TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 9 juin 2020  

Composition

M. Alex Dépraz, président; M. Guy Dutoit et M. Henry Lambert, assesseurs.

 

Recourant

 

A.________ à ********

  

Autorité intimée

 

Service des automobiles et de la navigation, à Lausanne,    

  

 

Objet

    Retrait de permis de conduire (sécurité)       

 

Recours A.________ c/ décision sur réclamation du Service des automobiles et de la navigation du 19 décembre 2019 subordonnant le maintien de son droit de conduire à plusieurs conditions

 

Vu les faits suivants:

A.                     A.________ (ci-après aussi: l'intéressé), né le ******** 1977, est titulaire du permis de conduire pour les véhicules des catégories A1, B, B1, BE, D1, D1E, F, G et M depuis le 17 avril 1996. Selon l'extrait du fichier des mesures administratives en matière de circulation routière (ADMAS), il a fait l'objet de mesures administratives de retrait de son permis de conduire d'une durée d'un mois entre le 20 juin 2002 et le 19 juillet 2002, de sept mois entre le 17 décembre 2003 et 16 juillet 2004, et d'un mois entre le 25 septembre 2013 et le 24 octobre 2013.

B.                     Le 8 novembre 2017, A.________ a perdu la maîtrise de son véhicule au centre-ville de Lausanne et heurté une borne hydrante et un arbre d'ornement. Son taux d'alcoolémie était de 0,93 mg/l. Suite a cet événement, le Service des automobiles et de la navigation (SAN) a retiré le 28 novembre 2017 le permis de conduire de l'intéressé à titre préventif.

A.________ a été soumis à une expertise de l'Unité de médecine et de psychologie du trafic (UMPT). Les conclusions du rapport du 9 avril 2018 de l'UMPT ont la teneur suivante :

" Sur le plan médical, nous retenons :

- un syndrome de dépendance à l'alcool en présence d'au moins trois critères de dépendance selon la définition de la CIM-10 [Classification statistique Internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, 10ème révision établie par l'Organisation Mondiale de la santé; OMS]. L'intéressé fait état d'une tolérance augmentée à l'alcool, de difficultés au contrôle des consommations d'alcool, d'un désir irrésistible de consommer de l'alcool dans des quantités importantes, l'ayant reconnu essentiellement dans les questionnaires alcoologiques mais également dans son discours, ainsi que d'une poursuite de la consommation malgré la preuve de conséquences dommageables, en particulier sur le plan psychologique. Il reconnaît subjectivement également une forme de dépendance et explique avoir pris contact avec un alcoologue qu'il a vu pour la première [fois] le 24/01/2018. Il dit avoir poursuivi une consommation excessive jusqu'à la présente expertise. La valeur d'EtG dans un segment capillaire proximal de 3 cm reste compatible avec ses déclarations (EtG compris entre 15 et 29 pg/mg) ;

- un diagnostic de trouble bipolaire dont la stabilité peut avoir une influence sur la consommation d'alcool. Le traitement actuel consiste en un suivi psychothérapeutique et la prescription d'un médicament à but de stabilisation de l'humeur (Orfiril®) et d'un médicament à but anxiolytique et d'aide à l'endormissement, le Lorasifar®. A cela s'ajoute une prescription d'un antidépresseur, la Duloxétine®, selon l'intéressé à but de diminuer le seuil de la douleur en raison d'un problème physique (hernie discale). En théorie, un tel traitement peut être considéré compatible avec la conduite avec les précautions d'usage, à savoir la nécessité de ne pas conduire en cas d'effets secondaires des médicaments ou d'effets résiduels le lendemain de la prise. Cependant, nous n'estimons pas judicieux vis-à-vis de la conduite la poursuite d'une prescription d'une benzodiazépine à long terme chez une personne présentant un syndrome de dépendance à un produit, au vu du risque d'un mauvais usage du médicament et d'abus médicamenteux voire du développement d'une dépendance physique, vu le fort pouvoir addictif de cette classe de produits ;

- des pathologies somatiques qui ne sont actuellement pas de nature à interférer avec la conduite (hernie discale lombaire d'évolution favorable avec un traitement conservateur). Néanmoins, au vu du caractère potentiellement évolutif de ce type de pathologie et de son traitement, nous estimons nécessaire, avant toute remise au bénéfice du droit de conduire, que l'intéressé présente un rapport favorable du médecin le suivant pour ces problématiques ;

- la nécessité d'une correction optique avec une acuité visuelle corrigée répondant aux exigences médicales.

