TRIBUNAL CANTONAL COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
	Arrêt du 2 mars 2010
Composition	Mme Isabelle Guisan, présidente ; MM. Laurent Merz et Guy Dutoit, assesseurs

 

Recourant

X._______________, à Lausanne, représenté par Sébastien Pedroli, avocat, à Lausanne,

  

Autorité intimée

Service de la population (SPOP), à Lausanne

  

 

Objet	Refus de renouveler
	Recours X._______________ c/ décision du Service de la population (SPOP) du 5 juin 2009 refusant de renouveler son autorisation de séjour

 

Vu les faits suivants

A.                                X._______________ (ci-après : X._______________), ressortissant équatorien né le 15 juin 1989, et son frère cadet ont rejoint leur mère en Suisse en juin 2003. Le 18 novembre 2005, ils ont été mis au bénéfice d’autorisations de séjour au titre du regroupement familial. La dernière autorisation délivrée en faveur d’X._______________ est valable jusqu’au 18 mai 2009.

B.                               Le 19 septembre 2008, X._______________ a été condamné par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Tribunal correctionnel) pour lésions corporelles graves, tentative de vol, vol en bande, vol d’importance mineure, brigandage qualifié, dommages à la propriété, injure, violation de domicile, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 319 jours de détention avant jugement. L’exécution d’une partie de cette peine, à concurrence de 18 mois, a été suspendue et un délai d’épreuve de 5 ans a été fixé. Le tribunal précité a en outre ordonné, au titre de règles de conduite durant le délai d’épreuve, ces contrôles hebdomadaires d’abstinence à l’alcool. Ce jugement retient notamment ce qui suit :

«  (…)

1. L’accusé X._______________ est né le 15 juin 1989 à Guayaquil, en Equateur, pays dont il est ressortissant. Il a passé son enfance et une partie de son adolescence au sein de sa famille dans la banlieue de sa ville natale où régnait, selon ses dires, un climat de grande violence. Les parents de l’accusé se sont séparés alors qu’il était âgé de dix ans. Sa mère a émigré en Suisse et son père en Espagne deux ans plus tard. X._______________ a alors résidé chez ses grands-parents avec d’autres membres de sa famille. Dès son jeune âge, des troubles du comportement sont apparus chez lui, notamment sous forme d’opposition aux représentants de l’autorité. En 2003, X._______________ et son frère, de deux ans son cadet, ont rejoint leur mère en Suisse où celle-ci était remariée. L’accusé a rapidement appris le français et a réussi à terminer sa scolarité obligatoire. Par la suite, le non-respect des règles et des contraintes a entraîné son renvoi d’un établissement d’aide pour apprentis, puis de sa première place d’apprentissage. A cette époque, l’accusé consommait épisodiquement de grandes quantités d’alcool lors de sorties avec des amis. Son comportement délictueux lui a valu des démêlés avec la justice des mineurs et il a séjourné à trois reprises à Valmont, un établissement pour mineurs. Il a alors bénéficié d’un suivi éducatif ordonné par le Tribunal des mineurs. Une évaluation à DEPART a également été demandée mais X._______________ a interrompu le suivi après avoir demandé lui-même son maintien. Sur le plan professionnel, l’accusé a réussi la première année théorique d’apprentissage de réparateur automobile suite, selon ses dires, à la décision du commissaire d’apprentissage. Il a retrouvé une place d’apprentissage dans un autre garage, place qu’il a perdue lors de son incarcération pour la présente affaire.

