TRIBUNAL CANTONAL

COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC

 

Arrêt du 8 février 2021

Composition

M. François Kart, président; M. Etienne Poltier, juge suppléant, et Mme Claude-Marie Marcuard, assesseure; Mme Nadia Egloff, greffière.

 

Recourant

 

A.________ à ******** représenté par FB Conseils juridiques, à Renens VD,  

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Autorité intimée

 

Service de la population (SPOP), à Lausanne, 

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Objet

Révocation   

 

Recours A.________ c/ décision du Service de la population (SPOP) du 28 juillet 2020 révoquant son autorisation de séjour et prononçant son renvoi de Suisse.

 

Vu les faits suivants:

A.                     A.________, ressortissant brésilien né en 1988, a déposé le 10 décembre 2012 auprès du Consulat général de Suisse à Rio de Janeiro une demande pour un visa de long séjour afin de pouvoir célébrer en Suisse son mariage avec B.________, une compatriote au bénéfice d'une autorisation d'établissement.

Sans attendre la décision des autorités, le prénommé est entré illégalement en Suisse le 18 janvier 2013.

Par décision du 1er octobre 2013, le Service de la population (SPOP) a refusé de délivrer à A.________ une autorisation d'entrée en Suisse, respectivement de séjour en vue de mariage au motif qu'il ne remplirait pas les conditions d'un regroupement familial ultérieur en raison de la dépendance à l'aide sociale de sa fiancée. Par arrêt du 2 décembre 2013 (cause PE.2013.0439), la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) a rejeté le recours formé le 4 novembre 2013 contre cette décision par A.________.

B.                     Après avoir épousé en Suisse B.________ le 11 septembre 2014, A.________ a complété le 30 septembre 2014 une demande d'autorisation de séjour par regroupement familial. Faute pour le prénommé d'avoir versé l'avance de frais exigée et produit un document requis, le SPOP a classé sans suite sa demande le 22 mai 2015, en l'enjoignant de quitter la Suisse.

Le même jour, A.________ a quitté le domicile conjugal pour une destination inconnue. Le divorce des époux, qui n'ont pas eu d'enfant ensemble, a été prononcé le 15 octobre 2015. 

C.                     En septembre 2016, A.________ – demeuré en Suisse – a déposé auprès de l'Etat civil une demande d'ouverture d'un dossier de mariage en vue d'épouser C.________, une compatriote au bénéfice d'une autorisation de séjour (transformée le 19 décembre 2018 en autorisation d'établissement), mère de trois enfants nés de précédentes relations, avec laquelle il était en couple depuis 2015.

D.                     Le 2 avril 2017, dans le cadre d'un contrôle d'identité, des policiers ont constaté que A.________ séjournait illégalement en Suisse. A raison de ces faits, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne l'a condamné par ordonnance pénale du 21 septembre 2017 à une peine de 180 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, et à une amende de 1'440 fr. pour entrée et séjour illégaux, ainsi que pour activité lucrative sans autorisation (01.05.2013-02.04.2017).

E.                     Le mariage entre A.________ et C.________ a été célébré le 21 septembre 2017. Après que les époux ont finalement fourni toutes les pièces et renseignements requis, le SPOP a délivré le 23 février 2018 à A.________ une autorisation de séjour par regroupement familial valable jusqu'au 20 septembre 2018 et renouvelée par la suite, la dernière fois jusqu'au 20 septembre 2020.

F.                     Le 20 juin 2019 en soirée, la police est intervenue au domicile du couple pour une dispute, à la demande de A.________. Selon les déclarations de ce dernier consignées dans le rapport d'intervention, après être rentré du travail, il était reparti au fitness en laissant seuls les enfants de son épouse. Sa femme lui avait ensuite envoyé des messages lui indiquant qu'il ne fallait plus qu'il rentre à la maison et qu'elle jetterait ses affaires par la fenêtre. Rentré à son domicile, sans clé, il avait fait appel à la police pour qu'elle l'aide à récupérer ses affaires. C.________ a pour sa part expliqué que bien que le couple avait convenu que l'époux s'occuperait des enfants dès 20h00 en l'absence de sa femme, celui-ci s'était rendu au fitness, laissant seuls les enfants de 7 et 5 ans. Elle avait alors avait téléphoné à son mari pour lui dire qu'il n'avait plus à rentrer à la maison et avait jeté ses affaires par la fenêtre. Lorsque son mari était venu récupérer celles-ci, il l'avait insultée et avait appelé la police.