Sur le plan psychologique, nous relevons que Monsieur A.________ a présenté un trouble de la dissociation entre conduite automobile et consommation d'alcool au moment des faits. Par ailleurs, il fait preuve d'inattention au volant en créant des accidents, notamment en ne respectant pas la priorité en quittant une route déclassée par un signal « Cédez le passage ».

L'intéressé décrit un traitement médicamenteux en raison d'un trouble bipolaire. Il ne voit pas d'effet de sa médication sur la conduite automobile. Il reconnaît certains troubles de la mémorisation et de la concentration lorsqu'il est particulièrement stressé. En phase maniaque (élévation de son humeur), il lui est déjà arrivé de se sentir suivi alors qu'il conduisait et il peut présenter des troubles de la concentration en phase de dépression (baisse de son humeur). Ces troubles rendent ainsi nécessaire le maintien d'un suivi psychiatrique même si Monsieur A.________ déclare aujourd'hui se sentir suffisamment bien et présenter une humeur « plutôt haute » mais « pas dans l'excès ».

Aux tests neuropsychologiques et psychotechniques, l'intéressé obtient des scores dans les normes pour l'ensemble des tests passés. On ne relève donc pas d'élément pouvant contre-indiquer la conduite automobile.

Aujourd'hui, l'intéressé se montre capable d'énumérer certaines stratégies pour éviter la conduite automobile sous l'effet de l'alcool, toutefois il annonce lui-même avoir encore des difficultés à maîtriser sa consommation d'alcool, avoir besoin d'un suivi, celui-ci reconnaissant une tendance à abuser de l'alcool en cas de situations problématiques ou de crises telles que sa séparation récente avec son épouse. Dès lors, au vu des différents éléments de sa maladie psychiatrique de type bipolaire ainsi que de ses problématiques de consommation d'alcool, il semble nécessaire que l'intéressé soit encore suivi et que des mesures soient prises afin que l'intéressé soit accompagné dans ses mesures d'abstinence et qu'il poursuive son traitement psychiatrique afin d'attester d'une stabilité sur ce plan.

Nous estimons par conséquent qu'il est inapte en raison d'un syndrome de dépendance à l'alcool avec une consommation excessive au moment de l'expertise, dans un contexte de comorbidité psychiatrique (trouble bipolaire) avec un traitement médicamenteux pouvant poser des problèmes pour la conduite (prescription d'une benzodiazépine chez une personne présentant un syndrome de dépendance à une substance psycho-active).

Nous proposons que l'intéressé :

- effectue une abstinence d'alcool, contrôlée cliniquement et biologiquement par prises capillaires aux 3 mois minimum (avec recherche d'EtG sur 2-3 cm de cheveux), pour une durée de six mois au minimum. L'abstinence, le suivi et les prises capillaires ne doivent pas être interrompus jusqu'à nouvelle décision du SAN ;

- effectue un suivi à l'Unité socio-éducative (USE) pour une durée identique à l'abstinence, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool ;

- fasse adapter son traitement médicamenteux afin qu'il soit compatible avec la conduite et avec les pathologies de l'intéressé, ce qui doit passer en particulier par l'arrêt de toute benzodiazépine ou de tout médicament ayant un fort pouvoir addictif ;

- présente au médecin conseil du SAN, au moment de demander la restitution de son droit de conduire, un rapport de son médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic ; ce praticien devra en particulier se déterminer sur les pathologies lombaires et sur la compatibilité du traitement avec la conduite, en évitant des médicaments à fort pouvoir addictif comme les opiacés/des opioïdes ;

- poursuive son suivi psychiatrique au rythme jugé nécessaire par son psychiatre, mais au moins d'une consultation par mois ;

- présente au médecin conseil du SAN, au moment de demander la restitution de son droit de conduire, un rapport de son psychiatre traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic ;

- fasse l'objet d'une inscription dans son permis de la nécessité d'une correction optique ;

- soit soumis, au terme du délai d'épreuve et une fois les conditions ci-dessus remplies, à une expertise de contrôle, qui devra comprendre une expertise psychiatrique et qui visera à établir si l'intéressé a effectué le suivi requis, s'il peut être remis au bénéfice du droit de conduire les véhicules automobiles du 1er groupe et à quelles conditions.

Le pronostic à court, moyen et long termes est actuellement incertain. Son évolution dépendra de la prise en charge que devra effectuer l'intéressé et devra être précisé à nouveau lors de l'expertise simplifiée visant à la restitution du droit de conduire."

