TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 9 septembre 2020

Composition

M. Guillaume Vianin, président; M. Christian Michel et M. Roland Rapin, assesseurs; M. Daniel Perret, greffier.

 

Recourant

 

A.________, à ********, représenté par la Consultation juridique du Valentin, à Lausanne,  

  

Autorité intimée

 

Service des automobiles et de la navigation, à Lausanne

  

 

Objet

    Retrait de permis de conduire (sécurité)       

 

Recours A.________ c/ décision sur réclamation du Service des automobiles et de la navigation du 26 mars 2020 (retrait du permis de conduire)

 

Vu les faits suivants:

A.                     A.________, né le ******** 1951, est titulaire du permis de conduire pour les véhicules automobiles des catégories B, B1, F, G et M depuis le 5 décembre 1997.

Le fichier fédéral des mesures administratives en matière de circulation routière (ADMAS) ne fait pas mention d'antécédents concernant le prénommé avant les faits survenus le 18 mars 2019 relatés ci-dessous.

B.                     Le vendredi 22 février 2019, à 14h56, un radar installé sur la Route de Berne, à Lausanne, a enregistré le passage du véhicule automobile immatriculé ******** à la vitesse de 105 km/h (après déduction d'une marge de sécurité de 6 km/h) alors que la vitesse est limitée à 80 km/h à cet endroit. Le conducteur du véhicule a été identifié comme étant A.________.

C.                     Le 18 mars 2019, vers 14h55, à la rue de la Pontaise, à Lausanne, A.________, qui circulait au volant du véhicule automobile immatriculé ********, a été impliqué dans un accident de la circulation avec le véhicule automobile immatriculé ******** conduit par B.________. Les faits qui lui sont reprochés sont décrits de la manière suivante dans le rapport établi le 8 avril suivant par les agents de la Police de Lausanne :

"Circonstances

Au volant de la voiture de tourisme Volvo C30 d'une connaissance, en état d'ivresse qualifiée et vraisemblablement sous les effets d'un médicament (Lexotanil - anxiolytique), Monsieur A.________, non porteur de son permis de conduire, montait la rue de la Pontaise, à une vitesse d'environ 45 km/h, selon ses dires. A la hauteur du bâtiment numéro 6b de la rue de la Pontaise, selon ses propres déclarations, ce conducteur remarqua la voiture de tourisme VW Caddy de Monsieur B.________, lequel le précédait et roulait à une vitesse réduite, au vue de son intention de se garer en bordure droite montante de chaussée, dans une case marquée en épi, à la hauteur du bâtiment numéro 14. Toutefois, Monsieur A.________ accéléra bruyamment.

En parvenant peu après l'intersection Pontaise + Traversière, selon son sens de marche, inattentif et circulant à une vitesse inadaptée aux conditions de la circulation, Monsieur A.________ heurta frontalement, avec la partie droite du pare-chocs avant, l'arrière gauche du véhicule de Monsieur B.________, lequel allait prendre un stationnement."

Le rapport précise qu'à l'endroit de l'accident, la route, d'une largeur de 5 mètres, a un tracé rectiligne, avec une montée à 4% et une visibilité étendue; la vitesse y est limitée à 50 km/h; au moment des faits, la route était sèche et il faisait beau. Au sujet de l'état physique de A.________, le rapport mentionne que le prénommé avait les yeux brillants et le visage rouge, que son haleine sentait l'alcool et qu'il présentait une démarche titubante ainsi que des difficultés d'élocution. L'intéressé a été soumis à un éthylotest, lequel a révélé une concentration d'éthanol dans l'air expiré de 0.85 mg/l à 15h18. Il a par la suite refusé de souffler dans un éthylomètre. Comme le prénommé n'était pas porteur de son permis de conduire, une interdiction temporaire de reprendre la route lui a été immédiatement notifiée par les agents de police.

Entendu par les agents sur les lieux de l'accident, B.________ a notamment déclaré ce qui suit :

"Ce jour, au volant de la VW Caddy de mon employeur, je provenais de la rue des Crêtes et circulais sur la rue Traversière, en direction de la rue de la Pontaise. […] Une fois sur la rue de la Pontaise, j'ai circulé sur une dizaine de mètres, à une vitesse de 20-30 km/h. A la hauteur du numéro 14 de la rue de la Pontaise, j'ai ralenti et j'ai enclenché mon indicateur de direction droit, afin de me stationner dans une case de stationnement, zone blanche, en épi, marquée en bordure droite (ndlr: montante) de chaussée. Simultanément, alors que j'allais bifurquer à droite pour m'engager dans ladite place, j'ai vu la voiture grise qui me suivait, laquelle ne ralentissait pas. En effet, le conducteur de la voiture grise se rapprochait de mon véhicule rapidement, je pense qu'il roulait à plus de 50 km/h. Une femme qui cheminait sur le trottoir droit montant de la rue de la Pontaise a même fait des signes, afin de faire ralentir le conducteur de la voiture grise, en vain. Ainsi, alors que l'avant de ma VW n'était pas encore entré dans la case de stationnement, le pare-chocs avant de la voiture grise qui me suivait est venu heurter le côté gauche du pare-chocs arrière de ma VW. Suite au choc, mon véhicule a été poussé sur 6 mètres, en amont de la rue de la Pontaise. Je n'ai touché aucun véhicule, lorsque mon véhicule a été poussé longitudinalement à la rue de la Pontaise. Suite au choc, je suis descendu de la VW et je suis allé au contact du conducteur de la voiture grise. J'ai tout de suite remarqué que le conducteur semblait alcoolisé. En effet, il semblait diminué et tenait des propos incohérents. Suite à cet accident, j'ai de légères douleurs à la tête, mais je ne souhaite pas d'ambulance. J'irai consulter dans l'après-midi, si ça ne passe pas. […]"

Une personne témoin des faits a été entendue le 6 avril 2019 par les agents de police. Elle a rapporté ce qui suit :

"Lundi 18 mars 2019, alors que je rejoignais, à pied, ma voiture de tourisme garée, en épi, en bordure droite montante de chaussée, à la hauteur du bâtiment numéro 14 de la rue de la Pontaise, j'ai alors observé qu'un fourgon, blanc, d'une entreprise de maintenance d'ascenseurs, circulait à ma hauteur, à une allure réduite. Je ne sais pas si ce véhicule s'était engagé depuis la rue Traversière ou remontait la rue de la Pontaise, depuis sa partie inférieure. Simultanément, j'ai entendu le bruit caractéristique des gaz d'une voiture qui accélère fortement. Mon attention a été attirée par ce vrombissement. Depuis l'angle arrière gauche de ma voiture, j'ai remarqué qu'une voiture se trouvait à la hauteur de la pharmacie et était en pleine accélération, comme je l'avais entendu quelques instants auparavant. Selon moi, le conducteur de cette voiture n'a pas freiné à l'approche du fourgon blanc qui circulait devant lui. C'est ainsi qu'un heurt s'est produit entre l'avant de cette voiture en accélération et l'arrière du fourgon blanc. Sous les effets du heurt, le fourgon blanc a été propulsé en avant. A la suite du choc, le conducteur de la voiture a freiné, mais pas avant. Selon mon estimation, le conducteur fautif remontait à un bon 40 km/h. Le bruit impressionne. J'ai cru que c'était une voiture de course qui montait. Le conducteur du fourgon est sorti de son véhicule en se tenant la nuque. J'ai calmé les deux conducteurs impliqués dans l'accident, en les rassurant qu'il ne s'agissait que de dommages matériels, sauf le coup du lapin pour le conducteur du fourgon. J'ai fait la circulation et j'ai balayé la chaussé des débris que l'accident avait généré, en attendant la police. Je ne connais aucun des conducteurs impliqués dans l'accident. A.________ a reconnu qu'il arrivait trop vite."

Entendu, en qualité de prévenu, le jeudi 25 mars 2019 à l'Hôtel de police, A.________ a fait les déclarations suivantes :

"[…]

Dimanche 17 mars 2019, je me suis rendu, en Valais, à ********, au domicile de ma sœur. Nous avons fêté mon anniversaire, avec quelques jours de retard. Après un bon dîner, plutôt arrosé - c'est dommage, parce que ça fait trois mois que je n'avais plus bu de boissons alcooliques - nous avons passé l'après-midi ensemble. J'ai recommencé à boire, le ******** 2019, jour de mon anniversaire. Ce jour-là, j'étais à la maison et je n'ai pas conduit. Je ne me suis pas saoulé mais quand on arrête l'alcool, on a vite les effets.

Donc le 17 mars 2019, nous avons discuté l'après-midi. J'ai dormi sur place, à ********, puisque j'avais trop bu. C'est impossible une fois que vous avez déjà bu trois verres de blanc de dire non. Surtout en Valais. En fin d'après-midi, nous avons mangé pain et fromage, avec la famille et les amis. Pour vous répondre, je pense que sur l'après-midi et la soirée, j'ai bu 2-3 dl de vin blanc et 6-7 dl de vin rouge. Je me suis couché vers 2330. A minuit, je dormais.

Lundi matin 18 mars 2019, je me suis levé vers 0700. Je n'ai rien mangé pour le déjeuner. J'étais un peu mal foutu. Ma sœur m'a préparé un thé. J'ai pris un comprimé de Lexotanil (1,5 mg), il devait être 0700. Je prends cette médication depuis environ 1 année, sur prescription et conseil de ma médecin, la Dr C.________, à ********, à Lausanne. Mon médecin m'a prescrit ce médicament pour m'aider à m'apaiser. Ce traitement m'assiste dans ma période d'abstinence d'alcool que j'ai débuté au mois de novembre 2018. Je me suis engagé à prouver à ma médecin que j'arrivais à m'abstenir d'alcool, pendant un certain temps. Puisqu'elle avait décelé chez moi, une certaine tendance à la «godaille». Je voulais stopper ce cercle de consommation d'alcool. En effet, la Dr C.________ m'a mis en garde que si je n'arrivais pas à réguler ma consommation d'alcool, elle serait obligée d'en informer le Service des automobiles pour prendre des mesures par rapport à mon permis de conduire. Pour vous répondre, j'ai réussi à ne pas boire de boissons alcooliques durant plusieurs mois. Les résultats de mes prises de sang effectuées chaque trois semaines étaient très positifs. Les marqueurs descendaient semaine après semaine. Elle m'a également vivement conseillé d'intégrer les Alcooliques Anonymes, à la rue du Valentin, à Lausanne, pour me soutenir et m'aider à avoir un canevas, pour ne pas sortir de l'ornière. Je n'étais pas trop d'accord mais j'étais prêt à m'engager. Je ne suis pas encore allé à une réunion. Je suis allé une fois dans leurs locaux mais le responsable n'était pas là. J'irai une fois, la porte n'est jamais fermée.

