TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 19 octobre 2020

Composition

Mme Danièle Revey, présidente; M. Gilles Grosjean Giraud et Mme Dominique von der Mühll, assesseurs.

 

Recourant

 

 A.________, à ********, représenté par Me Guillaume VIONNET, avocat, à Lausanne, 

  

Autorité intimée

 

Municipalité de Lausanne, représentée par Me Daniel PACHE, avocat, à Lausanne,  

  

Constructrice

 

B.________, à ********,,

  

Propriétaires

1.

 C.________, à ********,  

 

2.

 D.________, à ********,  

 

 

3.

 E.________, à ********,  

 

 

4.

 F.________, aux ********,

toutes trois représentées par C.________

 

  

 

Objet

  

 

Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de Lausanne du 19 avril 2017 levant son opposition et accordant le permis de construire pour la transformation du bâtiment ECA 9627 sur la parcelle 15483 promise-vendue à B.________; c/ décision de la Direction générale de l'environnement du 9 décembre 2014; c/ décision du Service de la sécurité civile et militaire du 9 décembre 2014 (création de 5 appartements, panneaux solaires en toiture, garage souterrain de 10 places pour voitures et 14 places pour vélos, aménagement extérieur comprenant une place de jeux) (CAMAC 144794) - Reprise de la cause AC.2017.0179 à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral du 16 avril 2019 (1C_387/2018)

 

Vu les faits suivants:

A.                     F.________, E.________, D.________ et C.________ sont propriétaires de l'ensemble des lots de PPE (15664 à 15666) constitués sur la parcelle 15483 de ********. D'une surface totale de 3392 m2, ce bien-fonds supporte un bâtiment dit "habitation et rural" de 422 m² (ECA 9627) ainsi qu'un petit appendice de 22 m2 (ECA 9628) au Sud-Est. Il s'agit d'une maison paysanne du XIXe siècle, composée d'une partie habitation de deux logements (l'un au rez, l'autre à l'étage), d'une grange avec écurie et de diverses adjonctions hétéroclites non cadastrées intervenues au fil du temps. Sa toiture est composée de pans et d'arêtes d'orientation et de pente variées. La bâtisse a reçu une note *4* au recensement architectural opéré en 1993, une adjonction habitable érigée au Sud-Ouest obtenant toutefois une note *6*.

La parcelle 15483 longe au Sud-Est la route communale DP 244. Elle est bordée au Nord-Est par la parcelle 15484 supportant une habitation et garage.

B.                     La commune de Lausanne est régie par le plan général d'affectation (PGA) et le règlement y relatif (RPGA), du 26 juin 2006. Selon l'art. 155 al. 3 RPGA, les secteurs soumis à un plan spécial d'affectation sont subordonnés à titre supplétif aux dispositions du RPGA.

Le bien-fonds 15483 est colloqué dans un plan spécial d'affectation au sens de l'art. 155 RPGA, à savoir dans le plan d'extension (PE) 544 "********" adopté par le Conseil communal le 3 juillet 1972 et approuvé par le Conseil d'Etat le 30 août suivant. Ce plan comporte une zone de non-bâtir, une zone A affectée aux maisons familiales et aux maisons familiales locatives ainsi qu'une zone B destinée aux villas. La zone A était entièrement libre de constructions au moment de l'adoption du PE en 1972. La zone B, constituée uniquement des parcelles 15483 et 15484 précitées, comportait déjà les bâtiments cadastrés existants aujourd'hui.

C.                     En novembre 2014, les propriétaires de la parcelle 15483 et la société B.________, promettante-acquéreuse (ci-après: les constructeurs), ont déposé une demande de permis de construire tendant à la transformation des bâtiments érigés sur la parcelle 15483 pour la réalisation de 5 appartements, de panneaux solaires en toiture, d'un garage souterrain de 9 places pour voitures et de 11 places pour vélos, ainsi que des aménagements extérieurs comprenant une place de jeux. Il s'agissait également de démolir les bâtiments non cadastrés et de supprimer les 4 places de stationnement existantes. Selon le formulaire de demande de permis de construire, la surface bâtie demeurerait à 444 m2 et la surface brute de plancher utile (SBPU) consacrée au logement augmenterait de 190 m2 à 1123 m2. Le dossier produit comprenait un plan de situation de géomètre du 5 septembre 2014, ainsi que des plans d'architecte du 4 septembre 2014, dont un plan des aménagements extérieurs figurant une série d'arbres existants et maintenus, des arbres à planter et 5 sujets à abattre (un érable, un épicéa, un marronnier, un tilleul et un bouleau).

Le projet a été mis à l'enquête publique du 28 novembre 2014 au 5 janvier 2015. Il a suscité le 22 décembre 2014 l'opposition de A.________, propriétaire de la parcelle voisine 15484 précitée.

La synthèse CAMAC (n° 144794) a été délivrée le 9 décembre 2014. La Direction générale de l'environnement (DGE) ainsi que le Service de la sécurité civile et militaire ont délivré les autorisations spéciales nécessaires. Le Service de l'éducation physique et des sports a formulé une remarque, recommandant que la place de jeux respecte les normes de sécurité.

D.                     Par courriers des 5 mars et 11 juin 2015 adressés à l'architecte, la Municipalité de Lausanne (ci-après: la municipalité) a relevé que sa déléguée à la protection du patrimoine bâti demandait qu'un effort de conservation plus sensible soit réalisé sur la face longitudinale visible de la voie publique (la face Sud-Est). La largeur des percements en toiture devait ainsi être réduite à 78 cm afin de les rendre mieux compatibles avec l’architecture traditionnelle de la ferme existante. Par ailleurs, la municipalité estimait que le tilleul sis à proximité de la limite Nord-Est devait être sauvegardé. Aussi l'autorité requérait-elle que de nouveaux plans lui soient transmis en ce sens, en attirant l'attention de l'architecte sur le fait que les modifications apportées aux plans devraient être clairement indiquées dans sa lettre, ou sur une notice, accompagnant le dossier corrigé. Elle a encore précisé, s'agissant des arbres, que le PE 544 exigeait la plantation de 7 résineux sur les 9 sujets projetés.

Le 11 mars 2016, le Service communal des parcs et domaines a préavisé favorablement, moyennant compensation selon le plan des aménagements extérieurs lié au permis de construire, la requête d’abattage portant sur l'érable, l'épicéa et le marronnier, tous plantés en bordure de la route (les constructeurs ayant entre-temps renoncé à l'abattage du tilleul et du bouleau).

E.                     Après des échanges de correspondance, les constructeurs ont déposé un dossier modifié à la municipalité, le 19 juillet 2016, comprenant un plan de situation de géomètre du 30 juin 2016 ainsi que des plans d'architecte du 27 juin 2016 (vues planes, façades, coupes et plan de situation au 1/200ème). Il en découle en particulier que le garage souterrain a été éloigné de la limite séparant la parcelle concernée de celle de l'opposant et ramené à l'extérieur des espaces réglementaires, que le nombre de places pour véhicules dans le garage a été augmenté (de 9 à 10), qu'il en est allé de même du nombre de places pour vélos (de 11 à 14), que la largeur des velux a été réduite (de 98 cm à 78 cm), que la place de jeux a été déplacée et que le tilleul de même que le bouleau ont été conservés.

Le 24 août 2016, l'opposant A.________ a consulté le dossier modifié.

Par décision du 19 avril 2017, la municipalité a levé les oppositions et délivré le permis de construire sur la base des plans modifiés. Elle a accordé une dérogation afin d'admettre le parking enterré, lequel ne respectait pas, à son avis, la distance entre bâtiments. En ce qui concerne les arbres, elle a autorisé l'abattage des trois sujets concernés (érable, épicéa et marronnier), moyennant compensation selon le plan des aménagements extérieurs. Le permis de construire délivré indique encore ce qui suit: "selon le PE 544, 14 arbres sont exigibles dont 1/3 de conifères".

F.                     Agissant le 17 mai 2017 par l'intermédiaire de son mandataire, A.________ a déféré la décision précitée devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP), de même que les "décisions des départements et de leurs services concernés contenues dans la synthèse CAMAC ", concluant à leur annulation, ainsi qu'au rejet de la demande de permis de construire et des demandes d'autorisations spéciales. En substance, il a fait valoir des griefs relatifs à la procédure suivie, au nombre de logements, au nombre de niveaux, au nombre de places pour véhicules dans le garage souterrain, à l'implantation de ce garage, à l'emplacement de la place de jeux, à l'étendue de la surface des combles, à la pente des toitures, aux ouvertures dans celles-ci, à l'arborisation, ainsi qu'à l'esthétique et à l'intégration. Il a déposé un bordereau de pièces, notamment la fiche du recensement architectural.

E.________ s'est spontanément exprimée le 9 juin 2017.

La municipalité a communiqué sa réponse et son dossier le 19 juin 2017, proposant le rejet du recours.

Le recourant a répliqué le 28 juillet 2017, à quoi la municipalité a réagi le
13 septembre 2017.

G.                    Le tribunal a procédé à une audience avec inspection locale le 8 février 2018 en présence du recourant et de son avocat, de représentants et du conseil de la municipalité, ainsi que de représentants des constructeurs. On extrait du compte-rendu d'audience ce qui suit:

"(…) L'inspection débute à l'avant du bâtiment, côté rue. La parole est donnée à l'architecte, afin qu'il expose son projet.

