TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 24 février 2020

Composition

M. François Kart, président; M. Antoine Thélin et M. Gilles Giraud, assesseurs; Mme Liliane Subilia-Rouge, greffière.

 

Recourants

1.

A.________, à Orzens,

 

2.

B.________, à Orzens,

représentés par Me Guy LONGCHAMP, avocat, à Assens, 

 

  

 

Autorités intimées

1.

Municipalité d'Orzens, représentée par Me Benoît BOVAY, avocat, à Lausanne,   

 

2.

Service du développement territorial,    

 

  

Constructeurs

1.

C.________, à Orzens,

 

2.

D.________, à Orzens,

représentés par Me Yves NICOLE, avocat, à Yverdon-Les-Bains.  

 

  

 

Objet

          

 

Recours A.________ et consorts c/ décision de la Municipalité d'Orzens du 14 mai 2019 (levant leur opposition et délivrant le permis de construire pour la réfection de la toiture, des transformations intérieures et la pose de panneaux solaires sur le bâtiment sis sur la parcelle n° 125 - propriété de C.________ et D.________) et contre la décision du Service du développement territorial figurant dans la synthèse CAMAC n° 179'171 du 28 mars 2019

 

Vu les faits suivants:

A.                       C.________ et D.________ (ci-après: les constructeurs) sont copropriétaires de la parcelle n° 125 d'Orzens, sur laquelle est érigée leur maison. Cette parcelle est colloquée en zone agricole selon le Plan général d'affectation de la commune d'Orzens (PGA), adopté par le Conseil général d'Orzens dans sa séance du 27 novembre 1992. Le bâtiment érigé sur cette parcelle est relativement ancien et avait initialement une vocation partiellement agricole. Après l'acquisition de l'immeuble en 1993, les constructeurs ont procédé à des travaux de rénovation intérieure et à l'aménagement de locaux annexes, en particulier une cave et une pergola. Ils ont aussi remplacé un balcon qui était aménagé sur un réduit par une véranda d'environ 9 m2.

Comme ces transformations n'avaient pas fait l'objet d'une autorisation spéciale cantonale, une enquête publique en vue de leur régularisation a eu lieu du 20 novembre au 10 décembre 2001. A l'issue de cette enquête, en date du 17 janvier 2002, la Centrale des autorisations CAMAC a émis une synthèse qui comprenait notamment une autorisation spéciale cantonale émise par le Service de l'aménagement du territoire, en ces termes:

"Le Service de l'aménagement du territoire, Unité territoire agricole (SAT-UTA2) délivre l'autorisation spéciale requise.

Compris à l'intérieur de la zone agricole du plan général d'affectation communal, ce projet est soumis à autorisation du Département selon l'art.120 lettre a LATC.

Le Service de l'aménagement du territoire constate que le projet présenté qui consiste en des travaux de régularisation (véranda, cave, étang, pergola) est conforme à celui qui a fait l'objet d'un préavis favorable formulé dans sa lettre du 8 août 2001.

TRANSFORMATION DU BATIMENT ECA N° 13 (CAVE ET VERANDA) :

Après examen des plans d'enquête, il apparaît que les surfaces du bâtiment existant à prendre en compte au 1er juillet 1972 sont de 146.00 m2 pour les surfaces brutes de plancher utiles (Sbph) et de 78.00 m2 pour les surfaces annexes (Sa).

Le potentiel d'agrandissement et de transformation pouvant être admis selon les dispositions réglementaires des articles 24c et 42 OAT, relatives aux modifications apportées aux constructions et installations non conformes à l'affectation de la zone, est de 43.80 m2 (30% de 146.00 m2) pour les agrandissements hors volume des surfaces brutes de plancher utiles et de 23.40 m2 (30% de 78.00) pour les surfaces annexes (Sa).

Dans ce contexte, il apparaît que le projet d'extension des surfaces annexes (Sa) par la création de la cave (22 m2) et l'agrandissement des surfaces habitables (Sbph) par la création de la véranda (9.50 m2) s'inscrit dans le cadre des proportions définies par les dispositions des articles précités.