(…)

A Lausanne, le 2 décembre 2007, X._______________ a dansé avec Y._______________ à la discothèque de 1.************: Cela a eu pour effet de fâcher Z._______________ qui a été décrit comme une personne très jalouse et qui voyait d’un mauvais oeil son amie ( à l’époque ex-copine) porter ses yeux sur un autre. Z._______________ a conçu un profond ressentiment à l’encontre de l’accusé. Il l’a retrouvé à la sortie du 2.************ à la place 3.************ à Lausanne. Il ressort de tous les témoignages que Z._______________ a souhaité se battre avec l’accusé, ce que ce dernier ne voulait pas. X._______________ a expliqué à l’enquête et aux débats qu’il venait de recevoir une copie de l’ordonnance de renvoi résumant les cas 1 à 19 précités et qu’il devait prochainement comparaître devant le Tribunal des mineurs. Dans le même temps, il avait retrouvé une place d’apprentissage. Il souhaitait en finir avec son passé et craignait que cette bagarre ne lui cause de nouveaux soucis pénaux et compromette son avenir. En plus, il ne voyait guère l’intérêt de se battre pour une fille. Mais, devant l’insistance de Z._______________, l’accusé a oublié ses bonnes résolutions et a accepté de se battre. (…)

3. La culpabilité de l’accusé est très lourde. A peine âgé de 18 ans, X._______________ doit en effet répondre devant un tribunal correctionnel d’infractions qui auraient pu, de par leur multiplicité et leur gravité, justifier en d’autres circonstances la saisine d’un Tribunal correctionnel à quatre juges. On rappelle en effet qu’il faut apprécier, en concours, des vols en bande, des brigandages en bande et des lésions corporelles graves intentionnelles. X._______________ n’a pas donné le sentiment à la Cour d’avoir compris la gravité des infractions qu’il a commises. On peut peut-être mettre ça sur le compte de l’immaturité, mais l’immaturité n’empêche pas le regret et, sur ce plan là également, X._______________ n’a eu aucun mot d’excuse pour ses victimes. L’expert psychiatre qui a été mis en oeuvre pendant l’enquête relève que l’accusé présente des traits antisociaux de la personnalité, sans pour autant que l’on puisse conclure à un trouble de la personnalité au sens de la classification internationale des troubles mentaux et des troubles du comportement. Selon l’expert toujours, la responsabilité pénale d’X._______________ est entière, sous réserve que le Tribunal retienne une consommation significative d’alcool au moment des faits, circonstance qui pourrait restreindre de façon très légère l’appréciation du caractère illicite. Même si le Tribunal admet que l’accusé était dans la plupart des cas sous l’effet de l’alcool, il faut relever aussi que l’accusé sait que lorsqu’il est alcoolisé, il commet des actes relevant du droit pénal, si bien que l’on se trouve dans un cas d’actio libera in causa au sens de l’art. 19 al. 4 CP. Par le jeu de cette disposition, il n’y a pas place pour admettre une diminution de responsabilité pénale. L’accusé ne peut donc faire valoir aucune circonstance atténuante légale, sauf bien sûr celle relative à son âge, puisqu’il relève du droit pénal des mineurs pour tous les faits qui ont été commis et qui ont été retenus par le Tribunal, à l’exception des évènements du 2 décembre 2007. Le Tribunal est réduit à prononcer une peine d’ensemble conformément à l’art. 49 al. 3 CP. Sous l’égide de l’ancien droit pénal des mineurs, X._______________ entre dans la catégorie des adolescents, puisque les infractions ont été commises alors qu’il avait plus de 15 ans mais moins de 18 ans. Si l’on excepte les mesures, la détention va d’un jour à un an au maximum. Le Tribunal considère que les faits allant du chiffre 1 à 19 de l’ordonnance de renvoi, tels que précisés dans le jugement auraient dû conduire le Tribunal des mineurs à prononcer une peine d’un an de détention. En effet, on rappelle encore une fois que l’accusé a commis avant ses 18 ans plusieurs vols en bande (une petite dizaine) et surtout trois brigandages qualifiés. Si l’on se réfère au dossier du