L'architecte indique avoir conservé le gabarit et l'enveloppe du bâtiment existant. Il a travaillé en collaboration avec les représentants de la commune de Lausanne, pour déterminer quels éléments constructifs devaient être conservés, respectivement ceux qui pouvaient ou devaient être supprimés. Le projet doit permettre l'occupation complète du volume existant. Il inclut la création d'un parking souterrain. Les cinq appartements prévus seront desservis par une cage d'escalier centrale. Il est prévu de conserver notamment les fondations, ainsi que, dans la mesure du possible, la toiture. D'une manière générale, tous les éléments minéraux existants seront maintenus, de même qu'une partie des ouvertures.

G.________ [déléguée à la protection du patrimoine bâti de la Ville de Lausanne] confirme qu'à ses yeux, le projet permet de conserver l'identité de la ferme et de préserver ainsi l'un des derniers vestiges du passé agricole du secteur.

Me Pasche [conseil de la Municipalité] relève que la mise à l'enquête est intervenue à l'issue d'un processus incluant, notamment, la présentation d'un projet de principe. La municipalité, dans le cadre des discussions avec la constructrice, a surtout insisté sur la nécessité de conserver la façade avant du bâtiment qui, sans être d'une qualité exceptionnelle, est celle qui présente le plus d'intérêt et la plus grande visibilité. Le projet litigieux, dans la mesure où il permet de maintenir certaines caractéristiques de la ferme existante, paraissait représenter une évolution admissible.

Le tribunal se déplace du côté de la façade sud-ouest du bâtiment, qui comprend l'ajout plus récent d'une partie habitable de la ferme, figurant en note 6 au recensement architectural. La déléguée à la protection du patrimoine bâti précise que cette note négative a été attribuée en raison du fait que l'agrandissement réalisé sous forme de pignon secondaire ne présente plus les caractéristiques d'une ferme. La fiche du bâtiment ne permet pas de déterminer précisément la partie du bâtiment qui a obtenu la note 4 et celle qui a obtenu la note 6.

Le tribunal se déplace à l'arrière du bâtiment. L'architecte précise qu'il est prévu de maintenir toute la partie maçonnée et de démolir les éléments constructifs qui ne sont pas cadastrés. La partie arrière de la grange subira une lourde transformation et l'adjonction de balcons-loggias en façade pignon, les appendices étant en revanche supprimés.

Me Pasche fait remarquer qu'il y a actuellement un écran visuel important entre la parcelle du recourant et celle visée par l'enquête publique. Le recourant précise à cet égard que les nuisances ne sont pas que visuelles. Il relève que les nuisances sonores liées à la présence de cinq familles pourraient être importantes, notamment au regard du fait qu'une place de jeux est prévue à proximité de la limite de propriété.

La municipalité indique que la réalisation d'une place de jeux est soumise à autorisation de construire, même lorsqu'elle comporte seulement des installations mobiles, telles que des trampolines. Il s'agit d'une pratique communale. Dans le cas présent, la constructrice relève qu'il n'est pas prévu de réaliser des éléments de construction dans les espaces réglementaires, hormis l'accès piétonnier à la place de jeux, lequel consiste en un simple aménagement. D'après ses explications, la municipalité a demandé à la constructrice la réalisation d'une place de jeux, exigence à laquelle la constructrice a accepté de se soumettre. Cela implique, pour la constructrice, de faire parvenir un concept dans le respect des normes du BPA. Le concept comprend généralement deux petits chevaux, ainsi qu'un toboggan ou une balançoire.

L'architecte précise, s'agissant de la façade arrière, que l'orientation actuelle sera conservée. Il ne sera en revanche probablement pas possible de conserver les parois de la grange, compte tenu du fait qu'il ne s'agit que d'un assemblage de planches de bois. La façade comportera deux niveaux de service avec terrasse et balcon-loggia. Le sol ne subira aucune modification.  

En ce qui concerne les arbres, la municipalité applique l'art. 20 RPE 544 et l'art. 24 [recte: 53] RPGA en raison du renvoi de l'art. 24 RPE 544. Cette disposition fait référence à la surface cadastrale. Dans le cas de la parcelle en cause, 14 arbres doivent être plantés. Les arbres existants sont pris en compte, pour autant qu'il s'agisse d'arbres d'essence majeure. La municipalité a surtout insisté sur la nécessité de préserver le tilleul. L'épicéa existant ne pourra en revanche pas être conservé, pour des questions de logistique de chantier.

G.________ est autorisée à quitter l'audience.

Le tribunal se rend à l'intérieur de la grange et constate que la charpente est altérée; elle présente des moisissures et s'affaisse à certains endroits. L'autorité intimée relève qu'une lourde rénovation est inévitable, même en l'état actuel. 

Le tribunal se déplace enfin du côté nord-est du bâtiment. L'architecte explique que l'avant-corps sud-est sera conservé. Il est prévu d'enlever les tuiles et de refaire la charpente. Cette construction servira surtout de local annexe. Elle empiète sur la limite des constructions. La municipalité, après avoir consulté le service routes et mobilité, n'a pas jugé nécessaire d'inscrire au Registre foncier une mention de précarité. La municipalité précise que, si l'une des conditions de l'art. 41 RPGA est réunie, elle peut renoncer à effectuer cette démarche, ce qui est le cas en l'occurrence.

Le garage souterrain, tel que projeté, n'empiète pas sur les espaces réglementaires. Il comprend dix places de parc.

Le tribunal revient à l'avant du bâtiment, pour observer le lieu du débouché de l'accès au garage. Il se pose à ce sujet la question de la sécurité du débouché sur la route. Le tribunal constate que la visibilité est bonne à droite, mais très restreinte à gauche. Un miroir est déjà installé de l'autre côté de la route. La municipalité explique que le service des routes s'est déjà rendu sur place et a considéré que la situation était satisfaisante d'un point de vue sécuritaire. Le cas échéant, le miroir pourra être déplacé ou être complété d'un second miroir. La municipalité s'engage à refaire un point de la situation avec le service des routes, qui se rendra une nouvelle fois sur place. La municipalité se positionnera à ce sujet dans ses déterminations sur le procès-verbal.

Actuellement, la partie habitable de la ferme comporte deux logements sur deux niveaux. Le recourant admet ce fait et renonce à demander que le tribunal se rende à l'intérieur pour le vérifier.

La présidente aborde ensuite les autres griefs du recourant. S'agissant des combles, la municipalité indique avoir renoncé à appliquer l'art. 13 RPE 544, qui dispose que la surface de l'étage des combles, mesurée au plancher, ne pourra excéder les 5/6 de celle du premier étage plein. Elle applique en effet cette disposition aux seules constructions nouvelles. Il en va de même pour ce qui a trait à la règle sur la pente du toit (16 RPE 544).

Le propriétaire C.________ souhaite faire passer un message d'E.________, qui n'a pas voulu prendre part à l'inspection locale. E.________ tient à rappeler que la construction en cause était une ferme jusqu'en 2009, avec toutes les nuisances que cela implique. Agée de 77 ans, elle souhaite quitter ce logement grâce à la réalisation du projet litigieux.

Me Pasche relève que, durant l'inspection locale, le trafic de véhicules était très limité. Le surplus de mouvements qu'entraînera le projet ne changera rien à la situation existante, du point de vue de la municipalité.

Le recourant précise encore que l'activité de la ferme avait déjà cessé lorsqu'il a fait l'acquisition de sa propriété.

(…)"

H.                     Le 5 mars 2018, la municipalité a fait part des déterminations de son Service des routes et de la mobilité contacté à la suite de l'audience, s'agissant de la sécurité de l'accès au garage souterrain.

Le même jour, le recourant s'est exprimé sur la fidélité du compte-rendu d'audience, a déposé de nouvelles déterminations et a requis la mise en œuvre d'une expertise tendant à établir la mesure, respectivement l'ampleur des modifications qu'impliquerait le projet litigieux par rapport à l'état actuel du bâtiment. S'agissant du compte-rendu, il a indiqué que l'architecte avait déclaré que toute la toiture était à refaire, car elle était "délabrée"; il a souligné que le projet comptait non seulement une cage d'escalier, mais encore un ascenseur, ce qui aggravait l'ampleur des travaux et la dénaturation du rural; il a relevé qu'il avait interpellé l'architecte au sujet de l'effet de réverbération sonore des balcons-loggias et que l'intéressé n'avait pas été en mesure de se déterminer à ce sujet, sans contester cet effet de réverbération; il a allégué que l'inspection locale avait permis de constater que la zone, en particulier la parcelle du recourant, n'était pratiquement pas exposée à des nuisances du voisinage; enfin, il a déclaré qu'il avait soumis à l'architecte, sans être contredit, une estimation du trafic lié au projet, évalué à 20 mouvements de véhicules par jour.

Les 19 avril et 7 mai 2018 respectivement, la municipalité et le recourant ont communiqué leurs ultimes observations.