Vu ce qui précède, les travaux envisagés peuvent être admis à titre de transformation partielle au sens des dispositions des articles 24c LAT et 42 OAT.

Il est relevé que le potentiel à disposition pour les agrandissements hors volume des surfaces brutes de plancher utiles sera désormais de 34.30 m2 (43.80 m2 - 9.50 m2). Quant au potentiel à disposition pour les agrandissements hors volume des surfaces annexes, il sera lui de 1.40 m2 (23.40 m2 - 22.00 m2).

AMENAGEMENTS EXTERIEURS (PERGOLA, ETANG):

Il apparaît que l'étang, de par sa surface (environ 38.00 m2), n'est pas de nature à modifier de manière essentielle l'identité et les abords des bâtiments et peut, dès lors être admis au sens des dispositions des articles 24c et 42 OAT. Cependant, aucun empierrement ou cheminement en dur ne devra être réalisé en bordure de ce dernier.

Quant à la pergola, considérant son faible impact sur les aménagements extérieurs, elle peut elle aussi, être autorisée selon les dispositions susmentionnées. Par contre, aucun travail d'agrandissement, de transformation ou de réalisation d'espace en dur (dallettes) ne pourra être autorisé pour cette pergola.

En conséquence, après avoir pris connaissance du préavis de l'autorité municipale, du résultat de l'enquête publique ainsi que des déterminations des autres services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et constatant qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, nous délivrons l'autorisation requise pour les travaux de transformation du bâtiments et les aménagements extérieurs réalisés".

B.                       En octobre 2018, les constructeurs ont déposé, en vue d'une enquête publique, un projet de réfection de la toiture, de transformations intérieures mineures et de pose de panneaux solaires thermiques. Le projet de construction, qui a été soumis à l'enquête publique du 19 janvier au 17 février 2019, a suscité quatre oppositions, dont celles de A.________ et de B.________. Ceux-ci faisaient notamment valoir que les surfaces et volumes existants et futurs n'étaient pas identiques sur tous les documents officiels. Ils s'interrogeaient ainsi quant au respect des règles régissant la transformation des constructions sises en zone agricole en mettant en cause l'ensemble des transformations effectuées depuis 1972.

C.                       A.________ est propriétaire de la parcelle n° 44 d'Orzens, qui supporte un bâtiment affecté aux activités de cette entreprise. La parcelle n° 44 d'Orzens se situe à environ 77 mètres du bien-fonds des constructeurs, dont elle est séparée par plusieurs parcelles. B.________ est copropriétaire des parcelles n° 349-1 à 349-3 d'Orzens, se situant à environ 300 mètres à vol d'oiseau de la construction sise sur la parcelle n° 125.

D.                       En date du 28 mars 2019, la CAMAC a émis une synthèse n° 179'171 qui comprend en particulier une autorisation spéciale cantonale rendue par le Service du développement territorial (SDT) pour le projet en cause. Cette autorisation spéciale relève ce qui suit:

"3. EXAMEN

Le présent projet ne prévoit aucune augmentation de la surface brute de plancher imputable.

D'un point de vue "qualitatif", les travaux n'amènent pas de modifications notables de l'aspect extérieur du bâtiment. Selon les points 39a et 39b du questionnaire P, le revêtement et la teinte des toitures de la maison et du bûcher resteront similaires à ceux de l'état existant (tuile plate).

Pour le surplus et selon ce qu'indiquent les plans, l'épaisseur des larmiers et des virevents de la toiture rénovée doit rester identique à la situation actuelle.

Ainsi, le projet peut être admis comme transformation partielle (art. 24c LAT et 42 OAT).

4. PANNEAUX SOLAIRES

Suffisamment adaptés au pan de toiture sud-est et ne portant atteinte à aucun bien culturel ni aucun site à l'inventaire national ou cantonal, les panneaux solaires ne sont pas soumis à autorisation selon les articles 18a LAT et 32a OAT.