                   Le 13 avril 2018, le Service des automobiles et de la navigation (SAN) a informé A.________ qu'il envisageait, suite aux événements du 8 novembre 2017 et sur la base du rapport d'expertise de l'UMPT, de prononcer le retrait de son permis de conduire pour une durée indéterminée mais pour six mois au minimum, la restitution du droit de conduire étant subordonnée aux conditions prévues dans le rapport d'expertise précité.

Un délai, qui a été prolongé à plusieurs reprises sur requête de l'intéressé, puis sur celle de son mandataire, lui a été imparti pour formuler des observations.

Le 9 juin 2018, alors qu'il circulait au guidon de son cycle, A.________ a chuté sur un trottoir de l'avenue du Chablais à Prilly. Il a notamment souffert d'un nez fracturé et de plusieurs dents cassées. Selon le rapport de l'Unité de toxicologie et chimie forensiques du Centre universitaire romand de médecine légale du 12 juin 2018, son taux d'alcoolémie au moment de l'événement précité était de 1,39 g pour mille.

Le 2 août 2018, l'intéressé s'est déterminé par l'intermédiaire de son mandataire sur la mesure de retrait de sécurité envisagée et a conclu en substance à ce que son droit de conduire lui soit restitué sans condition.

Par décision du 8 août 2018, le SAN a prononcé le retrait du permis de conduite de tous les véhicules automobiles, y compris les catégories spéciales F, G et M, pour une durée indéterminée mais d'au minimum six mois dès le 8 novembre 2017. La restitution de son droit de conduire était subordonnée aux conditions envisagées dans le courrier du 13 avril 2018. A.________ n'a pas formé de réclamation contre cette décision.

C.                     Le 26 août 2018, A.________ a chuté alors qu'il circulait au guidon de son cycle au centre-ville de Lausanne. Il a souffert d'une fracture du nez et d'une dent cassée. Selon le rapport de l'Unité de toxicologie et chimie forensiques du Centre universitaire romand de médecine légale du 12 juin 2018, son taux d'alcoolémie au moment de l'événement précité était de 1,71 g pour mille.

Le 29 septembre 2018, l'intéressé a fait valoir qu'en raison de la mesure de retrait du permis de conduire dont il faisait l'objet, il se déplaçait avec son cycle et en avait un besoin impératif pour des raisons tant professionnelles que familiales.

Par décision du 9 octobre 2018, le SAN a prononcé une décision d'interdiction de conduire un cycle, la révocation de cette mesure étant subordonnée aux mêmes conditions que la restitution de son droit de conduire.

Le 12 novembre 2018, l'intéressé a formé une réclamation contre la décision précitée aux termes de laquelle il concluait à ce que l'interdiction de conduire un cycle soit prononcée pour une durée de trois mois.

Par décision sur réclamation du 22 novembre 2018, le SAN a rejeté la réclamation et confirmé la décision d'interdiction de conduire un cycle prononcée le 9 octobre 2018.

D.                     Le 21 décembre 2018, A.________ a informé le SAN qu'il avait débuté un traitement au sein de l'Unité hospitalière d'alcoologie du CHUV (Tamaris).

Le 4 juillet 2019, l'intéressé a demandé au SAN la restitution de son droit de conduire et a demandé à pouvoir obtenir l'autorisation provisoire de conduire un cycle sans attendre les résultats de la nouvelle expertise de l'UMPT. Il a indiqué qu'il était totalement abstinent à l'alcool depuis la mi-décembre 2018, qu'il avait effectué des séances régulières à l'USE, et qu'il était suivi régulièrement par son psychiatre. Il invoquait également la nécessité de disposer de son droit de conduire des véhicules et des cycles tant pour des motifs professionnels que personnels. Il a en outre produit diverses pièces à l'appui de cette demande, notamment un rapport de son psychiatre, le Docteur B.________, du 3 juin 2019, dont il résulte notamment que la problématique thymique de l'intéressé est "sous contrôle depuis de nombreuses années" et que celui-ci a renoncé aux benzodiazépines "sans difficultés notoires", un rapport de son médecin généraliste, le Docteur C.________, du 19 juillet 2019 et un rapport de l'USE du 9 juillet 2019 qui se prononce favorablement sur l'évolution alcoologique de A.________, celui-ci ayant entamé un changement de comportement vis-à-vis de l'alcool. L'intéressé a également produit deux résulats de test des 28 mars 2019 et 3 juillet 2019 indiquant une concentration d'EtG non détectable, ce qui est compatible avec l'absence de consommation d'alcool pendant les trois à quatre mois précédant le prélèvement.