Durant son audition, A.________ a de surcroît exposé ceci: "J'ai rencontré C.________ dans un bar à Renens fin 2014 ou début 2015. Nous sommes sortis ensemble peu de temps après. Nous n'avons pas d'enfant ensemble (…) Nous avons emménagé à l'adresse actuelle environ 3 mois après nous être mis en couple. Depuis le début, il y a eu des tensions entre nous car je pense qu'elle avait des problèmes à cause de son précédent mariage. De plus, nous ne sommes pas souvent sur la même longueur d'onde (…) Il y a toujours eu des insultes entre nous. Elle m'a souvent traité de «connard», «fainéant», «tu n'es pas un homme». Pour vous répondre, je me défends et il m'est arrivé de l'injurier aussi en retour de «connasse» (…) Mon épouse étant jalouse, elle m'a déjà menacé de me tuer si elle me voyait avec d'autres femmes. En 2017, quelques mois avant le mariage, elle m'a déjà menacé avec un couteau en me disant qu'elle voulait me tuer. Par la suite, elle a posé le couteau à la cuisine et elle m'a aspergé d'eau de javel. Suite à cela je me suis rendu sous la douche pour me laver et elle m'a de nouveau aspergé avec d'autres produits ménagers. Suite à cela, je suis allé dormir dans notre salon de coiffure (…) Lorsqu'elle est arrivée dans le salon, elle m'a vu dormir et elle s'est énervée (…) Elle a pris une lime à ongle (…) J'ai alors tenté de le lui saisir mais lors de cette manœuvre, elle s'est légèrement coupée à la main (…) Après le mariage, la situation entre nous s'est calmée quelques temps. Après deux mois de mariage, elle est devenue plus jalouse et il y a constamment des tensions entre nous (…) Il y a environ deux semaines, alors que je me trouvais au fitness, elle m'a griffé au niveau du front car d'après elle, je regardais les autres femmes du centre (…) Pour la suite, j'aimerai mettre un terme à notre relation, même si je dois perdre le salon de coiffure et que je dois rentrer au Brésil." C.________ a quant à elle déclaré qu'après le mariage, son mari avait commencé à délaisser sa vie de famille, suite à quoi des tensions s'étaient installées et des disputes verbales, avec des insultes réciproques, avaient éclaté, quasi chaque jour sans qu'il y ait de violences physiques. Elle a reconnu qu'en juillet 2017 elle avait failli poignarder son époux avec une lime à ongle, en indiquant regretter ne pas avoir eu de couteau ce jour-là. Elle a également admis lui avoir déversé de l'eau de javel sur la tête lors d'une dispute avant leur mariage.

G.                    Les époux se sont séparés le 20 juin 2019.

H.                     Le 27 août 2019, la police a dû intervenir au salon de coiffure tenu par le couple pour une altercation, sur demande de A.________. Il ressort en substance du rapport d'intervention qu'une dispute a éclaté après que A.________ a refusé de signer des documents relatifs au divorce. Durant l'intervention, l'épouse a indiqué qu'elle voulait déposer plainte pour viol, en déclarant avoir été violée à trois reprises entre le 20 juin 2019 et ce jour. Elle a précisé qu'elle si elle demandait souvent à voir son mari pour signer les documents du divorce, elle ne lui avait toutefois jamais demandé des relations sexuelles. Réfutant ces allégations, A.________ a exposé que depuis le 20 juin 2019, il avait eu avec elle, au domicile de celle-ci, des relations sexuelles à quatre reprises, en précisant que c'était à chaque fois elle qui l'avait appelé ou lui avait envoyé des messages en prétextant avoir des documents à lui faire signer. Lui avait cédé à ses avances. Il a pour sa part porté plainte contre son épouse pour usage abusif d'un appareil de télécommunication et calomnie, s'agissant d'une vidéo qu'elle avait postée sur Facebook.

I.                       La police est encore intervenue le 22 octobre 2019 au salon de coiffure des époux pour une nouvelle dispute. Selon le rapport d'intervention, un litige a éclaté après que A.________ a refusé de signer certains documents. Selon les explications de ce dernier, la tension était alors montée et durant la dispute sa femme l'avait menacé avec un rasoir de type "coupe-choux", puis avait endommagé sa voiture avec une clé à boulons et détruit son téléphone portable, faits pour lesquels il a indiqué vouloir déposer plainte. L'épouse a reconnu avoir causé les dommages précités, tout en niant avoir menacé son mari avec un couteau ou un rasoir. A.________ a par ailleurs derechef déclaré aux policiers que le couple avait connu des tensions dès le début et que sa femme tentait de le pousser à bout pour qu'il soit puni.

J.                      Le SPOP a procédé à l'audition des conjoints le 5 novembre 2019. A cette occasion, l'épouse a pour l'essentiel exposé que le couple s'était séparé le 20 juin 2019 à sa demande et qu'elle avait également requis le divorce, son mari refusant néanmoins de signer la convention de divorce. Elle a indiqué qu'à compter du jour où ce dernier avait reçu son autorisation de séjour, il avait "pris le pouvoir sur tout" et était devenu très agressif et ambitieux. A la question de savoir si le couple avait connu des violences conjugales, elle a fait savoir qu'elle avait été abusée sexuellement pendant toute leur relation, sans avoir réalisé à l'époque qu'il s'agissait d'abus, son mari lui ayant dit qu'il était de son devoir d'épouse d'avoir des relations sexuelles avec lui. Elle ajouté que les époux avaient chacun porté plainte contre l'autre. A.________ a pour sa part déclaré qu'il était séparé de sa femme depuis le 20 juin 2019 à la demande de cette dernière, en imputant les raisons de cette séparation à des bagarres et des insultes réciproques et à la jalousie constante de sa femme qui l'insultait parfois devant les clients du salon de coiffure. Invité à faire savoir si le couple avait connu des violences conjugales, il a indiqué "chacun de nous a tapé l'autre et je sais qu'elle le fait pour que j'aille en prison". Il a ajouté que son épouse l'avait menacé avec un couteau et une lime à ongle et qu'elle avait déversé sur lui des produits ménagers lorsqu'il était sous la douche. L'intéressé a par ailleurs expliqué ne pas vouloir signer la convention de divorce, préférant être préalablement conseillé. Il a également indiqué que son premier mariage n'avait pas été conclu par amour mais pour obtenir un permis de séjour. S'agissant de son intégration, il l'a qualifiée de bonne en soulignant qu'il travaillait, qu'il maîtrisait le français et que certains des clients du salon de coiffure étaient devenus ses amis.