Par souci d'intégration dans le paysage, nous recommandons l'usage de panneaux sombres (cadres et verres) et traités contre les reflets".

Le 14 mai 2019, la Municipalité de la commune d'Orzens (ci-après: la municipalité) a levé l'opposition "en vue de délivrer le permis de construire" aux constructeurs. Elle motivait sa décision par le fait qu'elle avait décidé de suivre les recommandations du canton.

E.                       Le 14 juin 2019, A.________ et B.________ (ci-après: les recourants) ont recouru devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) contre la décision du 14 mai 2019. Ils concluent préalablement à l'octroi de l'effet suspensif et, sur le fond, à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Au vu de la proximité de leurs parcelles avec la construction faisant l'objet de la procédure, ils estiment bénéficier de la qualité pour recourir. Sur ce point, ils se prévalent également de leur intérêt prépondérant à ce que les zones de non-bâtir restent dans une large mesure libres de constructions ou que celles-ci fassent l'objet de constructions modérées et respectant le cadre légal. Sur le fond, ils soutiennent que la décision rendue par le SDT est insuffisamment motivée. Ils invoquent à cet égard l'absence de discussion des arguments soulevés dans leurs oppositions. Ils se plaignent également d'une constatation inexacte des faits pertinents, la décision attaquée omettant de tenir compte du fait que le 30% d'agrandissement autorisé par l'art. 42 al. 3 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l’aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) semble largement dépassé. A titre de mesure d'instruction, ils requièrent notamment la tenue d'une inspection locale.

Les constructeurs ont répondu le 8 août 2019. Ils concluent principalement à l'irrecevabilité du recours et, subsidiairement, à son rejet et à la confirmation des décisions entreprises. Ils exposent que les recourants n'ont aucune vue directe sur leur immeuble et qu'on ne voit pas quel intérêt personnel ils tireraient de la modification ou de l'annulation de la décision attaquée. Sur le fond, ils considèrent que l'on ne saurait faire grief à la municipalité d'avoir violé le droit d'être entendu des recourants. Dès lors que celle-ci ne pouvait que se ranger à l'appréciation du service cantonal compétent, elle pouvait sur le plan de la motivation se limiter à renvoyer pour l'essentiel à l'autorisation spéciale cantonale. Les constructeurs estiment aussi que la motivation de l'autorisation spéciale cantonale et l'instruction préalable à la décision sont suffisantes, au vu de la décision du SDT entrée en force en 2002.

Le SDT s'est déterminé le 16 août 2019. Il s'en remet à justice concernant la recevabilité du recours. Il conteste ne pas avoir examiné les arguments des recourants et renvoie à sa décision de 2002, qui tranche ces divers points, qui est entrée en force et qui ne peut plus être contestée dans le cadre du présent recours. Concernant l'établissement des faits, le SDT relève que, comme le projet litigieux n'augmente pas les surfaces habitables ou annexes par rapport au projet autorisé en 2002, il a pu délivrer son autorisation sans procéder à un nouveau calcul des surfaces. Pour le reste, les travaux ont un impact mineur sur l'identité du bâtiment.

La municipalité (ci-après: l'autorité intimée) s'est déterminée le 4 octobre 2019. Elle a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité, ainsi qu'au rejet des mesures d'instruction requises. Elle expose que les recourants ne disposent pas de la qualité pour recourir, compte tenu de la distance séparant leurs bâtiments de l'habitation faisant l'objet du permis contesté, de l'absence de vue sur le projet, de l'absence d'immissions liées audit projet et de l'inexistence d'un intérêt à voir la décision annulée. Sur le fond, l'autorité intimée estime qu'elle pouvait se limiter à renvoyer à la décision du SDT, qui avait traité tous les points litigieux. Au surplus, une éventuelle violation du droit d'être entendu serait réparée devant la CDAP. Concernant la constatation des faits, elle renvoie à la décision et aux déterminations du SDT, en soulignant que l'autorisation spéciale du 17 janvier 2002 ne peut pas être remise en question.

