TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 17 décembre 2020

Composition

M. André Jomini, président; M. Marcel-David Yersin et M. Christian Michel, assesseurs; Mme Marlène Antonioli, greffière.

 

Recourant

 

 A.________, à ********, représenté par Me François GILLARD, avocat à Belmont-sur-Lausanne,  

  

Autorité intimée

 

Service des automobiles et de la navigation, à Lausanne,   

  

 

Objet

    Retrait de permis de conduire (sécurité)       

 

Recours A._______ c/ décision sur réclamation du Service des automobiles et de la navigation du 13 juillet 2020 (retrait de sécurité, conditions à la restitution du droit de conduire).

 

Vu les faits suivants:

A.                     A._______, né en 1950, est titulaire du permis de conduire pour les voitures automobiles, notamment catégorie B, depuis 1969.

Il a notamment fait l'objet d'un retrait du permis de conduire de deux mois pour conduite en état d'ébriété en 1985, d'un autre retrait de cinq mois pour le même motif en 1994 et d'un retrait d'une durée indéterminée pour conduite malgré le retrait du permis de conduire et sous influence de l'alcool en 1994 (son permis de conduire lui a été restitué le 23 mai 2006).

Le 14 décembre 2008, A._______ a provoqué un accident alors qu'il conduisait en état d'ébriété. Dans un rapport du 20 août 2010, des experts de l'Unité de médecine et de psychologie du trafic (UMPT) du Centre universitaire de médecine légale ont déclaré A._______ inapte à la conduite des véhicules du 3ème groupe pour un motif alcoologique (trouble de la dissociation entre consommation d'alcool et conduite automobile). Le 28 septembre 2010, le Service des automobiles et de la navigation (ci-après: le SAN) a prononcé un retrait de sécurité du permis de conduire de l'intéressé et a soumis sa restitution à l'abstinence de toute consommation d'alcool, à un suivi auprès de l'Unité socio-éducative (USE) au service d'alcoologie du CHUV et aux conclusions favorables d'une expertise simplifiée auprès de l'UMPT.

Par décision du 23 janvier 2013, le SAN a restitué le droit de conduire à A._______, tout en subordonnant le maintien de son droit de conduire à une abstinence d'alcool contrôlée une fois tous les trois mois pour une durée de 12 mois au moins et à la poursuite de son suivi à l'USE jusqu'à décision de l'autorité.

Le 21 janvier 2014, le SAN, suite au préavis favorable de l'USE, a mis un terme au suivi ordonné et a classé le dossier de A._______.

B.                     Le 13 novembre 2018, le Dr B._______, chef de clinique adjoint au Service de médecine interne du CHUV, a signalé A._______ au SAN, afin qu'il réexamine l'aptitude à la conduite automobile de l'intéressé, en relevant qu'il présentait "vraisemblablement un éthylisme chronique compliqué d'épisodes de sevrage associés à des crises convulsives en décembre 2017 et octobre 2018".

Le 15 novembre 2018, le Dr C._______, médecin chef, et le Dr D._______, médecin assistant, au service des urgences des Etablissements Hospitaliers du Nord vaudois, ont informé le SAN que A._______ avait séjourné dans leur service le 11 novembre 2018, avant d'être transféré au CHUV pour la suite de sa prise en charge. Ils ont relevé ce qui suit:

"Ce patient, connu pour un éthylisme chronique ponctué de multiples crises tonico-cloniques suite à des sevrages, a consulté chez nous en raison d'une probable récidive de crise tonico-clonique. Monsieur A._______ a été retrouvé inconscient au volant de son véhicule par des témoins qui l'auraient vu convulser environ 3 minutes, suivi d'une phase post-critique d'environ 30 minutes. Il nous est adressé dans ce contexte et au vu de l'histoire avec une alcoolémie à 0.18 g/l et des lactates à 0.7 mmol/l, nous retenons le diagnostic de crise tonico-clonique dans le cadre d'un sevrage éthylique.

A noter que ce patient est sorti du CHUV le 26.10.2018 pour des faits similaires et était donc au volant alors que le délai de 6 mois n'était pas passé depuis la dernière crise d'épilepsie.

Au vu de ces éléments, nous estimons que ce patient présente une forte suspicion d'une inaptitude à la conduite […]"

Dans un préavis du 22 novembre 2018, le médecin-conseil du SAN, après avoir rappelé les antécédents de A._______ et le contenu des deux lettres susmentionnées, a relevé ce qui suit:

"[…]

Cet usager, avec des antécédents de dépendance et problèmes caractériels, présente actuellement une consommation à risque suggérant une rechute; de plus, il a présenté des crises épileptiques à répétition et un des RM [rapports médicaux] parle de consommation de benzodiazépines. Il est également inapte pour motif alcoologique et épileptologique et une expertise niv.4 est nécessaire pour récupérer son droit de conduire et pour déterminer sous quelles conditions."