K.                     Le 18 novembre 2019, la police est intervenue pour une dispute entre les époux sur la voie publique, à la demande de l'épouse. Selon les explications de A.________ consignées dans le rapport d'intervention, sa femme l'avait suivi en voiture jusqu'à la poste où elle avait voulu fouiller son sac. Elle était ensuite allée chercher une clé boulons pour tenter d'endommager son véhicule et avait essayé de frapper son mari avec l'outil, avant de le saisir au cou et de lui arracher son collier. Ayant perdu l'équilibre, elle était tombée au sol. Selon la version divergente de C.________, celle-ci avait croisé son mari à la poste où ils auraient discuté. En repartant en voiture, elle avait vu qu'il détenait une bible qui lui appartenait. Voulant la récupérer, elle était retournée vers son mari, qui avait refusé de la lui rendre, en l'insultant. L'époux était ensuite allé fouiller dans le coffre du véhicule de sa femme où il avait trouvé une clé à boulons, dont il s'était saisi. Lorsqu'elle avait voulu lui prendre des mains l'outil, il l'avait poussé et elle était tombée. Il l'avait ensuite frappée à deux reprises avec la clé à boulons, une fois au niveau de la bouche, lui cassant une dent, et une fois à la main.

Durant cette intervention, les conjoints ont de surcroît évoqué aux policiers un rapport sexuel qu'ils avaient eu le 11 novembre 2019, les versions divergeant cependant quant aux circonstances dans lesquelles il s'était déroulé. Selon les explications données par A.________, lorsqu'il était arrivé au domicile de sa femme, à la demande de cette dernière pour signer des documents, elle l'attendait nue et voulait avoir une relation sexuelle, avances auxquelles il avait cédé. Le lendemain, elle était venue à son nouveau lieu de travail et avait menacé d'endommager son véhicule avec une clé à boulon; elle avait également cassé son téléphone portable alors qu'il la filmait. C.________ a pour sa part indiqué que le 11 novembre 2019, en sortant de sa douche, elle était tombée sur son mari qui était entré dans son appartement et qui était nu. Après avoir fait fuir des amies à elle qui étaient venues la chercher pour sortir, il avait exigé un dernier rapport sexuel. Elle s'était laissé faire, "en faisant la morte", sachant que cela ne servait à rien de refuser.

A l'issue de l'intervention policière, les époux ont tous deux porté plainte et A.________ a fait l'objet d'une expulsion immédiate du logement pour une durée de 30 jours.

Par ordonnance du 19 novembre 2019, la présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a confirmé l'expulsion immédiate de A.________ du logement commun telle qu'ordonnée par la police.

L.                      Le 16 janvier 2020, les époux ont conclu une convention sur les effets du divorce.

M.                    Le 17 janvier 2020, le SPOP a signifié à A.________ qu'au vu de la durée effective de la vie commune qui avait duré moins de trois ans et de l'absence de raison personnelle majeure justifiant la poursuite de son séjour en Suisse, il prévoyait de révoquer son autorisation de séjour et de prononcer son renvoi de Suisse. Il lui a imparti un délai pour se déterminer.

N.                     Le 18 janvier 2020, la police a dû se rendre au salon de coiffure, à la demande de l'épouse. Selon ses explications de cette dernière ressortant du rapport d'intervention, A.________ avait débarqué dans le salon, l'avait giflée et fait tomber, insultée et menacée de mort en lui reprochant de voir d'autres hommes; il avait ensuite quitté les lieux voyant que son épouse appelait les secours. C.________ a porté plainte. Entendu par la police le 19 janvier 2020, l'intéressé a reconnu avoir poussé son épouse sous le coup de l'énervement, laquelle avait trébuché et avait chuté, mais a nié l'avoir menacée de mort; il avait attendu une dizaine de minutes l'arrivée de la police, avant de repartir. Il a par ailleurs déclaré ce qui suit: "Depuis votre dernière intervention en novembre 2019 pour mon couple, notre situation se passe bien. Nous nous sommes revus pour des affaires administratives et nous avons continué à avoir des relations sexuelles (…) Nous ne vivons plus en ménage commun, mais ma femme m'appelle régulièrement par téléphone pour me causer des problèmes."