I.                       Statuant le 13 juillet 2018, la CDAP a rejeté le recours et confirmé les décisions attaquées.

Par arrêt du 16 avril 2019 (1C_387/2018), le Tribunal fédéral a admis le recours formé par A.________ contre l'arrêt précité de la CDAP, a annulé cet arrêt et a renvoyé la cause à la CDAP pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants. En substance, le Tribunal fédéral a retenu d'abord que la cour cantonale n'avait pas versé dans l'arbitraire en faisant prévaloir le régime spécial de l'art. 23 RPE (garantie de la situation acquise) sur l'art. 80 LATC ni en considérant en conséquence qu'elle n'avait pas à instruire la question des inconvénients supplémentaires générés par le projet. Pour le surplus, le recourant ne prétendait pas que les nuisances dont il se prévalait contreviendraient d'une autre manière à l'affectation de la zone, constructible et destinée à l'habitation; la cour cantonale n'avait dès lors, sous cet angle, pas non plus à étendre son instruction (cf. consid. 3 de l'arrêt du Tribunal fédéral). Le Tribunal fédéral a cependant retenu que la cour cantonale ne pouvait se satisfaire des seules données cadastrales actuelles, en particulier du plan de situation versé au dossier, pour autoriser l'implantation du projet dans les dimensions actuelles des constructions. Il lui appartenait au contraire de déterminer le volume des constructions existantes lors de l'adoption du PE 544 pouvant bénéficier du régime de faveur instauré par l'art. 23 RPE. La cour cantonale devait ainsi compléter son instruction en établissant ces dimensions, en particulier l'emprise et le gabarit des constructions lors de l'adoption du PE 544, et, sur cette base, statuer nouvellement sur le fond. Dans ce cadre, en cas de divergence entre le PE 544 et la situation effective ayant prévalu à l'époque de l'adoption du plan, il appartiendrait au Tribunal cantonal de se prononcer également sur la question de savoir si la protection de la situation acquise se limitait, comme l'affirmait le recourant, à la seule emprise figurant sur le PE 544 ou si elle s'étendait aux constructions effectivement présentes sur la parcelle lors de l'adoption du plan (consid. 4). Enfin, compte tenu de l'incertitude quant aux constructions pouvant bénéficier de la garantie de la situation acquise offerte par l'art. 23 RPE, le Tribunal fédéral considérait qu'il était pour lui prématuré, à ce stade, de statuer sur les griefs, tant formels que matériels, liés au dépassement du nombre de niveaux (art. 8 RPE), à la dimension des combles (art. 13 RPE), ainsi qu'à la non-conformité du projet avec les plans d'affectation, point au sujet duquel le recourant se prévalait de l'art. 21 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700) (consid. 5).

J.                      A la suite de cet arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'instruction de la cause a été reprise le 5 juin 2019, sous la nouvelle référence AC.2019.0144.

Le 15 juillet 2019, la municipalité s'est déterminée sur la question de la portée de l'art. 23 RPE et a déposé des pièces relatives aux modifications du bâtiment litigieux, à savoir un plan pour agrandissement mis à l'enquête du 15 au 27 mars 1902, un plan pour transformation mis à l'enquête du 3 au 14 mars 1910, un plan pour pont de grange mis à l'enquête du 18 au 28 septembre 1919, un plan pour création d'un appartement à l'étage mis à l'enquête du 26 septembre au 6 octobre 1972, ainsi qu'un permis de construire deux locaux à citernes (l'un pour l'étage, à réaliser en sous-sol; l'autre pour le rez, implanté au niveau de la route et comportant une "face route"), délivré le 7 mars 1984. Implicitement, elle a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours.

Les constructeurs ne sont pas exprimés.

Le 23 juillet 2019, la juge instructrice a communiqué aux parties la photographie aérienne des lieux prise en 1973 (figurant sur le site cartographique de la Confédération sous www.map.geo.admin.ch; carte "Images aér. swisstopo n/b", n. 73; bâtiment représenté au milieu de l'image). Elle a transmis également la photographie aérienne prise en 1968 (même site, même carte, n. 68) et celle prise en 1980 (même site, carte "Swissimage Voyage dans le temps", 1980).

Le recourant a déposé ses observations le 21 août 2019, confirmant ses conclusions antérieures.

La municipalité a répliqué le 17 septembre 2019.

Le tribunal a ensuite statué.

Considérant en droit:

 

1.                      Il incombe à la Cour de céans de rendre une nouvelle décision dans la présente cause, conformément au ch. 1 du dispositif de l'arrêt du Tribunal fédéral 1C_387/2018 du 16 avril 2019. Il résulte de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110) que l'autorité à laquelle la cause est renvoyée (en l'espèce la Cour de céans) par le Tribunal fédéral, en application de l'art. 107 al. 2 LTF, doit se fonder sur les considérants de droit contenus dans l'arrêt de renvoi. Elle ne peut en aucun cas s'écarter de l'argumentation juridique du Tribunal fédéral. Il n'est pas possible de remettre en cause ce qui a été admis, même implicitement, par le Tribunal fédéral; cela vaut notamment pour les points qui n'ont pas été critiqués par le recourant, alors qu'ils auraient pu l'être. L'examen juridique se limite aux questions laissées ouvertes par l'arrêt de renvoi, ainsi qu'aux conséquences qui en découlent ou aux problèmes qui leur sont liés. En d'autres termes, l'autorité ne peut donc réexaminer la décision précédente que dans la mesure où le Tribunal fédéral a laissé la porte ouverte (cf. Bernard Corboz, Commentaire de la LTF, 2e éd., Berne 2014, n. 27 ad art. 107, avec notamment une référence à l'ATF 135 III 334; cf. aussi arrêt AC.2017.0288 du 29 mars 2018 consid. 1).

2.                      En l'occurrence, la structure de l'arrêt cantonal précédent sera reprise pour l'essentiel, à des fins de facilité de lecture et de compréhension.

3.                      De l'avis du recourant, le projet devrait respecter le nombre de niveaux, le nombre de logements et le coefficient d'occupation du sol (COS) fixés par les art. 8, 9 et 11 RPE 544.

a) Le RPE 544 réglemente la destination, la densité et la configuration des bâtiments de la zone B du PE 544 "********" - dans laquelle est situé l'immeuble litigieux - à son chapitre II, ainsi qu'il suit:

Chapitre II - Prescriptions applicables dans la zone B

                   (zone de villas selon RPE, chapitre 5 modifié)

Affectation de la zone

8)  La zone B est destinée à recevoir des villas de 1 niveau plus comble habitable (ou éventuellement sous-sol habitable en lieu et place du comble), ayant 2 logements au maximum par villa.

Surface minimum d'une parcelle

9)  La surface d'une parcelle destinée à la construction ne sera pas inférieure à 2'000 m2, à raison d'une villa par parcelle.

Distance aux limites et entre bâtiments

10)   (…)

Surface bâtie

11)   L'article 53 est modifié comme suit: la surface bâtie du bâtiment ne peut excéder le 1/10 de la surface totale de la parcelle - surface en nature de forêt déduite.

       Pour le reste, article inchangé.

b) Le "RPE" mentionné par le titre du chapitre II du RPE 544 correspond à l'ancien règlement du plan d'extension (aRPE) du 3 novembre 1942, abrogé par le RPGA (art. 157 al. 1 RPGA). Ainsi, "l'article 53" auquel renvoie l'art. 11 RPE 544 consiste en l'art. 53 aRPE. L'art. 156 RPGA prévoit que les anciennes dispositions encore mentionnées dans les PE en vigueur - telles que l'art. 53 aRPE - sont remplacées par les dispositions actuelles du RPGA, selon des tableaux de correspondance figurant aux annexes 2a et 2b du RPGA. Il découle de ces tableaux que l'art. 53 aRPE équivaut aux actuels art. 17 RPGA, définissant la notion de coefficient d'utilisation du sol (CUS), et 119 RPGA, fixant ce CUS à 0,5 en zone mixte de faible densité.

Il n'est pas aisé d'interpréter le renvoi de l'art. 11 RPE 544 à l'art. 53 aRPE, dès lors que ces dispositions prévoient un COS, alors que les art. 17 et 119 RPGA imposent un CUS. Cette problématique a toutefois déjà été traitée s'agissant en particulier du plan d'extension 398 de Lausanne, lequel comporte un renvoi analogue à l'art. 53 aRPE. Il a alors été retenu, en bref, que le PE 398 demeurait intégralement en vigueur, y compris en ce qui concernait ses renvois aux dispositions de l'ancien RPE de 1942 (arrêts AC.2010.0118 du 7 mars 2012 consid. 4 et AC.2010.0134 du 7 mars 2012 consid. 2, confirmés respectivement par arrêts TF 1C_208/2012 du 7 janvier 2013 consid. 5 et 1C_206/2012 du 7 janvier 2013 consid. 4). Il n'y a pas lieu d'en juger autrement pour le PE 544. Dans ces conditions, il convient d'interpréter l'art. 11 RPE 544 en ce sens qu'il ne soumet pas la zone B à un CUS, mais exclusivement à un COS, fixé à 1/10ème de la surface totale de la parcelle.

c) En l'occurrence, le bâtiment projeté comptera cinq logements, sur trois niveaux habitables (rez, étage et combles). Il ne respecte donc pas l'art. 8 RPE 544 limitant le nombre de niveaux habitables à deux, y compris les combles, et le nombre de logements à deux également. Par ailleurs, le bâtiment ne correspond pas à la notion de villa mentionnée aux art. 8 et 9 RPE 544. Quant au COS de 1/10ème fixé par l'art. 11 RPE 544, il n'est pas davantage observé, du moment que la surface bâtie du projet atteint, selon le formulaire de permis de construire, 444 m2 (à l'instar du bâtiment existant) alors que le maximum admis est de 339 m2 (surface de la parcelle de 3392 m2 / 10 = 339,2 m2).

d) Il convient ainsi d'examiner si le projet peut néanmoins être autorisé au regard de l'art. 23 RPE 544 régissant les situations acquises.

aa) Inclus dans le chapitre IV relatif aux "Prescriptions complémentaires applicables aux deux zones", l'art. 23 RPE 544 est ainsi libellé:

Situations acquises

23)   Les parcelles déjà bâties au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement et qui n'en rempliraient pas les conditions, seront mises au bénéfice de la situation acquise. Les bâtiments existants sur ces parcelles pourront être maintenus et, cas échéant, transformés. * Le nombre de logements ne dépassera pas six.