 

Par décision du 7 décembre 2018, le SAN a prononcé le retrait du permis de conduire de A._______ pour une durée indéterminée et a subordonné la révocation de cette mesure à une expertise favorable effectuée par un médecin qualifié en médecine du trafic de niveau 4, en précisant que, dans le canton de Vaud, seuls les experts de l'UMPT pouvaient réaliser cette expertise.

C.                     Dans une lettre datée du 10 janvier 2019, A._______ a indiqué au SAN que le 11 novembre 2018, il n'avait pas d'alcool dans le sang et s'agissant de la problématique des crises d'épilepsie, qu'il avait pris rendez-vous pour effectuer un contrôle général dans une clinique. Il a transmis une lettre rédigée le 12 janvier 2019 par le Dr E._______, médecin-dentiste, dans laquelle ce dernier atteste qu'il n'a jamais constaté la moindre trace d'alcool chez son patient lors des nombreuses consultations effectuées.

Le 19 janvier 2019, A._______ a déposé une réclamation contre la décision du SAN du 7 décembre 2018 en faisant valoir que le 11 novembre 2018, il s'était arrêté au bord de la route car il s'était senti fatigué, ce coup de fatigue pouvant avoir été provoqué par ses difficultés à s'alimenter en raison de problèmes dentaires, qu'il ne buvait plus d'alcool depuis plusieurs mois et qu'il allait faire un contrôle le 31 janvier 2019, même s'il ne présentait aucun symptôme d'épilepsie.

Le 5 février 2019, le SAN a déclaré la réclamation déposée par l'intéressé irrecevable, cette dernière ayant été déposée après le délai légal de 30 jours, et a confirmé sa décision du 7 décembre 2018.

Le 11 février 2019, le SAN a demandé à A._______ de lui faire parvenir son permis de conduire dans un délai échéant au 25 février 2019.

D.                     Le 14 février 2019, A._______ a fait valoir qu'il avait déposé sa réclamation dans le délai légal. Il a précisé qu'il était suivi par plusieurs médecins et que le 6 mars 2019, il passerait un examen d'imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) du cerveau et une électroencéphalographie (EEG).

Par décision sur réclamation du 28 mars 2019, le SAN a confirmé sa décision du 5 février 2019 en relevant que la réclamation du 20 janvier 2019 avait bien été déposée hors délai.

E.                     Le 2 avril 2019, A._______ a indiqué au SAN qu'il était possible que les conclusions du rapport médical du CHUV résultent d'une confusion entre sa personne et un homonyme vivant dans son quartier qui serait alcoolique. A._______ a notamment adressé au SAN une copie d'une attestation établie le 22 février 2019 par la Dre F._______, médecin généraliste, selon laquelle elle suit l'intéressé régulièrement depuis le 28 décembre 2018, que ce dernier s'est présenté sobre à toutes ses consultations et que le dosage de CDT et de GGT lors de son check-up était dans la norme. Il a également produit deux attestations établies le 20 décembre 2018 par la Dre G._______, médecin-dentiste, desquelles il ressort qu'elle le traite depuis fin janvier 2018 à raison de plusieurs fois par mois et qu'elle n'a jamais constaté la moindre trace d'alcool. Il a également transmis des résultats de laboratoire datés des 18 janvier, 22 février et 22 mars 2019 qui montrent que ses valeurs de Gamma Gt (Gamma Glutamyl Transferase) et CDT (Carbohydrate Deficient Transferrin) sont dans la norme.

Le 4 avril 2019, le SAN a répondu à A._______ que ces éléments n'étaient pas de nature à lui faire modifier les décisions rendues. Il lui a également indiqué qu'il lui appartenait de s'adresser directement aux médecins concernés s'il estimait avoir été victime d'une erreur.

Le 11 avril 2019, A._______ a écrit à l'administration du CHUV, avec copie de sa lettre au SAN, pour contester les éléments contenus dans le rapport médical rédigé en novembre 2018, notamment le fait qu'il serait alcoolique et qu'il aurait été victime de crises d'épilepsie.

