. 5; AC.2004.0232 du 8 décembre 2005 consid. 2; AC.2006.0118 du 26 juillet 2007 consid. 2; AC.2006.0082 du 20 février 2007 consid. 5).

Il résulte des plans modifiés que les bâtiments A et B sont reliés entre eux par une série de garages au niveau de leur rez-de-chaussée. Ces garages sont en outre prolongés d'un réduit situé en amont des constructions projetées. Les garages A1 à A5 et B1 ainsi que B4 ne sont accessibles que depuis l'extérieur. Les garages B2 et B3 – situés sous le bâtiment B – sont directement accessibles depuis les escaliers du bâtiment B sans passer par l'extérieur. Selon les plans de coupe, le bâtiment A (coupe A-A) comporte trois étages (soit rez, étage et combles) ainsi qu'un sous-sol. Au niveau du rez, une terrasse est créée au-dessous du niveau du terrain naturel. Quant au bâtiment B, le plan de coupe B-B montre que le niveau désigné comme "rez" – occupé par les garages – est situé entièrement en-dessous du terrain naturel au niveau de la façade amont tandis que la façade aval est entièrement dégagée. Plus de la moitié du volume de ce niveau est en outre située en-dessous du terrain naturel. Il en va de même des garages situés entre les bâtiments A et B.

Compte tenu de la jurisprudence précitée, l'autorité intimée pouvait considérer sans tomber dans l'arbitraire que les garages sont des constructions souterraines et que la distance entre les bâtiments A et B est suffisante. En effet, une seule façade des garages, soit celle située côté aval, est dégagée et plus de la moitié de leur volume est situé sous le niveau du terrain naturel. Le fait que l'entrée principale du bâtiment B soit situé au même niveau que les garages ne revêt pas un élément déterminant du point de vue de la règlementation des distances entre bâtiments qui est ici en cause. Peu importe également qu'une terrasse soit prévue entre les bâtiments A et B au niveau du toit des garages. Il n'est donc pas nécessaire d'examiner si, comme le prétend la constructrice, les garages pourraient être considérés comme des dépendances de peu d'importance au sens de l'art. 39 RLATC.

Enfin, les recourants soutiennent que la distance entre les bâtiments serait insuffisante compte tenu des avant-toits se prolongeant afin de couvrir les balcons situés à l'étage. Certes, mesurée sur le plan de la façade sud-est, la distance entre les bâtiments est d'environ 4,50 m si l'on tient compte des avant-toits. Toutefois, le texte de l'art. 7 ch. 7 RPGA se réfère à la façade et non à des autres éléments saillants tels que des avant-toits. En outre, le RPGA limite le recours aux avant-toits en précisant que l'avant-toit sur la façade pignon doit être proportionné avec la volumétrie générale et que celui sur la façade chéneau doit mesurer au maximum 80 cm (art. 8 al. 5 RPGA) et oblige de recouvrir entièrement les balcons par un avant-toit (art. 13 RPGA). Il résulte de ce qui précède que, s'il avait voulu prendre en considération les avant-toits dans le calcul de la distance entre bâtiments, le législateur l'aurait prévu expressément. L'autorité intimée a donc considéré à juste titre que la distance entre les bâtiments, mesurée à la façade, était respectée.

Les griefs émis par les recourants en lien avec le respect des distances à la limite ou entre bâtiments doivent donc être rejetés.

8.                      Les recourants estiment que le projet litigieux n'est pas conforme à la règlementation applicable en matière de hauteur des bâtiments.

Selon les art. 8 ch. 2 et 48 RPGA la hauteur de la plus haute façade, calculée par rapport à l'altitude moyenne du terrain naturel ou aménagé en déblai au droit de cette façade, ne doit pas dépasser 6 m à la corniche.

Selon les recourants, les plans figurant au dossier ne permettraient pas d'établir que cette exigence est respectée. Il résulte du plan des façades sud-est que la hauteur entre le terrain fini, mesuré à 529,88 m et la hauteur de la corniche, mesurée au bord supérieur du chéneau de l'avant-toit, est de 5,80 m.

Les recourants mettent en doute l'altitude du terrain fini figurant sur les plans de l'architecte au motif que celle-ci n'aurait pas été certifiée par un géomètre. Or, même si l'altitude de 529,88 m ne figure pas sur le plan de situation du géomètre, celui-ci indique que les cotes d'altitude sur les plans d'architecte sont issues du levé du géomètre. Le tribunal ne voit pas de motif d'en douter. Peu importe que le terrain naturel soit actuellement plus élevé, ce qui ressort d'ailleurs des plans puisqu'il convient de prendre en considération le terrain aménagé au droit de la façade, lequel aura une altitude identique au droit de la façade sud-est des trois bâtiments projetés. Il n'y a donc pas lieu de donner suite à la réquisition des recourants tendant à la production de données permettant de certifier l'altitude du terrain naturel et des constructions projetées.