Donc le lundi 18 mars 2019, j'ai quitté, à pied, la maison de ma sœur à ********. J'ai rejoint ma voiture que j'avais laissée au centre du village. Au volant de ma voiture de tourisme Volvo C30, vers 0830, j'ai quitté ********, pour rejoindre Vevey. Je me suis arrêté à Vevey, puisque bien qu'officiellement à la retraite, j'effectue quelques mandats, dans le cadre de mon ancienne activité professionnelle, ingénieur civil. J'ai pris l'autoroute et j'ai rejoint le chantier. Vers 1015, j'ai bu une bière (25 cl) avec les ouvriers sur le chantier que je visitais. Je suis resté environ 1 heure et j'ai repris la route pour Lausanne. J'avais rendez-vous avec un entrepreneur à midi, pour une affaire.

Nous avions rendez-vous, au ********, à ********, en face de chez moi. En arrivant sur place, nous avons constaté que l'établissement avait fait faillite et était fermé. Comme il devait partir, après le dîner, nous avons chacun pris le volant de notre voiture respective et nous sommes allés au «********», sur la route ********. Nous sommes arrivés vers 1150. J'ai garé ma voiture dans une case privée du restaurant, juste devant l'établissement.

J'ai retrouvé deux tickets de ce restaurant, pour nos consommations ce jour-là. Le premier ticket est horodaté à 1156. Nous avons pris 3 dl d'œil de Perdrix. Nous avons bu ce vin rosé, à deux. Nous avons également, avant le repas, bu chacun une bière (3 dl) mais je n'ai pas retrouvé le ticket de ces consommations. Nous avons parlé affaires. Vers 1230, j'ai pris un comprimé de Lexotanil (1,5 mg), afin de m'aider à me calmer. Je me sentais toujours oppressé par rapport au bouchon de circulation dans lequel je m'étais trouvé, sur l'autoroute entre Vevey et Lausanne, le matin même. Entre 1320 et 1400, j'ai mangé des spaghettis. En accompagnement du repas, nous avons partagé 5 dl de vin rouge, du vin ouvert. Au terme du repas, j'ai bu un verre de kirsch (3 cl). Tout au long du repas, j'ai bu un verre d'eau (2 dl). Ensuite, chacun est reparti de son côté. J'étais content puisque l'affaire était conclue: un mur de soutènement au ********, mais je ne souhaite pas dire le nom de cet entrepreneur pour d'autres éventuels contrats.

J'ai repris le volant de ma voiture de tourisme vers 1425, avec l'intention de rejoindre mon domicile, à ********. J'étais bien conscient que je n'étais pas dans les normes. Je me suis dit que j'avais de nouveau flanché. Pour quelqu'un qui arrête de boire, ça va mailler. Depuis la route des Plaines-du-Loup, j'ai pris le chemin des Grandes-Roches, puis l'avenue Druey. Je suis ensuite monté la rue de la Pontaise. Je circulais sur cette artère, à 45 km/h maximum. J'ai fait bien attention, puisqu'à la hauteur des bâtiments numéros 2 et 6b, des passages à piétons sont marqués sur la chaussée. J'ai fait bien attention puisque parfois il y a des patrouilleurs scolaires mais ce n'était pas le cas cet après-midi-là, puisqu'ils restent jusque vers 1415. Alors que je progressais sur la rue de la Pontaise, que je passais le deuxième rapport de ma boîte à vitesses manuelle, j'ai vu un véhicule qui ne bougeait pas beaucoup, il était immobilisé ou presque. Il n'avait aucun indicateur qui clignotait à droite. Alors que je me trouvais entre le deuxième passage à piétons (hauteur 6b) et ce véhicule, un motard m'a dépassé.

Alors que j'étais à la hauteur de ce deuxième passage pour piétons, donc à la hauteur du bâtiment numéro 6b, j'ai remarqué ce véhicule qui était arrêté ou roulait très lentement, sur la chaussée, après l'intersection Pontaise+Traversière (selon mon sens de marche). Pour vous répondre, il était à sa place mais en revanche, son conducteur n'avait pas l'air de savoir où aller. J'ai été surpris par sa présence. J'ai planté sur les freins mais je n'ai pas réussi à m'arrêter complètement. J'ai eu le temps de me dire «quel con». C'est là qu'il y a eu un choc. C'est ainsi que l'avant de ma Volvo est venu heurter l'arrière de cette voiture. Nous nous trouvions dans le même axe, lui peut-être légèrement décalé sur ma droite.

Je n'ai pas fait de manœuvre d'évitement parce que je pensais que j'allais pouvoir m'arrêter à temps mais ce n'était pas le cas. J'étais conscient que j'avais les réflexes un peu diminué.

A la suite du choc, je suis allé au contact de l'autre automobiliste. Une femme s'est mise à crier. Elle est venue vers moi et m'a dit qu'on pouvait s'arranger à l'amiable. Je n'ai pas compris pourquoi elle s'impliquait dans cet accident. Elle a reconnu qu'elle connaissait l'autre conducteur, lequel m'a lancé qu'il ne voulait pas discuter avec un alcoolique. Cette pique m'a vexé.

Je suis toujours très attentif aux enfants, aux poussettes. Mais là, s'arrêter à cet endroit. Il aurait au moins dû signaler sa présence à l'aide de son indicateur.

Peu après, vos services sont intervenus. J'ai soufflé dans le premier appareil pour déterminer mon taux d'alcool, lequel a indiqué un résultat de 0,85 mg/l à 1518. Puis, j'ai refusé de souffler dans l'éthylomètre installé dans votre fourgon de service. Je n'ai pas été très accueillant. Vous avez été à la hauteur mais pas moi. Vous n'avez pas été agressifs. Tout m'est arrivé d'un coup. Ça m'a glacé. Je ne sais pas quoi vous dire de plus. Voilà.

Pour vous répondre, sur les lieux de l'accident, lundi passé, je reconnais que j'étais assez pressé de rentrer, j'avais le sentiment que la route m'appartenait, mais je me suis un peu trop avancé sur les lieux de l'accident, en vous disant que je roulais à 55-60 km/h. C'est vrai, je n'ai pas adapté ma vitesse mais 55-60 km/, c'est trop. J'étais d'humeur mitigée puisque l'affaire était conclue mais en même temps, j'avais bu de l'alcool, après avoir fait tant d'efforts.

Je regrette d'avoir pris le volant.

Après lecture de mon audition, je n'ai rien à ajouter, ni à modifier."

Le prélèvement sanguin effectué sur la personne de A.________ le jour des faits a révélé des valeurs d'éthanolémie mesurée comprises entre 1.44 et 1.59 g/kg, soit, après calcul intégrant la correction pour l'élimination, une concentration d'éthanol dans le sang qui se situait entre 1.83 et 2.58 g/kg au moment critique. Les analyses n'ont par contre pas révélé la présence de benzodiazépines, en particulier de bromazépam (principe actif du Lexotanil©).

Le prénommé a fait l'objet d'une dénonciation aux autorités pénale et administrative en raison des faits susmentionnés.

D.                     Par décision du 18 juillet 2019, le Service des automobiles et de la navigation du Canton de Vaud (ci-après : SAN) a prononcé le retrait du permis de conduire de A.________ à titre préventif pour une durée indéterminée, cette mesure s'exécutant dès le 18 mars 2019, date de saisie du permis de conduire. En outre, le SAN a ordonné à titre de mesure d'instruction la mise en œuvre, aux frais du prénommé, d'une expertise auprès de l'Unité de médecine et de psychologie du trafic (ci-après : UMPT) du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), à Lausanne, afin de déterminer l'aptitude de l'intéressé à la conduite de véhicules automobiles des catégories privées (groupe 1) en toute sécurité et sans réserve. Cette décision n'a pas fait l'objet d'une réclamation.

L'expertise requise a eu lieu le 3 octobre 2019. A.________ a été soumis à une prise capillaire suivie d'un entretien et d'un examen médical. Le rapport d'expertise a été établi le 30 décembre 2019 par la Dre D.________, cheffe de clinique, médecin légal FMH/médecin du trafic SSML, et le Dr E.________, médecin interne FMH/médecin du trafic SSML, responsable UMPT. On en retire les passages ci-après :

"[…]

Anamnèse par système

- Endocrinologie : […]

- Psychologie : L'intéressé déclare avoir présenté un burnout et un léger état dépressif en 2016 raison pour laquelle il a consulté une psychiatre/psychologue au CHUV qui lui a également proposé de consulter un spécialiste en alcoologie qu'il a vu à deux reprises. Il n'a pas continué ce suivi en alcoologie, car il pensait que cela n'était pas nécessaire.

[…]

Cinq mois après le début de son suivi auprès de la Dre C.________, celle-ci lui a prescrit du Lexotanil® 1.5 mg en réserve, au maximum 3x/jour, en raison de son anxiété et de sa nervosité. Il le prend au besoin s'il se sent oppressé, comme par exemple dans un ascenseur ou lorsqu'il est bloqué longtemps dans un embouteillage tel que le 18.03.2019, où il a pris un comprimé le matin et un à midi. Il affirme que depuis Noël 2018, il a diminué ses prises. Il explique qu'entre janvier et mars 2019, il a pris un comprimé un soir sur deux, mais après le 18.03.2019, au moins 2x/jour pendant deux ou trois semaines, puis en avril-mai, un ou deux comprimés «régulièrement» sans qu'il ne soit plus précis. Il est complètement abstinent depuis mai. Il les a avec lui mais il ne les prend plus car il n'en ressent pas le besoin.

Il est expliqué à l'intéressé qu'il ne doit pas conduire dans les 10 heures qui suivent la prise d'un comprimé de benzodiazépine ni au-delà en cas de persistance des symptômes. L'intéressé déclare que son médecin le lui a bien expliqué, mais il reconnaît qu'il n'a pas toujours respecté cette règle. Nous lui expliquons également qu'il est dangereux de mélanger les benzodiazépines et l'alcool, chacune de ces substances pouvant potentialiser les effets de l'autre. Il nous affirme qu'il le sait et qu'habituellement il fait attention de ne pas mélanger les deux, mais cela lui est déjà arrivée de le faire par le passé.

[…]

- Digestif : […]

JUSTIFICATION DE L'INFRACTION A LA LOI SUR LA CIRCULATION ROUTIERE (LCR)

Pour l'interpellation du 22.02.2019, l'intéressé décrit qu'il conduisait une voiture qu'il ne connaissait pas très bien. Il s'est retrouvé avec un «traînard» devant lui qui roulait à 70 km/h au lieu des 80 km/h autorisé. Il l'a dépassé une première fois «normalement» puis très énervé lorsqu'il l'a doublé une deuxième fois, il a fortement accéléré le dépassant à une vitesse autour des 125 km/h. C'est au moment où il s'est rabattu sur sa voie qu'il a été flashé.