Tribunal des mineurs, on constate que l’accusé n’a pas tiré profit des mesures éducatives proposées puisqu’il a sans cesse récidivé et que les actes pénaux sont allés croissant dans leur gravité : du cambriolage, on est passé au brigandage. C’est dire qu’une peine d’un an de détention se justifie. Les lésions corporelles graves qui doivent être retenues selon l’art. 122 CP permettent au Tribunal de punir l’auteur d’une peine privative de liberté de 10 ans au plus ou d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins. L’acte commis par l’accusé est le fait d’un lâche et d’un tricheur. En effet, au moment où ce dernier a accepté de se battre, on pouvait attendre de lui comme de quiconque qu’il respecte les règles du combat. L’accusé savait son adversaire sans arme puisqu’on avait prié Z._______________ de se débarrasser du briquet qu’il serrait dans son poing. Pour une stupide question d’honneur mal placé, l’accusé n’a pas hésité à frapper à l’aveugle son adversaire à des endroits vitaux du corps afin de prendre le dessus. Il s’agit là d’un comportement dépourvu de tout scrupule dénotant un mépris total pour l’intégrité corporelle d’autrui. En soi, ces faits devraient être punis d’une peine privative de liberté de 36 mois mais il faut tenir compte des exigences de l’art. 49 al. 3 CP, en veillant à ce qu’X._______________ ne soit pas plus sévèrement frappé que s’il avait fait l’objet de jugements distincts. Dans son réquisitoire, le Ministère public a proposé une peine d’ensemble de 36 mois. Les réquisitions du Ministère public sont adéquates et peuvent être suivies. Dans son expertise, l’expert préconise une mesure éducative au sens où l’entend l’art. 61 CP. Entendu aux débats, l’expert a confirmé qu’il avait été frappé par la violence de ce jeune homme en qui il nourrissait quand même certains espoirs de resocialisation. Pour l’expert, la meilleure réponse pénale serait un placement en maison d’éducation au travail. La proposition de l’expert se heurte au sens clair de la loi: une mesure de l’art. 61 CP n’est concevable que si l’auteur est atteint d’un grave trouble mental. Tel n’est pas le cas en l’espèce. L’art. 61 CP n’entre pas en ligne de compte. Dans son réquisitoire, le Ministère public a proposé qu’une partie de l’exécution de la peine soit suspendue au sens de l’art. 42 CP. Il s’agirait donc de prononcer un sursis partiel (art. 43 CP). L’accusé n’a jamais été condamné avant ce jour. Avant son incarcération, il débutait sa deuxième année d’apprentissage. Il souhaite toujours poursuivre dans cette voie, Il ressort de témoignages que l’accusé voulait, à l’approche de ses 18 ans, quitter la délinquance pour mener une vie digne. C’est la raison pour laquelle il rechignait à en découdre avec Z._______________. Le fait qu’il ait été conscient de l’importance de comparaître devant un Tribunal est un élément à mettre à l’actif de l’accusé. Même si la mentalité de l’accusé reste aux yeux du Tribunal inquiétante, on peut penser qu’avec l’exécution de la peine qui restera à subir d’une part, et des bonnes résolutions qu’avait affichées X._______________ avant le duel du 2 décembre 2007 d’autre part, le pronostic n’est pas totalement défavorable. Sur ces bases, et c’est là une chance que l’accusé ne saurait que trop saisir, une partie de l’exécution de la peine, soit 18 mois, sera assortie du sursis. La durée du délai d’épreuve sera maximale. II est indispensable qu’X._______________ se soumette à un contrôle d’abstinence à l’alcool lorsqu’il sera remis en liberté. En effet, du propre aveu de l’accusé, l’alcool constituait le moteur de sa délinquance, sans que l’on ne puisse toutefois dire que l’accusé est alcoolique. En s’assurant de l’abstinence de l’accusé à l’alcool, on devrait par là même assurer la sécurité publique. X._______________ est formellement averti qu’un sursis se révoque et que s’il devait ne pas respecter celle règle de conduite ou, pire encore, commettre de nouveaux délits, le Tribunal n’hésitera pas à ordonner l’exécution du solde de la peine.