       * modifications apportées par le Conseil Communal dans sa séance du 3 juillet 1972.

bb) L'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral invite le Tribunal cantonal à examiner si la protection de la situation acquise prévue par l'art. 23 RPE 544 se limite, comme l'affirme le recourant, à la seule emprise figurant sur le PE 544 ou si elle s'étend aux constructions effectivement présentes sur la parcelle lors de l'adoption du plan (consid. 4 de l'arrêt du TF). 

La première phrase de l'art. 23 RPE 544 accorde le bénéfice de la situation acquise aux parcelles "déjà bâties au moment de l'entrée en vigueur" du règlement. La deuxième phrase expose que les "bâtiments existants" sur ces parcelles pourront être maintenus et, cas échéant, transformés. Il en ressort que la date de référence pour déterminer les "bâtiments existants" selon l'art. 23 RPE 544 est celle de l'entrée en vigueur du RPE 544, correspondant non pas à son adoption, mais à son approbation par le Conseil d'Etat, le 30 août 1972. En revanche, contrairement à ce que soutient la municipalité, il n'y a pas lieu d'accorder le bénéfice de l'art. 23 RPE 544 aux ouvrages construits après le 30 août 1972, quand bien même ils auraient été implicitement ou explicitement autorisés.

Pour désigner, sur le principe, les bâtiments existants le 30 août 1972 dans le cadre de l'art. 23 RPE 544, il convient de se fonder en première ligne sur le plan d'affectation PE 544. Ainsi, seuls les bâtiments figurant sur ce plan, à l'instar de la bâtisse litigieuse, bénéficient de la garantie de la situation acquise.

S'agissant en revanche des dimensions précises des bâtiments protégées par la garantie de la situation acquise, il sied de se référer à la réalité matérielle sur le terrain à la date du 30 août 1972. Le dessin exécuté sur le plan d'affectation PE 544 constitue certes un indice de l'emprise réelle des bâtiments à cette époque - le schéma n'étant pas fait au hasard - mais n'est pas décisif à lui seul. Il ne s'agit pas d'une constatation formelle et irréfragable de l'emprise réelle des bâtiments existants le 30 août 1972. Il est impératif de recourir également aux autres pièces pertinentes, notamment aux photographies aériennes de l'époque.

Le recourant affirme en vain que les art. 21 al. 1 LAT et 23 LATC, selon lesquels les plans ont force obligatoire pour chacun, autorités et propriétaires, imposent de "faire primer l'emprise figurant sur le PE 544 sur toutes constructions effectives hypothétiquement contraires sur la parcelle lors de l'adoption dudit plan" (p. 21 de sa détermination du 21 août 2019). Ce n'est en effet pas violer ces deux dispositions que de considérer que le PE 544 est certes contraignant en ce qui concerne l'existence d'un bâtiment, mais non pas ses dimensions précises. La lecture de l'extrait du bulletin des délibérations communales du 3 juillet 1972 relatives au PE 544, au dossier, n'y change rien.

Il convient ainsi de déterminer les dimensions du bâtiment existant le 30 août 1972 sur la base du plan d'affectation PE 544 et des photographies aériennes tirées du site cartographique de la Confédération (de 1968, de 1973, de 1980 et actuelle [pour cette dernière, cf. également site cartographique www.geo.vd.ch]), puis de les comparer au cadastre ainsi qu'au plan de situation du projet litigieux. Des extraits de ces pièces sont reproduits ci-dessous:

                                  Plan de situation

 


 


PE 544

Vue aérienne 1968

Vue aérienne 1973

Vue aérienne 1980

Vue aérienne actuelle

 

Cadastre

 

Il apparaît d'emblée que le corps principal du bâtiment (habitation, grange avec écurie) ainsi que le petit appendice au Sud-Est, tous cadastrés à ce jour (en rouge sur le plan de situation) existaient déjà en 1972. Quant à l'appendice Nord, non cadastré (en jaune strié sur le plan de situation), il a été érigé après coup (il n'apparait que sur la photographie aérienne actuelle), mais le projet prévoit de le supprimer purement et simplement, de sorte que ce point n'est pas litigieux.

La partie Ouest de l'avant-corps accolé à la façade Nord du bâtiment principal (cf. rectangle bleu Ouest dessiné sur les photographies, en rouge sur le plan de situation) ne figure pas sur le PE 544, mais elle est cadastrée et, surtout, sa toiture apparaît sur les vues aériennes datant respectivement de 1968 et 1973. Force est ainsi d'admettre qu'elle existait déjà en été 1972. Le recourant met certes en doute son volume, en affirmant qu'il s'agirait uniquement d'un appentis ou d'un avant-toit (p. 6 et 7 de ses déterminations du 21 août 2019). Toutefois, la même toiture figure sur la vue aérienne actuelle et les plans d'architecte du projet litigieux dévoilent à cet endroit des murs existants de tous côtés (en filigrane jaune). Il convient ainsi d'admettre que tant la toiture que les volumes fermés présents aujourd'hui existaient déjà en 1972, de sorte que cette partie Ouest entre dans le champ d'application de l'art. 23 RPE 544.

En revanche, c'est à juste titre que le recourant relève que la partie Est de l'avant-corps précité (cf. rectangle bleu Est dessiné sur les photographies, en rose foncé sur le plan de situation; cf. également la surface désignée dans les déterminations du recourant du 21 août 2019 p. 10 et 11) n'existait pas en 1972. En effet, cette partie, non cadastrée, ne figure pas sur le PE 544, ni sur les photographies aériennes de 1968 ou 1973, ni même sur la vue actuelle (il semblerait, selon la vue aérienne de 1980, que cette partie ait été construite après 1973 mais qu'elle se soit effondrée entre-temps). Les murs existants tels que dessinés sur les plans d'architecte du projet (en filigrane jaune) forment du reste un angle rentrant et confirment ainsi cette absence. Cette partie Est ne saurait donc bénéficier de l'art. 23 RPE 544.

En résumé sur ce point, les constructeurs sont habilités à ce stade à se prévaloir de l'art. 23 RPE 544 pour l'ensemble du bâtiment existant à ce jour, hormis l'appendice Nord - de toute façon à démolir -, ainsi que l'angle Nord-Est.

cc) Il faut encore examiner si le projet consiste bien en une transformation ainsi que l'exige l'art. 23 RPE 544, non pas en une démolition/reconstruction (sur la notion de transformation, ainsi qu'une casuistique, voir notamment arrêt AC.2012.0066 consid. 5c du 31 mai 2013).

Les constructeurs relèvent que le gabarit et l'enveloppe des bâtiments existants cadastrés seraient conservés, notamment en ce qui concerne les fondations, ainsi que, dans la mesure du possible, la toiture. Ils précisent que d'une manière générale, tous les éléments minéraux existants subsisteraient, de même qu'une partie des ouvertures.

Pour sa part, le recourant soutient que le projet consisterait en une démolition/reconstruction au regard de l'ampleur des travaux envisagés, du budget provisionnel y afférant par rapport à la valeur de la parcelle et de l'extension considérable de la partie habitable, équivalant à un changement d'affectation. Le recourant souligne que tant l'apparence et la configuration extérieures que la structure et l'agencement intérieurs seraient profondément bouleversés. Il ne subsisterait tout au plus que les fondations et certains éléments, ne formant qu'une partie réduite de l'ensemble. S'agissant en particulier de la grange, faite à son avis de simple bois et de tuiles, elle serait délabrée au point d'être assimilée à une ruine et n'abriterait qu'un ample volume vide, de sorte que les étages prévus seraient entièrement nouveaux. De nombreuses ouvertures, des balcons-loggias ainsi que des terrasses seraient en outre prévus sur les façades Nord-Est, Nord-Ouest et Sud-Ouest, si bien que seule la façade Sud-Est, donnant sur la rue, serait conservée dans ses caractéristiques rurales.

Le tribunal constate ce qui suit à la lecture des plans, niveau par niveau:

Le sous-sol existant, consistant en deux caves distinctes, ne sera ni modifié, ni agrandi. Les fondations du bâtiment seront conservées.

Au rez-de-chaussée, les façades Sud-Est, les façades Nord-Est, un mur porteur conséquent de la cage d'escalier ainsi qu'un mur transversal séparant la partie habitation de la grange seront maintenus. Les ouvertures ne seront pratiquement pas modifiées dans la façade gouttereau Sud-Est donnant sur la voie publique, hormis la transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre. Au Sud-Ouest, quelques ouvertures seront créées, notamment une terrasse-loggia. Les façades Nord-Ouest ne seront sauvegardées qu'en ce qui concerne l'arrière du bâtiment d'habitation - où des ouvertures seront créées -, la partie grange étant démolie. Seront en outre préservés, dans la partie Nord, un segment de mur et deux poteaux.

A l'étage, les façades Sud-Est et Sud-Ouest seront maintenues. Dans la façade gouttereau Sud-Est, les ouvertures seront légèrement modifiées; la claire-voie en surplomb sera maintenue et aménagée en balcon ajouré. Au Sud-Ouest, des ouvertures seront réalisées, en particulier un balcon-loggia. La partie Ouest des façades Nord-Ouest et le mur transversal seront conservés. Le solde, à savoir les façades Nord-Est et la partie Est des façades Nord-Ouest, correspondant aux parois de la grange construites de planches de bois assemblées, sera démoli et reconstruit sur le plan existant; des ouvertures y seront percées et une terrasse-loggia sera créée. A l'étage, la partie arrière de la grange sera ainsi entièrement nouvelle.

Aux combles et en toiture, les lignes d'arêtes seront conservées, de même que la hauteur au faîte (le pan de toiture Nord-Est étant néanmoins prolongé et la pente d'un pan de toiture Nord-Ouest accentuée). Le projet prévoit 17 velux (dont 7 sur le pan Sud-Est surplombant la voie publique), mais aucune lucarne positive ou négative. Quant à la charpente, il est apparu à l'audience que la partie soutenant la toiture de la grange présentait des altérations, des moisissures et des affaissements à certains endroits, si bien qu'à ce niveau également, la bâtisse connaîtra à l'arrière de la grange une lourde transformation.