Questionné sur les excès de vitesses, il indique qu'habituellement il fait très attention et ne dépasse pas la limite autorisée de 10 km/h. Il affirme : «je ne suis pas un mauvais conducteur mais parfois je suis pressé. Aujourd'hui j'ai fait amende honorable, je considère que mon attitude était indisciplinée et j'ai été irrespectueux du code». Sa plus grande crainte était qu'un obstacle se soit présenté soudainement devant lui. Il considère que : «les limitations imposées ne sont pas inutiles et évitent le risque d'avoir un accident».

Pour l'interpellation du 18.03.2019, il nous explique qu'après une période d'abstinence entre le 06.11.2018 et le 06.03.2019, il avait repris une consommation car il s'est dit : «mince pourquoi j'arrête de boire?». Après le 06.03.2019, il a eu une «consommation très modérée» (cf. «Histoire de la consommation d'alcool») jusqu'au 17.03.2019 où il s'est rendu chez sa sœur en Valais pour son anniversaire. Là, il a bu durant la journée environ 2 bières de 2.5 dl, 4 dl de vin blanc et 7 à 8 dl de vin rouge (13-14 unités standards [US]). Il est resté dormir sur place car il affirme : «je n'aurais jamais pris la voiture ce jour-là». Il rapporte qu'il a eu la «gueule de bois» le lendemain, mais il s'est rendu à un rendez-vous de chantier à Vevey où vers 11h15 il a accepté de boire une bière de 2.5 dl (1 US). Lorsqu'il a pris le volant ce matin-là, il n'avait «pas le sentiment d'être dangereux mais [il] était persuadé d'avoir encore des relents du jour d'avant». Peu après sa consommation de 11h15, il a pris son véhicule pour se rendre sur Lausanne où il avait un rendez-vous d'affaires dans un restaurant. […] Là, avec son client, ils ont partagé 3 x 3 dl de vin rosé et durant le repas, 5 dl de vin rouge (environ 7 US). Après celui-ci l'intéressé a encore bu deux kirsch de 3-4 cl (environ 4 US). Lorsqu'il s'est levé pour rentrer chez lui, Monsieur A.________ a «senti les effets de l'alcool» au point qu'il s'est dit qu'il allait rentrer à pied à son domicile «car [il] n'était pas loin». Pour une raison qu'il ne s'explique pas aujourd'hui, il s'est finalement dit qu'il allait quand même prendre sa voiture pour rentrer. Il déclare : «je sentais bien que j'avais trop bu, raison pour laquelle je ne roulais pas vite et je me sentais inquiet». Il déclare qu'il connaissait le chemin par cœur et s'insurge au cours de l'expertise contre le rapport de police, car il affirme ne pas avoir roulé vite. Selon lui, il a ralenti à un premier passage piétons, puis lorsqu'il est reparti, il a donné un coup d'accélérateur. Il est arrivé au deuxième passage piétons en roulant à 35-40 km/h. À ce moment-là, il s'est approché d'un véhicule qui roulait trop lentement et qui s'est soudain arrêté pour parler à quelqu'un dans la rue. Il n'a «pas eu à temps le réflexe de freiner et a heurté l'arrière de ce véhicule avec l'avant du [sien]». Il s'est dit tout de suite «quel con!» et est immédiatement descendu de son véhicule pour s'excuser. L'autre chauffeur lui a dit «je ne discute pas avec un alcoolique», ce qui l'a blessé. Il s'est senti humilié «mais à juste titre». Il affirme que l'alcool a influencé ses réflexes et les a diminués.

Questionné sur le taux qu'il présentait ce jour-là, il se rappelle parfaitement d'un taux de 1.83 g‰. Il a été très surpris, car il pensait avoir beaucoup moins, bien qu'il savait être au-dessus de la norme de 0.5 g‰. Questionné sur ce qu'il pense d'avoir conduit avec un tel taux, il indique qu'il se serait «cogné la tête par terre d'avoir conduit avec un tel taux» et s'est dit : «           pourquoi j'ai repris l'alcool?». Il s'est fustigé lui-même les jours suivants. Il affirme qu'il est le seul responsable de ce qui est arrivé et il se sent coupable d'avoir conduit sous l'emprise de l'alcool. Il avoue que le jour même il se sentait honteux mais révolté, raison pour laquelle il a refusé de souffler dans l'éthylomètre. Initialement il a également refusé la prise de sang mais il a fini par l'accepter. Il avait «l'impression que l'accident était insignifiant car [il] n'avait blessé et tué personne mais c'est surtout qu'[il se] sentait désemparé et honteux voire même triste». Il s'en «veut énormément de ne pas avoir suivi [son] idée première de rentrer à pied». Il trouve l'alcool «pernicieux» et affirme qu'une «vie humaine est plus importante qu'une obligation professionnelle» et qu'il n'aurait pas dû conduire ce jour-là. Il regrette énormément et mentionne que conduire sous l'emprise de l'alcool c'est «comme se promener avec une arme à feu dans la rue, c'est assassin!».

Il déclare qu'il a toujours eu beaucoup de chance notamment dans sa jeunesse de ne pas avoir eu d'accident car il a déjà roulé à plusieurs reprises sous l'emprise de l'alcool et a déjà eu des interpellations pour ce motif.

HISTOIRE DE LA CONSOMMATION D'ALCOOL

L'intéressé rapporte une première consommation à 7 ans «pour goûter». […] À 15 ans, il consommait de l'alcool tous les jours, 3 à 5 bières de 5 dl et environ 3 dl de vin (9-13 US/jour), notamment sur les chantiers. En 1967, il allait mal car son apprentissage ne se passait pas bien et il a augmenté sa consommation d'alcool rapportant boire au moins 1 litre de vin par jour et trois bières de 2.5 dl (13 US) : «pour oublier mes problèmes personnels et me noyer dans l'alcool». Son tuteur a fait intervenir la police et il a été envoyé en maison de correction où il a pu finir son apprentissage (à l'époque, il était en 3ème année). […] Il a donc rediminué sa consommation d'alcool, ne buvant rien durant la semaine, mais pouvant boire un à deux week-ends par mois, deux à trois bières de 5 dl voire s'il faisait «la noce», au maximum 1 litre d'alcool par occasion (bière et vin). Il a ensuite été abstinent quatre mois avant la fin de son apprentissage pour préparer ses examens. […].

Entre 16 et 20 ans, il rapporte qu'il pouvait boire un ou deux verres de vin à midi, une ou deux bières de 2.5 dl parfois 5 dl le soir (entre 2-10 US/j) et le week-end au maximum 5 ou 6 dl d'alcool (vin, bière) par occasion «mais pas tous les week-ends». Il affirme qu'entre 18 et 19 ½ ans, il a diminué sa consommation à 1x/semaine 3 dl de vin partagés entre deux personnes dans le cadre d'une relation sentimentale qui n'approuvait pas qu'il consomme de l'alcool. Après cela, cela s'est à nouveau «gâté» car il était mal dans sa peau et consommait tous les jours entre 0.8 à 1 I de vin ou de bière (jusqu'à 10 US/j) avec «30% d'excès où il pouvait boire jusqu'à 2 I» (jusqu'à 20 US/occasion). Il déclare : «L'habitude était là».

À 21 ans, il a dû faire huit mois de prison en raison d'une ivresse au volant à l'armée avec désertion. À cette époque-là, il […] avait roulé à plusieurs reprises en moto en état d'ébriété. Il affirme que la prison l'a complètement changé dans le sens où il a été abstinent et s'est plongé dans ses études. Cependant il a repris une consommation d'alcool à sa sortie, mais moins importante de 4-5x/semaine 1-2 verres de vin rouge et 1-2 bières dont il ne se rappelle pas la taille (environ au minimum de 8-20 US/semaine) avec 4-5x/an, une consommation plus importante de 1.5 fois plus que ce qu'il buvait d'habitude (environ au minimum 12-30 US/occasion).

Il a eu ensuite une relation sentimentale pendant 17 ans où il a diminué sa consommation à 4-5x/semaine un ou deux verres de rouge (4-10 US/semaine). Cependant il déclare qu'il avait «une tendance à la godaille», c'est-à-dire qu'une fois tous les deux mois il pouvait boire jusqu'à 1 I d'alcool vin ou bière (entre 4-10 US/occasion).

Il a continué ainsi jusqu'à ses 50 ans où à nouveau la situation s'est gâtée (renvoyé en 1998, allait moins bien). Il déclare initialement qu'il a alors repris une consommation quotidienne pendant 8 à 10 ans d'environ 1 I par jour, par périodes. Il précise ensuite qu'il a eu une phase pendant trois ans, où suite à un chagrin d'amour, il a bu 1.5 I par jour (de 6-15 US/jour), puis en raison d'une nouvelle relation, il a bu 1 l/j (4-10 US/jour) au moins de 2003-2004, pour à nouveau diminuer sa consommation, vers 2005, à 3-4 fois par semaine 5 dl d'alcool (6-20 US/semaine).

En 2012-2013, il a rencontré des difficultés professionnelles et de 2013 à 2015, il consommait de 1 à 1.2 I d'alcool par jour durant la semaine (10-12 US/jour de semaine) et durant le week-end, son amie n'approuvant pas sa consommation, il buvait 5 dl par jour (samedi et dimanche) (maximum 60-70 US/semaine).

En 2015, en raison d'une surcharge professionnelle, il consommait 1.5 I chaque jour et 5 dl par jour le samedi et le dimanche (au maximum 75 US/semaine). Il a alors réalisé que cela lui faisait perdre des facultés professionnelles et son patron lui a fait remarquer qu'il consommait trop d'alcool. Il a donc rediminué sa consommation de 2015-2016 à trois unités d'alcool par jour durant la semaine, mais «le week-end [il se] rattrapait» et buvait entre 0.8 et 1 I par jour de week-end (au maximum 35 US/semaine). C'est à cette époque qu'il a commencé son état dépressif et a consulté le CHUV. Juste avant cette prise en charge, il a consommé pendant 6-7 mois 1.5 I d'alcool par jour (au maximum 15 US/jour).

C'est la Dre C.________, en qui il a une totale confiance et qui n'hésite pas à lui dire quand cela ne va pas, qui lui a dit que s'il continuait à consommer ainsi, elle allait devoir l'annoncer au SAN. Suite à cela, il a diminué sa consommation à quatre fois par semaine 7 dl par occasion (au maximum 28 US/semaine), jusqu'au 06.11.2018 où, mis au défi par la Dre C.________, il a entrepris une abstinence complète jusqu'au 06.03.2019, où il a consommé pour son anniversaire 7 dl. Après cela jusqu'au 17.03.2019, en l'espace de 9 jours, il a bu quotidiennement deux bières de 2.5 dl (18 US en 9 jours) et à quatre occasions, trois ou quatre verres de vin rouge (12-16 US supplémentaires).