F.                     Le 6 juin 2019, A._______ a transmis au SAN le rapport de l'EEG qu'il a subie le 31 janvier 2019 dans le service de neurologie des HUG, qui atteste que le tracé de son EEG était dépourvu d'anomalie, le rapport médical du 5 février 2019 de la Dre H._______, médecin adjointe dans le même service, qui a prescrit une EEG de nuit, ainsi que la lettre de sortie du 20 mars 2019 rédigée suite à son séjour du 6 au 7 mars 2019 toujours dans le même service, au terme de laquelle l'EEG prolongée de veille et de sommeil n'a pas montré d'anomalie significative. Les médecins précisent que, selon les documents à leur disposition, les crises épileptiques présentées par le patient sont à inscrire dans un contexte de sevrage d'alcool, et/ou d'un sevrage de benzodiazépines, mais il restait à exclure un PRES (Posterior reversible encephalopathy syndrome) chez ce patient connu pour une hypertension artérielle. A._______ a également produit un rapport médical suite à l'IRM cérébrale du 20 mai 2019 selon lequel il ne présente pas de foyer épileptogène, ainsi que le rapport établi le 29 mai 2019 par le Pr I._______, spécialiste en médecine interne et cardiologie, qui atteste que A._______ est en bonne santé.

Dans un préavis du 12 juin 2019, le médecin conseil du SAN, après avoir repris les différents rapports médicaux et lettres dont ceux produits par l'intéressé, a relevé ce qui suit:

"En résumé, cet usager, malgré ses nombreuses réclamations et négations, a présenté en automne 2018 plusieurs épisodes de crises épileptiques avérées, sur très probable sevrage d'alcool et/ou de benzodiazépines (admet lui-même une consommation de 4 cp de somnifère la veille de sa dernière crise impliquant l'hospitalisation). Même si les derniers rapports médicaux semblent favorables (pas d'élément épileptique actuel, dans le cadre d'une probable restriction de la consommation d'alcool), compte tenu de ses antécédents et de ses difficultés de compliance, il subsiste actuellement un doute sérieux quant à son aptitude à la conduite, qui maintient la nécessité d'une expertise niv.4. Celle-ci devra se prononcer également sur les éventuelles conditions de maintien, difficilement évaluables actuellement."

Le 13 juin 2019, le SAN a indiqué à A._______ que la restitution de son droit de conduire restait subordonnée à la présentation d'un rapport d'expertise favorable d'un médecin de niveau 4.

G.                    Le 3 mars 2020, A._______ a fait l'objet d'une expertise auprès de l'UMPT. Dans leur rapport du 1er avril 2020, les experts ont conclu à l'inaptitude à la conduite automobile des véhicules du 1er groupe pour un motif alcoologique (rechute dans un syndrome de dépendance à l'alcool avec une consommation fortement excessive récente) et neurologique (crise d'épilepsie sur sevrage soit d'alcool, soit d'un médicament apparenté aux benzodiazépines, probablement du zolpidem).

Dans les conclusions de l'expertise sur le plan médical, les experts ont notamment retenu ce qui suit:

" - un syndrome de dépendance à l'alcool non abstinent avec une consommation excessive récente. L'intéressé a déjà présenté cette problématique il y a de nombreuses années, à savoir dans les années 1990 avec un diagnostic retenu lors d'une expertise médico-psychiatrique de la PMU du 06.12.1999. La problématique a encore été ensuite présente à plusieurs périodes de la vie de l'intéressé jusqu'au début des années 2010. Monsieur A._______ affirme dans un premier temps que, depuis la dernière expertise de l'UMPT du 22.11.2012, il n'a plus présenté de problématique d'alcool. Il reconnaît ensuite, sur confrontation à son dossier du SAN que, durant une période difficile de sa séparation et de son divorce entre 2017 et 2018, il a à nouveau abusé de l'alcool et présenté au moins trois critères de dépendance selon la CIM-10 permettant d'attester d'une rechute dans un syndrome de dépendance à l'alcool (cf. "histoire de la consommation d'alcool"). C'est dans ce contexte que se sont inscrites les premières crises d'épilepsie survenues en 2017 et 2018. Jusqu'à la présente expertise, l'intéressé n'estimait pas avoir présenté de crises épileptiques, persuadé qu'il ne s'agissait que de "malaises" liés à une dénutrition et à une sous-alimentation. Il reconnaît, confronté aux documents figurant dans les archives du CHUV qu'il consulte avec l'expert en expertise, que les descriptions faites par les médecins et par des témoins correspondent bel et bien à des crises épileptiques et que sa perception de la situation a pu être faussée, au vu également parfois de périodes de confusion dans la phase post-critique. Il maintient par contre que le dernier événement de juin 2019 ne proviendrait pas d'un sevrage d'alcool car, à cette période, il était abstinent déjà depuis plusieurs mois. Il reconnaît par contre qu'il a pu y avoir le rôle d'un médicament dont il dit avoir abusé sur cette période, en l'occurrence le zolpidem, tout en précisant qu'il en a pris davantage que la posologie habituelle pour chercher un effet somnifère, et non dans un mécanisme de mauvaise utilisation du produit ou dans un syndrome de dépendance à ce produit. Quoi qu'il en soit, il dit avoir maintenu l'abstinence d'alcool jusqu'à ce jour et affirme prendre maintenant le zolpidem à la posologie maximale de 10 mg au coucher, tout en précisant qu'il aimerait interrompre ce médicament qui ne lui convient pas complètement. Il est informé de la nécessité de le faire sous surveillance médicale avec son médecin traitant. Afin de valider l'abstinence d'alcool de l'intéressé, nous avons effectué la recherche d'EtG dans deux segments de 2,5 cm de cheveux couvrant une période de cinq à six mois avant le prélèvement. Le résultat des analyses n'est pas compatible avec les déclarations de l'intéressé et cela signe la persistance d'un syndrome de dépendance avec un changement de comportement trop récent. Concernant la problématique épileptologique, il est nécessaire que l'intéressé effectue un sevrage sous surveillance médicale stricte et qu'il atteste d'une évolution favorable avant toute remise au bénéfice du droit de conduire. De plus, il est nécessaire qu'il fasse également interrompre toute prescription de médicaments apparentés, toujours sous surveillance médicale stricte; […]"