(…). »

C.                               Incarcéré depuis le 2 décembre 2007, l’intéressé a été libéré le 4 mai 2009.

D.                               Par décision du 5 juin 2009, le SPOP a refusé de renouveler l’autorisation de séjour d’X._______________ et lui a imparti un délai d’un mois pour quitter la Suisse.

E.                               X._______________ a recouru contre cette décision le 2 juillet 2009 en concluant à son annulation et au renouvellement de son autorisation de séjour. Il allègue en substance que la condamnation pénale dont il a fait l’objet n’est pas suffisante pour conduire au refus litigieux, d’autant plus que son intégration en Suisse est excellente, qu’il a signé un contrat de travail, en qualité de stagiaire, du 18 mai au 21 août 2009, auprès de l’entreprise 4.************, à Lausanne, qu’il n’a plus aucun lien avec l’Equateur et que son renvoi, à l’âge de 18 ans, dans de telles circonstances, est totalement disproportionné. Il a produit une attestation de 5.************, à Lausanne, du 24 septembre 2009, certifiant qu’il suivait un semestre de motivation (mesure du Service de l’emploi réservée aux jeunes de 15 à 25 ans à la recherche d’une formation professionnelle) du 29 septembre 2009 au 28 mars 2010.

Le recourant s’est acquitté en temps utile de l’avance de frais requise.

F.                                Le SPOP s’est déterminé le 4 août 2009 en concluant au rejet du recours. Le recourant a déposé un mémoire complémentaire le 9 décembre 2009 en maintenant ses conclusions. L’autorité intimée s’est encore déterminée le 15 décembre 2009 et a maintenu sa position.

G.                               Le tribunal a statué par voie de circulation.

H.                               Les arguments des parties seront repris ci-dessous dans la mesure utile.

Considérant en droit

1.                                Selon l'art. 95 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), le recours s'exerce dans les 30 jours dès la notification de la décision attaquée. En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile et satisfait de surcroît aux conditions formelles de l'art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD. Par ailleurs, en tant que destinataire de la décision attaquée, le recourant bénéficie sans conteste de la qualité pour recourir.

2.                                a) Aux termes de l’art. 62 LEtr, l’autorité compétente peut révoquer une autorisation, à l’exception d’une autorisation d’établissement, notamment lorsque l’étranger a été condamné à une peine privative de liberté de longue durée (let. b) ou s’il attente de manière grave ou répétée à la sécurité et l’ordre publics en Suisse ou à l’étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse (let. c). Ces motifs pouvant donner lieu à la révocation d’une autorisation existante, ils peuvent également être invoqués pour refuser le renouvellement  d’une autorisation de séjour.

Les motifs de révocation de l’art. 62 let. b et c LEtr correspondent en grande partie aux motifs d’expulsion prévus par l’art. 10 al. 1 let. a et b LSEE, en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 (cf. le message du Conseil fédéral du 8 mars 2002 concernant la loi sur les étrangers, FF 2002 p. 3469, sp. p. 3518; Directives et commentaires de l’Office fédéral des migrations, I. Domaine des étrangers, ch. 8.2.1.5.1). La jurisprudence développée sous l’empire de la LSEE peut donc s’appliquer mutatis mutandis à l’art. 62 LEtr (arrêt PE.2009.0258 du 1^er décembre 2009).