Le 29 juillet 2019, le médecin-conseil du SAN a émis un préavis favorable en vue de la mise en œuvre d'une expertise de l'UMPT pour la restitution du droit de conduire.

Le 5 août 2019, le SAN a mandaté l'UMPT afin de procéder à une nouvelle expertise. Les conclusions du rapport d'expertise du 22 octobre 2019 sont les suivantes:

" Sur le plan médical somatique et psychiatrique, nous retenons actuellement :

- un trouble bipolaire de type I actuellement en rémission et un syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement abstinent (cf. ci-après). Il remplit les critères pour être remis au bénéfice du droit de conduire les véhicules du 1er groupe à condition que, sur le plan psychiatrique, il poursuive un suivi à la fréquence estimée adéquate par le psychiatre traitant et ceci au long cours, car il s'agit d'un trouble bipolaire de type I, avec production d'un rapport médical annuel circonstancié ;

- un syndrome de dépendance à l'alcool, actuellement abstinent depuis décembre 2018 selon les déclarations de l'intéressé. Il n'y a pas d'évidence pour une reprise de la consommation et d'après le rapport favorable de l'USE du 09.07.2019, et d'après les résultats des analyses capillaires effectuées sur des échantillons prélevés les 20.03.2019, 20.06.2019 et 12.09.2019 (EtG non détecté) ;

- la nécessité d'une correction optique à mentionner dans le permis conduire ;

- des pathologies somatiques qui ne sont pas de nature à interférer avec la conduite.

Ainsi, au vu de ce qui précède, nous considérons que l'intéressé s'est soumis au suivi d'abstinence requis et qu'il est entré dans un processus de changement d'attitude vis-à-vis de l'alcool, en modifiant manifestement son comportement en rapport avec ses responsabilités.

Nous estimons par conséquent qu'il est apte et qu'il peut être remis au bénéfice du droit de conduire les véhicules automobiles du 1er groupe. Cependant, comme conditions au maintien du droit de conduire, nous proposons :

- qu'il poursuive une abstinence d'alcool, contrôlée cliniquement et biologiquement par prises capillaires aux trois mois minimum (avec recherche d'EtG sur 2-3 cm de cheveux), pour une durée de vingt-quatre mois au minimum. L'abstinence, le suivi et les prises capillaires ne doivent pas être interrompus jusqu'à nouvelle décision du SAN ;

- qu'il poursuive le suivi à l'USE pour une durée identique à l'abstinence ;

- qu'il poursuive son suivi psychiatrique au rythme jugé nécessaire par le psychiatre traitant, avec production d'un rapport médical annuel circonstancié ;

- qu'il fasse l'objet du maintien d'une mention dans son permis de la nécessité d'une correction optique (code 01).

Le pronostic à court et moyen termes semble a priori favorable, vu le changement d'attitude de l'intéressé vis-à-vis de l'alcool. Le pronostic à long terme est plus difficile à établir, dans la mesure où il dépendra d'une consolidation des modifications d'habitudes de l'intéressé qui devront s'inscrire dans la durée, au-delà des mesures imposées pour la restitution du droit de conduire et de l'effet dissuasif des mesures administratives et pénales relatives aux infractions."

Le 24 octobre 2019, le SAN a révoqué les mesures de sécurité prononcées les 8 août 2019 et 9 octobre 2019 et subordonné le maintien du droit de conduire du recourant aux conditions prévues dans le rapport d'expertise précité, notamment à une abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool pendant une durée d'au moins 24 mois.

E.                     Le 22 novembre 2019, A.________ a déposé une réclamation contre la décision précitée. En substance, il demandait à ce que la durée d'abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool soit réduite à 12 mois, soit jusqu'au 24 octobre 2020. Il faisait notamment valoir le souhait de reprendre une consomation d'alcool occasionnelle dans le cadre privé et professionnel.

Par décision du 19 décembre 2019, le SAN a rejeté la réclamation "du 24 octobre 2019" et confirmé la décision "du 22 novembre 2019" notamment dans la mesure où elle impose au recourant une abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool d'une durée de 24 mois.

F.                     Par acte du 1er février 2020, A.________ (ci-après: le recourant) a déposé un recours contre cette dernière décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) en concluant à sa réforme en ce sens que la durée d'abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool à laquelle le maintien de son droit de conduire est subordonné est réduite de 24 mois à 12 mois. Il fait valoir en substance qu'une durée de 24 mois serait disproportionnée compte tenu des circonstances.