Après l'interpellation du 18.03.2019, il s'est dit initialement qu'il allait s'arrêter complètement de boire puis que «cela n'était pas du jeu et [qu'il] voulait avoir une vie normale». Il a donc consommé trois fois par semaine : jusqu'à 7 dl le vendredi, 3 dl de vin le samedi et 2 dl de vin le dimanche (au maximum 12 US/semaine reparties en 3 jours). Il a également eu des semaines où il ne buvait pas du tout. Sa dernière consommation remonte au jeudi 26.09.2019 où il a bu une à deux bières de 2.5 dl.

Il n'a jamais présenté de symptômes de sevrage dans ses périodes d'abstinence ou de réduction de consommation. Il n'a jamais eu besoin d'être hospitalisé pour sa consommation d'alcool. Il mentionne s'être «parfois noyé dans l'alcool» et l'avoir «souvent utilisé comme bouclier». A la quarantaine, il a pu lui arriver de manquer le travail à cause de l'alcool.

Questionné sur le sujet, Monsieur A.________ indique qu'il lui est déjà arrivé de se sentir dépendant de l'alcool dans ses périodes «où l'alcool [lui] donnait l'impression de [lui] faire du bien alors qu'en fait l'alcool était pernicieux et [lui] faisait du mal». «L'alcool vous enlève beaucoup de choses et notamment il ne va pas avec mes cours». Il indique qu'il trouve qu'il gère mieux sa consommation depuis quelques années.

Il connaît la limite d'alcoolémie au volant autorisée par la loi de 0.5 g‰ et pense l'atteindre avec 2 dl de vin ou 3 bières de 3.3 dl ou deux verres de kirsch de 1.5 cl. […].

Concernant les effets de l'alcool sur la conduite, il rapporte une baisse de réflexes, «une diminution de la personne», une confiance en soi totale et le fait d'être quelqu'un de différent. […].

Questionné sur ses futures stratégies pour ne pas risquer de reconduire sous l'emprise de l'alcool, il indique que s'il doit conduire il n'en consommera pas. S'il devait avoir sa voiture et avoir bu de l'alcool, il affirme qu'il ne conduira plus dès le premier verre et se déplacera en train, en taxi ou en bus, «en tout cas pas en vélo», ou dormira sur place. Pour lui, «la règle de base est que l'alcool au volant est un danger».

[…]

Le score AUDIT (questionnaire d'évaluation de la consommation d'alcool) s'élève à 13-14 points (consommation 2-3x/semaines entre 4-6 verres/occasion; 1x/mois une consommation ≥ 6 verres; <1x/mois une perte de contrôle de la consommation; <1x/mois l'alcool l'a empêché de faire ce qu'on attendait de lui; <1x/mois il a eu un sentiment de culpabilité ou de remord après avoir bu; a eu des remarques de son médecin par rapport à sa consommation au cours de l'année écoulée).

Rappelons qu'un score égal ou supérieur à 8 indique une problématique d'alcool (Daeppen JB Yersin B. Landry U. Pécoud A. Decrey H. Reliability and validity of the alcohol Use Disorders Identification Test (AUDIT) imbedded within a general health risk screening questionnaire : results of a survey in 332 primary care patients. Alcoholism : Clinical & Experimental Research. 24(5):659-65, 2000 May).

Le QBDA (questionnaire bref de la dépendance à l'alcool valable sur la dernière année) permet de relever des réponses affirmatives à des questions relatives à :

- une difficulté à chasser de son esprit l'idée de boire à une reprise «dans sa période d'abstinence»;

- un essai de contrôler sa consommation en arrêtant de boire pendant plusieurs semaines ou mois à 2 ou 3 reprises «pour des questions de santé ou professionnelles»;

- la conduite d'un véhicule à moteur après avoir bu de l'alcool à une reprise le «18.03.2019» ;

- la reconnaissance d'avoir été arrêté pour avoir conduit un véhicule avec facultés affaiblies à une reprise le «18.03.2019».

Le questionnaire EVACAPA (EValuation d'une Action auprès des Conducteurs Ayant un Problème d'Alcool) corrobore les éléments de l'histoire mentionnée ci-dessus.

L'intéressé estime qu'il a été un consommateur excessif.

Il répond par l'affirmative à des questions relatives :

- à une tendance à la perte de contrôle de la consommation «pas fréquemment»;

- à des difficultés à arrêter la consommation d'alcool «j'ai parfois échoué mais lors des bonnes tentatives, j'y arrive»;

- à une réduction de ses activités sociales, professionnelles ou de loisirs par incapacité de les faire correctement à cause de sa consommation d'alcool «à l'école quand j'étais plus jeune»;

- à une poursuite de consommation d'alcool tout en sachant que cela peut causer des problèmes psychologiques ou physiques «dans le passé, dans mes périodes de mal-être»;

- au fait qu'il a consulté un professionnel de la santé pour des problèmes d'alcool, il y a plus d'un an.

Dans les six derniers mois, le plus grand nombre de verres bu en 24 heures est de 6. Il estime sa consommation moyenne dans les 6 mois ayant précédé son interpellation «abstinent du 06.11.2018 au 06.03.2019 puis 4 verres par semaine». Actuellement il estime boire 9 verres par semaine. Il déclare 1 ivresse au cours des 12 derniers mois, «le 17.03.2019», la veille de son interpellation. Il a le sentiment d'avoir conduit sa voiture en ayant trop bu quelquefois sur l'ensemble de sa vie. Il a déjà tenté d'arrêter de boire. Sa plus longue période sans consommer de l'alcool parce qu'il l'avait décidé est de 12 mois «dans les années 80». Il n'estime pas qu'il boit souvent trop ou qu'il a des problèmes avec l'alcool mais qu'il en a eu par le passé «au niveau de [sa] santé».

[…]

ANALYSE CAPILLAIRE

Recherche d'éthylglucuronide (=EtG). L'EtG, métabolite mineur et spécifique de l'alcool éthylique, est un marqueur direct de la consommation d'alcool et sa concentration dépend de la quantité d'alcool éthylique ingérée. Selon la Société Suisse de Médecine Légale, un résultat d'EtG inférieur à 7 pg/mg ne fournit aucune preuve d'une consommation régulière d'alcool. S'il est égal ou supérieur à 7 pg/mg mais inférieur ou égal à 30 pg/mg, il indique une consommation modérée d'alcool et s'il est supérieur à 30 pg/mg, il indique une consommation d'alcool abusive.

15.10.2019 : rapport toxicologique du CURML. Analyse d'un segment proximal de 3 cm de cheveux prélevés le 03.10.2019.

ETG : 28 pg/mg

ENQUETE D'ENTOURAGE

[…]

- Dans un rapport du 26.09.2019, la Dre C.________ signale suivre son patient depuis début 2016 pour :

○   Syndrome de dépendance à l'alcool avec hépatopathie et polyneuropathie

○   […]

«La fréquence des consultations varie en fonction des besoins exprimés par le patient, particulièrement en lien avec sa consommation d'alcool». Elle indique que la problématique d'alcool est un thème qu'ils abordent très régulièrement. Elle mentionne un traitement de Lexotanil® 1.5 mg en réserve, […]. Pour le pronostic elle indique qu'elle «note un effort très significatif depuis novembre 2018 mais la prise de conscience est partielle, l'abstinence complète n'est pas atteinte et le risque de rechute me semble important».

Elle adjoint les résultats de prises de sang du 08.03.2019, 10.05.2019 et 02.07.2019 :

○   GGT augmentées à 75 U/I le 10.05.2019 et à 71 U/I le 02.07.2019 (normes <60 U/I)

○   ALAT augmentées le 10.05.2019 à 76 U/I, dans les normes le 02.07.2019 (normes <50 U/I),

○   ASAT dans les normes le 08.03.2019 et le 02.07.2019,

○   CDT à 0.9% le 02.07.2019, pas mesurée aux autres dates,

○   Glucose le 10.05.2019 à 9.1 mmol et le 02.07.2019 à 10 mmol.

- Un courrier du 11.10.2019 d'une personne de l'entourage de l'intéressé (relation professionnelle) se révèle favorable concernant son comportement général, son comportement vis-à-vis de l'alcool («il arrive parfois de consommer un apéritif lors d'une séance de chantier ainsi qu'un ou deux verres de vin lors d'un repas d'affaire», «jamais remarqué une consommation excessive») et de la conduite automobile.

- […].

CONCLUSION

Sur le plan médical, nous retenons :

- Une dépendance à l'alcool selon les critères de la CIM 10 [Classification statistique Internationale des Maladies et des problèmes de santé connexes, 10ème révision établie par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)], sur la base des déclarations de l'intéressé et de ses réponses aux questionnaires. En effet on relève une tolérance augmentée à l'alcool, une perte de contrôle de la consommation, un désir irrésistible de consommer de l'alcool et une poursuite de la consommation malgré une hépatopathie rapportée par l'intéressé ainsi que par son médecin traitant. On relève également un mauvais usage de l'alcool à plusieurs reprises au cours de sa vie, l'intéressé rapportant avoir augmenté ses consommations lors de moments personnels et professionnels difficiles, s'être «parfois noyé dans l'alcool», l'avoir «souvent utilisé comme bouclier» et avoir bu «pour oublier [ses] problèmes personnels». Il rapporte avoir été abstinent du 06.11.2018 au 06.03.2019, suite à des recommandations et «une mise au défi» de la part de son médecin traitant, mais il a recommencé à consommer de l'alcool le jour de son anniversaire (06.03.2019) en se disant : «mince pourquoi j'arrête de boire?». Ce jour-là il a bu 7 dl puis jusqu'au 16.03.2019, quotidiennement deux bières de 2.5 dl et à quatre occasions 3-4 unités supplémentaires. Le 17.03.2019, il a fait un abus sur toute la journée de 13-14 US et le 18.03.2019, jour de l'interpellation, à 12 US. Après le 18.03.2019 il a consommé environ 12 US/semaine.

La prise capillaire effectuée le jour de l'expertise montre un résultat compatible avec une consommation modérée d'alcool dans les 3-4 mois précédant le prélèvement et donc avec les déclarations de l'intéressé.