Le 9 avril 2020, le SAN a rendu une nouvelle décision intitulée "décision de retrait de sécurité/ décision complémentaire fixant de nouvelles conditions de révocation". Le SAN a retenu que A._______ était inapte à la conduite pour les motifs exposés dans le rapport d'expertise de l'UMPT du 1er avril 2020 et a subordonné la restitution du droit de conduire de l'intéressé aux conditions suivantes, qui sont celles que les experts de l'UMPT ont préconisées dans leur rapport:

·         abstinence de toute consommation d'alcool, sous contrôle médical strict au vu du risque épileptique, pendant au moins six mois précédant la demande de restitution du droit de conduire, contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise capillaire de 2-3 centimètres de cheveux tous les trois mois. Les analyses devront porter sur les trois mois précédant les prélèvements (recherche d'étylglucuronide). L'abstinence, le suivi et les prises capillaires devront être poursuivies sans interruption jusqu'à décision de l'autorité;

·         suivi impératif à l'Unité socio-éducative (USE) du Service d'alcoologie du CHUV (ALC), […], pour une durée de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de conduire, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool. Cette Unité se chargera de vous orienter pour la réalisation des prises capillaires. Le suivi doit être poursuivi sans interruption jusqu'à décision de l'autorité;

·         interruption de la prescription de tout médicament addictif (benzodiazépines et apparentés comme le zolpidem, opiacés, opioïdes, etc.) sous contrôle médical strict au vu du risque épileptique;

·         présentation d'un rapport médical de [son] médecin traitant, au moment de demander la restitution du droit de conduire, devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comprendre de médicaments ayant un pouvoir addictif, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic;

·         conclusions favorables d'une expertise de contrôle auprès de l'Unité de médecine et de psychologie du trafic (UMPT), qui fixera des conditions au maintien du droit de conduire après sa restitution; cette expertise sera mise en œuvre par le SAN une fois les conditions susmentionnées remplies."

H.                     Le 20 avril 2020, A._______ a déposé une réclamation contre cette décision, en demandant que lui soit transmise une copie du rapport de l'UMPT du 1er avril 2020 et qu'un nouveau délai lui soit imparti pour faire valoir ses arguments.

Le 23 avril 2020, le SAN lui a transmis une copie de ce rapport et lui a imparti un délai au 20 mai 2020 pour se déterminer.

Dans le délai imparti, A._______, désormais représenté par Me Gillard, a fait valoir que les suspicions de l'autorité intimée selon lesquelles il présenterait une dépendance à l'alcool ne reposent sur aucun élément objectif. Il a également contesté avoir tendance à faire des crises d'épilepsie. Il a requis l'audition de son ex-épouse et d'une voisine qui étaient présentes lors de son malaise en 2018, ainsi que le rapport des ambulanciers. Il a également requis une contre-expertise confiée à un organe neutre hors canton et à subir un test capillaire. Il a demandé un délai supplémentaire pour compléter sa motivation. Il a produit plusieurs rapports médicaux qu'il avait déjà transmis au SAN.

Le 22 juin 2020, A._______ a justifié son besoin de son permis de conduire en précisant qu'il avait gardé une petite activité indépendante lui permettant de compléter ses revenus de retraité. Il a également transmis les résultats d'analyse du 7 mai 2020.