Par ordonnance de classement du 30 janvier 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne n'est pas entré en matière sur des faits dénoncés par C.________ qui reprochait à A.________ de l'avoir régulièrement poussée et de lui avoir tiré les cheveux depuis leur mariage et jusqu'au 9 août 2019. 

Par ordonnance pénale du 7 février 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a condamné C.________ à 30 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, et à 300 fr. d'amende pour menaces qualifiées, à raison de faits s'étant déroulés les 1er et 2 avril 2017 (menaces avec un couteau et une lime à ongle).

Le 28 février 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a ordonné le classement, d'une part, de la procédure pénale dirigée contre A.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées et viol (étant précisé que C.________ a retiré ses plaintes au cours de son audition), d'autre part de la procédure pénale dirigée contre C.________ pour voies de fait, tentative de lésions corporelles simples, dommages à la propriété, calomnie, injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication et menaces qualifiées. Le procureur a mis les frais de la procédure à charge des époux à raison de la moitié chacun, en soulignant que leurs "comportements blâmables, chicaniers et infantiles a[vait] donné lieu à l'ouverture de l'action pénale", raison pour laquelle aucune indemnité au sens de l'art. 429 CPP ne leur était allouée.

Par ordonnance pénale du 6 mars 2020, s'agissant des faits s'étant déroulés les 22 octobre 2019 et 18 janvier 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a condamné, d'une part, C.________ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 100 fr. pour dommage à la propriété, d'autre part A.________ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, et à une amende de 300 fr. pour voies de fait, injure et menaces qualifiées.

O.                    Par l'entremise de son mandataire, A.________ s'est déterminé le 22 juin 2020 sur le courrier du SPOP lui signifiant son intention de révoquer son autorisation de séjour, en se prévalant de raisons personnelles majeures, à savoir des violences conjugales psychiques et physiques. Relevant que le couple avait connu de vives tensions peu après le mariage, il a indiqué s'être résolu, par crainte de perdre son titre de séjour, à subir toutes sortes d'humiliations, d'accusations pénales, de harcèlement, de voies de fait et de manipulations de la part de sa conjointe. Il a ajouté que ces violences chroniques, de nature psychologique et physique, avaient été intenses, systématiques et répétitives qu'elles avaient rendu la poursuite de la vie commune insupportable, le couple ayant dû se séparer. Il a souligné que les faits décrits dans les rapports de police mettaient en évidence la position dominante que son épouse avait toujours voulu exercer sur lui, tandis que toutes les accusations qu'elle avait portées à son encontre avaient fait l'objet d'une ordonnance de classement.

P.                     Par décision du 28 juillet 2020, le SPOP a révoqué l'autorisation de séjour de A.________ et lui a imparti un délai d'un mois pour quitter la Suisse. Il a retenu que la vie commune en Suisse avait duré moins de trois ans et que l'intégration de l'intéressé n'était pas réussie, compte tenu de ses condamnations des 21 septembre 2017 et 6 mars 2020. S'agissant des violences conjugales invoquées, il a considéré que bien que dignes d'intérêt, les preuves avancées ne démontraient pas que A.________ avait réellement subi des violences physiques ou psychiques, en soulignant que les conjoints avaient déposé à plusieurs reprises des plaintes l'un envers l'autre. Ces prétendues violences n'étaient du reste attestées par aucun certificat ou rapport médical.

Q.                    Par acte remis à un office postal le 14 septembre 2020, A.________ (ci-après: le recourant) a recouru contre cette décision devant la CDAP en concluant principalement à son annulation et au maintien de son autorisation de séjour voire à son renouvellement, subsidiairement au renvoi de la cause au SPOP pour nouvel examen.

Le SPOP a déposé sa réponse le 22 octobre 2020. Il conclut au rejet du recours.

Le recourant n'a pas déposé de déterminations complémentaires dans le délai imparti pour ce faire.

Considérant en droit:

1.                      a) Les ressortissants étrangers ne bénéficient en principe d'aucun droit à l'obtention d'une autorisation de séjour, sauf s'ils peuvent le déduire d'une norme particulière du droit fédéral ou d'un traité international (ATF 135 II 1 consid. 1.1; 131 II 339 consid. 1). En l’espèce, ressortissant du Brésil, le recourant ne peut se prévaloir d’aucun traité qui lui conférerait un droit au séjour en Suisse (cf. arrêt PE.2019.0190 du 2 décembre 2019 consid. 1). Sa situation s'examinera donc au regard du seul droit interne, soit la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration du 16 décembre 2005 (LEI; RS 142.20) et l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l’admission, au séjour et à l’exercice d’une activité lucrative (OASA; RS 142.201). 