Pour le surplus, la manière de mesure la hauteur à la corniche, qui n'est pas contestée par les recourants, correspond à ce qui est généralement pratiqué en la matière en lien avec des règlementations communales similaires (cf. not. AC.2007.0240 du 31 décembre 2008, consid. 7) si bien qu'en l'espèce la hauteur maximale de 6 m est respectée.  

Le recours s'avère donc également mal fondé sur ce point.

9.                      Selon les recourants, le projet litigieux ne respecterait pas les règles limitant les mouvements de terre.

Selon l'art. 53 RPGA, qui figure dans le chapitre XI consacré aux règles applicables dans toutes les zones, aucun mouvement de terre ne pourra être supérieur à plus ou moins 1 m du terrain naturel. Le terrain fini doit être en continuité avec les parcelles voisines.

En l'espèce, le projet prévoit un déblai à l'arrière des bâtiments A et C de manière à créer des ouvertures au niveau du rez-de-chaussée de ces deux bâtiments. Les mouvements de terre ainsi créés sont légèrement supérieurs à 1 m du terrain naturel, ce que la constructrice ne conteste au demeurant pas. Cela étant, la disposition règlementaire confère une certaine marge de manoeuvre à la municipalité dans la mesure où elle autorise les mouvements de terre jusqu'à "plus ou moins" 1 m du terrain naturel. A celà s'ajoute que, comme le relève la constructrice, les mouvements de terre restent en l'espèce limités puisqu'ils ne concernent qu'une partie de la façade nord-est des bâtiments. La municipalité n'a donc pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que le projet était conforme à la règlementation communale sur ce point.

Ce grief doit donc être écarté.

10.                   Les recourants font grief au projet litigieux de violer la règlementation applicable en matière d'abattage d'arbres. Les recourants invoquent également que trois noyers auraient été coupés "apparemment sans demande d'autorisation" avant la procédure de permis de construire.

La loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RSV 450.11) et son règlement d’application du 22 mars 1989 (RLPNMS; RSV 450.11.1) instaurent une protection des arbres qui méritent d'être sauvegardés en raison de l'intérêt général qu'ils présentent (art. 4 LPNMS). Selon l'art. 5 LPNMS, il s'agit des arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives qui sont compris dans un plan de classement cantonal ou qui font l'objet d'un arrêté de classement au sens de l'art. 20 LPNMS (let. a), ou encore de ceux que désignent les communes par voie de classement ou de règlement communal, et qui doivent être maintenus soit en raison de leur valeur esthétique, soit en raison des fonctions biologiques qu'ils assurent (let. b).

L'art. 98 LPNMS a la teneur suivante :

"1. Dès l'adoption de la présente loi, les communes disposent d'un délai de trois ans pour désigner par voie de plan de classement ou de règlement les arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives qui doivent être protégés. Plan ou règlement seront soumis à l'approbation du chef de département concerné. A défaut de mise sur pied d'un tel plan ou règlement dans les délais, le département concerné déterminera lui-même les objets qui doivent être maintenus.

2. Jusqu'au moment où une commune a fait approuver un plan ou un règlement, les dispositions suivantes sont applicables:

- Seront protégés et ne peuvent être abattus qu'aux conditions posées par l'article 6 de la présente loi, les arbres dont le diamètre est supérieur à 30 cm, les cordons boisés, les boqueteaux non soumis au régime forestier et les haies vives. Les arbres faisant partie des vergers sont exclus de cette protection."

Selon la jurisprudence (arrêts AC.2015.0356 du 8 juin 2016 consid. 2b; AC.2005.0077, du 28 novembre 2005), en l'absence d'une mise à jour d'un plan communal de classement des arbres dont l'adoption remonte à un peu moins d'une trentaine d'années, il convient d'appliquer la disposition transitoire de l'art. 98 LPNMS.

Il résulte des déclarations des parties, qui convergent, que la réalisation du projet impliquera l'abattage d'un cerisier situé au nord de la parcelle n°148 là où doit être édifié le bâtiment C. Ce cerisier ne figure pas dans la "liste des haies et arbres classés" produit par l'autorité intimée. Cela étant, il ne résulte pas du dossier que cette liste soit comprise dans un règlement communal approuvé par le chef du département compétent comme l'exigent les art. 5 al. 1 let. b et 96 al. 2 LPNMS si bien qu'il convient d'examiner au regard des exigences de l'art. 6 LPNMS, tel que précisé par l'art. 15 RLPNMS, s'il peut être abattu.