Cependant, au vu de la dépendance à l'alcool de l'intéressé actuellement non abstinent avec un résultat d'EtG à la limite supérieure de la consommation modérée et en raison du risque plus élevé de rechute dans une consommation chronique et excessive au vu de l'histoire de consommation d'alcool de l'intéressé, il nous semble nécessaire que l'intéressé prouve sa capacité à s'abstenir de consommer de l'alcool sur une période prolongée avant toute restitution de son droit de conduire;

- Une difficulté à séparer la consommation d'alcool de la conduite au moment des faits. Au cours de notre expertise l'intéressé semble présenter un discours cohérent et informatif et on relève une prise de conscience de l'inadéquation et de la dangerosité de son comportement passé. Après la mise au point des différentes notions alcoologiques il semble capable d'évaluer son alcoolémie sur la base des quantités absorbées et du temps écoulé. Il présente par ailleurs de bonnes stratégies pour ne pas risquer de conduire à nouveau sous l'emprise de l'alcool en toutes circonstances. Cependant, au vu de sa dépendance à l'alcool actuellement non abstinent et en raison du risque plus élevé de rechute dans une consommation chronique et excessive au vu de l'histoire de consommation d'alcool de l'intéressé, nous n'avons en l'état aucune garantie que l'intéressé sera en mesure de séparer la consommation d'alcool de la conduite des véhicules à moteur à l'avenir;

- […]

- Un traitement de Lexotanil® 1.5 mg en réserve, au maximum 3x/jour, prescrit par son médecin traitant depuis 2016 en raison de son anxiété et de sa nervosité. Il affirme ne plus le prendre depuis au moins le mois de mai 2019.

Les benzodiazépines étant connues pour leur pouvoir addictif, elles sont contre-indiquées chez une personne souffrant ou ayant souffert d'une dépendance à l'alcool et ne devraient plus faire partie du traitement de Monsieur A.________. D'autant plus qu'il est déjà arrivé à l'intéressé de prendre de façon concomitante des benzodiazépines et de l'alcool bien qu'il sache qu'un tel mélange peut être dangereux et qu'il a reconnu avoir déjà conduit sans respecter le délai d'attente recommandé de 10h entre la prise de benzodiazépine et la conduite, bien qu'il en ait été informé par son médecin traitant;

- Une acuité visuelle non corrigée insuffisante pour les exigences de la conduite des véhicules du premier groupe mais suffisante corrigée.

Nous considérons par conséquent que l'intéressé est actuellement inapte à la conduite des véhicules automobiles du 1er groupe pour un motif alcoologique (dépendance à l'alcool actuellement non abstinent; plusieurs épisodes de mauvais usage de l'alcool).

Nous proposons que l'intéressé :

-      effectue une abstinence d'alcool, contrôlée cliniquement et biologiquement par prises capillaires aux 3 mois minimum (avec recherche d'EtG sur 2-3 cm de cheveux), pour une durée de six mois au minimum;

-      effectue un suivi à l'Unité socio-éducative (USE) pour une durée identique à l'abstinence, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool.

L'abstinence, le suivi et les analyses ne doivent pas être interrompus jusqu'à nouvelle décision du SAN;

-      maintienne son abstinence de benzodiazépines;

-      présente au médecin conseil du SAN au moment de la demande de la restitution de son droit de conduire, un rapport de son médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comporter de benzodiazépines, ni de z-hypnotiques ou tout autre substance ayant des pouvoirs addictifs, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic;

-      fasse l'objet d'une décision du SAN qui pourra décider, selon les éléments à sa disposition et si toutes les conditions sont remplies, si une remise directe au bénéfice du droit de conduire peut avoir lieu ou si une expertise de contrôle doit être mise en place. Dans le cas d'une remise directe au bénéfice du droit de conduire, nous recommanderions après restitution du permis :

○   la poursuite d'un suivi à l'USE (Unité Socio-éducative) d'une durée de 24 mois au minimum avec une abstinence d'alcool contrôlée aux 3 mois au minimum par dosage d'EtG dans des prélèvements de cheveux de 2-3 cm.

○   présente au médecin conseil du SAN à 12 et 24 mois, puis selon l'appréciation de ce dernier, un rapport de son médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comporter de benzodiazépines, ni de z-hypnotiques ou tout autre substance ayant des pouvoirs addictifs, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic.

Ce médecin devra également s'engager à signaler au médecin conseil du SAN toute rechute dans une consommation d'alcool problématique, même en dehors des rapports mentionnés ci-dessus.

Le pronostic à court, moyen et long termes est actuellement incertain. Son évolution dépendra de la prise en charge que devra effectuer l'intéressé et devra être précisé à nouveau lors de l'expertise simplifiée visant à la restitution du droit de conduire."

E.                     Par lettre du 7 janvier 2020, le SAN a informé A.________ qu'après avoir pris connaissance des conclusions du rapport d'expertise établi par l'UMPT, il envisageait de prononcer à son encontre, en raison des infractions commises le 18 mars 2019 et le 22 février 2019, une mesure de retrait de sécurité du permis de conduire d'une durée indéterminée, dont la révocation serait soumise à plusieurs conditions. L'autorité a imparti à l'intéressé un délai de 20 jours dans lequel celui-ci pouvait venir consulter son dossier et se déterminer par écrit.

Le prénommé a fait usage de cette faculté le 25 janvier 2020, estimant en substance que le rapport d'expertise était empreint de subjectivité et que la décision de l'autorité était disproportionnée.

Par décision du 29 janvier 2020, le SAN a prononcé le retrait de sécurité du permis de conduire de A.________, pour une durée indéterminée mais de trois mois au minimum, cette mesure s'exécutant dès le 18 mars 2019, date de la saisie du permis de conduire du prénommé par la police. Le SAN a en outre subordonné la restitution du droit de conduire de l'intéressé aux conditions suivantes :

"- abstinence de toute consommation d'alcool pendant au moins six mois précédant la demande de restitution du droit de conduire, contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise capillaire de 2-3 centimètres de cheveux tous les trois mois. Les analyses devront porter sur les trois mois précédant les prélèvements (recherche d'éthylglucuronide). L'abstinence et les prises capillaires devront être poursuivies sans interruption jusqu'à décision de l'autorité;

- suivi impératif à l'Unité socio-éducative (USE) du Service d'alcoologie du CHUV (ALC), [...], qu'il vous appartient de contacter, pour une durée de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de conduire, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool. […] Le suivi doit être poursuivi sans interruption jusqu'à décision de l'autorité;

- maintien de l'abstinence de benzodiazépines;

- présentation d'un rapport médical favorable de votre médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comporter de benzodiazépines, ni de z-hypnotiques ou tout autre substance ayant des pouvoirs addictifs, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic;

- préavis favorable de notre médecin-conseil qui décidera si, selon les éléments à sa disposition et si toutes les conditions sont remplies, et si [sic] une remise directe au bénéfice du droit de conduire peut avoir lieu ou si une expertise de contrôle doit être mise en place."

L'autorité a fait application des art. 16d al. 1 let. a, 16d al. 2, 16c al. 1 let. b et 16c al. 2 let. a de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01). Le SAN a par ailleurs retiré l'effet suspensif d'une éventuelle réclamation, au vu du caractère sécuritaire de la mesure prononcée.

F.                     Le 28 février 2020, A.________ a formé réclamation à l'encontre de cette décision, concluant à son annulation. En résumé, il faisait valoir que celle-ci était disproportionnée, "dans la mesure où [il] ne rencontr[ait] pas de problème d'alcoolisme". Relevant en outre qu'il n'avait jamais fait l'objet d'une condamnation pénale pour infraction aux règles de la circulation routière durant les 20 dernières années, il indiquait peiner à comprendre comment l'autorité était parvenue à une telle conclusion dans la mesure où l'événement du 18 mars 2019 constituait un "cas isolé". Enfin, il faisait valoir un besoin professionnel à pouvoir conduire.

Par décision sur réclamation du 26 mars 2020, le SAN a rejeté la réclamation produite le 28 février 2020 (I), confirmé en tout point la décision rendue le 29 janvier 2020 (II), retiré l'effet suspensif d'un éventuel recours (III), dit qu'il n'est pas perçu de frais ni alloué de dépens en procédure de réclamation (IV) et dit que l'émolument et les frais de la première décision restent intégralement dus (V). En substance, l'autorité a considéré qu'il n'existait aucun motif de s'écarter des conclusions des experts de l'UMPT, lesquelles étaient dûment objectivisées et documentées; les experts avaient ainsi établi que A.________ présentait une dépendance à l'alcool ainsi qu'une difficulté à séparer la consommation d'alcool de la conduite au moment des faits; le rapport d'expertise respectait les exigences posées par la jurisprudence et constituait dès lors une base décisionnelle suffisante, les arguments présentés par le prénommé ne permettant pas de le remettre en cause. L'autorité a encore précisé que, dans la mesure où l'intéressé était déclaré inapte à la conduite, un éventuel besoin professionnel de sa part n'avait pas d'incidence. Par ailleurs, le SAN a estimé que l'intérêt public à la sécurité routière l'emportait sur l'intérêt privé du prénommé à pouvoir conduire pendant la durée de la procédure d'un éventuel recours.

G.                    Par lettre du 28 avril 2020 adressée à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (ci-après : CDAP), A.________ a en substance fait état de son intention de recourir contre la décision sur réclamation précitée, et il a sollicité l'octroi d'une prolongation de délai pour déposer son recours, indiquant n'avoir pas encore trouvé de permanence juridique en raison de la situation sanitaire liée à la pandémie de coronavirus (Covid-19).

Par avis du 29 avril 2020, se référant au fait que les délais judiciaires dans les procédures administratives avaient été suspendus du 21 mars 2020 jusqu'au 19 avril suivant par le Conseil fédéral pour assurer le maintien de la justice en lien avec le coronavirus, le juge instructeur a informé le recourant que le délai de recours contre la décision sur réclamation rendue par le SAN le 26 mars 2020 n'était pas échu et que l'intéressé avait par conséquent la faculté de compléter son recours jusqu'au 19 mai 2020 cas échéant. Le juge instructeur a en outre avisé le recourant du fait que, à défaut de déposer un acte dûment motivé et comportant des conclusions, son recours serait réputé retiré et la cause rayée du rôle en application des art. 79 al. 1 ainsi que 27 al. 4 et 5 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; BLV 173.36).

Par acte du 19 mai 2020, le recourant, représenté par une consultation juridique, a déposé un mémoire de recours par lequel il a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes au fond :

"Principalement :

2.    Annuler la décision sur réclamation du 26 mars 2020 rendue par le Service des automobiles et de la navigation;

3.    Constater que les conditions relatives au retrait de sécurité ne sont pas réunies;

4.    Restituer le permis de conduire au recourant;


Subsidiairement

5.    Restituer provisoirement le permis de conduire au recourant durant toute la durée des mesures imposées par l'Autorité intimée dans sa décision du 26 mars 2020[.]"

Le 9 juin 2020, le SAN a produit son dossier et déposé sa réponse au recours, concluant au rejet de ce dernier et au maintien de la décision contestée. Il s'est référé aux considérants de la décision entreprise, en précisant qu'il n'avait pas d'autres remarques à formuler.

Par avis du 12 juin 2020, le juge instructeur a transmis la réponse du SAN au recourant. Il a également informé les parties que la cause semblait en état d'être jugée, sous réserve d'éventuelles mesures d'instruction supplémentaires ordonnées par la Cour.