Les recourants ont produit des déterminations complémentaires le 20 novembre 2019 et ont confirmé les conclusions prises au pied de leur recours. Au vu de la distance entre leurs parcelles et celle des constructeurs ainsi que des nuisances prévues, ils estiment que la qualité pour recourir doit leur être reconnue. Sur le fond, ils affirment à nouveau que les exigences de l'art. 42 al. 3 let. b OAT ne sont pas respectées.

L'autorité intimée a produit des déterminations complémentaires le 11 décembre 2019 et a maintenu les conclusions prises dans sa réponse, contestant essentiellement que la qualité pour recourir soit donnée.

Le 12 décembre 2019, le SDT a indiqué qu'il maintenait sa conclusion tendant au rejet du recours.

Le 12 décembre 2019, les constructeurs se sont déterminés, indiquant qu'ils maintenaient les conclusions formulées dans leur mémoire responsif du 8 août 2019. Ils contestent avant tout que les recourants disposent de la qualité pour recourir.

 

Considérant en droit:

1.                        Les recourants requièrent la fixation d'une inspection locale.

L'autorité peut mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a acquis la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion (cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3; 140 I 285 consid. 6.3.1; cf. aussi Tribunal fédéral [TF] 4A_42/2017 du 29 janvier 2018 consid. 3.2; 6B_404/2017 du 20 décembre 2017 consid. 1.1; 2C_1172/2016 du 26 juillet 2017 consid. 2.1). Vu les pièces du dossier et le sort du recours, la mesure d'instruction requise n'apparaît ni nécessaire ni utile à l'établissement des faits pertinents pour l'issue du présent litige; elle ne pourrait amener la Cour de céans à modifier son opinion.

2.                        Il se pose la question de la qualité pour agir des recourants.

a) La qualité pour recourir est définie à l'art. 75 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; BLV 173.36) (par renvoi de l'art. 99 LPA-VD); elle est reconnue à toute personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée (art. 75 let. a LPA-VD). Le critère de l'intérêt digne de protection à l'annulation de la décision attaquée est également prévu par la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), pour le recours en matière de droit public (art. 89 al. 1 let. c LTF), et il y a lieu d'appliquer ici la jurisprudence développée à ce propos (principe de l'unité de la procédure, cf. art. 111 al. 1 LTF).

b) Dans le domaine des constructions, le voisin direct de la construction litigieuse a en principe la qualité pour recourir. La distance entre bâtiments constitue ainsi un critère essentiel, la jurisprudence reconnaissant généralement la qualité pour agir lorsque l'opposant est situé, au maximum, à une centaine de mètres, du projet litigieux (ATF 140 II 214 consid. 2.3; arrêts TF 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2; 1C_139/2017 du 6 février 2018 consid. 1.3 et les références citées). La proximité avec l'objet du litige ne suffit toutefois pas à elle seule à conférer la qualité pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Les voisins doivent en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la décision contestée qui permette d'admettre qu'ils sont touchés dans un intérêt personnel se distinguant nettement de l'intérêt général des autres habitants de la collectivité concernée de manière à exclure l'action populaire (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2.3; 133 II 249 consid. 1.3.1; arrêt TF 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2). Une atteinte particulière est reconnue lorsqu'il faut notamment s'attendre avec certitude ou avec une grande vraisemblance à des immissions sur le fonds voisin en provenance de l'installation (ATF 136 II 281 consid. 2.3.1; 121 II 171 consid. 2b; arrêt TF 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2). Par ailleurs, s'il est certain ou très vraisemblable que l'installation litigieuse serait à l'origine d'immissions – bruit, poussières, vibrations, lumières ou autres – touchant spécialement les voisins, ces derniers peuvent aussi se voir reconnaître la vocation pour recourir, même s'ils sont situés à une distance supérieure à celle habituellement requise pour reconnaître la qualité pour recourir (ATF 140 II 214 consid. 2.3; 136 II 281 consid. 2.3.1; cf. aussi arrêts TF 1C_609/2017 du 4 décembre 2018 consid. 2.1.1; 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2). Pour déterminer si le propriétaire voisin d'une installation litigieuse est particulièrement atteint, il convient néanmoins d'examiner la nature et l'intensité du bruit provoqué par cette installation ainsi que le niveau des nuisances existantes. Lorsque l'établissement en cause est situé dans un environnement déjà relativement bruyant, il ne suffit pas d'invoquer un quelconque bruit supplémentaire pour avoir la qualité pour recourir (arrêts TF 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2; 1C_33/2011 du 12 juillet 2011 consid. 2.4). L'augmentation des nuisances doit être nettement perceptible (ATF 136 II 281 consid. 2.3.2 p. 285; 120 Ib 379 consid. 4c p. 387; 113 Ib 225 consid. 1c; arrêt TF 1C_654/2017 du 3 octobre 2018 consid. 2.2). D'une manière générale, la jurisprudence et la doctrine n'admettent toutefois que de manière relativement stricte la présence d'un intérêt propre et direct lorsqu'un tiers désire recourir contre une décision dont il n'est pas le destinataire (ATF 131 II 649 consid. 3.1; 124 II 499 consid. 3b et les nombreuses références citées).