Il ressort en définitive de ce qui précède que le gabarit sera maintenu, y compris s'agissant des arêtes - variées - des toitures. La façade gouttereau Sud-Est, la plus apparente et la plus caractéristique du bâtiment, sera conservée. Avec elle, de nombreux autres éléments structurels tels que les caves, l’ensemble des fondations, certains murs porteurs et des éléments de charpente seront également sauvegardés, voire consolidés. La comptabilité de ces éléments les fait apparaître comme suffisamment significatifs dans le projet général. Par ailleurs, ainsi qu'il sera retenu infra (consid. 10), l'identité rurale de la ferme sera sauvegardée pour l'essentiel. Enfin, vu l'ampleur des éléments à maintenir, voire à consolider, les travaux projetés ne bénéficieront pas des facilités de mise en œuvre d’une opération de démolition/reconstruction. Dans ces conditions, en dépit des modifications intérieures ainsi que de la démolition/reconstruction de la partie arrière de la grange, la municipalité n'a pas abusé de sa marge d'appréciation en tenant le projet pour une transformation. 

Enfin, le tribunal, dont les deux assesseurs sont architectes, s'estime suffisamment renseigné par les plans au dossier, par l'inspection locale ainsi que par les écritures et déclarations des parties pour apprécier lui-même la nature et l'ampleur des travaux litigieux. Une expertise s'avère ainsi superflue et la requête tendant à la mise en œuvre d'une telle mesure doit être rejetée.

Il convient ainsi de confirmer que le projet litigieux peut bénéficier de l'art. 23 RPE 544.

e) aa) L'art. 23 RPE 544 autorise non seulement à maintenir les bâtiments, mais encore à les transformer et à y créer des logements, au nombre de six au maximum, en dérogation à l'art. 8 RPE 544 limitant les logements à deux, ainsi qu'à l'art. 9 RPE 544 faisant état d'une "villa" par parcelle. 

bb) Le recourant soutient qu'en été 1972, la bâtisse en cause ne comportait que deux niveaux, ainsi qu'un seul appartement, tous éléments que, de son avis, l'art. 23 RPE 544 ne permettrait pas d'augmenter. L'inspection locale a démontré, de même que les plans du projet représentant les éléments existants à ce jour (en filigrane jaune), que le bâtiment comporte deux appartements, un sous-sol - qui sera conservé tel quel -, un rez, un étage et des combles. Il s'agit de quatre niveaux en tout, quand bien même ceux-ci ne s'étendent pas dans toutes les parties du bâtiment. Quoi qu'il en soit, peu importe que la ferme ait en août 1972 abrité un ou deux appartements, ou des niveaux inférieurs en nombre ou en surface à ceux prévus par le projet litigieux, du moment que l'art. 23 RPE 544 permet expressément d'y créer six appartements. En effet, il convient de garder à l'esprit qu'au moment de l'adoption du PE 544, son périmètre ne comportait en tout et pour tout que deux bâtiments, à savoir celui des constructeurs, qui abritait au plus deux logements, et celui du recourant. En autorisant l'aménagement de six appartements dans chacun des bâtiments existants, le législateur de 1972 a ainsi manifestement voulu, en connaissance de cause, permettre aux propriétaires d'augmenter la surface habitable en créant et étendant à cette fin les niveaux nécessaires, dans les limites des gabarits existants. Il n'est en effet pas concevable qu'il ait entendu imposer de comprimer six appartements dans l'unique, voire les deux, appartements alors existants du bâtiment litigieux.

Pour le surplus, là non plus, l'on ne voit pas en quoi cette interprétation, conforme au texte de l'art. 23 RPE 544, serait contraire à l'art. 21 al. 1 LAT prescrivant le caractère contraignant des plans (cf. déterminations du recourant du 21 août 2019 p. 24). Enfin, l’affirmation du recourant selon laquelle cette interprétation rendrait lettre morte l’art. 8 RPE 544 est erronée. En effet, l’art. 23 RPE 544 permet l’aménagement de six appartements dans des cas de transformation uniquement. En présence d'un nouveau bâtiment - respectivement de démolition/reconstruction - l’art. 8 RPE 544 conserve toute sa portée et doit être strictement respecté.

cc) Il en découle que les éléments du projet dérogeant aux art. 8, 9 et 11 RPE, à savoir le nombre de logements fixé à cinq, les surfaces habitables occupant trois niveaux ainsi que la surface bâtie telle que fixée en rouge sur le plan de situation, sont autorisés par l'art. 23 RPE 544.

Toutefois, il a été constaté ci-dessus que l'angle Nord-Est de l'avant-corps accolé à la façade Nord du bâtiment principal (rectangle bleu Est tel que dessiné sur les photographies aériennes, cf. consid. 3d/bb) n'existait pas en 1972 et ne pouvait donc pas bénéficier de l'art. 23 RPE 544. Sur les plans du projet litigieux, au niveau de l'étage (correspondant sur cette façade à un plain-pied), l'emprise hors du gabarit de référence de 1972 est occupée sur toute sa surface par une terrasse couverte, d'une profondeur de 4,91 m pour une longueur de 10,66 m. Au niveau des combles, dite emprise est occupée par un vaste balcon, d'une profondeur de 2,88 m et, pour le surplus, par des pièces habitables (salons/repas) débordant par conséquent des volumes existants à raison d'une profondeur que l'on peut fixer à 2,03 m (4,91 m - 2,88 m).

Fermées, les surfaces habitables des combles débordant du gabarit de 1972 doivent à l'évidence être prises en compte dans la surface bâtie (cf. glossaire du RPGA, applicable à titre supplétif, définissant la surface bâtie comme une projection sur le plan horizontal de tous les éléments construits fermés). Par conséquent, elles excèdent le COS autorisé par l'art. 11 RPE 544 sans bénéficier de l'art. 23 RPE 544, de sorte qu'elles sont illicites.

S'agissant du balcon dépassant le gabarit de 1972, il faut relever que selon la jurisprudence, sauf disposition communale contraire, les éléments en saillie dont la profondeur dépasse celle qui est communément admise pour les balcons (1,50 m) sont pris en considération dans le calcul du COS (AC.2009.0253 du 3 août 2010; AC.2008.0149 du 12 août 2009; AC.2007.0240 du 31 décembre 2008). En l'occurrence, le RPGA ne contient aucune disposition communale spécifique sur ce point (cf. glossaire relatif aux notions d'avant-corps et de balcon), de sorte que le balcon de l'angle Nord-Est s'avère également illicite dans sa portion dépassant, hors du gabarit de référence de 1972, 1,50 m de profondeur.

Par conséquent, le recours doit être admis sur ce point. Au Nord-Est, les surfaces habitables des combles devront être limitées au gabarit de 1972 et le balcon devra être réduit à une profondeur de 1,50 m.

dd) Le recourant soutient par ailleurs qu'une encoche apparaissant sur le plan cadastral (au Nord de la partie Ouest du bâtiment principal) ne serait pas respectée par le projet. A cet égard, la lecture des plans révèle au contraire qu'en réalité, l'encoche est prolongée, l'excroissance Ouest étant supprimée.

Le recourant ajoute encore que le projet entend augmenter la hauteur du faîte existant au Nord (entre les deux rectangles bleus dessinés sur les photographies aériennes, consid. 3b/dd supra). Il est exact que le faîte sera surélevé à cet endroit de 1,20 m, sur une longueur de 4,40 m. L'on saisit toutefois que cette hausse vise à rattraper le faîte principal existant, orienté Sud-Est / Nord-Ouest. Il faut encore relever que dans le secteur Ouest, la pente du toit est légèrement accrue, réduisant ainsi le volume existant. Enfin, la surface sous le faîte surélevé correspond précisément aux parties habitables ainsi qu'au balcon dont il a été vu ci-dessus qu'ils doivent être réduits (cf. consid. 3e/cc supra). Dans ces circonstances, la surélévation du faîte ne pose pas problème et doit être confirmée.

4.                      Le recourant estime que la surface des combles et la pente des toitures ne seraient pas règlementaires (cf. ses déterminations du 21 août 2019 p. 24 ss).

a) Les art. 12 à 17 RPE 544 régissent l'architecture et l'esthétique des bâtiments implantés dans les zones A et B ainsi:

Architecture et esthétique

12)   La hauteur de vide des locaux d'habitation ne sera pas inférieure à 2,40 mètres.

13)   La surface de l'étage de comble, mesurée au plancher, ne pourra excéder les 5/6 de celle du premier étage plein.

14)   Les toits à pans sont obligatoires. Ils seront recouverts de tuiles plates, couleur tuile vieillie.

15)   L'architecture devra être conçue dans un même esprit pour l'ensemble du quartier.

16)   Une attention toute particulière devra être apportée à la conception des toitures. Leur pente ne sera pas inférieure à 30°.

17)   Les chalets en bois ne sont pas admis.

b) En l'occurrence, il a été constaté ci-dessus (consid. 3) que la transformation projetée restera, pour l'essentiel, confinée dans les volumes existants, y compris s'agissant des dimensions, des arêtes et des pentes des toitures. Par ailleurs, le maintien du gabarit et de l'enveloppe du bâtiment permet de sauvegarder au mieux son identité rurale et va dans le sens de l'un des objectifs poursuivis par l'art. 23 RPE 544, à savoir la conservation du patrimoine. Dans ces conditions, même si la surface des combles et la pente des toitures n'observent pas les exigences des art. 13 et 16 RPE 544, ces éléments doivent être admis en application de l'art. 23 RPE 544, sous la réserve posée au consid. 3e/cc supra.