En vertu de l’art. 96 al. 1 LEI, les autorités compétentes tiennent compte, en exerçant leur pouvoir d’appréciation, des intérêts publics, de la situation personnelle de l’étranger, ainsi que de son degré d’intégration. Une autorité abuse de son pouvoir d'appréciation lorsque, exerçant les compétences dévolues par la loi, elle se laisse guider par des considérations non pertinentes ou étrangères au but des dispositions applicables, ou statue en violation des principes généraux du droit administratif que sont l'interdiction de l'arbitraire, l'égalité de traitement, la bonne foi et la proportionnalité (ATF 129 III 400 consid. 3.1 p. 403; 116 V 307 consid. 2 p. 10).

b) Aux termes de l'art. 43 al. 1 LEI, le conjoint étranger du titulaire d'une autorisation d'établissement ainsi que ses enfants célibataires étrangers de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité à condition de vivre en ménage commun avec lui (let. a). Il peut être renoncé à cette dernière exigence lorsque la communauté familiale est maintenue et que des raisons majeures justifient l'existence de domiciles séparés (art. 49 LEI), lesquelles peuvent être dues, notamment, à des obligations professionnelles ou à une séparation provisoire en raison de problèmes familiaux importants (art. 76 OASA).

c) En l'espèce, les époux se sont séparés le 20 juin 2019 et rien ne laisse entrevoir une reprise de la vie commune à brève échéance, une procédure de divorce étant du reste en cours. Le recourant ne peut ainsi plus se prévaloir de l'art. 43 LEI pour justifier le maintien de son autorisation de séjour, ce qu'il ne fait d'ailleurs à juste titre pas. Reste à examiner si, comme il le soutient, il pourrait bénéficier d'un tel droit en vertu de l'art. 50 LEI.

2.                      a) aa) L'art. 50 al. 1 let. a LEI prévoit qu'après la dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité en vertu de l'art. 43 LEI subsiste lorsque l'union conjugale a duré au moins trois ans et que les critères d'intégration définis à l'art. 58a sont remplis. L'art. 50 LEI reprend en substance l'art. 50 de l'ancienne loi sur les étrangers en vigueur jusqu'au 31 décembre 2018. La jurisprudence développée par le Tribunal fédéral concernant l’exigence d’une vie conjugale ayant duré au moins trois ans et la manière de calculer cette durée, en particulier le principe selon lequel est seule décisive la durée de la vie commune en Suisse, demeure en conséquence applicable (arrêt PE.2019.0244 du 16 août 2019 consid. 2b).

bb) La période minimale de trois ans de l'union conjugale commence à courir dès le début de la cohabitation effective des époux en Suisse et s'achève au moment où ceux-ci cessent de faire ménage commun (ATF 140 II 345 consid. 4.1 p. 348; 138 II 229 consid. 2 p. 231; TF 2C_40/2019 du 25 mai 2020 consid. 3.3.1). La limite des trois ans est absolue et s'applique même s'il ne manque que quelques jours pour atteindre la durée des trente-six mois exigés par l'art. 50 al. 1 let. a LEI (ATF 137 II 345 consid. 3.1.3 p. 347; 136 II 113 consid. 3.2 et 3.4 p. 116 s.; TF 2C_72/2019 du 7 juin 2019 consid. 4.1). Seules les années de mariage et non de concubinage sont pertinentes (ATF 140 II 345 consid. 4.1 p. 348). La notion d'union conjugale de l'art. 50 al. 1 let. a LEI ne se confond pas avec celle du mariage. Alors que celui-ci peut n'être plus que formel, l'union conjugale implique une vie conjugale effective, sous réserve des exceptions mentionnées à l'art. 49 LEI (ATF 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347; TF 2C_95/2020 du 24 avril 2020 consid. 4.1).

b) Il n'est pas contesté que l'union conjugale des époux – qui se sont mariés le 21 septembre 2017 et qui sont séparés depuis le 20 juin 2019, selon leurs déclarations concordantes – a duré moins de trois ans, ce qui exclut pour le recourant de pouvoir se prévaloir de l'art. 50 al. 1 let. a LEI. Les deux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEI étant cumulatives (ATF 140 II 345 consid. 4; TF 2C_808/2019 du 26 septembre 2019 consid. 3), il n'y a pas lieu d'examiner si ce dernier remplirait la condition relative à l'intégration. 

3.                      a) aa) L'art. 50 al. 1 let. b LEI prévoit qu'après dissolution de la famille, le droit du conjoint à l'octroi d'une autorisation de séjour à la prolongation de sa durée de validité en vertu de l'art. 43 LEI subsiste lorsque la poursuite du séjour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon l'art. 50 al. 2 LEI, ces raisons sont notamment données lorsque le conjoint est victime de violence conjugale, que le mariage a été conclu en violation de la libre volonté d'un des époux ou que la réintégration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise (cf. aussi l'art. 77 al. 2 OASA).