Par décision sur réclamation du 13 juillet 2020, le SAN a confirmé la décision attaquée et retiré l'effet suspensif à un éventuel recours. Le SAN a relevé que les experts de l'UMPT avaient tenu compte des documents produits par l'intéressé et qu'ils avaient également procédé à des tests et à des anamnèses complètes, de sorte que le SAN ne voyait aucun motif de s'écarter de leurs conclusions. Le SAN a précisé que s'agissant d'un retrait de sécurité, un éventuel besoin professionnel du permis de conduire n'entrait pas en ligne de compte.

I.                       Le 14 août 2020, A._______ a recouru contre cette décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. Il conclut principalement à l'annulation de la décision sur réclamation du 13 juillet 2020 et de la décision de retrait de sécurité/ décision complémentaire du 9 avril 2020, et à la révocation immédiate du retrait de sécurité de son permis de conduire prononcé le 7 décembre 2018, son permis de conduire lui étant immédiatement restitué, au bénéfice de divers suivis dont la teneur exacte sera précisée par la justice. Il conclut subsidiairement à la réforme du régime de son retrait de sécurité, tel que fixé dans les décisions des 7 décembre 2018 et 9 avril 2020, puis confirmé par décision sur réclamation du 13 juillet 2020, en ce sens qu'il ne lui est plus désormais imposé pour pouvoir obtenir la restitution immédiate de son permis de conduire que le respect des seules conditions suivantes, à savoir la remise à l'autorité de trois tests sanguins négatifs à l'alcool et effectués sur trois mois successifs ainsi que d'un rapport médical émanant de son médecin traitant actuel et précisant les diagnostics actualisés le concernant, les traitements appliqués, l'évolution des différentes problématiques de sa santé et encore un pronostic, toute autre et/ou quelconque condition supplémentaire à la restitution du permis de conduire étant jugée disproportionnée. Il conclut à titre encore plus subsidiaire à l'annulation de la décision sur réclamation et au renvoi du dossier au SAN pour compléments d'instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision au fond.

En substance, le recourant admet qu'au vu du rapport d'expertise du 1er avril 2020, les conditions suivantes lui soient imposées, soit dans le cadre d'un suivi après la restitution immédiate de son permis de conduire, soit avant de pouvoir obtenir la restitution de son permis de conduire, à savoir des tests sanguins démontrant son abstinence à l'alcool sur une durée d'au maximum trois mois, la présentation d'un rapport médical de son médecin traitant, dans lequel il sera confirmé qu'il ne se voit plus prescrire des médicaments ayant un pouvoir addictif et, le cas échéant, l'obligation de continuer encore un suivi médical strict et quelques tests sanguins supplémentaires après restitution de son permis de conduire. Il conteste en revanche toutes les autres conditions en faisant valoir qu'elles ont été fixées sur la base d'une constatation inexacte des faits pertinents et qu'elles violent le principe de la proportionnalité.

Il produit divers rapports et attestations médicaux figurant déjà au dossier, une ordonnance de la Dre F._______ du 18 mai 2020 lui prescrivant un régulateur intestinal et un médicament pour traiter la carence de fer, ainsi que des résultats d'analyse du 24 juin 2019. Il transmet aussi une copie d'un contrat de travail conclu avec J._______ aux termes duquel il est engagé à compter du 2 juillet 2020 pour "négocier et conclure des contrats portant sur l'insertion de publicité dans des classeurs-planning-agendas ou sites internet".

Dans sa réponse du 28 septembre 2020, le SAN conclut au rejet du recours en se référant aux considérants de la décision attaquée. Il ne présente donc aucun argument supplémentaire.

Une copie de la réponse du SAN a été transmise à l'avocat du recourant. Après en avoir pris connaissance, il n'a pas demandé à pouvoir se déterminer sur cette réponse.

 

Considérant en droit:

1.                      Déposé dans le délai légal contre une décision sur réclamation de l'autorité intimée, qui n'est pas susceptible de recours devant une autre autorité, par le destinataire de la décision attaquée dont les intérêts sont directement atteints par celle-ci, le recours satisfait aux exigences formelles de recevabilité prévues par la loi si bien qu'il convient d'entrer en matière (art. 75, 79, 92, 95 et 99 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36]).