5.                      S'agissant de l'argumentation du recourant relative à l'art. 80 LATC, elle doit être écartée d'emblée. En effet, le Tribunal cantonal a retenu dans son arrêt précédent, expressément confirmé sur ce point par l'arrêt 1C_387/2018 Tribunal fédéral (consid. 3), que l'art. 23 RPE est une disposition spéciale écartant l'application de l'art. 80 LATC, qu'il s'agisse de son alinéa 1 ou de son alinéa 2.

Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner si le projet aggrave les inconvénients pour le voisinage, la seule base légale imposant un tel examen, à savoir l'art. 80 al. 2 LATC, n'étant pas applicable (cf. déterminations du recourant du 21 août 2019 p. 17 à 22). Il conviendra néanmoins d'examiner si les nuisances que pourraient subir le recourant par le projet conforme au RPE 544, contreviendraient à d'autres dispositions légales applicables. Entrent en l'espèce en considération les règles de sécurité du trafic et de protection contre le bruit, examinées ci-après (consid. 7c et consid. 9c infra).

Sous cet angle, on précisera d'emblée à toutes fins que le bâtiment projeté sera largement éloigné de la parcelle du recourant, dès lors que la façade Nord-Est du projet, la plus proche, se situera à 15 m de la limite de propriété (mesure prise au milieu de la façade).

6.                      Le recourant considère que la transformation de l'appendice débordant de la limite des constructions devrait être soumise à une convention de précarité.

a) D'après l'art. 38 de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01), l'art. 82 LATC est applicable par analogie à la transformation de bâtiments frappés d'une limite de construction découlant de la LRou. L'autorisation nécessaire est notamment refusée lorsque la transformation projetée est de nature à diminuer la sécurité du trafic.

L'art. 82 LATC auquel se réfère l'art. 38 LRou précise que l'art. 80 LATC est applicable par analogie aux bâtiments frappés d'une limite des constructions, sous les réserves suivantes: le permis pour les travaux de transformation partielle ou d'agrandissement ne peut être accordé que moyennant une convention préalable de précarité passée entre le propriétaire et l'autorité compétente, par laquelle le propriétaire s'engage à renoncer, en cas d'expropriation, à réclamer la plus-value résultant des travaux; des exceptions peuvent être prévues par voie réglementaire (let. a); la convention de précarité fait l'objet d'une mention au registre foncier qui en précise la portée; elle est opposable en tout temps au propriétaire, notamment en cas d'expropriation matérielle ou formelle (let. b); la reconstruction empiétant sur une limite des constructions n'est pas autorisée (let. c).

A Lausanne, les travaux effectués sur un ouvrage existant empiétant au-delà de la limite des constructions sont régis par l'art. 41 RPGA, applicable à titre supplétif au PE 544 (cf. art. 155 al. 3 RPGA), ainsi libellé:

Art. 41    Ouvrage frappé par une limite des constructions

1 Des travaux sur un bâtiment existant frappé par une limite des constructions ne sont autorisés que moyennant la conclusion d’une convention de précarité faisant l’objet d’une mention au Registre foncier, par laquelle le propriétaire s’engage à renoncer, en cas d’expropriation, à réclamer la plus-value résultant des travaux.

2 Pour autant que l’aménagement prévisible de la voirie ne soit pas compromis, l’autorisation de construire peut être accordée sans convention de précarité lorsqu’une de ces conditions au moins est réalisée:

a)  le bâtiment est frappé par une limite des constructions sur une largeur de 1,00 mètre au maximum,

b)  le coût des travaux (en une ou plusieurs étapes) est inférieur aux 10 % de la valeur incendie indexée du bâtiment lorsqu’il n’y a pas de changement d’affectation,

c)  les travaux portent sur l’équipement d’un logement, tel que les installations sanitaires et techniques, l’amélioration de l’isolation thermique ou acoustique, etc.,

d)  le bâtiment est inscrit au recensement architectural avec une note 1, 2, 3 ou 4.

3 (…)

b) L'ouvrage concerné, à savoir l'appendice ECA 9628, déborde de la limite des constructions à raison de 3,50 m environ. Les travaux projetés consistent en une transformation de cette annexe en local à vélo (au rez), ainsi qu'en local technique (à l'étage). Il n'est prévu aucune extension du gabarit, respectivement de la surface bâtie, en direction de la voie publique, ce qui exclut toute aggravation de l'atteinte à la réglementation en vigueur (cf. AC.2011.0021 du 30 janvier 2012 consid. 3e; AC.2000.0182 du 5 juin 2003 consid. 6). Les travaux à opérer sur l'appendice ECA 9628 sont ainsi conformes à l'art. 82 LATC.

Pour le surplus, il a été confirmé à l'audience que la municipalité avait accordé une dispense de convention de précarité en vertu de l'art. 41 al. 2 RPGA. On rappelle que cette dérogation communale, réservée par l'art. 82 let. a in fine LATC, prévoit que pour autant que l’aménagement prévisible de la voirie ne soit pas compromis, l’autorisation de construire peut être accordée sans convention de précarité lorsque, notamment, le coût des travaux est inférieur aux 10% de la valeur incendie indexée du bâtiment lorsqu’il n’y a pas de changement d’affectation (let. b), ou lorsque le bâtiment est inscrit au recensement architectural avec une note 1, 2, 3 ou 4 (let. d). Le recourant n'a pas contesté que le projet remplissait ces conditions. Or, on ne discerne pas d'emblée en quoi la municipalité serait tombée dans l'erreur en admettant leur réalisation. Le grief tenant à l'absence d'une convention de précarité doit par conséquent être écarté.

7.                      Le recourant soutient que le garage souterrain comporterait un nombre excessif de places de parc, qu'il violerait la distance minimale à la limite de propriété et que son accès ne permettrait pas d'assurer la sécurité du trafic.

a) L'art. 18 RPE 544 applicable aux zones A et B a la teneur suivante:

Garages et places de stationnement

18)   Des garages et des places de stationnement seront aménagés selon les             normes suivantes:

Maisons familiales locatives de 2 niveaux + comble (6 logements au maximum):

-  6 places de garage à prévoir dans le bâtiment ou enterrées;

-  6 places de stationnement à ciel ouvert.

Villas et maisons familiales de 1 niveau + comble (2 logements au maximum):

-  2 places de garage à prévoir dans le bâtiment ou dans une dépendance-annexe;

-  2 places de stationnement à ciel ouvert.

En l'occurrence, le bâtiment projeté est assimilable à une maison familiale locative de deux niveaux surmontés d'un comble, au sens de la première hypothèse de l'art. 18 RPE 544. Aux termes de cette disposition, doivent être aménagées 6 places intérieures et 6 places extérieures, soit 12 places de parc au total pour un bâtiment comptant six logements au maximum. Avec la municipalité, l'on peut interpréter cette disposition en ce sens qu'elle prévoit deux places par logement. Le projet comportant dix places pour cinq appartements, il apparaît ainsi conforme sous cet angle.

Le recourant affirme par ailleurs en vain qu'au maximum six places devraient être réalisées dans le garage souterrain, le solde devant l'être à l'extérieur. La répartition imposée par l'art. 18 RPE 544 vise en effet à limiter le nombre de places en surface, non pas sous terre, seules les premières engendrant des inconvénients significatifs pour les voisins. La réalisation d'un garage souterrain de dix places respecte dès lors les exigences de l'art. 18 RPE 544.

b) S'agissant de la distance à la limite, l'art. 10 RPE 544 régissant la zone B est ainsi libellé:

Distance aux limites et entre bâtiments

10)   L'article 51 est modifié comme suit: la plus courte distance entre une construction et la limite de la propriété voisine est de 8 mètres. Cette distance est mesurée uniformément dans tous les sens dans l'axe de chaque façade.

L'article 29 est applicable par analogie; toutefois, le point de la façade le plus rapproché de la ligne oblique doit en être éloigné d'au moins 7 mètres.

Entre deux bâtiments, situés sur la même propriété, les distances réglementaires sont additionnées.

En cas de modification des limites de propriété, la distance entre bâtiments est fixée sans tenir compte des limites nouvelles lorsque celles-ci auraient pour effet de réduire la distance réglementaire. Cette distance est de 16 mètres au minimum.

Le garage souterrain, relié au bâtiment principal, n'est pas un ouvrage distinct. Seule est ainsi déterminante la distance à la limite fixée à 8 m selon l'art. 10 al. 1 RPE 544. A la lecture des plans modifiés du 19 juillet 2016, autorisés par le permis de construire, le garage est implanté à 9,20 m de la limite de propriété, si bien qu'il s'avère réglementaire sur ce point, ainsi que cela été reconnu à l'audience.

c) aa) Aux yeux du recourant, la sécurité de l’accès au parking souterrain serait déficiente, faute de visibilité suffisante. Il relève à cet égard que la voie publique formerait un coude à cet endroit et que la perception serait encore réduite au Sud par l'appendice implanté au-delà de la limite des constructions, ainsi qu’au Nord par la butte du terrain et la végétation. Enfin, la situation serait d’autant plus dangereuse que la limitation de vitesse à 50 km/h serait largement dépassée par la plupart des véhicules.

bb) A l'audience du 8 février 2018, il a été constaté que les conducteurs sortant du futur garage souterrain disposeront d'une visibilité bonne à droite, mais très restreinte à gauche.