Dans un ouvrage consacré précisément à ces questions (Laurent Pfeiffer, La qualité pour recourir en droit de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Genève 2013), l'auteur cite différents arrêts déniant la qualité pour recourir à des voisins situés à 300 m, 400 m, 600 m ou 800 m de l'installation litigieuse (pp. 95-96). La qualité pour agir a aussi été déniée dans les cas où cette distance était moindre, par exemple de 150 m (ATF 112 Ia 119, locataire se plaignant de l'augmentation du trafic routier qui résulterait de la réalisation d'un projet immobilier en plaine), 200 m (Schweizerische Zentralblatt für Staats- und Verwaltungsrecht [ZBl] 1984 p. 378, chantier naval/hangar à bateaux). S'est aussi vu refuser la qualité pour recourir un voisin distant de 50 m d'un hangar agricole litigieux, dans la mesure où une augmentation du bruit et du trafic sur la route cantonale bordant le secteur ne pourrait être que faible, voire inexistante (arrêt 1C_243/2015 du 2 septembre 2015).

Dans d'autres configurations, la qualité pour recourir a été admise, pour des distances semblables, voire pour des distances plus importantes, par exemple pour des recourants dont les habitations étaient situées à 1 km d'un projet de gravière, dans la mesure où l'exploitation de celle-ci allait générer un trafic supplémentaire important sur une route dont ils étaient riverains ou encore pour des recourants habitant à 200 m, 350 m, 700 m et jusqu'à 1,3 km d'un projet de stand de tir, dans la mesure où les émissions sonores provoquées par de telles installations peuvent se répercuter dans un large rayon et sont clairement perceptibles, dans un environnement généralement tranquille, car les stands de tir sont situés à l'écart des agglomérations (Pfeiffer, op. cit., p. 98 ss; voir aussi, dans la jurisprudence cantonale, arrêts CDAP AC.2018.0296 du 14 janvier 2019 consid. 1b; AC.2018.0073 du 27 mars 2018 consid. 1a).

La Cour de céans a déjà relevé que le simple fait d'éventuellement apercevoir un bâtiment depuis chez soi ne saurait fonder la qualité pour recourir (cf. AC.2018.0428 du 7 juin 2019 consid. 1d; AC.2016.0061 du 5 avril 2018). Le fait que des machines de chantier pourraient circuler sur un chemin d'accès ne saurait non plus fonder la qualité pour recourir d'un voisin, pas plus que le fait que le chantier occasionnerait du bruit, faute de quoi aucun chantier ne pourrait plus être autorisé dans un environnement bâti (AC.2018.0428 du 7 juin 2019 consid. 1d).