bb) L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEI vise à régler les situations qui échappent aux hypothèses de l'art. 50 al. 1 let. a LEI, soit parce que le séjour en Suisse durant le mariage n'a pas duré trois ans, soit parce que l'intégration n'est pas suffisamment accomplie ou encore parce que ces deux aspects font défaut mais que, eu égard à l'ensemble des circonstances, l'étranger se trouve dans un cas de rigueur après la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 s.; TF 2C_1030/2018 du 8 février 2019 consid. 4.1; arrêt PE.2018.0130 du 22 août 2019 consid. 4b). A cet égard, c'est la situation personnelle de l'intéressé qui est décisive et non l'intérêt public que revêt une politique migratoire restrictive (TF 2C_145/2019 du 24 juin 2019 consid. 3.1). Il s'agit par conséquent uniquement de décider du contenu de la notion juridique indéterminée "raisons personnelles majeures" et de l'appliquer au cas d'espèce, en gardant à l'esprit que l'art. 50 al. 1 let. b LEI confère un droit à la poursuite du séjour en Suisse (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; TF 2C_583/2019 du 18 juillet 2019 consid. 4.2). L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant après la dissolution de la communauté conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'espèce, les conséquences pour la vie privée et familiale de la personne étrangère liées à ses conditions de vie après la perte du droit de séjour découlant de la communauté conjugale soient d'une intensité considérable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394; TF 2C_583/2019 précité consid. 4.2). A noter que les alinéas 1 let. b et 2 de l'art. 50 LEI ne sont pas exhaustifs et laissent aux autorités une certaine liberté d'appréciation humanitaire (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4; TF 2C_1075/2019 du 21 avril 2020 consid. 5.3.1).

b) En l'espèce, le recourant soutient avoir droit au maintien de son autorisation de séjour dès lors qu'il aurait été victime de violences conjugales.

aa) A teneur de l'art. 77 al. 6 OASA, sont notamment considérés comme indices de violence conjugale les certificats médicaux (let. a), les rapports de police (let. b), les plaintes pénales (let. c), les mesures au sens de l'art. 28b du code civil (let. d) ou les jugements pénaux prononcés à ce sujet (let. e). Enfin, lors de l'examen des raisons personnelles majeures visées, les autorités compétentes tiennent compte des indications et des renseignements fournis par des services spécialisés (art. 77 al. 6bis OASA).

bb) S'agissant de la violence conjugale, la personne admise dans le cadre du regroupement familial doit établir qu'on ne peut plus exiger d'elle qu'elle poursuive l'union conjugale, parce que cette situation risque de la perturber gravement. La violence conjugale doit par conséquent revêtir une certaine intensité (ATF 138 II 229 consid. 3.2.1 p. 233; TF 2C_1030/2018 du 8 février 2019 consid. 4.1). La notion de violence conjugale inclut également la violence psychologique. A l'instar de violences physiques, seuls des actes de violence psychique d'une intensité particulière peuvent justifier l'application de l'art. 50 al. 2 let. b LEI (ATF 138 II 229 consid. 3.2 p. 232; TF 2C_201/2019 du 16 avril 2019 consid. 4.1). Le fait d'exercer des contraintes psychiques d'une certaine constance et intensité peut fonder un cas de rigueur au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEI. Une attaque verbale à l'occasion d'une dispute, de même qu'une simple gifle ou le fait pour un époux étranger d'avoir été enfermé une fois dehors par son épouse ne suffisent pas (ATF 138 II 229 consid. 3.2.1 p. 233; TF 2C_365/2020 du 26 août 2020 consid. 4.1). En revanche, le Tribunal fédéral a considéré qu'un acte de violence isolé, mais particulièrement grave, pouvait à lui seul conduire à admettre l'existence de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (cf. TF 2C_40/2019 du 25 mai 2020 consid. 4.2 et les réf. cit.).

cc) Comme le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de le relever à plusieurs reprises, les formes de violence domestique et de contrôle subies dans le cadre des relations intimes ne sont pas faciles à classer dans des catégories déterminées, raison pour laquelle les investigations doivent prendre en compte les actes commis, l'expérience de violence vécue par la victime, ainsi que la mise en danger de sa personnalité et les répercussions sur celle-ci (santé, restrictions dans sa vie quotidienne). La jurisprudence a considéré que c'est en ce sens qu'il faut comprendre la notion de violence conjugale d'une certaine intensité au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEI (cf. arrêts TF 2C_777/2016 du 26 mai 2016 consid. 3.2, non publié in ATF 142 I 152; 2C_145/2019 du 24 juin 2019 consid. 3.3 et les réf. cit.).

dd) La personne étrangère qui se prétend victime de violences conjugales sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEI est soumise à un devoir de coopération accru (cf. art. 90 LEI; ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; TF 2C_401/2018 du 17 septembre 2018 consid. 4.2). Elle doit rendre vraisemblable, par des moyens appropriés (rapports médicaux ou expertises psychiatriques, rapports de police, rapports/avis de services spécialisés [foyers pour femmes, centres d'aide aux victimes, etc.], témoignages crédibles de proches ou de voisins, etc.), la violence conjugale, respectivement l'oppression domestique alléguée (TF 2C_40/2019 précité consid. 4.3; 2C_709/2018 du 27 février 2019 consid. 3.4). Lorsque des contraintes psychiques sont invoquées, il incombe à la personne d'illustrer de façon concrète et objective, ainsi que d'établir par preuves le caractère systématique de la maltraitance, respectivement sa durée, ainsi que les pressions subjectives qui en résultent. Des affirmations d'ordre général ou des indices faisant état de tensions ponctuelles sont insuffisants (ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; TF 2C_215/2019 du 24 janvier 2020 consid. 4.2).