Le 5 mars 2018, la municipalité a précisé ses déterminations. Elle a relevé que les normes VSS recommanderaient une distance de visibilité de 50 m en présence d'une vitesse limitée à 50 km/h comme en l'espèce, ces normes admettant toutefois la mise en place d'un miroir lorsque cette distance était insuffisante. En l'occurrence, la configuration de la voie publique, d'une largeur d'environ 5 m, dénuée de trottoir ou de bande cyclable, présenterait un léger S au droit de l'accès prévu. La distance de visibilité à gauche de la sortie serait effectivement inférieure, compte tenu du talus, aux 50 m requis. Cependant, le talus serait modifié selon le projet (terrassement partiel), de sorte que le Service communal des routes et de la mobilité confirmait que l'accès projeté serait admissible, le miroir existant en face de l'accès actuel devant être maintenu et réorienté.

cc) La norme VSS SN 640 050, baptisée "Accès riverains", retient qu'un accès riverain est assimilé à un carrefour quant aux exigences de la sécurité routière, particulièrement en ce qui concerne les distances de visibilité (ch. 5). Elle renvoie sur ce dernier point à la norme VSS SN 640 273a, intitulée "Carrefours, conditions de visibilité". Cette norme dispose que la distance de visibilité d'un véhicule sortant sur les véhicules circulant sur la route prioritaire à la vitesse maximale autorisée devrait être de 50 m au moins lorsque cette vitesse est de 50 km/h, comme en l'espèce (cf. tab. 1 p. 8 de la norme).

Cela étant, le ch. 13.2 de la norme VSS SN 640 273a dispose que pour des accès riverains existants qui n'offrent pas de distance de visibilité suffisante et qui ne peuvent pas être améliorés de manière physique, il est possible, en dernier recours, de mettre en place un miroir à condition qu'il se situe à une distance inférieure de 15 m à la ligne d'arrêt, que la route sans priorité ait un trafic faible, que la limitation de vitesse autorisée sur la route prioritaire soit inférieure ou égale à 60 km/h et que le miroir soit chauffant. Ce ch. 13.2 précise encore que cette solution n'est pas admissible pour de nouvelles constructions (Neuanlagen).

En l'occurrence, il n'est pas contesté que la distance de visibilité de 50 m n'est pas respectée à gauche de la sortie. Cela étant, il apparaît que le miroir existant, qui sera réorienté pour tenir compte du nouvel emplacement de l'accès, est implanté à moins de 15 m de la ligne d'arrêt. La route sans priorité, à savoir l'accès au garage souterrain, ne desservira que les dix places de stationnement prévues et la vitesse sur la voie publique, communale, est limitée à 50 km/h. Dans ces conditions, le miroir permettra de garantir à suffisance la sécurité du trafic (voir pour le surplus l'arrêt AC.2016.0217 du 28 février 2017 consid. 8). Enfin, on relèvera pour être complet que les mouvements de véhicules liés à un parking souterrain de dix places (à savoir ici six places supplémentaires par rapport aux quatre places existantes) ne sauraient surcharger le trafic, ni au vu de l'implantation de l'accès en l'espèce, entraîner des nuisances sonores contraires à l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41).

8.                      Pour le recourant, les conditions posées à l'abattage de trois arbres en bordure Sud-Est de la parcelle ne seraient pas réalisées. Il n'en irait pas davantage des exigences minimales d'arborisation prévues par les art. 20 et 21 RPE 544.

a) La municipalité a autorisé l'abattage de trois arbres "protégés" (au sens de l'art. 5 de la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites [LPNMS; RSV 450.11] et de l'art. 56 RPGA applicable à titre supplétif), à savoir d'un érable, d'un épicéa et d'un marronnier, étant rappelé que le déplacement du garage souterrain a permis de sauvegarder le tilleul et le bouleau dont l'abattage était initialement prévu.

aa) Les arbres “protégés” ne peuvent être abattus qu'à certaines conditions. L'art. 6 al. 1 LPNMS dispose à cet égard que l'autorisation d'abattre des arbres ou arbustes protégés devra être notamment accordée pour les arbres dont l'état sanitaire n'est pas satisfaisant et pour les arbres, les haies et boqueteaux lorsqu'ils empêchent une exploitation agricole rationnelle ou lorsque des impératifs techniques ou économiques l'imposent (création de routes, chemins, canalisation de ruisseau, etc.). Cette liste exemplative est complétée par l'art. 15 du règlement d'application du 10 décembre 1969 de la LPNMS (RLPNMS; RS 450.11.1) qui précise notamment que les communes peuvent donner l'autorisation d'abattage lorsque des impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la création d'une route ou la canalisation d'un ruisseau (al. 1 ch. 4).

Selon la jurisprudence, rien n'empêche d'interpréter l'art. 15 al. 1 ch. 4 RLPNMS en ce sens que le propriétaire d'un bien-fonds qui souhaite construire peut se trouver en présence de circonstances impératives qui l'obligent à cet effet à couper un arbre déterminé ou un cordon boisé. Pour statuer sur une demande d'autorisation d'abattage, l'autorité communale doit procéder à une pesée complète des intérêts en présence et déterminer si l'intérêt public à la protection de l'arbre classé l'emporte sur les intérêts publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette pesée d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire (cf. AC.2000.0138 du 27 mars 2001 consid. 1b). Parmi les différents intérêts en jeu, figure également l'intérêt, concrétisé par la planification locale, à la densification des constructions (cf. AC.2008.0333 du 15 octobre 2009 consid. 4a; ATF 1C_24/2009 du 29 avril 2009 consid. 5.3). L'intérêt à la conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs; autrement dit, même si cela ne résulte pas explicitement du texte de la loi, il y a lieu d'interpréter de manière objective les intérêts du constructeur, au regard des droits conférés au propriétaire du bien-fonds par les plans et règlements d’aménagement en vigueur (cf. notamment AC.2015.0150 du 29 mars 2016 consid. 3; AC.2013.0431 du 27 janvier 2015 consid. 2).

bb) En l'espèce, il a été constaté sur les plans, ainsi que lors de l'inspection locale, que l'abattage des trois arbres en cause est indispensable à l'aménagement de l'entrée du parking ainsi qu'à la logistique du chantier. Pour le surplus, l'autorisation d'abattage est accompagnée, conformément au consid. 8b infra, d'une obligation d'arborisation. Les constructeurs ont ainsi démontré à suffisance la réalisation des conditions posées à l'abattage des trois arbres en cause.

b) S'agissant de l'arborisation, les art. 20 et 21 RPE 544 disposent:

Aménagements extérieurs et places de jeux

20)   Lors de toute mise en valeur d'une parcelle, les constructeurs seront tenus de créer les plantations suivantes:

-    un arbre feuillu d'une espèce à croissance rapide, tel que bouleau, érable, charmille, peuplier, hêtre ou frêne, pour chaque tranche ou fraction de 250 m2 de surface parcellaire - ces arbres ayant une hauteur minimale de 2,80 mètres lors de leur plantation;

-    un nombre de résineux au moins égal à la moitié du nombre de feuillus prescrits et admissibles. Les constructeurs seront tenus d'indiquer l'implantation de ces arbres sur le plan de situation faisant partie du dossier de mise à l'enquête publique.

       Les exigences formulées ci-dessus doivent être considérées comme des minima.

21)   Un plan des aménagements extérieurs, suffisamment détaillé, sera joint à chaque dossier de construction.

La parcelle 15483 destinée à la construction litigieuse comportant 3392 m2, l'art. 20 RPE 544 impose la plantation de 14 feuillus (3392 m2 / 250 m2 = 13,6) et de 7 résineux au moins, à savoir de 21 sujets au total. Il convient d’appliquer à titre supplétif l'art. 53 al. 4 RPGA, selon lequel "les arbres existants, pour autant qu’ils soient reconnus en bonne santé, sont compris dans le nombre d’arbres exigibles". Cette disposition doit être comprise, conformément aux déclarations de la municipalité à l'audience, en ce sens que seuls sont pris en considération les arbres existants d'essence majeure.

Cela étant, dans ses courriers du printemps 2015, la municipalité a indiqué que le PE 544 exigeait la plantation de 7 résineux sur les 9 sujets projetés. Le plan de situation de géomètre autorisé, du 30 juin 2016, figure effectivement 9 arbres à planter. Il mentionne encore 13 arbres existants et conservés (y compris le tilleul et le bouleau). Le plan de situation d'architecte (au 1:200ème) du 27 juin 2016 figure 8 arbres à planter et 12 arbres existants et conservés (y compris le tilleul et le bouleau). Dans le permis de construire délivré le 6 avril 2017, la municipalité a imposé la plantation de 14 arbres dont 1/3 de résineux.

Ces éléments n'apparaissant pas limpides, il convient d'interpréter le permis de construire en ce sens que la parcelle 15483 devra compter au total 21 arbres au minimum, y compris les arbres existants d'essence majeure; ces 21 sujets devront être répartis, dans la mesure du possible compte tenu de la nature des arbres d'essence majeure déjà présents, à raison de 14 feuillus et de 7 résineux.