b) Selon l'art. 10 al. 1 LSEE, un étranger peut être expulsé de Suisse, notamment, s'il a été condamné par une autorité judiciaire pour crime ou délit (let. a) ou encore si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu’il ne veut pas s’adapter à l’ordre établi dans le pays qui lui offre l’hospitalité ou qu’il n’en est pas capable (let. b). Concernant le motif d’expulsion de la lettre a de l’art. 10 al. 1 LSEE, quand le refus d¿ctroyer ou de prolonger une autorisation se fonde sur la commission d’infractions, la pesée des intérêts part en premier lieu de la faute de la personne visée. L’infraction se reflète en effet dans la sanction prononcée par le juge pénal, de sorte que la durée de la peine infligée est le premier critère à prendre en considération pour évaluer la gravité de la faute (cf. ATF 129 II 215 consid. 3.1; 120 Ib 6 consid. 4c). Le Tribunal fédéral a précisé à de nombreuses reprises qu’une condamnation à une peine privative de liberté de deux ans justifiait généralement une expulsion administrative même si l’étranger était marié avec un ressortissant suisse (ATF 125 II 521; 122 II 433). Dans son message relatif à la LEtr, le Conseil fédéral s’est référé à cette jurisprudence et à la mesure des « deux ans ou plus » pour définir la longue peine privative de liberté (FF 2002 3469, p. 3565). Toutefois, les exigences concernant la gravité de la faute pénale doivent être d’autant plus strictes que l’étranger vit depuis longtemps en Suisse. Il faut également prendre en considération l’âge auquel l’étranger s’est installé en Suisse. Cependant, même si celui-ci y est né et y a vécu jusqu’à présent, il n’est pas exclu que l’autorisation soit révoquée s’il a commis des infractions de violence, des infractions d’ordre sexuel ou des délits liés aux stupéfiants ou s’il est multirécidiviste (ATF 130 II 176, consid. 4.4.2; ATF 134 II 10 consid. 4.3; voir aussi A. Wurzburger, « La jurisprudence récente du Tribunal fédéral en matière de police des étrangers, in: RDAF 1997 I, p. 267, sp. p. 307 ss et les nombreuses références citées).

3.                                En l’espèce, le recourant a été condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, dont 18 mois ferme et 18 mois avec sursis. Cela étant, il estime qu’il n’a pas exécuté au moins 24 mois de détention comme la loi le requiert. Or dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a précisé la notion de peine privative de liberté de longue durée mentionnée à l’art. 62 let b LEtr (arrêt 2C_295/2009 du 25 septembre 2009). Il a ainsi estimé que lorsque la peine était supérieure à une année, il y avait lieu de considérer qu’il s’agissait d’une peine privative de liberté de longue durée, étant précisé que, comme par le passé, il convient d’examiner la proportionnalité de la révocation à l’ensemble des circonstances (arrêt précité, consid. 4). Il en résulte que le critère déterminant est celui de la durée de la peine et que la notion du sursis n’est en soi pas déterminante. En l’occurrence, même en ne tenant compte, comme le recourant le fait, que de la peine ferme à laquelle il a été condamné, force est de constater que celle-ci est nettement supérieure à un an de sorte que l’on se trouve bien en présence d’une peine de longue durée au sans de l’art. 62 let b LEtr..

4.                                Il reste à examiner si la décision attaquée s’avère justifiée compte tenu de la situation personnelle du recourant. On relèvera tout d’abord que les faits qui lui sont reprochés sont particulièrement graves et ont été lourdement sanctionnés par une peine privative de liberté de trois ans, pour laquelle l’intéressé n’a pu bénéficier d’un sursis partiel qu’en raison des bonnes résolutions qu’il avait affichées à l’approche de ses 18 ans de quitter la délinquance. Le Tribunal correctionnel a toutefois retenu que l’intéressé n’avait nullement tiré profit des mesures éducatives proposées alors qu’il était mineur puisqu’il avait constamment récidivé et que les actes pénaux ont été croissant dans leur gravité. L’attitude du recourant lors du duel de décembre 2007 a été qualifié comme le fait d’un lâche et d’un tricheur qui, n’hésitant pas à frapper à l’aveugle son adversaire à des endroits vitaux du corps afin de prendre le dessus pour une stupide question d’honneur mal placé, avait adopté un comportement dépourvu de tout scrupule dénotant un mépris total pour l’intégrité d’autrui. L’intéressé n’a par ailleurs jamais manifesté la moindre excuse à l’égard de ses victimes et n’a pu se prévaloir d’aucune circonstance légale atténuante. Tous ces éléments sont particulièrement inquiétants et, au vu d’un tel parcours, on ne saurait exclure tout risque de récidive.