L'art. 15 al. 1 RLPNMS précise les conditions dans lesquelles les communes pourront donner l'autorisation d'abattage (art. 6 al. 3 LPNMS) et dispose ce qui suit:

" L'abattage ou l'arrachage des arbres, cordons boisés, boqueteaux, ou haies vives classés est autorisé par la municipalité lorsque:

1. la plantation prive un local d'habitation préexistant de son ensoleillement normal dans une mesure excessive;

2. la plantation nuit notablement à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds ou d'un domaine agricoles;

3. le voisin subit un préjudice grave du fait de la plantation;

4. des impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la création d'une route ou la canalisation d'un ruisseau.

Selon la jurisprudence, les conditions énumérées à l'art. 15 RLPNMS ne sont pas exhaustives; l'autorité doit tenir compte de l'ensemble des circonstances et mettre en balance l'intérêt public à la conservation de l'objet protégé avec celui de l'administré à sa suppression (arrêts AC.2013.0274 du 29 avril 2014 consid.4b; AC.2012.0379 du 4 novembre 2013 consid. 2c; AC.2012.0300 du 12 juin 2013 consid. 6b; AC.2012.0084 du 25 octobre 2012 consid. 1a; AC.2011.0160 du 27 février 2012 consid. 1a; AC.2010.0100 du 4 novembre 2010 consid. 1b). Pour statuer sur une demande d'autorisation d'abattage ainsi que sur les oppositions éventuelles (art. 21 RLPNMS), l'autorité communale procède à une pesée complète des intérêts en présence et détermine si l'intérêt public à la protection des arbres en cause l'emporte sur les intérêts publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette pesée d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire. L'intérêt à la conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs; autrement dit, il y a lieu d'interpréter de manière objective les intérêts du propriétaire, au regard des droits conférés au propriétaire du bien-fonds par les plans et règlements d’aménagement en vigueur (cf. notamment arrêts AC.2012.0298 du 7 août 2013 consid. 2b; AC.2012.0393 du 10 juin 2013 consid. 3a; AC.2012.0084 précité), étant précisé toutefois qu'un constructeur ne peut en principe pas prétendre, au regard des exigences de la LPNMS, à une utilisation optimale et maximale de la parcelle (arrêts AC.2012.0379 précité consid. 4b ; AC.2012.0111 du 20 septembre 2012 consid. 2c et la réf. citée).

En l'espèce, le cerisier situé sur la parcelle n°431 a selon le plan de situation un diamètre supérieur à 30 cm, ce qui est confirmé par la constructrice. Il satisfait donc aux conditions prévues par l'art. 98 al. 2 LPNMS pour pouvoir être protégé. Cela étant, la municipalité, compte tenu du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en la matière, aurait pu autoriser l'abattage de cet arbre pour permettre la réalisation du projet litigieux. Comme le relève la constructrice, le maintien de l'arbre empêcherait une implantation du bâtiment C dans le même sens d'orientation que les autres constructions du secteur, laquelle s'avère préférable pour des considérations d'intégration et d'esthétique (cf. consid. 6 ci-dessus). En outre, des compensations sont prévues puisque selon les plans figurant au dossier des arbres seront plantés de part et d'autre des constructions prévues ainsi que le long de la limite avec les propriétés des recourants. Le tribunal considère donc que la décision attaquée peut être réformée en ce sens que l'abattage du cerisier est autorisé, moyennant réalisation des plantations prévues sur les plans.

S'agissant des trois noyers qui auraient été coupés sans autorisation, les recourants n'ont pas produit d'éléments qui permettraient d'établir que ces arbres étaient protégés par la règlementation applicable et que leur coupe ne pouvait pas être autorisée. Pour le surplus, la municipalité a indiqué ne pas détenir de documentation à ce sujet.

Il n'y a donc pas lieu de retenir ce grief.

11.                   Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la confirmation des décisions attaquées.

Selon les art. 49 et 55 LPA-VD, les frais et les dépens sont mis à la charge de la partie qui succombe. Les recourants supporteront donc les frais de la cause fixés à 3'000 francs.

La constructrice et la municipalité, qui obtiennent gain de cause en ayant procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel, ont tous deux droit à des dépens, lesquels seront mis à la charge des recourants (art. 55 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).

Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est rejeté.

II.                      Les décisions de la Municipalité d'Agiez des 14 et 17 juin 2016 sont confirmées.

III.                    Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la charge de A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux.

IV.                    A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux, verseront à la Commune d'Agiez une indemnité à titre de dépens d'un montant de 2'000 (deux mille) francs.

V.                     A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux, verseront à D.________ une indemnité à titre de dépens d'un montant de 2'000 (deux mille) francs.

 

Lausanne, le 12 janvier 2018

 

Le président:                                                                                             Le greffier:


 

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.