ee) Le recourant fait valoir que s'il n'a certes pas fourni de certificats médicaux – documents dont il indique qu'ils constituent uniquement un type parmi d'autres de preuves admissibles pour démontrer l'existence de violences conjugales –, il a cependant produit une série de rapports de police et de jugements pénaux devant l'autorité intimée, qui n'en a à tort pas tenu compte. Or, ces pièces constitueraient selon lui des preuves tangibles des pressions psychologiques et physiques, des menaces et des scènes d'humiliation publiques qu'il a subies de la part de sa conjointe, qui voulait instaurer un contrôle sur lui sur fond de menace de perte de son autorisation de séjour. Il ajoute que l'accumulation de ces "sévices corporels" et de ces scènes d'humiliation a été telle qu'il a dû quitter le domicile conjugal. Quant au fait que certaines affaires pénales aient fait l'objet d'une ordonnance de classement, il n'est pas de nature à remettre en cause les actes de violence auxquels il a été exposé de manière constante et systématique. Le recourant fait également grief à l'autorité intimée d'avoir retenu arbitrairement la réciprocité des violences, sans avoir examiné de manière approfondie et circonstanciée le contexte, les raisons et la source du comportement parfois déviant qu'il a pu adopter à l'égard de son épouse.

Il convient en premier lieu de souligner que, contrairement à ce que prétend le recourant, l'autorité intimée n'a pas laissé entendre dans la décision querellée que la victime de violences conjugales devait impérativement produire un certificat médical, mais a uniquement constaté que le recourant n'en avait fourni aucun à l'appui de ses allégations, ce que ce dernier ne remet pas en cause.

Lors de leurs auditions par la police (cf. rapports d'intervention des 20 juin et 22 octobre 2019), tant le recourant que son épouse ont indiqué que le couple avait connu dès le début des tensions constantes et des disputes avec échanges d'insultes. Lorsqu'il a été entendu par le SPOP, le recourant a de surcroît fait savoir que chacun des époux avait frappé l'autre et qu'ils s'étaient séparés en raison de bagarres et d'insultes réciproques, parfois proférées devant des tiers (procès-verbal d'audition du 5 novembre 2019). Il apparaît ainsi que chacun des époux s'est livré à des violences domestiques sur l'autre. Quoi qu'en dise le recourant, les rapports de police et jugements pénaux mis en exergue par ce dernier ne font que refléter le climat conflictuel et délétère qui régnait au sein du couple en établissant l'historique des disputes, bagarres et violences, sans toutefois démontrer le caractère systématique de mauvais traitements dont le recourant aurait unilatéralement fait l'objet de la part de son épouse durant la vie commune et qui auraient eu de graves conséquences sur sa santé physique ou psychique. On ne saurait quoi qu'il en soit tenir compte des événements pour lesquels la police a dû intervenir les 27 août 2019, 22 octobre 2019, 18 novembre 2019 dans la mesure où ces faits sont postérieurs à la séparation du couple en juin 2019 et qu'ils n'ont partant eu aucune incidence sur celle-ci.

Sans vouloir minimiser les fréquentes altercations qui ont ponctué la vie commune des époux, force est d'admettre que les violences alléguées par le recourant (pressions psychologiques et physiques, menaces, humiliations) ne revêtaient pas l'intensité suffisante pour lui ouvrir le droit à une autorisation de séjour découlant de l'art. 50 al. 1 let. b LEI; en tout état de cause, on ne saurait les qualifier de "sévices corporels". Même à admettre, comme le prétend le recourant, que ce dernier aurait été placé devant le dilemme de supporter sa situation conjugale ou d'accepter la perspective de perdre son titre de séjour, il n'en reste pas moins que les violences dont il se prévaut n'apparaissaient pas s'inscrire dans un schéma durable de pouvoir et de domination, mais dans un contexte de disputes incessantes au sein du couple. Le fait que le recourant ait continué à entretenir des relations sexuelles avec son épouse après la séparation des conjoints (cf. procès-verbaux d'audition des 18 novembre 2019 et 18 janvier 2020) tend à cet égard à démontrer qu'il n'a pas été, comme il le prétend, gravement perturbé par les violences alléguées. De même, les menaces, avec un couteau notamment, dont il a fait l'objet en avril 2017 (faits pour lesquels son épouse a été condamnée le 7 février 2020), tout comme le fait d'avoir été aspergé d'eau de javel ne l'ont pas dissuadé d'épouser C.________ quelques mois plus tard. Enfin, lorsque le recourant soutient qu'en lui infligeant des violences sa femme entendait exercer sur lui un certain "contrôle", on relèvera que c'est bien l'épouse qui a pris l'initiative de la séparation et qui a dans la foulée entamé les démarches en vue de divorcer.

c) aa) Concernant la réintégration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEI exige qu'elle soit fortement compromise, situation qui s'apparente en quelque sorte au cas de rigueur selon l'art. 30 al. 1 let. b LEI (arrêt PE.2020.0150 du 12 octobre 2020 consid. 4a/bb et la réf. cit.). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concernée de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de la réintégration sociale, au regard de la situation personnelle, professionnelle et familiale de l'étranger, seraient gravement compromises (ATF 138 II 229 consid. 3.1 p. 232; TF 2C_737/2020 du 23 novembre 2020 consid. 4.2). Le simple fait que l'étranger doit retrouver les conditions de vie qui sont usuelles dans son pays de provenance ne constitue pas une raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 LEI, même si ces conditions de vie sont moins avantageuses que celles dont cette personne bénéficie en Suisse (TF 2C_112/2020 du 9 juin 2020 consid. 5.1; 2C_201/2019 du 16 avril 2019 consid. 5.1).