H.                     Le tribunal a statué par voie de circulation.

Considérant en droit:

1.                      Déposé dans le délai de 30 jours fixé par l'art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; BLV 173.36), le recours est intervenu en temps utile compte tenu de la suspension des délais dans les procédures administratives entre le 21 mars 2020 et le 19 avril 2020 inclus ordonnée par le Conseil fédéral (ordonnance du 20 mars 2020 sur la suspension des délais dans les procédures civiles et administratives pour assurer le maintien de la justice en lien avec le coronavirus [RS 173.110.4]). Le recours satisfait en outre aux conditions formelles énoncées par l'art. 79 LPA-VD (par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.

2.                      A titre de mesure provisionnelle, le recourant a requis la restitution de l'effet suspensif au recours.

a) Aux termes de l'art. 80 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, le recours a effet suspensif (al. 1); celui-ci peut être levé, notamment par l'autorité administrative, si un intérêt public prépondérant le commande (al. 2).

De manière générale, il convient d'accorder ou de maintenir l'effet suspensif, à moins qu'un intérêt public prépondérant ne commande l'exécution immédiate de la décision attaquée et que les intérêts des parties ne s'en trouvent pas irrémédiablement compromis. Le juge doit veiller aussi bien à ce que l'exécution immédiate de l'acte attaqué ne rende illusoire l'usage de la voie de droit, qu'à éviter que la suspension de ses effets empêche l'acte attaqué d'atteindre son but. En fin de compte, il s'agit d'examiner si les raisons qui plaident pour l'exécution immédiate de l'acte attaqué l'emportent sur celles qui peuvent être invoquées en faveur du statu quo. C'est avant tout en fonction de la vraisemblance et de l'importance du préjudice que les mesures provisionnelles sont destinées à éviter, ainsi que de la conformité de ces mesures au principe de la proportionnalité, que doit dépendre le sort de l'effet suspensif. L'issue probable du recours peut aussi être prise en compte, mais seulement si la solution s'impose à première vue de manière évidente, sur la base d'un état de fait clairement établi (CDAP, arrêts RE.2015.0001 du 13 février 2015 consid. 2a; RE.2014.0005 du 5 août 2014 consid. 2a; RE.2014.0001 du 2 avril 2014 consid. 3).

Dans le système de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01), on distingue le retrait du permis de conduire pour des motifs de sécurité de celui prononcé à titre d'admonestation. Alors que la première catégorie vise les cas où les conditions d'octroi du permis de conduire ne sont plus remplies (cf. art. 14 LCR) ou que la personne titulaire du permis n'est plus apte à la conduite, la deuxième concerne le cas où le conducteur a commis une infraction déterminée, justifiant qu'il soit mis à l'écart, pendant une période donnée, du trafic qu'il a mis en danger. L'effet suspensif est la règle en matière de retrait d'admonestation; il est en revanche refusé, sauf circonstances spéciales, en cas de retrait de sécurité (ATF 122 II 359 consid. 3a in fine; Tribunal fédéral [TF], arrêt 1C_195/2013 du 20 mars 2013 consid. 3.2 et la réf. cit.; CDAP RE.2017.0015 du 12 février 2018 consid. 3; RE.2016.0001 du 8 avril 2016 consid. 2; RE.2015.0001 précité consid. 2b et les réf. cit.).

b) En l'espèce, le SAN a retiré l'effet suspensif au recours en considérant que l'intérêt public à la sécurité routière l'emportait sur l'intérêt privé du recourant à pouvoir conduire pendant la procédure de recours, dès lors que les experts de l'UMPT avaient conclu à l'inaptitude de l'intéressé à la conduite automobile. Au regard des éléments du dossier, il n'existe pas dans le cas particulier de circonstances spéciales qui justifieraient de restituer l'effet suspensif. En particulier, l'argument du recourant, selon lequel il serait parfaitement apte à conduire et ne souffrirait d'aucun problème d'alcool, relève de la procédure au fond, et il conviendra donc de l'examiner ultérieurement dans le présent arrêt; ce moyen n'apparaît du reste pas d'emblée comme manifestement bien fondé.

La situation du recourant comporte à ce stade des indices suffisants pour que se pose la question de son aptitude à la conduite. En regard de l'intérêt public lié à la sécurité routière, largement prépondérant, l'atteinte à l'intérêt privé de l'intéressé, lié notamment au besoin professionnel de conduire invoqué par celui-ci, apparaît faible et reste encore, par voie de conséquence, proportionnée.

Partant, la demande de restitution de l'effet suspensif est rejetée. Avec le présent arrêt, la requête est de toute manière sans objet.

3.                      Est litigieuse l'inaptitude à la conduite du recourant retenue par l'autorité intimée sur la base des conclusions de l'expertise de l'UMPT.

a) L'art. 14 LCR dispose que tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite (al. 1); l'aptitude à la conduite suppose notamment que l'intéressé ait les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (al. 2 let. b), qu'il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (al. 2 let. c), et que ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (al. 2 let. d).

Selon l'art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR, les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou plus remplies. Les art. 16a à 16c LCR régissent les retraits de permis après une infraction légère (art. 16a), moyennement grave (art. 16b) ou grave (art. 16c). L'art. 16d LCR régit quant à lui le retrait du permis de conduire pour cause d'inaptitude à la conduite. A teneur du premier alinéa de cette disposition, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (let. a), à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite (let. b), ou encore à la personne qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile (let. c). L'art. 16d al. 2 LCR précise que si un retrait est prononcé en vertu de l'al. 1 à la place d'un retrait prononcé en vertu des art. 16a à 16c LCR, il est assorti d'un délai d'attente qui va jusqu'à l'expiration de la durée minimale du retrait prévue pour l'infraction commise.

L'art. 17 al. 3 LCR prévoit quant à lui que le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu.

b) aa) Compte tenu du principe énoncé par l'art. 16 al. 1 LCR, un retrait de sécurité doit être ordonné dans tous les cas où il est établi que les conditions d'octroi du permis de conduire ne sont plus réunies. Aussi l'énumération de l'art. 16d al. 1 LCR ne constitue-t-elle pas un catalogue qui devrait être appréhendé de manière rigide et restrictive. Il n'en allait pas différemment sous l'ancien droit et la novelle du 14 décembre 2001 n'avait pas pour but de restreindre le champ d'application du retrait de sécurité (TF 6A.44/2006 du 4 septembre 2006 consid. 2; R. Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. III, Berne 1995, pp. 69 et 101, et Die neuen Administrativmassnahmen des Strassenverkehrsrechts, Jahrbuch zum Strassenverkehrs-rechts 2003, pp. 217 s.), de sorte que tous les motifs médicaux, physiques et psychiques, ainsi que la jurisprudence entrent en considération à cet égard (C. Mizel, Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire, Berne 2015, p. 124 et les réf. cit.).

bb) S'agissant de la notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR, singulièrement de la notion de dépendance à l'alcool, il résulte de la jurisprudence que son existence est admise si la personne concernée consomme régulièrement des quantités exagérées d'alcool, de nature à diminuer sa capacité à conduire des véhicules automobiles, et se révèle incapable de se libérer ou de contrôler cette habitude par sa propre volonté. La dépendance doit être telle que l'intéressé présente plus que tout autre automobiliste le risque de se mettre au volant dans un état ne lui permettant plus d'assurer la sécurité de la circulation. La notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (cf. ég. art. 14 al. 2 let. c LCR) ne recoupe donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (TF 1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1 et les références; CDAP CR.2017.0043 du 22 janvier 2018 consid. 2b/aa; CR.2015.0066 du 28 janvier 2016 consid. 3b; CR.2014.0088 du 13 avril 2015 consid. 3b; CR.2013.0072 du 8 octobre 2013 consid. 2b; C. Mizel, op. cit., pp. 157 s., et les réf. cit.).

Dans son Message concernant la modification de la loi fédérale sur la circulation routière du 31 mars 1999, le Conseil fédéral a relevé que la consommation d'alcool pouvait justifier un retrait du permis de conduire pour inaptitude même en l'absence de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (FF 1999 4106, p. 4136 ad art. 16d LCR). Il a retenu qu'il y avait lieu dans ce cadre de déterminer, par une expertise psychologique, si le permis de conduire devait être retiré à la personne concernée en se fondant sur l'art. 16d al. 1 let. a (la personne n'étant pas en mesure, pour des motifs psychiques, de choisir entre boire et conduire) ou l'art. 16d al. 1 let. c (la personne ne voulant pas choisir entre boire et conduire, en raison par exemple d'un défaut de caractère).

c) Le retrait de sécurité pour cause d'alcoolisme (ou d'autres causes de toxicomanie) constitue une atteinte importante à la personnalité du conducteur concerné. L'autorité doit donc, avant de prononcer un tel retrait, éclaircir dans chaque cas la situation de l'intéressé. L'examen de l'incidence de la toxicomanie sur le comportement comme conducteur en général ainsi que la détermination de la mesure de la dépendance exigent des connaissances particulières, qui justifient le recours à des spécialistes, donc que soit ordonnée une expertise (ATF 133 II 384 consid. 3.1; TF 6A.14/2004 du 30 mars 2004 consid. 2.2 et les références). L'étendue des examens officiels nécessaires est fonction des particularités du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation des autorités cantonales compétentes (ATF 129 II 82 consid. 2.2). Si elle met en œuvre une expertise, l'autorité est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire (ATF 140 II 334 consid. 3; 139 II 95 consid. 3.2; 132 II 257 consid. 4.4.1).

S'agissant de la valeur probante d'un rapport médical, il importe en particulier que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées; au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1; CDAP CR.2017.0043 précité consid. 2e; CR.2015.0066 précité consid, 3c; CR.2014.0088 précité consid. 3c; CR.2013.0072 précité consid. 2c; CR.2012.0068 du 7 décembre 2012 consid. 1a).

Concernant spécifiquement les exigences que doit respecter une expertise pour constituer une base de décision suffisante en matière de retrait de sécurité, il résulte de la jurisprudence que la mise en évidence d'une consommation d'alcool nuisible pour la santé suppose d'abord une analyse de laboratoire où divers marqueurs sont mesurés; les résultats ainsi obtenus doivent être appréciés en relation avec d'autres examens, tels que l'analyse approfondie des données personnelles, l'examen détaillé des courses effectuées en état d'ébriété, une anamnèse de l'alcoolisme – soit l'analyse du comportement de consommation (consommateur d'habitude ou occasionnel) de l'intéressé et de son impression subjective à ce propos – ainsi qu'un examen médical complet (ATF 129 II 82 consid. 6.2 et les réf. cit.; CDAP CR.2017.0043 précité consid. 2e; CR.2015.0066 précité consid, 3c; CR.2014.0088 précité consid. 3c; CR.2013.0072 précité consid. 2c; CR.2011.0023 du 22 septembre 2011 consid. 2c).