2.                      Le recourant demande la restitution immédiate de son permis de conduire en admettant que certaines conditions lui soient imposées. Il conteste en revanche le maintien du retrait de sécurité de son permis de conduire et les autres conditions posées à la révocation de cette mesure en faisant valoir que le SAN s'est fondé sur un état de fait inexact dans la mesure où il s'est référé aux conclusions des experts de l'UMPT selon lesquelles il présenterait un risque épileptique et un risque de dépendance et/ou de consommation problématique d'alcool, alors que tel ne serait pas le cas comme l'attesteraient les rapports médicaux qu'il a produits. Le recourant ne comprend pas non plus pour quel motif il devrait encore démontrer l'interruption de tout médicament addictif, alors que cela ferait presque deux ans qu'il serait sevré de telles substances.

a) L'art. 14 al. 1 de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR; RS 741.01) dispose que tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. Est apte à la conduite celui qui, notamment, a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. b LCR) et qui ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (art. 14 al. 2 let. c LCR). Selon l’art. 16 al. 1, 1ère phrase, LCR, les permis et les autorisations seront retirés lorsque l’autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou plus remplies. A teneur de l’art. 16d al. 1 let. b LCR, qui met en œuvre les principes posés aux art. 14 al. 2 let. c et 16 al. 1 LCR, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite. Il en va de même pour la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile (art. 16d al. 1 let. a LCR).

S'agissant de la notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR, singulièrement de la notion de dépendance à l'alcool, il résulte de la jurisprudence que son existence est admise si la personne concernée consomme régulièrement des quantités exagérées d'alcool, de nature à diminuer sa capacité à conduire des véhicules automobiles, et se révèle incapable de se libérer ou de contrôler cette habitude par sa propre volonté. La dépendance doit être telle que l'intéressé présente plus que tout autre automobiliste le risque de se mettre au volant dans un état ne lui permettant plus d'assurer la sécurité de la circulation. La notion de dépendance au sens de l'art. 16d al. 1 let. b LCR (cf. ég. art. 14 al. 2 let. c LCR) ne recoupe donc pas la notion médicale de dépendance; la notion juridique permet déjà d'écarter du trafic les personnes qui, par une consommation abusive d'alcool, se mettent concrètement en danger de devenir dépendantes au sens médical (cf. ATF 129 II 82 consid. 4.1; TF 1C_243/2007 du 6 novembre 2007 consid. 2.1; 6A.23/2006 du 12 mai 2006 consid. 2.1; CDAP CR.2020.0035 du 5 novembre 2020).

b) L’art. 17 al. 3 LCR prévoit que le permis d’élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée indéterminée peut être restitué à certaines conditions après expiration d’un éventuel délai d’attente légal ou prescrit si la personne concernée peut prouver que son inaptitude à la conduite a disparu.

Quand bien même la formulation de l'art. 17 al. 3 LCR est potestative, le Tribunal fédéral a estimé qu'il résulte notamment de cette disposition qu'après un retrait de sécurité, le permis ne pourra être restitué à son titulaire, passé l'éventuel délai d'épreuve prévu par la loi ou imparti par l'autorité, qu'à certaines conditions (TF 1C_99/2007 du 13 juillet 2007). L'art. 17 al. 3 LCR règle deux questions distinctes, à savoir les conditions posées à la future restitution du permis, ainsi que les éventuelles conditions après restitution.

Les premières sont destinées à prouver la disparition de l'inaptitude et sont de ce fait formulées au moment de la décision de retrait. Elles constituent en quelque sorte les différentes charges et conditions destinées à apporter la preuve de la disparition du motif d'inaptitude et sont généralement préconisées par une expertise médico-légale et reprises dans les considérants et le dispositif de la décision de retrait. Ces conditions ont une importance déterminante pour l'intéressé et impliquent souvent une atteinte à sa liberté personnelle garantie par l'art. 10 al. 2 Cst. – outre qu'elles s'étendent sur une longue période et occasionnent fréquemment des frais considérables –, atteinte qui n'est admissible que si elle repose sur une base légale suffisante, est justifiée par un intérêt public et est proportionnée au but visé, conformément à l'art. 36 Cst. (CR.2018.0021 du 3 décembre 2018 consid. 3a et les réf.cit.).

c) En l'occurrence, le SAN a confirmé le retrait de sécurité du permis de conduire du recourant en se basant sur les conclusions des experts de l'UMPT selon lesquelles le recourant était inapte à conduire pour un motif alcoologique (rechute dans un syndrome de dépendance à l'alcool avec une consommation fortement excessive récente) et neurologique (crise d'épilepsie sur sevrage soit d'alcool, soit d'un médicament apparenté aux benzodiazépines, probablement du zolpidem).

En principe, l'autorité qui a mis en œuvre une expertise est liée par l'avis de l'expert et ne peut s'en écarter que si elle a de sérieux motifs de le faire. Pour admettre la valeur probante de l'expertise, il faut que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a). Dans le cas présent, le SAN reprend l'analyse des experts de l'UMPT, qui est une institution spécialisée dans l'évaluation de l'aptitude à la conduite des véhicules automobiles, indépendante de l'autorité intimée (CR.2020.0007 du 9 juillet 2020 consid. 2d et les réf. cit.). Sous l'égide de deux médecins, dont une médecin spécialisée en médecine du trafic SSML, les examens médicaux nécessaires à l'appréciation du cas du recourant ont été effectués. Les informations pertinentes ont été recueillies – notamment au cours d'un entretien personnel avec l’expertisé –; une anamnèse circonstanciée a été établie; des analyses et des examens ont été effectués et les résultats présentés; l'appréciation médicale du cas a été exposée et discutée par les experts qui ont motivé les conclusions auxquelles ils ont abouti.