3.                        En l'espèce, il convient tout d'abord d'établir la distance entre les bâtiments concernés, les parties ayant articulé différents chiffres. On rappelle qu'est déterminante, au vu de la jurisprudence précitée, la distance entre les constructions et non entre les parcelles. Il ressort de l'examen des relevés cartographiques que la distance entre les bâtiments situés sur la parcelle n° 44 et sur la parcelle n° 125 est de 110 m environ. Quant à la distance séparant les bâtiments situés sur les parcelles n° 349-1 à 349-3 et celui situé sur la parcelle n° 125, il n'est pas contesté par les parties qu'elle est d'au moins 300 m. Vu cette distance, le propriétaire des parcelles n° 349-1 à 349-3 ne peut pas se voir reconnaître la qualité pour recourir, à moins de circonstances particulières, qui n'existent manifestement pas en l'espèce. Pour ce qui est de la recourante A.________, sa qualité pour recourir ne saurait d'emblée être exclue en raison de la distance séparant le bâtiment sis sur sa parcelle de celui qui fait l'objet de la transformation litigieuse. Cela étant, la recourante doit encore démontrer qu'elle retirera un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la décision contestée.

Concernant les atteintes à leur situation, les recourants invoquent le fait qu'ils auront dans leur champ de vision les panneaux solaires posés sur le toit des voisins. Outre le fait que ces panneaux seront installés sur le pan sud/est de la construction et qu'ils ne devraient ainsi pas être visibles depuis les parcelles des recourants, on ne voit pas à quel intérêt des recourants la vue sur des panneaux solaires porterait atteinte, sachant que les recourants ne soutiennent en particulier pas que ces panneaux violeraient les règles en matière d'esthétique et d'intégration des constructions. A cet égard, ils ne soutiennent pas non plus que la réfection de la toiture serait inesthétique.

Les recourants entendent également fonder leur qualité pour recourir sur le fait que le seul chemin d'accès à la parcelle n° 125 passe devant la parcelle n° 44 et qu'il s'agit d'une voie étroite. L'argument n'apparaît guère pertinent dès lors que dite voie d'accès est une route cantonale à double voie et que quelques passages supplémentaires en lien avec le chantier ne devraient pas être perceptibles par les recourants. D'ailleurs, le tribunal de céans a déjà eu l'occasion de dire que le fait que des machines de chantier pourraient circuler sur un chemin d'accès ne saurait pas fonder la qualité pour recourir d'un voisin. Au surplus, une fois le chantier terminé, les travaux de rénovation de toiture et les modifications internes mineures ne devraient pas avoir d'impact sur le flux de véhicules utilisant le tronçon de la route cantonale qui passe devant la parcelle n° 44.

Enfin, lorsque les recourants se prévalent de leur intérêt prépondérant à ce que les zones de non-bâtir restent dans une large mesure libres de construction ou que celles-ci fassent l'objet de constructions modérées et respectant le cadre légal, ils ne font valoir qu'un intérêt général et abstrait à la correcte application du droit qui ne suffit pas à fonder la qualité pour recourir.

Au vu des éléments mentionnés ci-dessus, il convient de considérer que les recourants, à défaut d'avoir rendues vraisemblables les nuisances qui pourraient être occasionnées par le projet litigieux, ne disposent pas d’un intérêt personnel à recourir contre la décision contestée.

4.                        Au vu des considérants qui précèdent, le recours est irrecevable. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de justice (art. 49 LPA-VD). La municipalité et les constructeurs ayant procédé avec l'assistance d'un mandataire professionnel, il convient de leur allouer des dépens, à la charge des recourants (art. 55 LPA-VD).


 

Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

I.                          Le recours est irrecevable.

II.                        Un émolument judiciaire de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge des recourants, débiteurs solidaires.

III.                       Les recourants, solidairement entre eux, sont débiteurs de la Commune d'Orzens d'un montant de 2'000 (deux mille) francs à titre d'indemnité de dépens.

IV.                      Les recourant, solidairement entre eux, sont débiteurs de C.________ et D.________, créanciers solidaires, d'un montant de 2'000 (deux mille) francs à titre d'indemnité de dépens.

Lausanne, le 24 février 2020

 

Le président:                                                                                             La greffière:


                                                                                                                

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint ainsi qu'à l'Office fédéral du développement territorial ARE.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.