9.                      Le recourant conteste la place de jeux prévue, tant sur le principe que sur son emplacement.

a) Selon le recourant, le RPE 544 ne contiendrait pas de disposition applicable aux places de jeux. Par référence au RPGA, la zone B du PE 544 pourrait tout au plus être assimilée à la "zone mixte de faible densité" régie par les art. 118 ss RPGA. Or, l'art. 126 RPGA exclurait l'application de l'art. 52 RPGA régissant les places de jeux pour enfants. Il n'y aurait ainsi pas de prescription spécifique applicable à l'aménagement d'une telle place pour la parcelle en cause. Par ailleurs, le recourant souligne que la zone est située en zone de sensibilité II au bruit. L'art. 43 al. 1 let. b OPB y prohibe toute entreprise gênante, notamment dans les zones d'habitation. Le projet en cause visant la création de cinq logements, les nuisances engendrées par l'utilisation de la place de jeux seraient naturellement conséquentes. En ce sens, à supposer même que la place de jeux puisse être considérée comme une dépendance de peu d'importance au sens de l'art. 39 RLATC, elle ne pourrait être admissible dans les espaces réglementaires, dès lors qu'elle entraînerait un préjudice sensible pour le recourant.

b) Le RPE 544 précède ses art. 20 et 21 applicables aux zones A et B d'une note marginale intitulée "Aménagements extérieurs et places de jeux". S'il est vrai que la notion de place de jeux n'est pas reprise dans ces deux dispositions, il convient toutefois de retenir au vu de leur note marginale que, sur le principe, le RPE 544 autorise la réalisation d'une telle installation.

L'examen du RPGA ne conduit pas à une autre conclusion, dès lors qu'aucune disposition de ce règlement n'interdit l'aménagement de places de jeux, y compris dans la zone mixte de faible densité régie par les art. 118 à 126 RPGA - à laquelle peut être assimilée la zone B du PE 544 (cf. art. 8 et 9 RPE 544). En particulier, si l'art. 126 RPGA dispose certes que l'art. 52 RPGA, relatif aux places de jeux, n'est pas applicable, il signifie uniquement que ces places ne sont pas obligatoires en zone mixte de faible densité, non pas qu'elles y seraient interdites.

c) Selon la jurisprudence, suivant son emplacement, une place de jeux est susceptible de porter atteinte à des intérêts dignes de protection de voisins. Il a ainsi déjà été jugé qu'une place de jeux liée à l'utilisation d'un bâtiment dont elle est un accessoire constitue une installation fixe au sens de l'art. 7 al. 7 de la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et que le bruit lié à son utilisation (notamment le bruit des enfants jouant à l'extérieur) doit par conséquent être qualifié d'atteinte au sens de l'art. 7 al. 1 LPE (cf. ATF 123 II 74 consid. 3); dans ce cadre, le principe de prévention (art. 1 al. 2 et 11 al. 2 LPE) exige de prévoir une implantation qui permette de limiter autant que possible les nuisances pour les habitants des immeubles voisins (cf. arrêt AC.2006.0137 du 4 janvier 2007 consid. 3b/bb et 3b/cc, où il a été retenu, en application de ce principe, qu'une place de jeux dont l'implantation prévue avait été déplacée à l'arrière des bâtiments qu'elle était censée desservir, à 6,50 m de l'immeuble locatif sis sur la parcelle voisine, devait être aménagée à l'endroit prévu initialement, sur la place centrale entourée par les bâtiments en cause - où elle ne causerait "pratiquement pas de nuisances pour le voisinage") (voir aussi AC.2014.0330 du 24 mai 2016 consid. 2c; TF 1A.167/2004 du 28 février 2005; voir encore la directive de l'Office fédéral de l'environnement intitulée "Evaluation des bruits quotidiens, Aide à l’exécution pour les bruits quotidiens", 2014).

Dans son arrêt ATF 123 II 74 précité, le Tribunal fédéral a toutefois considéré qu'au vu des conditions d'espèce (zone pas particulièrement sensible au bruit [degré II], émissions durant la journée seulement, utilisation normale d'une petite place de jeux liée à un bâtiment d'habitation, nuisances provenant des cris d'une douzaine d'enfants), il n'y avait pas lieu de considérer que les nuisances soient propres à gêner de manière sensible la population dans son bien-être. Dans le cas particulier, l'expérience permettait d'affirmer qu'une petite place de jeux, telle qu'on en trouve dans nombre de quartiers d'habitation, n'occasionnait pas de troubles importants.

En l'occurrence, la place de jeux sera liée à un bâtiment d'habitation de cinq appartements seulement. Selon toute vraisemblance, elle ne sera donc pas fréquentée par plus d'une douzaine d'enfants. La zone étant colloquée en degré de sensibilité II (cf. art. 43 OPB), la situation sera ainsi similaire à celle traitée par l'arrêt fédéral précité. L'installation de la place de jeux n'est donc pas contraire, sur le principe, aux normes de protection contre le bruit.

Le plan de situation d'architecte au 1:200ème ne distingue pas de manière limpide l'emplacement prévu pour la place de jeux proprement dite et celui destiné au chemin d'accès. Il a toutefois été précisé à l'audience, ce qui engage la municipalité et les constructeurs, que seul le cheminement sera réalisé dans les espaces réglementaires, dont on rappelle qu'ils sont larges de 8 m. Un tel cheminement constituant un simple aménagement, il n'est pas soumis à autorisation de construire (art. 68a al. 2 let. a et b RLATC) et n'a pas à respecter les conditions posées par l'art. 39 RLATC relatif aux dépendances.

Le grief afférent à la place de jeux doit ainsi être rejeté.

10.                   Le recourant conteste enfin que les normes d'esthétique et d'intégration soient respectées.

a) Aux yeux du recourant, les nombreuses ouvertures et le garage prévus priveraient la ferme actuelle de ses caractéristiques rurales et la réduiraient à un bâtiment locatif ordinaire.

b) Comme exposé ci-dessus, l'art. 16 RPE 544 dispose qu'une "attention tout particulière devra être apportée à la conception des toitures". Pour le surplus, l'art. 69 RPGA prévoit que "les constructions, transformations ou démolitions susceptibles de compromettre l’aspect et le caractère d’un quartier, d’un site, d’une place ou d’une rue, ou de nuire à l’aspect d’un édifice de valeur historique, culturel ou architectural sont interdites (al. 1); les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés doivent présenter un aspect architectural satisfaisant et s’intégrer à l’environnement " (al. 2). Il convient enfin de se référer à l'art. 86 LATC, d'une teneur quasi identique à l'art. 69 RPGA précité.

Selon la jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités municipales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (cf. ATF 115 Ia 363 consid. 3 et les références; TF 1C_506/2011 du 22 février 2012 consid. 3.3 et les références; CDAP AC.2013.0378 du 12 mars 2014 consid. 5b/bb et les références).

c) En l'espèce, le courrier du 11 juin 2015 de la déléguée de la Ville de Lausanne à la protection du patrimoine bâti demandait qu’un effort de conservation plus sensible soit réalisé sur la façade longitudinale (Sud-Est) bien visible depuis la voie publique, en particulier que la largeur des percements en toiture soit réduit. A l'audience, la municipalité a confirmé qu'elle avait surtout insisté sur la nécessité de conserver la façade-rue du bâtiment qui, sans être d'une qualité exceptionnelle, était celle qui présentait le plus d'intérêt et la plus grande visibilité.

Le tribunal constate que le côté sensible (Sud-Est) est peu altéré. Son gabarit sera conservé à l'identique, sa façade connaîtra peu d'ouvertures supplémentaires, la claire-voie sera sauvegardée et les sept ouvertures en toiture, toutes sous forme de velux étroits, resteront discrètes. Sous cet angle, l'identité de la bâtisse sera maintenue. S'agissant des autres côtés, là aussi, le gabarit, y compris les arêtes de toitures, restera inchangé, étant précisé que même les balcons ne seront pas aménagés hors de la façade, mais en loggias. Enfin, le maintien des jeux des divers volumes bâtis et le traitement différencié des volumes accessoires par rapport au bâtiment principal permettront de conserver le caractère de l'ensemble. Le style rural sera ainsi préservé à suffisance. Pour le surplus, le recourant ne soutient pas, à juste titre, que la construction porterait atteinte aux alentours ou n'y serait pas correctement intégrée.

11.                   Vu ce qui précède, le recours doit être partiellement admis. La décision attaquée doit être réformée conformément au consid. 3e/cc, à savoir au sens où le permis de construire est délivré à la condition qu'au Nord-Est, les surfaces habitables des combles sont limitées au gabarit d'août 1972 et le balcon est réduit à une profondeur de 1,50 m. Elle doit être confirmée pour le surplus. La décision de la Direction générale de l'environnement du 9 décembre 2014 et la décision du Service de la sécurité civile et militaire du 9 décembre 2014 doivent être confirmées.

Succombant pour l'essentiel, le recourant doit assumer la plus grande part de l'émolument judiciaire, le solde étant à la charge de la constructrice. Le recourant a droit à des dépens, largement réduits, à charge de la constructrice. Des dépens légèrement réduits doivent être versés à la municipalité, à charge du recourant. Les dépens dus entre la municipalité et le recourant sont partiellement compensés. Il n'y a pas lieu de verser des dépens à la constructrice, qui n'est pas assistée. Les propriétaires ne participent ni à l'émolument judiciaire ni aux dépens.


Par ces motifs
 la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est partiellement admis.

II.                      La décision de la Municipalité de Lausanne du 19 avril 2017 est réformée en ce sens que le permis de construire est délivré à la condition qu'au Nord-Est, les surfaces habitables des combles sont limitées au gabarit d'août 1972 et le balcon est réduit à une profondeur de 1,50 m.

Elle est confirmée pour le surplus.

III.                    La décision de la Direction générale de l'environnement du 9 décembre 2014 et la décision du Service de la sécurité civile et militaire du 9 décembre 2014 sont confirmées.

IV.                    Un émolument judiciaire de 2'500 (deux mille cinq cents) francs est mis à la charge du recourant.

V.                     Un émolument judiciaire de 500 (cinq cents) francs est mis à la charge de la constructrice.

VI.                    Le recourant est débiteur de la Commune de Lausanne d'un montant de 1'500 (mille cinq cents) francs à titre d'indemnité de dépens.

Lausanne, le 19 octobre 2020

La présidente:

 

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.