Le recourant conteste les conclusions des experts de l'UMPT en produisant plusieurs rapports médicaux. Or, les experts avaient connaissance de ces documents lorsqu'ils ont effectué leur expertise. S'agissant de la question des crises d'épilepsie, il ressort des rapports médicaux des HUG que les crises présentées par le recourant sont à inscrire dans un contexte de sevrage d'alcool et/ou d'un sevrage de benzodiazépines. Les experts de l'UMPT ne se sont pas écartés de cette conclusion. Le recourant prétend certes que le risque de crises d'épilepsie n'existerait plus car il serait sevré de l'alcool et des médicaments depuis plus d'une année. Or, s'agissant de la question de la dépendance à l'alcool, les experts de l'UMPT ont effectué la recherche d'EtG dans deux segments de 2,5 cm de cheveux (l'un proximal pris entre 0,0 et 2,5 cm du cuir chevelu et l'autre plus distal pris entre 2,5 et 5,0 cm du cuir chevelu) prélevés le 3 mars 2020 couvrant une période de cinq à six mois avant le prélèvement. Le résultat des analyses montrait la persistance d'un syndrome de dépendance. Les arguments du recourant selon lesquels il aurait consommé uniquement de l'alcool en novembre et décembre 2019 de manière limitée lorsqu'il voyait un ami, car il avait l'habitude de prendre une boisson alcoolisée avec ce dernier, est mis à mal par le résultat des analyses qui montrent que la consommation du recourant était fortement excessive à cette période (pour le segment de cheveu distal: valeur EtG de 95 pg/mg alors qu'une valeur supérieure à 30 pg/mg indique une consommation d'alcool abusive). Il est par contre juste d'affirmer que les résultats attestent qu'il y a ensuite eu une diminution, voire un arrêt de la consommation (pour le segment de cheveux proximal valeur EtG de 39 (27-51) pg/mg). Les experts ont tenu compte de ce changement de comportement, mais ils ont considéré qu'il était trop récent pour exclure toute rechute.

Par ailleurs, il ressort de cette expertise que la dernière crise d'épilepsie du recourant est survenue en juin 2019 et qu'à cette période le recourant a abusé du zolpidem. Le recourant n'est ainsi pas sevré des médicaments de type benzodiazépines ou apparentés depuis près de deux ans comme il le prétend. 

Le tribunal ne voit ainsi aucun motif de s'écarter des conclusions des experts de l'UMPT, selon lesquelles le recourant est inapte à la conduite pour des motifs alcoologique et neurologique. Il est intéressant de relever que le recourant, alors même qu'il savait qu'il devrait se soumettre à une expertise auprès de l'UMPT s'il voulait récupérer son permis de conduire, a eu une consommation excessive d'alcool en novembre et décembre 2019. L'abstinence du recourant à l'alcool et aux médicaments de type benzodiazépines reste trop récente pour permettre de considérer qu'il n'existerait plus de risque de rechute. L'appréciation du SAN selon laquelle il devait retirer le permis de conduire du recourant et soumettre sa restitution à plusieurs conditions afin de vérifier que cette abstinence soit durable et que le recourant ne présente plus de danger pour la sécurité routière n'est pas critiquable. Le fait que le recourant puisse avoir besoin de son permis de conduire pour remplir ses obligations professionnelles – en l'occurrence une activité accessoire, puisqu'il a dépassé depuis plusieurs années l'âge ordinaire de la retraite – n'est pas déterminant en matière de retrait de sécurité (CR.2014.0071 du 15 décembre 2014 consid.4b).

d) Le recourant fait également valoir que les conditions que le SAN a posées à la restitution de son permis de conduire sont disproportionnées.

En l’occurrence, le SAN a repris les conditions préconisées par les experts de l'UMPT.

aa) La première condition posée est l'abstinence de toute consommation d'alcool, sous contrôle médical strict au vu du risque épileptique, pendant au moins six mois précédant la demande de restitution du droit de conduire, contrôlée cliniquement et biologiquement par une prise capillaire de 2-3 centimètres de cheveux tous les trois mois.