Le 3 mars 2020, le SAN (ci-après: l'autorité intimée) a indiqué que le dispositif de la décision attaquée contenait une erreur de plume dans la mesure où les dates de la réclamation et de la décision de première instance avaient été interverties. Il a pour le surplus conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée.

Le 15 mai 2020, le recourant a déposé une réplique aux termes de laquelle il persiste dans les conclusions de son recours. Il a notamment produit une attestation de son psychiatre traitant du 7 mai 2020 selon laquelle le trouble bipolaire diagnostiqué en 2003 est en rémission. Il a également produit le résultat d'une analyse du 30 mars 2020 selon laquelle la concentration d'EtG dans le segment capillaire mesuré n'était pas détectable et était compatible avec une abstinence pendant les trois à quatre mois précédant le prélèvement.

G.                    La Cour a statué sans ordonner d'autres mesures d'instruction.

Considérant en droit:

1.                      Déposé dans le délai légal, compte tenu des féries, contre une décision sur réclamation de l'autorité intimée, qui n'est pas susceptible de recours devant une autre autorité, par le destinataire de la décision attaquée dont les intérêts sont directement atteints par celle-ci, le recours satisfait aux autres exigences formelles prévues par la loi si bien qu'il convient d'entrer en matière (art. 75, 79, 92, 95, 96 al. 1 let. c et 99 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36]).

2.                      Le recourant fait valoir que l'autorité intimée n'aurait pas été "très respectueuse" avec lui et invoque différents griefs d'ordre formel qu'il convient d'examiner préalablement. Il soutient notamment que celle-ci aurait violé son droit d'être entendu en ne donnant pas suite à son souhait de pouvoir s'exprimer et s'expliquer sur les raisons de sa consommation d'alcool avant de prononcer l'interdiction de conduire un cycle. Il se plaint également que l'autorité n'aurait pas tenu compte d'un certificat de son médecin traitant s'agissant de cette même interdiction. Enfin, il fait grief à un collaborateur d'avoir "mélangé" certains éléments de son dossier.

a) Le droit d’être entendu tel que garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 101) comprend le droit pour l’intéressé de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès au dossier, de participer à l’administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2; 124 I 49 consid. 3a et les réf. cit.). Le droit de faire administrer les preuves suppose notamment que le fait à prouver soit pertinent et que le moyen de preuve proposé soit apte et nécessaire à prouver ce fait. Il ne comprend en revanche pas le droit d'être entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition de témoins (ATF 134 I 140 consid. 5.3 et ATF 130 II 425 consid. 2.1). L’autorité peut mettre un terme à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves proposées, elle a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier sa décision.

b) En l'espèce, la violation du droit d'être entendu dont se plaint le recourant n'est pas en lien avec la décision attaquée, qui porte sur les conditions auxquelles son droit de conduire lui a été restitué, mais avec l'interdiction de conduire un cycle prononcée le 9 octobre 2018, si bien que le grief est de toute manière tardif. Le recourant ayant déposé le 12 novembre 2018 une réclamation contre cette décision, procédure lors de laquelle il a pu faire valoir l'ensemble de ses arguments, on ne voit de toute manière pas en quoi son droit d'être entendu aurait été violé. L'autorité intimée, qui n'était pas obligée de donner suite à sa demande d'entretien, avait d'autant moins de raison de le faire que cette demande lui est parvenue pendant le délai de réclamation. En outre, le recourant n'a pas recouru contre la décision du 22 novembre 2018 et ne saurait donc faire valoir aujourd'hui qu'un certificat de son médecin traitant sur les bienfaits de la pratique du vélo pour ses maux de dos n'aurait pas été pris en considération. Ces griefs sont donc manifestement mal fondés. Enfin, le recourant n'indique pas en quoi l'erreur qui aurait été commise par un collaborateur de l'autorité intimée sur les conditions posées à la restitution de son droit de conduire aurait eu une influence sur la décision attaquée si bien qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant cette question.

Ces griefs doivent être rejetés.

3.                      Le recourant critique la décision attaquée dans la mesure où elle confirme que le maintien de son droit de conduire est subordonné à une abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool pendant une durée de 24 mois.

a) L'art. 14 al. 1 de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01) dispose que tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. Est apte à la conduite celui qui, notamment, ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. c LCR). Selon l’art. 16 al. 1, 1ère phrase LCR, les permis et les autorisations seront retirés lorsque l’autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou plus remplies. A teneur de l’art. 16d al. 1 let. b LCR, qui met en œuvre les principes posés aux art. 14 al. 2 let. c et 16 al. 1 LCR, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite.