D’un autre côté, le recourant est arrivé en Suisse en 2003, à l’âge de 14 ans ; il y séjourne donc depuis près de sept ans. Bien que relativement longue dans l’absolu, la durée de son séjour en Suisse doit toutefois être relativisée dans la mesure où il a passé plus de la moitié de sa vie en Equateur, pays dans lequel il s’est forgé sa personnalité et dans lequel il a vraisemblablement conservé des attaches à tout le moins culturelles importantes. Certes, sa mère, son frère et son demi-frère vivent en Suisse. Cette présence n’a pas suffit à l’éloigner de son activité délictueuse de sorte que l’on peut raisonnablement douter de son rôle modérateur sur l’intéressé à l’avenir. Son père vit toutefois en Espagne et a conservé des contacts avec lui. Il est notamment venu lui rendre visite en prison : Il pourrait l’accueillir, cela d’autant plus que l’intéressé parle la langue de ce pays, même s’il l’a peut-être peu pratiquée ces dernières années, ce qui devrait y faciliter son intégration. Même s’il ne peut aller en Espagne, un retour en Equateur reste possible. Le recourant doit y avoir encore des membres de sa famille puisque, mis à part ses grands-parents, d’autres membres de sa famille se sont occupés de lui au départ de son père pour l’Espagne. De plus, il est aujourd’hui majeur, ayant bientôt 21 ans, est célibataire et donc en mesure de se prendre en charge personnellement.

En outre, indépendamment de ses infractions, le recourant ne semble pas s’être particulièrement bien intégré à la société suisse. En particulier, au plan professionnel, il n’a pas été capable d’entreprendre et de mener à chef une formation. L’apprentissage de réparateur automobile qu’il avait débuté a été abandonné. La seconde place trouvée dans un garage ne l’a pas non plus détourné de commettre de nouvelles infractions. Par ailleurs, il n’a pas fourni d’éléments convaincants permettant de conclure que cette situation allait se retourner en sa faveur depuis sa libération. Le recourant a certes trouvé un emploi peu de temps après sa libération en mai 2009. Il s’agissait toutefois d’un emploi de durée limitée (août 2009) et, à ce jour, il suit un semestre de motivation, dont on ne saurait affirmer en l’état qu’il débouchera sur une place fixe.

Au final, si le tribunal admet qu’il sera vraisemblablement plus difficile au recourant de se réinsérer en Equateur qu’en Suisse, son défaut d’intégration manifeste dans notre pays jusqu’à ce jour doit relativiser les conséquences d’un retour dans son pays d’origine. En conclusion, l’intérêt privé du recourant à demeurer en Suisse n’est pas suffisant pour contrebalancer l’intérêt public au respect de l’ordre et de la sécurité, compte tenu de la gravité des fautes commises par le recourant, qui a persisté pendant plusieurs années dans un comportement délictuel allant crescendo. Il en irait de même si le recourant pouvait invoquer l’Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse et la Communauté européenne (ALCP, ATF 130 II 176 consid. 3 et 4, 130 II 493 consid. 3 et 4) ou les principes qui en découlent.

5.                                Au vu des considérants qui précèdent, le recours doit être rejeté et le refus de renouveler l’autorisation de séjour du recourant confirmé.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la présente procédure (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n’a pas droit à des dépens (art. 55, 91 et 99 LPA-VD).

Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public

du Tribunal cantonal
arrête:

I.                                   Le recours est rejeté.

II.                                 La décision du Service de la population du 5 juin 2009 est confirmée.

III.                                Un émolument de 500 (cinq cents) francs est mis à la charge du recourant.

IV.                              Il n’est pas alloué de dépens.

 

Lausanne, le 2 mars 2010

 

                                                         La présidente:                                 

                                                                                                                 

Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.