L'observation d'une abstinence de toute consommation d'alcool est le seul moyen permettant à l'intéressé de démontrer qu'il est parvenu à surmonter durablement son inaptitude en ayant cessé toute consommation d'alcool sur une longue période (CR.2015.0078 du 24 août 2016 consid. 6b et les réf. cit.). La durée de six mois n'apparaît pas excessive. Quant à l'analyse de cheveux, prévue à l'art. 55 al. 7 let. c LCR, elle constitue un moyen approprié pour prouver aussi bien une consommation excessive d'alcool que le respect d'une obligation d'abstinence (ATF 140 II 334 consid. 3; TF 1C_492/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4).

bb) La deuxième condition est un suivi impératif à l'USE pour une durée de six mois au moins précédant la demande de restitution du droit de conduire, avec un travail alcoologique axé sur la relation pathologique à l'alcool et sur les risques de la conduite sous l'emprise d'alcool.

Le recourant a certes déjà effectué un suivi auprès de l'USE il y a une dizaine d'années. Dans la mesure où il a à nouveau présenté un syndrome de dépendance à l'alcool, il se justifie qu'il effectue un nouveau suivi auprès de l'USE, cette mesure visant à le soutenir sur le plan psychologique afin qu'il parvienne à respecter, sur le long terme, l'abstinence qui lui est imposée. Cette condition est ainsi adéquate.

cc) La troisième condition est l'interruption de la prescription de tout médicament addictif (benzodiazépines et apparentés comme le zolpidem, opiacés, opioïdes, etc.) sous contrôle médical strict au vu du risque épileptique.

Cette condition est également justifiée, vu la consommation problématique du recourant de ces substances, notamment l'abus de zolpidem en juin 2019.

dd) La quatrième condition est la présentation d'un rapport médical de son médecin traitant, au moment de demander la restitution du droit de conduire, devant mentionner les diagnostics actualisés, les traitements appliqués, et en particulier le traitement médicamenteux qui devra être compatible avec la conduite et ne plus comprendre de médicaments ayant un pouvoir addictif, l'évolution des différentes problématiques et le pronostic.

Le recourant admet cette condition. Ces exigences sont effectivement adaptées, s'agissant de faire le point, au moment de la demande de restitution, sur l'aptitude physique du recourant à la conduite automobile au regard des exigences médicales minimales auxquelles tout conducteur doit satisfaire pour être admis à la circulation, ainsi que de son état de santé particulier en lien avec le traitement médicamenteux suivi et la compatibilité de ce dernier avec la conduite de véhicules.

ee) La cinquième condition a pour objet les conclusions favorables d'une expertise de contrôle auprès de l'UMPT, qui fixera des conditions au maintien du droit de conduire après sa restitution.

Selon la jurisprudence, l’expertise simplifiée représente le moyen adéquat d'évaluer globalement l'évolution de la situation du recourant, notamment au vu des autres mesures précitées auxquelles il est astreint; il est pertinent de confier celle-ci à l'UMPT, institution spécialisée indépendante qui a déjà une connaissance du dossier du recourant (CR.2018.0021 du 3 décembre 2018 et la réf. cit.). Le recourant ne comprend pas pourquoi un rapport complet de son médecin traitant ne pourrait suffire. Or, la médecin généraliste du recourant n'est pas une médecin spécialiste du trafic. En outre, dans un tel contexte, la valeur probante du rapport du médecin traitant, engagé avec son patient dans une relation thérapeutique qui peut être empreinte d'empathie, est moins élevée que celle du rapport d'un médecin expert. Cette condition n’est ainsi pas critiquable; elle doit également être confirmée.

Enfin, face à l'intérêt public en jeu, lié à la sécurité routière, les difficultés d'ordre financier évoquées par le recourant ne sauraient constituer un motif de renoncer aux mesures subordonnées par le SAN à la restitution de son droit de conduire des véhicules automobiles (TF 1C_557/2014 du 9 décembre 2014 consid.4).

Il résulte de ce qui précède que les conditions imposées par l'autorité intimée pour la restitution du droit de conduire du recourant respectent le principe de la proportionnalité et doivent par conséquent être confirmées.

3.                      Mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la cause (art. 49 LPA-VD). Vu l'issue de la cause, il n'est pas alloué de dépens (art. 55 LPA-VD).


 

Par ces motifs
 la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est rejeté.

II.                      La décision sur réclamation du Service des automobiles et de la navigation du 13 juillet 2020 est confirmée.

III.                    Un émolument judiciaire de 800 (huit cents) francs est mis à la charge de A._______.

IV.                    Il n'est pas alloué de dépens.

 

Lausanne, le 17 décembre 2020

 

Le président:                                                                                             La greffière:       



 

                                                

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'à l'Office fédéral des routes (OFROU).

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.