4.                      a) En l'espèce, l'expertise du recourant a été réalisée par l'UMPT, institution spécialisée dans l'évaluation de l'aptitude à la conduite des véhicules automobiles, indépendante de l'autorité intimée. Sous l'égide de praticiens spécialisés, les examens médicaux nécessaires à l'appréciation du cas du recourant ont été effectués, les informations pertinentes ont été recueillies – notamment au cours d'un entretien personnel avec l'expertisé ainsi qu'à travers l'avis de son médecin traitant –, une anamnèse et une histoire circonstanciée de la consommation d'alcool de l'intéressé ont été établies, l'appréciation médicale du cas a été exposée et discutée par les experts et ces derniers ont motivé les conclusions auxquelles ils ont abouti. L'expertise menée apparaît dès lors conforme aux exigences de la jurisprudence sur le plan de la méthode de mise en œuvre. Les résultats de l'analyse capillaire et des examens physiques tels que rapportés ne sont au demeurant pas contestés, pas plus que les déclarations faites par le recourant dans le cadre de l'expertise. Il reste à examiner si les conclusions de l'expertise peuvent être suivies le cas échéant.

b) Sur le plan médical, après avoir fait passer différents examens au recourant, les experts ont diagnostiqué chez l'intéressé une dépendance à l'alcool selon les critères de la CIM-10 (Classification internationale des maladies, 10ème révision) de l'OMS, ainsi qu'une difficulté à séparer la consommation d'alcool de la conduite au moment des faits (cf. rapport d'expertise, p. 10). Il sied ici de rappeler que la notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR ne recoupe pas la notion médicale de dépendance mais s'applique déjà aux personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (cf. consid. 3b/bb ci-dessus).

Le recourant soutient qu'il ne souffre pas de problème d'alcoolisme et est parfaitement en mesure de contrôler sa consommation d'alcool. Il se prévaut notamment du résultat de l'analyse capillaire pratiquée dans le cadre de l'expertise, qui permet selon lui de conclure qu'il a une consommation modérée d'alcool.

Le Tribunal fédéral admet l'analyse de cheveux aussi bien pour prouver une consommation exagérée d'alcool que pour prouver le respect d'une abstinence. L'analyse de cheveux se fonde sur la mesure de l'éthylglucuronide (EtG), marqueur de la consommation d'alcool. La concentration en EtG peut donc être corrélée avec la consommation d'alcool, une consommation unique ou isolée donnant en outre un résultat négatif. Une valeur jusqu'à 2 pg/mg EtG correspond à une abstinence totale d'alcool, une valeur de 2 à 7 pg/mg EtG peut indiquer aussi bien une abstinence qu'une consommation modérée, alors qu'une valeur supérieure à 7 pg/mg EtG exclut l'abstinence et confirme une consommation modérée, et qu'une valeur supérieure à 30 pg/mg EtG atteste d'une consommation exagérée d'alcool ("high-risk-drinking") (ATF 140 II 334 consid. 3 et 7; TF 1C_523/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.4; 1C_150/2010 du 25 novembre 2010 consid. 5). En l'occurrence, l'analyse de l'échantillon prélevé chez le recourant a révélé une valeur de 28 pg/mg EtG (cf. rapport d'expertise, p. 9). Si ce résultat est encore formellement compatible avec une consommation modérée d'alcool, il convient toutefois de le relativiser car, comme le soulignent les experts, il se situe à la limite supérieure de cette catégorie, et il doit également être mis en rapport avec l'histoire de la consommation d'alcool de l'intéressé (cf. rapport d'expertise, p. 10).

Le recourant perd par ailleurs de vue que, pour fonder leurs conclusions, les experts ne se sont pas limités aux données issues de l'analyse capillaire, mais se sont principalement appuyés sur d'autres éléments, en particulier les résultats des différents questionnaires spécifiques tendant à évaluer la consommation d'alcool du recourant, lesquels se basent sur les déclarations de ce dernier et s'avèrent donc indépendants de l'analyse précitée. Ainsi, les experts notent que le score du recourant au questionnaire AUDIT (questionnaire d'évaluation de la consommation d'alcool) s'élève à 13-14 points, ce qui indique une problématique d'alcool (laquelle est attestée à partir d'un score égal ou supérieur à 8 points). Le questionnaire QBDA (questionnaire bref de la dépendance à l'alcool valable sur la dernière année) permet quant à lui de relever des réponses affirmatives de l'intéressé à des questions relatives à une difficulté à chasser de son esprit l'idée de boire, à une reprise, "dans sa période d'abstinence"; un essai de contrôler sa consommation en arrêtant de boire pendant plusieurs semaines ou mois, à deux ou trois reprises, "pour des questions de santé ou professionnelles"; la conduite d'un véhicule à moteur après avoir bu de l'alcool, à une reprise, "le 18 mars 2019"; la reconnaissance d'avoir été arrêté pour avoir conduit un véhicule avec facultés affaiblies, à une reprise, "le 18 mars 2019". Enfin, le questionnaire EVACAPA (EValuation d'une Action auprès des Conducteurs Ayant un Problème d'Alcool) corrobore les éléments de l'histoire de la consommation d'alcool du recourant, lequel estime avoir été un consommateur excessif, et qui répond par l'affirmative à des questions relatives à une tendance à la perte de contrôle de la consommation, précisant que cela ne survient "pas fréquemment"; à des difficultés à arrêter la consommation d'alcool, précisant avoir parfois échoué mais y parvenir lors des "bonnes" tentatives; à une réduction de ses activités sociales, professionnelles ou de loisirs par incapacité de les faire correctement à cause de sa consommation d'alcool, "à l'école quand [il] étai[t] plus jeune"; à une poursuite de la consommation d'alcool tout en sachant que cela peut causer des problèmes psychologiques ou physiques, "dans le passé, dans [s]es périodes de mal-être"; au fait qu'il a consulté un professionnel de la santé pour des problèmes d'alcool, il y a plus d'un an (cf. rapport d'expertise, pp. 7-8).

La dépendance à l'alcool au sens médical nécessite qu'au moins trois des critères selon la CIM-10 soient réunis simultanément (cf. A. Bussy/B. Rusconi et al., Code suisse de la circulation routière commenté, 4ème éd., Bâle 2015, n. 6.2.1 ad art. 16d LCR, et les références citées). En l'espèce, en se fondant sur les déclarations du recourant et ses réponses dans les questionnaires alcoologiques, les experts retiennent chez celui-ci la présence de quatre critères de dépendance, à savoir une tolérance augmentée à l'alcool, une perte de contrôle de la consommation de ce produit, un désir irrésistible de consommer de l'alcool, ainsi qu'une poursuite de la consommation malgré la preuve de conséquences dommageables. Le dernier critère se rapporte à l'hépatopathie affectant le recourant dont ce dernier ainsi que son médecin traitant font état (cf. rapport d'expertise, p. 10). Au regard de l'histoire de la consommation d'alcool décrite par le recourant dans l'expertise (pp. 5-7), on constate que celui-ci entretient une consommation régulière de ce produit depuis l'âge de 15 ans, avec une intensité variable, et quelques courtes périodes isolées d'abstinence au terme desquelles il a toujours recommencé à boire de l'alcool. Comme le relèvent les experts, il a également fait un mauvais usage de l'alcool à plusieurs reprises au cours de sa vie, augmentant sa consommation lors de moments personnels et professionnels difficiles.

Les experts diagnostiquent aussi chez le recourant une difficulté à séparer la consommation d'alcool de la conduite au moment des faits. L'accident de la circulation du 18 mars 2019 est survenu alors que l'intéressé présentait un important état d'ébriété (1.83 g‰). Selon ses déclarations à la police et aux experts, il s'était livré sur la journée précédente à une consommation excessive d'alcool à l'occasion de son anniversaire (13-14 unités standards [US] au total), et il avait continué à consommer ce produit de manière exagérée le jour même dans un cadre professionnel (12 US au total). Bien qu'ayant conscience de son état, il avait quand même repris le volant de son véhicule pour rentrer à son domicile, et il n'avait "pas eu à temps le réflexe de freiner" pour éviter l'accident (cf. rapport d'expertise, pp. 4-5). Après cet événement, il a poursuivi une consommation d'alcool, de manière moindre (environ 12 US par semaine) (idem, p. 7).

Il ne ressort pas du dossier d'élément de nature à remettre en cause les diagnostics dûment motivés auxquels ont abouti les praticiens spécialisés après avoir effectué les examens recommandés par la pratique. En particulier, l'argument du recourant selon lequel il serait parfaitement capable de maîtriser sa consommation dans la mesure où il s'était abstenu de consommer de l'alcool pendant quatre mois (du 6 novembre 2018 au 6 mars 2019) a été intégré dans l'analyse globale (cf. rapport, p. 4). Il en va de même de l'argument selon lequel il conviendrait de prendre en considération le pronostic favorable des experts qui indiquent que le recourant "présente de bonnes stratégies pour ne pas risquer de conduire à nouveau sous l'emprise de l'alcool en toutes circonstances" (cf. rapport, p. 10); les experts nuancent d'ailleurs immédiatement ce dernier constat "au vu de [l]a dépendance à l'alcool [de l'intéressé] actuellement non abstinent et en raison du risque plus élevé de rechute dans une consommation chronique et excessive au vu de [son] histoire de consommation [de ce produit]" (ibidem). Au demeurant, le diagnostic de dépendance à l'alcool posé par les experts est corroboré par l'avis du propre médecin traitant du recourant, laquelle indique en outre que, pour le pronostic, elle "note un effort très significatif [du recourant] depuis novembre 2018 mais la prise de conscience est partielle, l'abstinence complète n'est pas atteinte et le risque de rechute [lui] semble important" (cf. rapport, p. 9). Le recourant se prévaut encore du témoignage écrit favorable au sujet de son comportement à l'égard de l'alcool et de la conduite automobile établi par une personne qu'il connaît dans le cadre de son activité professionnelle, qu'il a produit sous sa pièce n° 5. Ces informations ont également été recueillies par les experts et ressortent expressément de leur rapport (cf. "Enquête d'entourage", pp. 9-10). Il s'agit essentiellement d'observations isolées, insuffisantes à remettre en cause les résultats d'examens spécialisés effectués dans les règles de l'art. Cela étant, il convient de retenir qu'il est établi que le recourant présente une dépendance à l'alcool au sens médical ainsi qu'une difficulté à séparer la consommation d'alcool de la conduite au moment des faits.