L’art. 17 al. 3 LCR prévoit quant à lui que le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d’un éventuel délai d’attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu. Les conditions auxquelles la décision de restitution est subordonnée sont en réalité des charges, lesquelles se définissent comme l'obligation de faire, de ne pas faire ou de tolérer quelque chose, imposées à un administré accessoirement à une décision (Pierre Moor/Etienne Poltier, Droit administratif, vol. II, 3ème édition, Berne 2011, n° 1.2.4.3, p. 92). Même si la fixation de ces "conditions" n'est théoriquement pas obligatoire, ainsi qu'en témoigne la formulation potestative de l'art. 17 al. 3 LCR, elle représente aujourd'hui la règle (Cédric Mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Berne 2015, p. 568 et les références citées). Compte tenu du principe de proportionnalité, subordonner l’autorisation de conduire à de telles charges est possible lorsque celles-ci servent la sécurité routière et sont conformes à la nature du permis de conduire. L’aptitude à conduire ne doit pouvoir être maintenue qu’à l’aide de cette mesure. Les charges doivent en outre être réalistes et contrôlables (TF arrêt 6A.27/2006 du 28 mai 2006, consid. 1.1; CDAP arrêts CR.2019.0030 du 16 décembre 2019, consid. 3; CR.2018.0018 du 18 septembre 2018 consid. 3a et la référence citée).

L'autorité administrative dispose d'un important pouvoir d'appréciation pour fixer les conditions auxquelles le droit de conduire peut être restitué, en particulier pour déterminer la durée de l'abstinence contrôlée à laquelle doit se soumettre le conducteur (ATF 129 II 82, consid. 2.2; TF arrêt 1C_122/2019 du 18 mars 2019, consid. 3). En référence à la doctrine médicale, le Tribunal fédéral a admis qu'une guérison durable d'une dépendance à l'alcool – voire déjà de l'abus d'alcool relevant pour le trafic – requiert une thérapie et des contrôles durant quatre à cinq ans après la restitution du permis de conduire ainsi qu'une abstinence contrôlée durant trois ans au moins même si des délais plus courts sont usuels (TF arrêts 1C_324/2009 du 23 mars 2010, consid. 2.4; 6A.77/2004 du 1er mars 2005, consid. 2.1 et les réf. citées; Mizel, op. cit., ch. 7.7.3.2., p. 568).

Si la personne concernée n’observe pas les conditions imposées ou trompe d’une autre manière la confiance mise en elle, le permis lui est retiré à nouveau (art. 17 al. 5 LCR). Dans cette hypothèse, l'autorité devra décider de la durée d'un tel retrait et s'il y a lieu de fournir de nouvelles preuves quant à l'aptitude à conduire de la personne en cause.

b) Exprimé de manière générale à l'art. 5 al. 2 Cst., le principe de la proportionnalité dans l'activité administrative exige que la mesure prise par l'autorité soit raisonnable et nécessaire pour atteindre le but d'intérêt public poursuivi (ATF 136 I 87 consid. 3.2). Le principe de la proportionnalité s'applique en matière de mesures administratives relatives aux permis de conduire (ATF 125 II 289; TF 1C_819/2013 du 25 novembre 2013; CR.2016.0024 du 6 février 2017)

c) Le recourant critique la durée de l'abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool à laquelle est subordonné le maintien de son droit de conduire. Il considère que cette mesure est trop sévère et revient à le stigmatiser dans son milieu socio-professionnel. Il aurait démontré par son abstinence depuis mi-décembre 2018 qu'il ne souffrirait plus d'une pathologie liée à l'alcool. Il aurait par ailleurs retrouvé un équilibre, notamment dans son couple, lui permettant de tourner le dos à son passé en matière de consommation d'alcool. Il fait valoir que l'autorité intimée aurait retenu à tort un antécédent d'inaptitude en raison d'une dépendance à l'alcool en 2003 alors que celle-ci ne résulterait pas du dossier; les infractions commises entre novembre 2017 et août 2018 s'expliqueraient notamment par un contexte de difficultés conjugales. Il soutient en outre que le trouble bipolaire de type I qui lui a été diagnostiqué en 2003 "n'aurait plus lieu d'être" et ne saurait être mis en relation avec sa consommation d'alcool problématique. Il considère qu'une abstinence contrôlée "usuelle" de 12 mois serait raisonnable et proportionnée.