Une raison personnelle majeure donnant droit à l’octroi et au renouvellement d’une autorisation de séjour peut également résulter d’autres circonstances. Ainsi, les critères énumérés à l’art. 31 al. 1 OASA peuvent à cet égard jouer un rôle important, même si, pris isolément, ils ne sauraient fonder un cas individuel d’une extrême gravité. Cette disposition comprend une liste exemplative des critères à prendre en considération pour juger de l’existence d’un cas individuel d’une extrême gravité, soit actuellement l’intégration, sur la base des critères d’intégration définis à l’art. 58a al. 1 LEI, la situation familiale, la situation financière, la durée de présence en Suisse, l’état de santé et les possibilités de réintégration dans l’Etat de provenance. Il convient en outre de tenir compte des circonstances qui ont conduit à la dissolution du mariage (ATF 137 II 1 consid. 4.1 précité; arrêt PE.2019.0439 du 25 novembre 2020 consid. 3d).

bb) En l'occurrence, le recourant est arrivé en Suisse en 2013, à l'âge de 25 ans. La durée de son séjour en Suisse (déduction faite du laps de temps passé dans l'illégalité qui n'a pas à être pris en compte dans l'examen d'un cas de rigueur, cf. ATF 137 II 1 consid. 4.3 p. 8; arrêt PE.2018.0430 du 27 mars 2019 consid. 5d) ne permet pas de conclure à un enracinement particulier et justifier, à elle seule, des raisons personnelles majeures. Né au Brésil, le recourant y a vécu son enfance et l'essentiel de sa vie d'adulte. On peut donc présumer qu'il y a conservé des attaches culturelles, sociales et familiales. A ce dernier égard, l'intéressé a fait savoir qu'il était l'aîné d'une fratrie de quatre enfants et qu'il entretenait encore des contacts avec sa mère (cf. procès-verbaux d'audition des 2 avril 2019 et 5 novembre 2019). Son âge n'est en outre pas à ce point avancé qu'il ne lui permettrait pas de se réinstaller au Brésil, cela d'autant plus qu'il semble en bonne santé et qu'il est sans charge de famille, aucun enfant n'étant issu de ses deux mariages. Il n'expose au demeurant aucun élément propre à démontrer qu'un tel retour l'exposerait à des difficultés insurmontables ou à un quelconque danger. Au vu de ces éléments, la réintégration du recourant dans son pays d'origine n'apparaît pas compromise au sens de l'art. 50 al. 2 LEI, ce que l'intéressé n'allègue d'ailleurs pas. A cela s'ajoute qu'il ne ressort pas du dossier, ni des déclarations du recourant qu'il aurait tissé avec la Suisse des liens si étroits qu'ils feraient obstacle à son retour au Brésil. Quant à son intégration socio-professionnelle, celle-ci ne sort pas de l'ordinaire. En cas de renvoi dans son pays d'origine, il ne perdrait aucun acquis professionnel particulier, ni aucun statut social qu'il aurait réussi à construire depuis son arrivée en Suisse.

d) Vu ce qui précède, le recourant ne peut pas se prévaloir de raisons personnelles majeures pour demander le maintien de son autorisation de séjour sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEI.

4.                      Le recourant ne remplissant pas les conditions posées aux art. 50 al. 1 let. a et b LEI pour le maintien de son autorisation de séjour au-delà de la dissolution de l'union conjugale, c'est à juste titre et sans excéder son pouvoir d'appréciation, ni avoir fait preuve d'arbitraire que l'autorité intimée a révoqué son autorisation de séjour et qu'elle a prononcé son renvoi de Suisse.

5.                      Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. L'autorité intimée impartira un nouveau délai de départ approprié au recourant, en tenant compte en particulier de la situation sanitaire liée à la pandémie de Covid-19 (cf. arrêt PE.2020.0256 du 5 janvier 2021 consid. 4). Succombant, le recourant supportera les frais de justice, réduits pour tenir compte de sa situation matérielle. Il n'y a enfin pas lieu d'allouer des dépens (art. 49, 50 et 55 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36]).


Par ces motifs
 la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:

 

I.                       Le recours est rejeté.

II.                      La décision du Service de la population du 28 juillet 2020 est confirmée.

III.                    Un émolument judiciaire de 300 (trois cents) francs est mis à la charge de A.________.

IV.                    Il n'est pas alloué de dépens.

 

Lausanne, le 8 février 2021

 

Le président:                                                                                                 La greffière:



Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM).

Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.