Vu ce qui précède, il est établi que le recourant consomme régulièrement des quantités exagérées d'alcool, de nature à diminuer sa capacité à conduire des véhicules automobiles. Peut également être considéré comme avéré le risque que l'intéressé ne parvienne pas à contrôler cette habitude de consommation de sa propre volonté et qu'il se mette à nouveau au volant dans un état ne lui permettant plus d'assurer la sécurité de la circulation. Contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que le fichier fédéral des mesures administratives en matière de circulation routière ne fasse pas mention d'antécédents le concernant ne saurait modifier ce constat. L'intéressé indique au demeurant lui-même dans son mémoire de recours (p. 3) que "sa dernière condamnation pour des faits semblables datait de 1995", et il a en outre déclaré aux experts qu'à l'âge de 21 ans, il avait été condamné à une peine de 8 mois d'emprisonnement en raison d'une ivresse au volant à l'armée et qu'il avait également roulé en moto en état d'ébriété à plusieurs reprises à cette époque-là (cf. rapport d'expertise, p. 6); enfin, c'est également pour avoir conduit en état d'ébriété et provoqué un accident qu'il a été interpellé le 18 mars 2019.

Il s'ensuit que les conditions posées par la jurisprudence pour retenir une dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR sont remplies, et c'est par conséquent à juste titre que l'autorité intimée a prononcé un retrait de sécurité du permis de conduire du recourant en application de cette disposition.

5.                      Le SAN a prononcé le retrait du permis de conduire du recourant pour une durée indéterminée mais de trois mois au minimum, et a subordonné la révocation de cette mesure à plusieurs conditions. Celles-ci correspondent aux recommandations émises par les experts de l'UMPT dans leur rapport.

a) Lorsqu'il s'agit d'un retrait de sécurité, le permis de conduire est toujours retiré pour une durée indéterminée (art. 16d al. 1 LCR); le retrait est cas échéant assorti d'un délai d'attente en application de l'art. 16d al. 2 LCR.

En l'occurrence, le délai d'attente imposé au recourant échappe à la critique, dans la mesure où, conformément à l'art. 16d al. 2 LCR, sa durée correspond à la durée minimale du retrait d'admonestation prévue pour l'infraction commise (conduite en état d'ébriété qualifiée), soit trois mois (art. 16c al. 1 let. b et al. 2 let. a LCR). La nécessité professionnelle de conduire, invoquée par le recourant, est sans incidence à cet égard.

b) aa) L'art. 17 al. 3 LCR prévoit que le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d'un éventuel délai d'attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu.

Les conditions posées à la future restitution du permis constituent en quelque sorte les différentes charges et conditions destinées à apporter la preuve de la disparition du motif d'inaptitude et sont généralement préconisées par une expertise médico-légale et reprises dans les considérants et le dispositif de la décision de retrait (C. Mizel, op. cit., pp. 566 s.). Ces conditions ont une importance déterminante pour l'intéressé et impliquent souvent une atteinte à sa liberté personnelle selon l'art. 10 al. 2 de la Constitution fédérale suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 101). Cette atteinte n'est admissible que si elle est proportionnée au but visé, conformément à l'art. 36 Cst. (C. Mizel, op. cit., p. 133; TF 1C_342/2009 du 23 mars 2010 consid. 2.2). Le principe de proportionnalité, en tous les cas sous l'angle de la règle de proportionnalité au sens étroit, implique de mettre en balance la gravité des effets de la mesure choisie sur la situation de l'administré et le résultat escompté du point de vue de l'intérêt public (ATF 130 I 65 consid. 3.5.1; 128 II 292 consid. 5.1 et les arrêts cités).

bb) En l'espèce, l'autorité a astreint le recourant à effectuer une abstinence de toute consommation d'alcool pendant au moins six mois précédant la demande de restitution du droit de conduire, contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise capillaire de 2-3 centimètres de cheveux tous les trois mois (les analyses devant porter sur les trois mois précédant les prélèvements, par recherche d'éthylglucuronide), étant précisé que l'abstinence et les prises capillaires devront être poursuivies sans interruption jusqu'à décision de l'autorité.

Les experts ont diagnostiqué chez le recourant une dépendance à l'alcool et une difficulté à séparer consommation d'alcool et conduite automobile. Selon la jurisprudence, l'observation d'une abstinence de toute consommation d'alcool est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool sur une longue période (CDAP CR.2017.0043 du 22 janvier 2018 consid. 4a; CR.2016.0027 du 29 décembre 2016 consid. 4d/aa; CR.2015.0078 du 24 août 2016 consid. 6b/aa; CR.2008.0216 du 9 janvier 2009 consid. 4 et les réf. cit.). En référence à la doctrine médicale, la jurisprudence a admis qu'une guérison durable d'une dépendance à l'alcool – voire déjà de l'abus d'alcool relevant pour le trafic – requiert une thérapie et des contrôles durant quatre à cinq ans après la restitution du permis de conduire ainsi qu'une abstinence totale médicalement contrôlée durant trois ans au moins, même si des délais plus courts sont usuels (TF 1C_152/2019 du 26 juin 2019 consid. 3.1; 1C_342/2009 du 23 mars 2010 consid. 2.4; CDAP CR.2020.0007 du 9 juillet 2020 consid. 2b; CR.2020.0005 du 9 juin 2020 consid. 3a). Le suivi médical comprend alors généralement des analyses médicales tous les trois mois au moins, en parallèle à une thérapie contre la dépendance suivie par des entretiens mensuels avec un spécialiste durant deux ans au moins, bien que des délais plus courts soient possibles (C. Mizel, op. cit., p. 569 et la jurisprudence citée). L'autorité administrative dispose sur la question de la durée de l'abstinence contrôlée d'un important pouvoir d'appréciation (ATF 129 II 82 consid. 2.2). La jurisprudence du Tribunal fédéral reconnaît que l'analyse de cheveux, prévue à l'art. 55 al. 7 let. c LCR, constitue un moyen approprié pour prouver aussi bien une consommation excessive d'alcool que le respect d'une obligation d'abstinence (ATF 140 II 334 consid. 3; TF 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4).

Au vu de ce qui précède, la mesure ordonnée s'avère adéquate et conforme à la pratique pour contrôler l'abstinence du recourant sur une période concluante. Elle apparaît en outre proportionnée aux circonstances d'espèce.

cc) L'autorité a également astreint le recourant à effectuer un suivi impératif à l'Unité socio-éducative du Service d'alcoologie du CHUV pour une durée de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de conduire, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool, étant précisé que le suivi doit être poursuivi sans interruption jusqu'à décision de l'autorité.

Comme exposé ci-dessus (consid. 5b/bb), la guérison durable d'une dépendance à l'alcool requiert une thérapie en parallèle aux contrôles de l'abstinence totale de consommation. En l'occurrence, le suivi recommandé auprès de la structure précitée doit permettre au recourant d'effectuer un travail psychologique pour l'aider à prendre conscience de la dangerosité de son comportement et à développer des stratégies propres à éviter de conduire sous l'emprise d'alcool. Cela étant, cette mesure s'avère complémentaire à l'observation de l'abstinence imposée à l'intéressé et vise à soutenir la démarche de celui-ci sur le plan psychologique. La condition imposée est dès lors également bien fondée et proportionnée.

dd) L'autorité a aussi astreint le recourant à maintenir une abstinence de consommation de benzodiazépines.

Les experts relèvent que les benzodiazépines, en raison de leur pouvoir addictif, sont contre-indiquées chez une personne souffrant ou ayant souffert d'une dépendance à l'alcool; ils considèrent par conséquent que ces substances ne devraient plus faire partie du traitement médicamenteux du recourant, même si ce dernier affirme ne plus prendre de Lexotanil© depuis au moins le mois de mai 2019 (cf. rapport d'expertise, p. 11). La condition posée vise ainsi à inciter le recourant à maintenir son comportement actuel d'abstinence, afin de démontrer qu'il n'a pas une consommation problématique en lien avec ce produit, pendant la durée du retrait de sécurité de son permis de conduire. Cette mesure est appropriée et proportionnée, d'autant plus, comme le notent les experts, qu'il est déjà arrivé au recourant de consommer de façon concomitante le produit en cause et de l'alcool, et qu'il a aussi reconnu avoir déjà conduit sans respecter le délai d'attente recommandé entre la prise dudit produit et la conduite automobile (cf. rapport d'expertise, p. 11). Elle ne prête dès lors pas le flanc à la critique.

ee) L'autorité a encore astreint le recourant à la présentation d'un rapport médical favorable de son médecin traitant devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comporter de benzodiazépines, ni de z-hypnotiques ou tout autre substance ayant des pouvoirs addictifs, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic.

Cette mesure est adaptée, s'agissant de faire le point, au moment de la demande de restitution, sur l'aptitude physique du recourant à la conduite automobile au regard des exigences médicales minimales auxquelles tout conducteur doit satisfaire pour être admis à la circulation, ainsi que de son état de santé particulier en lien avec le traitement médicamenteux suivi, et la compatibilité de ce dernier avec la conduite de véhicules. Dans ce cadre, elle est proportionnée.

ff) Enfin, l'autorité a soumis la restitution du droit de conduire du recourant au préavis favorable du médecin-conseil du SAN, étant précisé que celui-ci devra indiquer, selon les éléments à sa disposition et si toutes les conditions sont remplies, si une remise directe au bénéfice du droit de conduire peut avoir lieu ou si une expertise de contrôle doit être mise en place.

Le médecin-conseil du SAN est un spécialiste compétent pour établir des préavis médicaux destinés à éclairer l'autorité chargée d'appliquer les prescriptions en matière d'admission des personnes à la circulation routière. Son intervention représente le moyen adéquat d'évaluer globalement l'évolution de la situation du recourant, notamment au vu des autres mesures précitées auxquelles celui-ci est astreint. Cette dernière condition échappe donc à la critique.

c) En dernier lieu, il sied de relever que c'est en vain que le recourant déclare être disposé à se soumettre aux conditions fixées dans la décision attaquée, pour autant que son permis de conduire lui soit restitué avec effet immédiat. En effet, la révocation de la mesure de retrait de sécurité prise à l'encontre du recourant ne saurait intervenir avant l'écoulement du délai d'attente prévu par l'art. 17 al. 3 LCR, ni avant que le recourant ait prouvé que son inaptitude à la conduite a disparu, ce que les conditions posées par l'autorité tendent précisément à permettre de vérifier.

6.                      Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.

Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 49 al. 1, 91 et 99 LPA-VD; art. 4 al. 1 du tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative [TFJDA; BLV 173.36.5.1]). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1 a contrario, 91 et 99 LPA-VD).


Par ces motifs
 la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est rejeté.

II.                      La décision sur réclamation rendue le 26 mars 2020 par le Service des automobiles et de la navigation est confirmée.

III.                    Un émolument de justice de 800 (huit cents) francs est mis à la charge du recourant.

IV.                    Il n'est pas alloué de dépens.

 

Lausanne, le 9 septembre

 

Le président:                                                                                             Le greffier:


 

                                                                                                                 

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint ainsi qu'à l'Office fédéral des routes (OFROU).

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.