d) En l'espèce, on relèvera d'abord que le recourant n'a que tardivement pris conscience de sa dépendance à l'alcool puisqu'il a fallu une perte de maîtrise au volant de son véhicule, suivie en moins de neuf mois de deux accidents de cycle d'une certaine gravité, tous ayant eu lieu dans des circonstances similaires, soit après une consommation excessive d'alcool en fin de journée ou soirée dans la région lausannoise, pour qu'il entreprenne une démarche sérieuse visant à traiter sa dépendance à cette substance, soit une hospitalisation dans l'unité "Tamaris". En outre, ce n'est que lorsque le recourant a été privé de son droit de conduire des cycles, après le rejet de sa réclamation – et non immédiatement après son dernier accident – qu'il a franchi ce cap. Certes, depuis ce moment, soit la mi-décembre 2018, le recourant paraît s'être mobilisé et a réussi à rester abstinent jusqu’à aujourd'hui, ce qui représente une durée d'environ 18 mois. Le changement d'attitude du recourant vis-à-vis de sa consommation d'alcool depuis la mi-décembre 2018, dont il n'ya pas lieu de douter, lui a d'ailleurs permis de retrouver son droit de conduire des véhicules et des cycles, les décisions lui retirant ces droits ayant été révoquées en date du 24 octobre 2019.

Cette durée d'abstinence contrôlée n'est toutefois pas suffisante pour considérer que le recourant est durablement guéri de sa dépendance à l'alcool, comme il le paraît le penser. En effet, si, comme le recourant le demande, la mesure est levée en octobre 2020, moins de deux ans se seront écoulés depuis le début de l'abstinence contrôlée qui a débuté mi-décembre 2018 au moment de son hospitalisation à "Tamaris". Une durée d'abstinence contrôlée de 24 mois depuis la restitution de son droit de conduire – soit jusqu'au 23 octobre 2021 – reviendra à une durée totale d'abstinence de moins de trois ans depuis mi-décembre 2018. Compte tenu des exigences posées par la jurisprudence rappelées plus haut pour une guérison durable d'une abstinence à l'alcool, une telle durée d'abstinence contrôlée, correspondant à celle préconisée par l'expertise dont le tribunal ne peut s'écarter sans raison valable et sérieuse (ATF 140 II 334, consid. 3, traduit in JdT 2014 I 283), n'est pas d'emblée excessive. Il ressort d'ailleurs du rapport  du 22 octobre 2019 qu'au moment de l'expertise, le recourant s'était déclaré favorable à une abstinence contrôlée d'une durée de 24 mois. Comme il le reconnaît, il a désormais changé d'avis afin de reprendre plus rapidement une consommation d'alcool occasionnelle. Cette attitude tend toutefois à démontrer que le recourant sous-estime le danger lié à une reprise trop rapide d'une consommation même épisodique de cette substance, d'autant qu'il semble considérer que celle-ci lui est plus ou moins indispensable pour nouer des contacts amicaux ou professionnels.

Le recourant fait grief à la décision attaquée d'avoir pris en considération un précédent épisode datant de 2003 où son ivresse au volant n'avait pas été établie. Le tribunal n'a pas la même lecture que le recourant. En déclarant que le recourant a été "par le passé déclaré inapte à la conduite automobile en raison d'une dépendance à l'alcool", la décision attaquée se réfère aux retraits de sécurité prononcés le 8 août 2018 pour les véhicules du 1er groupe et le 9 octobre 2018 pour les cycles en raison de sa dépendance à l'alcool. En effet, le recourant n'avait pas été déclaré inapte à la conduite précédemment mais avait uniquement fait l'objet de retraits d'admonestation, y compris suite à une perte de maîtrise en 2003. Cela étant, on relèvera s'agissant de cet épisode que le recourant a lui-même déclaré aux experts de l'UMPT que cet incident s'était produit "après avoir beaucoup bu lors d'une fête automnale" (rapport du 9 avril 2018, p. 7). Quoiqu'il en soit, cet élément ne joue pas un rôle décisif dans l'appréciation générale de la situation du recourant puisque, dans leur deuxième rapport du 22 octobre 2018, les experts de l'UMPT ne mentionnent pas cet épisode.

Le recourant critique encore la décision attaquée, qui, sur ce point se réfère à l'expertise du 22 octobre 2018 de l'UMPT, dans la mesure où la durée de la mesure est notamment justifiée par la comorbidité du trouble bipolaire de type I et de la dépendance à l'alcool. Certes, il ressort des rapports du psychiatre traitant du recourant que son trouble bipolaire de type I diagonstiqué en 2003 est en rémission et qu'il est sevré de son traitement de benzodiazépines. Il n'en reste pas moins que le recourant est toujours suivi psyichiatriquement et qu'il prend un traitement médicamenteux pour stabiliser son humeur. On ne peut exclure à la lecture de ces rapports que le recourant soit à nouveau fragilisé si des événements de nature à modifier son équilibre personnel – telles que des difficultés conjugales – devaient à nouveau survenir. C'est en effet dans ce contexte que le recourant a vécu des épisodes de consommation excessive d'alcool et mis en danger les autres usagers de la route. Les experts ont dès lors considéré à juste titre que les troubles psychiques du recourant constituent un facteur de risque supplémentaire en lien avec sa dépendance à l'alcool dont il convient de tenir compte pour fixer les conditions auxquelles son droit de conduire peut être restitué.

Au vu de l'important pouvoir d'appréciation dont dispose l'autorité administrative pour fixer la durée de l'abstinence contrôlée en tenant compte de l'ensemble des circonstances d'un cas particulier, c'est en vain que le recourant compare sa situation avec celle d'autres conducteurs ayant fait l'objet de mesures similaires. Certes, comme on l'a relevé plus haut (cf. supra consid. 3a), des délais d'abstinence contrôlée plus courts que celui de 24 mois imposé au recourant par la décision attaquée sont fréquents en pratique. Il sied toutefois de considérer l'ensemble des circonstances d'un cas particulier. Ainsi, dans son arrêt CR.2019.0030 du 16 décembre 2019, la CDAP a déjà eu l'occasion de confirmer qu'un tel délai n'était pas disproportionné. Certes, contrairement au recourant, le conducteur concerné avait déjà fait par le passé l'objet de mesures administratives pour conduite en état d'ivresse. Cependant, comme le recourant, il avait fait l'objet préalablement à la mesure contestée d'un retrait de sécurité prononcé pour une durée de six mois au moins et présentait un syndrome de dépendance à l'alcool dont il convenait de s'assurer la guérison durable par une abstinence contrôlée d'une durée suffisante. Cette situation diffère en revanche de celles d'autres conducteurs cités par le recourant qui ont fait l'objet d'une mesure de plus courte durée. Ainsi, le conducteur ayant fait l'objet de l'arrêt du Tribunal cantonal du Canton de Fribourg 603 2018 36/37 du 7 mai 2018 n'avait pas préalablement fait l'objet d'un retrait de sécurité pour inaptitude à la conduite mais uniquement d'un retrait d'admonestation de 15 mois pour conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcoolémie qualifiée en lien avec la consommation de médicaments. Sa situation n'est dès lors pas comparable avec celle du recourant qui a fait l'objet d'une décision d'inaptitude à la conduite en raison de sa dépendance à l'alcool et ne conteste pas à tout le moins avoir souffert d'une telle dépendance. Quant à la conductrice ayant fait l'objet d'un arrêt du Tribunal fédéral du 9 janvier 2018 (1C_320/2017) cité par le recourant, elle ne présentait pas, selon le Tribunal fédéral, de dépendance à l'alcool malgré un accident commis en état d'ébriété, ce qui explique que la restitution de son droit de conduire n'ait pas été soumise à conditions.

En l'espèce, le tribunal ne voit donc pas de motif de s'écarter de la durée d'abstinence contrôlée préconisée par les experts dans leur rapport. Le pronostic à long terme demeure fragile si le recourant reprend trop rapidement une consommation d'alcool, fût-ce à titre occasionnel. Même si le recourant déclare désormais strictement dissocier consommation d'alcool et conduite, le tribunal ne peut ignorer qu'il existe des risques importants qu'en cas d'une reprise trop rapide de la consommation d'alcool, le recourant ne la maîtrise plus et compromette à nouveau la sécurité des autres usagers de la route. Dans ces conditions, il ne paraît pas déraisonnable de soumettre le recourant à une abstinence contrôlée d'une durée relativement longue afin de diminuer le risque de récidive.

Il résulte de ce qui précède que la durée de 24 mois d'abstinence contrôlée de toute consommation d'alcool imposée au recourant par la décision attaquée n'est pas disproportionnée.

4.                      Mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la cause (art. 49 LPA-VD). Il n'est pas alloué de dépens (art. 55 LPA-VD).


Par ces motifs
 la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est rejeté. 

II.                      La décision sur réclamation du Service des automobiles et de la navigation du 19 décembre 2019 est confirmée.

III.                    Un émolument de 800 (huit cents) francs est mis à la charge de A.________.

IV.                    Il n'est pas alloué de dépens.

 

Lausanne, le 9 juin 2020

 

                                                          Le président:                                  


                                                                                                                 

 

 

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint ainsi qu’à l’OFROU.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.